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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2329358 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE COFFRAGE MODULAIRE POUR BETON OU AUTRE MATERIAU SEMBLABLE COMPRENANT PLUSIEURS ELEMENTS DE COFFRAGE INTER-RACCORDABLES |
(54) Titre anglais: | MODULAR FORMWORK SYSTEM FOR CONRETE OR OTHER SIMILAR MATERIAL COMPRISING A PLURALITY OF INTERCONNECTABLE FORMWORK COMPONENTS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-12-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-06-29 |
Requête d'examen: | 2000-12-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The invention provides an improved formwork assembly for erecting a concrete
or other similar
material wall. The assembly includes a plurality of elements to form varying
thicknesses and
varying heights of wall with or without rigid insulation. Each element is
interconnecable to its
counterpart to form two parallel rows of formwork into which the concrete or
other similar
material is poured. The connecting elements have holes in their length to
facilitate the flow of the
concrete or other similar substance and for the placing of reinforcing rod for
initial strength and
stability. The assembly also provides for the construction of corners so that
walls can be joined at
a 90 degree angle on both sides of the parallel rows of elements as well as a
means of replacing
damaged wall elements after construction.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2329358 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-12-29 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-12-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-10-02 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2006-05-03 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-05-03 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-12-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-11-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-11-03 |
Lettre envoyée | 2005-01-10 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2004-12-20 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-10-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-02-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-01-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-12-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-06-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-06-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-02-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2001-02-14 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2001-02-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-02-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2001-01-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-01-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-12-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-12-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-12-29 | ||
2003-12-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-12-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-12-29 | ||
Requête d'examen - petite | 2000-12-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-12-30 | 2002-12-20 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2003-12-29 | 2003-12-31 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2004-12-29 | 2004-12-20 |
Rétablissement | 2004-12-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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J. BEN WEMHOF |
ALBERT T. J. JONES |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |