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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2331589 |
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(54) Titre français: | MOTOCOMPRESSEUR POUR REFRIGERATION |
(54) Titre anglais: | COMPRESSOR UNIT FOR REFRIGERATION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLANEY MCMURTRY LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-05-24 |
(22) Date de dépôt: | 2001-01-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-07-22 |
Requête d'examen: | 2001-01-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un compresseur pour une unité de réfrigération comportant un stator, un rotor en orbite en prise avec le stator pour ouvrir de manière cyclique, remplir de gaz réfrigérant à partir d'au moins un orifice d'entrée, comprimer et décharger le gaz réfrigérant comprimé à travers au moins un orifice d'évacuation, un entraînement rotatif pour graviter autour du rotor, un élément entraîné d'un couplage magnétique en liaison d'entraînement avec l'entraînement rotatif, une sauvegarde scellée encadrante pour les orifices et enfermant tous les composants suscités, un élément d'entraînement du couplage magnétique à l'extérieur du boîtier à proximité immédiate de l'élément entraîné, et un moteur pour faire tourner l'élément d'entraînement. De préférence, le rotor est un rotor polylobé en orbite dans une chambre trochoïdale définie par le stator. De manière préférée, un rotor à trois lobes est monté sur un excentrique porté par un arbre de l'entraînement rotatif et a une couronne entraînée par un engrenage de l'entraînement rotatif ayant la même excentricité que l'excentrique et mise en rotation en synchronisme avec celui-ci, le rapport d'engrenage de la couronne à l'excentrique étant de trois à un.
A compressor for a refrigeration unit having a stator, a rotor orbiting in engagement with the stator to cyclically open, fill with refrigerant gas from at least one inlet port, compress and discharge compressed refrigerant gas through at least one discharge port, a rotary drive for orbiting the rotor, a driven element of a magnetic coupling in driving connection with the rotary drive, a casing sealed save for the ports and enclosing all of the foregoing components, a driving element of the magnetic coupling outside of the casing in close proximity to the driven element, and a motor to rotate the driving element. Preferably the rotor is a multilobed rotor orbiting within a trochoidal chamber defined by the stator. Most preferably, a three lobed rotor is journalled on an eccentric carried by a shaft of the rotary drive and has a ring gear driven by a gear of the rotary drive having the same eccentricity as the eccentric and rotated in synchronism therewith, the gear ratio of the ring gear to the eccentric being three to one.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-01-22 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-01-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-08-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-09-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-11-26 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-01-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-01-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-16 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-01-24 |
Lettre envoyée | 2010-01-22 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-01-21 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-01-21 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-01-21 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-01-21 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2006-03-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-03-10 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-03-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-03-06 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-03-06 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2006-02-17 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2006-02-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-06 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2006-02-03 |
Accordé par délivrance | 2005-05-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-05-23 |
Préoctroi | 2005-03-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-03-14 |
Lettre envoyée | 2004-09-16 |
month | 2004-09-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-09-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-11-19 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-09-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-09-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-09-16 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-09-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-07-28 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-07-28 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-07-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-06-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-07-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-07-21 |
Lettre envoyée | 2001-05-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-04-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-04-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-04-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2001-02-20 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2001-02-19 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2001-02-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-02-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-01-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-01-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-01-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RANDELL TECHNOLOGIES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PETER P. M. RANDOLPHI |