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Sommaire du brevet 2334100 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2334100
(54) Titre français: ENDLESS FLEXIBLE CONVEYOR BELT WITH SEALED FLEXIBLE COVERING BELT
(54) Titre anglais: BANDE TRANSPORTEUSE SOUPLE SANS FIN A BANDE DE COUVERTURE SOUPLE ETANCHE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Bande transporteuse (1) fonctionnant en auge semi-circulaire profonde et munie
d'une bande de couverture (2), caractérisée en ce que la bande de couverture
(2) est plane à l'état de repos, à l'exception de ses boucles d'étanchéité
continues (8) et présente une largeur (a) reliée à la largeur (L) de la bande
transporteuse (1) en forme d'auge, à l'angle (.delta.) formé par la bande de
couverture souple (2), par rapport à l'horizontale et à la longueur (b) de la
boucle d'étanchéité continue (8), par la relation a = L.cos .delta. + 2b, en
ce qu'un dispositif d'étanchéité (5) est formé de ladite boucle longitudinale
(8), venant enserrer, par engagement automatique, chacune des extrémités
longitudinales (6) de ladite bande transporteuse (1), et en ce que la
dissociation, au voisinage de la zone de déchargement (Zd), se fait par simple
décrochage, sous l'effet de l'ouverture de l'angle d'auge .alpha. et de
l'effort de séparation entre lesdites bandes (1, 2), sans intervention de
moyen mécanique.


Abrégé anglais

The invention concerns a conveyor belt (1) operating as a deep semicircular trough provided with a covering belt (2), characterised in that the covering belt (2) is planar in inoperative state, except for its continuous sealing loops (8) and has a width (a) linked to the length (L) of the trough-shaped conveyor belt (1), at the angle (.delta.) formed by the flexible covering belt (2), relative to the horizontal and to the length (b) of the continuous sealing loop (8), by the relationship a = L.cos .delta. +2b, and a sealing device (5) is formed by said longitudinal loop (8), being urged to enclose, by automatic engagement, each of the longitudinal ends (6) of said conveyor belt (1), and the disengagement, in the proximity of the unloading zone (Z¿d?) is obtained by simple release, under the effect of the opening of the trough angle (.alpha.) and the separation force between said belts (1, 2) without the intervention of any mechanical means.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. - Bande transporteuse souple sans fin (1) pour convoyeur, fonctionnant en
auge
semi-circulaire profonde et munie d'une bande de couverture souple (2)
constituée d'une armature
textile légère revêtue, sur une face au moins, d'un polymère élastomérique ou
plastique,
maintenue au contact de ladite bande transporteuse souple sans fin (1) par des
rouleaux
presseurs (4); les deux dites bandes (1,2) se déplaçant à la même vitesse et
enfermant le
matériau transporté, caractérisée
- en ce que la bande de couverture (2) est plane à l'état de repos, à
l'exception de ses bordures
longitudinales (7) et présente une largeur (a) reliée à la largeur (L) de la
bande transporteuse
souple sans fin (1) lorsqu'elle est en forme d'auge semi-circulaire profonde,
à l'angle (.delta.) formé
par ladite bande de couverture souple (2), en fonctionnement, par rapport à
l'horizontale et à
la longueur (b) de la boucle d'étanchéité continue (8), par la relation
a =L.co .delta.+2b
- en ce qu'un dispositif d'étanchéité (5) entre lesdites bandes (1,2) est
formé, sur chacun des
bords longitudinaux, desdites bandes..(1,2) de ladite boucle longitudinale
(8), dont la largeur
(c) de l'évidement (9) est égal à l'épaisseur (e) de la bande transporteuse
souple sans fin (1),
venant enserrer, par engagement automatique à proximité de la zone de
chargement (Z~)
chacune des extrémités longitudiinales (6) de ladite bande transporteuse
souple sans fin (1),
- et en -ce que la dissociation dudit dispositif d'étanchéité, au voisinage de
la zone de
déchargement (Zd); se fait par simple décrochage, sous l'effet de l'effort de
séparation entre
lesdites bandes {1,2) et de l'ouverture de l'angle d'auge (.alpha.) sans
intervention de moyen
mécanique pour ladite dissociation.
2. - Dispositif d'étanchéité (5) entre la bande transporteuse souple sans fin
(1) et la bande de
couverture souple (2), pour bande transporteuse souple sans fin (1) pour
convoyeur,
fonctionnant en auge semi-circulaire profonde et munie d'une bande de
couverture souple (2)
constituée d'une armature textile légère revêtue, sur une face au moins, d'un
polymère
élastomérique ou plastique, maintenue au contact de ladite bande transporteuse
souple sans
fin (1) par des rouleaux presseurs (4), les deux dites bandes (1,2) se
déplaçant à la même
vitesse et enfermant le matériau transporté, selon la revendication 1, ledit
dispositif

14
d'étanchéité (5) étant caractérisé en ce que chaque boucle d'étanchéité
continue (8) est formée
par le repli (10), sur elle-même, de chacune des bordures longitudinales (7)
de ladite bande de
couverture souple (2), venant enserrer les extrémités longitudinales (6) de
ladite bande
transporteuse souple sans fin (1).
3. - Dispositif d'étanchéité (5) entre la bande transporteuse souple sans fin
(1) et la bande de
couverture souple (2), pour bande transporteuse souple sans fin (1) pour
convoyeur,
fonctionnant en auge semi-circulaire profonde et munie d'une bande de
couverture souple (2)
constituée d'une armature textile légère revêtue, sur une face au moins, d'un
polymère
élastomérique ou plastique, maintenue au contact de ladite bande transporteuse
souple sans
fin (1) par des rouleaux presseurs (4), les deux dites bandes (1,2) se
déplaçant à la même
vitesse et enfermant le matériau transporté, selon la revendication 1, ledit
dispositif
d'étanchéité (5) étant caractérisé en ce que chaque boucle d'étanchéité
continue (8) est formée
d'un talon continu (11) rapporté sur chacune des bordures longitudinales (7)
de ladite bande
de couverture souple (2), venant enserrer les extrémités longitudinales (6) de
ladite bande
transporteuse souple sans fin (1).
4. - Dispositif d'étanchéité (5) entre la bande transporteuse souple sans fin
(1) et la bande de
couverture souple (2), selon. la revendications. 3, caractérisé en ce que
chaque boucle
d'étanchéité continue (8), formée d'un talon continu (11) est rapporté sur
chacune des
bordures longitudinales (7) de ladite bande de couverture souple (2) par
collage à froid ou à
chaud.
5. - Dispositif d'étanchéité (5) entre la bande transporteuse souple sans fin
(1) et la bande de
couverture souple (2), selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque
boucle
d'étanchéité continue (8), formée d'un talon continu (11) est rapporté sus
chacune des
bordures longitudinales (7) de ladite bande de couverture souple (2) par
assemblage
mécanique.
6. - Dispositif d'étanchéité (5) entre la bande transporteuse souple sans fin
(1) et la bande de
couverture souple (2), selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce
que chaque
boucle d'étanchéité continue (8), formée d'un talon continu (11) est constitué
du même
matériau polymérique, élastomérique ou plastique, que celui qui constitue le
revêtement de
ladite bande de couverture souple (2).

15
7. - Dispositif d'étanchéité (5) entre la bande transporteuse souple sans fin
(1) et la bande de
couverture (2), selon furie des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que
chaque boucle
d'étanchéité continue (8), formée d'un talon continu (11) est constitué d'un
matériau
polymérique, élastomérique ou plastique, différent de celui qui constitue le
revêtement de
ladite bande de couverture souple (2).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02334100 2000-12-05
WO 00/b146$ ~'CT/FR00100844
Bande transporteuse soupe saris fin.
à bande de couverture souple ét;anche
L'invention se rapporte au domaine de la manutention erg cor,~tinu de
matériaux en vrac par
des convoyeurs équipés de bandes transporteuses souples sagas Vin. Plus
particulièrement,
l'invention conctrne les bandes transporteuses souples sans fi.ri,
fonctionnant en auge semi-
circulairc profonde, renàues étanches aux éléments extérieurs tels que pluies,
vents et
s pollution pour assurer la protection des matériaux transporté s et
susceptibles de confZner
lesdits zriatériaux transportés tels que sels, produits pulvérulents, ciments
ou céréales, pour
garantir la protection des sites traversés.
Essentiellement, on .connaït, à ce jour, pamni les epsembles de manutention
supposés offrir _
cette double étanchéité, d'une part vers finténieur de la bande transporteuse
souple sans fin
d'autre part vers l'extérieur; des dispositifs tubulaires de bandes;
transporteuses souples (le plus . ~ -
souvent désignés par "pipe conveyor" ou "pose conveyor") ou des gaines mobiles
susceptibles
de contenir et de convoyer des nnatériaux, tels que ceux gui sont décrits dans
les documents
'W0951184$-A de DUNLOP E;hTERKA BV et FOERDERArILANGEN MASCHINENBAU
15 Gmbh et FR2615836-A de MARIrAU, ainsi que dans lc~s documents DE2263710 de
..
FREhIKING et RÖSSIG au encore US4,91 S,213 de AB SCANtANTN~ENTOR
Ces dispositifs présentent plusieurs inconvénients majeurs. n~utte la
réduction de capacité
sectionnelle des bandes transporteuses, donc de débit, qu'ils induisent, ils
présentent des
2o difficultés dans les moyens d'assurer une étanchéité effcace, laissant de
ce fait, pénétrer les
eaux de ruissellement à fintërieur de la bande transporteuse souple et
pollvtant les produits
transportés, avec les conséquences que celà implique dès qu'in s'agit de
matériaux sensibles à
Peau ou mème à (humidité tels que ciments, céréales, sucres ou sels. En effet,
un des
problèmes essentiels est de nature mécanique. Il s'agit des moyens destinés au
maintïen de la
z5 bande transporteuse souple sans fin, sous sa forme tubulaire" comme, par
exemple, dans le
document Fl?2604983-A de 1APAN PIPE CONVEYOR et des moyens de fermeivre de la
bande transporteuse souple sans lin sur elle-mème ou de celle de la couverture
souple sur la
bande transporteuse souple sans fin près du point de cbargeme:nt et des moyens
d'ouverture de
ladite bande transporteuse souple sans fin près du point de déchargement,
comme dans le
document EP04223t)1 de KABUSHQCI KAISHA ISFT:~H~~rTSU_

CA 02334100 2000-12-05
WO 00/61468 PCf/Fit00100844
2
Pour y pallier, le document FR2715538-A de SURRAT,EAU propose de faire glisser
ladite
ba»de transporteuse souple sans fin Sur la paroi interne d'iur support de
bande, lui aussi
tubûlaire, ce qui ne facilite pas les opérations de chargement et de
déchargement. Une autre
solution est offerte par le document FR2615836-A de MARIîAU qui décrit une
installation
s nécessitant non seulement un câble de guidage et de mise en iforme de la
bande transporteuse
souple sans fin; mais aussi la présence de rainures et d'élétn,ents saillants
venant s'engrener
pour fermer la bande transporteuse souple sans fin au dessus d.u câble.
De manière simïlaire, le document FR270172-A de ~OIYFZE, bien que
l'installation qu'il
décrit ne nécessite pas de câble mais des rouleaux pour formE:r la bande
transporteuse souple
~o sans fin en forme de tube, propose des dents sur les bordures
longitudinales de la bande
transporteuse souple sans fisc pour,perTnettse leur engrènemem~
Pour pallier ces inconvénients'et, ért particulier pour réduire l.es coûts
élevés~de maintenance,
dus à la nécessité d'utiliser des dispositifs mécaniques. plus ou moins
complexes de 'mise en
ls forme de tuyau ou d'ouverture et de fermeture de la bande transporteuse
souple sans art, le
document DE4138780-A, de PHOEhiTX AG, propose unie bande transporteuse souple,
utilisant un dispositif sans roulea~ix consïstant en un ou plusieurs éléments
de guidage,'tels
que bandes, plaques ou rails, constitués) d'un matériau antifriction,
polytétrafluoréthylêne ou
polyéthylène. Bien que relativement simple dans son princïpe, ce dispositif ne
permet pas
zo d'éviter une réduction de la capacité sectionnelle de la bande souple, donc
du débit de
l'installation, puisque son fonctionnement, sous forme de tuyau, ne permet pas
une utilisation
de la bande transporteuse souple sans fin sous forme d'auge sEemi-circulaire
profonde.
Une autre ténti;tive de solution est dêcrite dans le document fP10120I36-A de
BANDO
CICAL INDUSTRY Ltd qui propose une bande è~ couverture destinée à éviter
25 l'utilisation des dispositifs mécaniques complexes d'assemblage et de
séparation de Ia bande
transporteuse de sa bande de couverture. Pour ce faire, elle nécessite une
forme particulière,
dite "déformée" de la bande de couverture dont les bords sont recouverts d'une
bande
intermédiaire de dureté supérieure à celle de la bande elle~méme et surtout
une cïrculation
d'air entre la bande transporteuse et sa bande de couverture, ce qui
nécessite, aussi, une _
3o installation délicate et fragile. Dans )e büt d'éviter que Ies matériaux
transportés sous fornne
de tube n'adhèrent aux parois de la bande, la société RAYNIsRI a proposé, dans
le document
FR20373472-A, un dispositif connecté, lui aussi, â une soutc~~ d'air comprimé.

CA 02334100 2000-12-05
j wo oo~s~46s rc~~ooioosaa
3
Dans le brevet US3,618,746 de GOOTfYEAR TfRE & RU13BER COMPANY est décrit un
dispositif eenainement étanche mais incapable de fonctionner e~n auge servi-
circulaire
profonde_ D ezt est de même pour les dispositifs à double bande, objets des
documents
DE1140506 de COrfCfNENTAL GUMIvg-WERKE äG et US4,951,806 de SWING.
Outre les inconvénients déjà cités, les systèmes précédemment décrits sont,
également, tout à
fait inefficaces lorsque le convoyeur arrive en limite de pente: pour le
matériau transporté.
C'est pour cette raison que le document FR2469365-A de HASH>NiOTO propose
l'utilisation
d'une bande transporteuse souple sans fin comportant, dan:. sa partie interne,
des éléments
to séparateurs destinés à empocher le glissement des produits lorsque la pente
s'accroït. Si cette
disposition peut s'avérer utile, elle $ l'inconvénient de nécessiter l'emploi
de bandes spéciales,
du type à tasseaux, ce qui réduit feus souplesse, augmente; leur masse et, par
conséquent,
réduit le rendement de (installation de manutention. ' . ~ .
~5 II n'existe donc, à ce jour, aucun dispositif satisfaisant à la fi~ïs le
double critère d'étanchéité,
les contraintes de simplicité mécaniques de guidage, d'ouverture et de
fermeture er celles de
la rapacité sectionrxelle maximale de la bande transporteuse souple sans fin,
fonctionnant en
auge servi-circulaire profonde, pour $ssurer un débit maximal.
2o Le problème technique consiste, donc, dans la réalisation d'un dispositif
de manutention en
v continu, simple et économique, comportant une bande transporteuse souple
sans fin, assurant
urie double étanchéité, c'est-à-dire protégeant, d'une part;, les matériaux
transportés des
agressions du milieu extérieur et, d'autre part, fenvironnennent contre ~lâ
pollution par les
matériaux transportés eux-mêmes, sans réduction de capacil:é seetionnelle,
donc de débit, et
2s utilisable même lorsque 1e convoyeur approche de sa lirnite de pente pour
1e matériau
transporté, c'est-à-dire lorsque la bande transporteuse souple sens fin est
susceptible de
fonctionnez sous forme d'auge servi-circulaire profonde, sans nécessiter la
mise en place de
dispositifs mécaniques complexes et fragiles de maintien en forme, d'ouverture
et de
fermeture de laàite bande transporteuse souple sans fin.
Le but de l'invention est donc de proposer une bande transporteuse souple sans
fin pour
convoyeur, 1'onctiorutant en auge serai-circulaire , pro~o:nde, comportant un
dispositif

CA 02334100 2000-12-05
I
wo oo~6~a6s ~cr~ROOioosaa ',
4
I
d'étanchéïté double, économique pas sa conception, sa réalisation, son montage
et sa.
maintenance, en éliminant les pièces mécaniques tels que dispositifs de
guidage, d'ouverture
et de fermeture de la bande. -_
Pour ce faire, l'invention est constituée d'une bande transporteuse souple
sans fin pour
eoravoyeur, fonctionnant en auge serai-cixculaire profond(: et munie d'une
bande de
couvemue, souple également, constituée d'une armature textile: légère revêtue,
sur une face au
moins, d'un polymère élastomérique ou plastique, maintenue, en fonctionnement,
au contact
du brin porteur de'ladite bande transporteuse souple sans fin par des rouleaux
presseurs, les
to deux dites bandes se déplaçant à la méme vitesse et enfermant le matériau
transporté.
L'invention est caractérisée en ce que ladite bande de couverture souple est
plane à.fé~tat de
repos, à l'exception de ses bordures longitudinales, et présente; une,Iargeur
reliée à celle de la
bande transporteuse souple sans ~n lorsqu'elle est en forme d'auge sémi-
circulaire profonde, à
1s l'angle formé par ladite bande de couverture souple, en :fonctionnement,
par rapport à
l'horizontale, et à longueur de la boucle d'étanchéité continue, intégrée à
chacune des
bordures 1o»gitudinales de ladite bande de couverte souple, en ce qu'un
dispositif
d'étanchéité entre lesdites bandes est formé, sur chacun des bords
longitudinaux, de laàite
boucle d'étanchéité continue, dont la largeur de l'évidement est égal à
(épaisseur de la bande
2o transporteuse souple sans fin, venant enserrer; par engagement automatique
à proximité de la
zone de chargement, chacune des extrémités longitudinales de ladite bande
transporteuse
souple sans $~a et en ce que la dissdeiadon dudit dispositif d'étanchéité, au
voisinage de la
zone de déchargement, se fait par sünple décrochage, sous l'effet de (effort
de séparati on
entre lesdites bandes et de l'ouverture de (angle d'auge" sans intervention de
moyen
2s mécanique pour provoquer ladite dissocïation.
Dans une variante préférentielle, le dispositif d'étanchéité enb~ e la bande
de couve~mire souple
et la bande transporteuse souple sans fin est caracté~sé en ce que chaque
boucle d'étanchéité ~
continue est formée par le repli, sur elle-mëme, de chacune des boxdures
longitudinales de ;
o ladite bande de couverture souple venant enserrer les exu~émités
longitudinales de ladite '
bande transporteuse souple sans fin.

CA 02334100 2000-12-05
WO 00161468 PCTf~'R00/00844
S
Dans une autre variante, Ie dispositif d'étanchéité entre Ia bande de
couverture souple et la
bande transporteuse souple sans fin est caractérisé en ce que chaque boucle
d'étanchéité
continue est formée d'un talon continu rapporté sur chacune des borduxes
longitudinales de
ladite bande de couverture souple, soit par collage à froid ou â chaud; soit
pas assemblage
s mécanique, ledit talon venant enserrer les extrëmités longitudinales de
ladite bande
transportéuse souple sans fin.
Dans cette variante, chaque talon constituant la partie du dispositif
d'étanchéité porté pat' la
bande de couverture souple est constitué soit du même matÉ;riau polymérique
que celui qui
constitue le revétertxent de ladite bande de couverture souple soit d'un
matériau polymérique
io différent; ledit matériau polymérique pouvant être de nature élastomésique
ou plastique_
L'invention sera mieux comprise à la lecture ds la descriptiorn accompagnant
les dessins, dans
lesquels : . - _ ,
Zs - la figure 1 montre une we partielle schématique de l'installation de
manutention 1
continue comportant la bande tzansporteuse souple sans fin et 1a bandé de
couverture souple
ainsi que le dispositif d'étanchéité entre lesdites bandes.
- la figure 2 détaille une variante d'une partie du dispositif d'étanchéité
entre la bande
~o transporteuse souple sans fin et la bande de couverture souple, selon
l'invention, constituée
par une boucle d'étanchéité cotitinue formée par un repli d~e Ia bordure
longitudinale de la
bande ~de couverture souple venânt enserrer l'extrémité longitudinale de
ladite bande
transporteuse soûple sans fin:
25 - la figure 3 illustre une autre variante de la mème partie du dispositif
d'étanchéité
entre la bande transporteuse souple sans fin et la bande de couverture souple,
selon
l'irrve»fion, dont la boucle d'étanchéité co»tïnue est constituée par un talon
continu rapporté
sur la bordure longitudinale de ladite bande de couverture souple venant
enserrer (extrémité
longitudinale de ladite bande transporteuse souple sans tin.
- la figure 4 détaille, sur une we partiehe, le dispositif d'étanchéité fonmé
par
l'engagement automatique de l'extrémité longitudinale de la bande
transporteuse souple sans

CA 02334100 2000-12-05
WO 00167468 PCT~FR00/00844
s
fn dans l'évidement de la boucle d'étanchéité continue portée. par la bordure
Longitudinale de
la bande de couverture souple, selon l'invention, au voisinage de 1a zone de
chargement de
l'installation de manutention_
- la figure 5 illustre 1e mécanisme d'engagement des e~ttrémités
longitudinales de la .
bande transporteuse souple sans fin dans les évidements de!; boucles
d'étanchéité continues
portées par les bordures longitudinales de la bande de cowertwe souple pow
former le
dispositif d'étanchéité continu entre lesdites bandes.
- Ia figure 6 explique la dissociation entre la boucle d'étanchéité conùnue
portée par Ia
bordure longitudinale de la bande de couverture souple et les extrémités
longïtudinales de la
.. bande transporteuse souple sans fin, à proximité de la zone de
déchargement: de (installation
de m~utention, par ouverture automatique du.disposiùf d'ftarachéité, Selon
Iainvention, sous
(effort de séparation entre la bande transporteuse souple sans fin et la bande
de couverture
ys souple et l'ouverture de (angle d'auge.
- la figwe 7 explicite les éléments du calcul de la largeur de la bande de
couverture
souple en fonction de la~largeur de la bande trarLSp4rteuse souple sans ftn,
lorsqu'elle est.en
forme d'auge servi-circulaire profonde, de Ia longueur des boucles
d'étanchéité continues de
lsdite bande de couverture souple et de l'angle de pente que fait, par rapport
à fhoz'izonta)e,
Ladite bande de couverture souple, au dessus du matériau transporté.
La figure 1 montre une crue partielle schématique de l'üistf~llation de
manutention continue
comportant la bande transporteuse souple sans fin (1), en forme d'auge servi-
circulaïre
2s profondé d'angle (oc), reposant sur ses rouleaux porteurs (3) et la bande
de couvertwe souple
(2), les matériaux transporkés se trouvant â l'intërieur du conduit aïnsi
fozrné par lesdites
bandes qui se déplacent à la même vitesse. Cette disposition permet à la bande
ttansporkeuse
souple sans fin (1) de conserver sa capacité sectionnelle maximale.
La bande de couverture souple (2), qui est plane au repos â (exception de ses
boucles
d'étanchéité continues (8) est appliquée sur les matériaux transportés par des
rouleaux
presseurs (4), ce qui resterait, cependant, insu(( saut pour garantir une
étanchéité totale.

CA 02334100 2000-12-05
WU 00/6td68 PCTIFR00100844
7
Un dispositif d'étanchéité (5) sur chacun des bords longitudinaux desdites
bandes est
constitué de la boucle d'étanchéité continue (8), portée par la bordure
longitudinale (7) de la
bande de couverture souple (2), qui vient enserrer,dans son évidement (9) de
largeur (c),
l'extrémité longit>_tdinale (6) de la bande transporteuse souple sans fin (1),
pour protéger, d'une
s pari,. les matériaux transportés contre (agression des éléments extérieurs
tels que vent, pluie,
grêle ou neige et, d'autre part pour préserver (environnement de la pollution
,par la poussière
ou les débris de matériaux trattsportés_
La bande transporteuse souple sans fin (1) est une bande classique, adaptée à
l'installation de
manutention par sa largew et sa résistance, mais ne nécessütant pas
nécessairement, sur sa
to face interne, la présence de tasseaux ou d'aspérités pour retenir les
matériaux transportés dans
le conduit formé par ladite bande transporteuse souple sans fin (1 ) et la
bande de couverture
souple (2)_
La bande de couverture souple (2) est, en dehors de ses boucles d'étanchéité
continues -(8),
plane au repos, cé qui facilite sa fabrication_ Elle est, le plus
généralement, constituée d'une
ts armature textile légère; de tissus croisés, tissés ou de toute autre
texture, réalisés, à titre
d'exemples non limitatifs, de polyamide, de polyester ou d'uch mélange de ces
textiles, tlSSUS
' revêtus, sur une face au moins, d'un polymère de nature élastomérique, tel
que du caoutchouc
naturel ou synthétique, ou d'un polymëre thermoplastique comme ~du
polychlorure de vinyle,
par exemple.
2o L'ensemble constitué de la bande transporteuse souple sens fn (1) et de la
bande de
couverture souple (2) qui se déplacent à la même vitesse et sort reliées.'pal;
le .dispositif
d'étanchéité (5) prësente une rigidité qui pennet de supprimer
les.déplacements relatifs entre
lesdites bandes, favorisant, de ce fait, le centrage longitudinial et
trâtisversal dudit ensemble
sans nécessiter de dispositif de guidage additionnel.
?5
La figure 2 détaille une variante d'une partie du dispositif' d'étanchéité (5)
entre la bande
transporteuse souple sans ~n (I) et la bande de couverture souple (2), selon
l'inve»tien, partie
constituée par une boucle d'étanchéité continue (8) formée par un repli (10)
de la bordure
longitudinale (?) de la baade de couverture souple (2) venant enserrer
l'extrémité
30 longitudinale (6) de ladite bande transporteuse souple sans fin (1).
La boucle d'étanchéité continue (8) présente un évidement (9) dont la largeur
(c} correspond à
(épaisseur (e) de la bande transporieusc souple sans fin (1).

CA 02334100 2000-12-05
r 7
WO 00/61db8 PCT/FROOI0084a
8
Dans tette variante, la boucle d'étanchéité continue (8), fomr~ée du repli
(10) de Ia bordure
longitudinale (7) de Ia bande de couverture souple (2), est, 'bien
évidernraent, composée du
mênxe matériau polymérique ou plastique, que celui qui constitue le revêtement
de la bande
de couverture souple (2). La longueur (b) du repli (10) de la bordure
longitude»ale (7) de la
s bande de couverture souplé (2) détermine avec la largeur (L) de Ia bande
transportéuse souple
sans fin (1), en forme d'auge serai-circulaire profonde; et l'angle de pente
(8) que forme, par
rapport à l~orizor~tale, ladite bande de couvertwe souple (2) a.u dessus du
matériau transportë
(M) ia largeur (a) de ladite bande de couverture souple (2).
Sur cette figure est ïndiquée, en pointillés, la position que vient prendre le
z'eplï (10) de la
to bordure longitudinale (7) de la bande de toerverture souple (:Z) au moment
de l'ouverture du
dispositif d'étanchéité (5), à proximité de la zone de déchargement (Za) de
(installation de
manutention. Dans la position ouverte, ledit repli (l0) de la.bordwe
longitudinale (7) de la
bande de couverture souple (2) fait un angle (y), d'exwiron fSO degrés avec la
position qu'il
occupait à l'état fermé, pour foriner avec l'extrémité longitudinale (6) de Ia
bande
ts ~ transporteuse souple sans ~n (1), le dispositif d'étanchéité (S).
T.a figuxe: 3 illustre une autre variânte d'une partie du ~lisposit~tf
d'étanchéité (5) entre la bande
transporteuse souple sans fin (1) et la bande de couverture souple (2), selon
l'invention,
variante dans laquelle la boucle d'étanchéité continue {8) e st constituée
d'un talon continu
~o (11), rapporté sur la bordure longitudinale (7) de ladite bande de
couverture souple (2) et
venant enserrer (extrémité longitudinale (6) de~ladite bande transporteuse
souple sans fin (1).
Comme dans la variante précéderxte, la boucle d'éta»chéité continue (8),
formée du talon
continu (1l) présente ua évidement (9), de largeur (c) corre;spoz~dant à
(épaisseur (e) de la
bande transporteuse souple sans fin ( 1 ).
zs Comme le faisait, da»s la variante précédante, le repli (10) de; la bordure
longitude»ale (7), le
talon continu (1 i) vient s'ouvrir d'un même angle (y) pour permettre
l'ouverture du dispositif
d'étanchéité (S) par séparation entre la boucle d'étanchéité continue (8), ici
formée dudit talon
continu (1¿) et (extrémité longitudinale (6) de la bande transporteuse souple
sans fin (1), à
proximité de la none de déchargement (Zd) de l'iz~stalIation de manutention.
3v Ledit talon continu (11 ) peut être constitué du même matériau polymérique,
élastornérique ou
plastique que celui qui constitue le revêtement de la bande de couverture
souple, mais,
puisqu'il est rapporté, il peut aussi, dans une aune variante, être constitué
d'un matériau

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WO 00/61468 PCT/FR00/00844
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polymérique de nature différente. h peut ëtxe assemblé sur la bordure
longitudinale (7) de la
bande de couverture souple (2) par collage, qui peut se faire: à froid ou à
chaud, ou par
assemblage mécanique, tel que rivetage ou agrafage, par exemple.
s La figure 4 détaille, sur une vue partielle, le dispositif d'étanchéité (5)
formé par )'engagement
automatique de l'extrémité longitudinale (G) de la bande transporteuse souple
sans fin (1),
d'épaisseur (e), reposant sur ses rouleaux porteurs (3), dans (évidement (9),
de largeur {c), de
la boucle d'étanchéité continue (8) postée par la bordure longitudinale (T) de
la bande de
couverture souple (2), au voisinage de la zone de chargement (Z~) de
(installation de
a o manutentiorl_ La largeur (c) de févidertient (9) de la boucle d'étanchéité
continue (8)
correspond à l'épaisseur (e) de,la bande transporteuse souple sans fin (1).
Les rouleaux
presseurs (~1) viennent appuyer sur la bande de couverrure sou~rle (2) pour
assurez son contact
avec le matériau transporté (M). '
Dans la variante ~7lustrée, la boucle d'étanchéité continue (8) est constituée
d'un talon
1s d'étanchéité (1I), fxé par un dispositif mécanique de liai$orr (12),
d'agrafage, par exemple,
sur Ia. .bordure longitudinale (7) de la bande de couverture souple (2). Ledit
talon d'étanchéité
_ (11) peut être constitué du méme matériau polymérique que cc:Iui qui
constitue le revêtennent
.. '.de Ia bande de couverture souple (2) ou d'un autre matériau - lui aussi
de nature polymérique
élastomérique ou plastique.
ZD
La figure 5 iljustie le mécanisme d'engagement des extrémités loDgitudinales
(6) de la bande
transporteuse souple sans fin (1) dans les évidernerits (9) des boucles
d'étanchéité continues
(8) portées par les bordures longitudinales (~ de la bande de~ couverture
souple (2) pblir'
former le dispositif d'étanchéité (5), continu, entre lesdites bandes.
Sur la vue 5a, lorsque le brin porteur (13) de la bande transporteuse souple
sans fin (1 ) passe
au voisinage de la zotxe de chargement (Z~}, la fermeture de (angle d'auge (a)
vient engager,
de manière autorztatique, les extrémités longitudinales {6) de la bande
ùansporteuse souple
sans fin (1) dans les boucles d'étanchéité continues (8) portées par les
bordures longirudinales
(7) de la bande de couverture souple (2) pour former le dispositif
d'étanchéité, continu, entre
lesdités bandes.

CA 02334100 2000-12-05
wo our61a68 rCTlt<Rooroosaa
~o
Avant ladite zone de chargement {Z~) la bande txanspozteuse souple sans fin
(i) et la bande de .
couverture souple (?) se trouvent séparées, chacune suivant son trajet de
retour, matérialisé
par le brin de retour (I~) pour la bande transporteuse souple sans fin (1) et
par le brin de ..
retour (15) pour la bande de couverture souple (2). De ce irait, dans ladite
zone retour de
s l'installation de manutention, le dispositif d'étanchéité (5) n'est plus
constitué.
Les coupes Sb et 5c, prises, d'une part en AB et d'autre part en CD de la vue
Sa, explicitent les
positions respectives de la bande transporteuse souple sans fin (1) et de la
bande de
Couverture souple (2), selon la zozte de l'instaliation de manutention. Sur la
vue Sb, la bande
~o transporteuse souple sans fin (1) et la bande de couverture souple (2).
n'étant pas en parallèle,
le dispositif d'étanchéité (5) une peut se former. Sur la Yue Sc, au
contraire, lesdites bandes
. sont en position parallèle et la variation de (angle d'au;ge (a.) provoque
(engagement
automatique des extrémités loztgitudinales -(b) de la bande tz~nsporteuse
souple-sans fin (1)
dans les boucles d'étanchéité continue (8) situées sur les bordwes
longitudinales (7) de la
t5 bande de couverture souple (2).
La figure 6 explique la dissociation entre la boucle d'étanclnëité continue
(8) portée par la
bordure longüudinale (7) de la bande de couvertwe souple (2) et les extrémités
longitudinales
(6) de la bande transporteuse souple sans fin (1), à proximité de la zone de
déchargement (T.a)
~o de l'installation de manutentiozt, par ouverture automatique: du dispositif
d'étanchéité (5),
selon l'ïnvention, sous l'effort de séparation entre la bande transporteuse
souple sans fin (I) et
la bande de couverture souple (2) et (ouverture de l'angle; d'auge (a). Avant
la zone de
déchargement (Zd), le brin porteur (13) de la bande transporteuse souple sans
fin (1) et la
bande de couverture souple (2) forment, par l'intermédiaire du dispositif
d'étanchéité (5), un
zs conduit de section quasi-trapézoïdale, enfermant Ie matériau transporté
(lue.
Dans Ia zone de déchargement (Z~, l'ouverture do fange d'auge (a:) et l'effort
de séparation
entre Ia bande transpozteuse souple sans fin ( 1 ) et la bande de; couverture
souple (2) - pour les
amener à prendre leurs trajets de retour, respectivement matérialisës par le
brin de retour (14)
pour la bande transporteuse souple sans fin ( 1 ) et par le brin de retour ( I
S) pour Ia bande de
so couveriwe souple (2) - vient, de manière automatique, provoquer le
désengagement des
e~ttrémités longitudinales (ô) de la bande transporteuse souple sans fin (1)
des boucles

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w0 00161468 PCTlFR00100844
Il
d'étanchéité (8) portées par les bordures longitudinales (T) de' la bande de
couverture souple
(2), le dispositif d'étanchéité (5) n'étant, alors, plus formé.
La figure 7 explicite les éléments du calcul de la largeur (a) de 1a bande de
couverture souple
s (2) entre les boucles d'étanchéité (8), en fonction de la largeur (L) de la
bande transporteuse
souple sans in (1), lorsqu'elle est en forme d'auge senni-circulaire profonde,
de la longueur (b)
desdites boucles d'étanchéité continues (8) et de (angle de peinte (8) Que
forme, par rapport à
(horizontale, la bande de couverture souple (2) au dessus du matériau
transporté (I~.
La bande de couverture souple (2), plane au repos à l'exception des boucles
d'étanchéité (8)
1 o présente une longueur (a) entre lesdites boucles d'étanchéité (13).
Lorsque la bande transporteuse souple sans fin (1) prend sa forme d'auge semï-
circulaire
profonde d'angle (ct), la bande de couverture souplé (2) se relève en son
centre et forme, avec
l'horizontale, joignant ses deux boucles d'ét~richéité' (8) un angle de pente
(s), au dessus du
matériau transportë (M). Ladite bande de couverture souple (~!) est maintenue
au contact dudit
y s matériau transporté (M) par (intermédiaire des rouleaux presseurs (4).
11 s'en déduit que la largeur (a) de la bande de couverture souple (2) est
égale au produit de la
largeur (L) de 1a bande transporteuse souple saris fin (i) lorsqu'elle est en
forme (auge semi-
circulaire profonde, c'est-à-dire à la largeur de l'auge serni-circulaire
profonde, par le cosinus
de l'angle de pente (b) que fait la bande de couverture souple (2) avec
fhorïzontale, augmenté
Zo du double de la longueur (b) de;chacune des boucles d'étanchéité continues
(8), soit, en
résumé,
a-L.cosb+2b
2s La bande transportéuse souple saris fin ( 1 ) pour convoyeur, fonctionnant
en auge semi-
circulaire profonde et munie d'une bande de couverture (2), souple également,
les deux dites
bandes se déplaçant à la méme vitesse et enfermant Ie matériau transporté (M),
selon
l'invention, offre, par rapport aux solutions connues de l'art antérieur de
multiples avantages,
parmi lesquels

CA 02334100 2000-12-05
s r
WO OO16a468 pCTlFR00/oo844
12
- un coût de fabrication faible de la bande de couverture souple (~) qui est
plane au
repos, (à l'exception des replis (10) de ses bot'dures longitudinales ('7),
dans une des varïantes
de )',invention) ;
1a réduction des coüts de montage et de maintenance par élimination des
éléments .
s mécaniques nécessaïres dans les installations de manutention de fart
antérieur, utilisant des ~ ',
bandes transporteuses tubulaires ;
- une grande simplicité de fonctionnement, permettant de xéduire les rïsques
d'arrêts
de fonctionnement et donc les pertes d'exploitation; gràce à. (engagement
automatique des
extrémités longitudinales (6) de la bande transporteuse souple sans fin (1)
dans les boucles
)o d'étanchéité (8) portées par les bordures longitudinales (7) de la bande de
couvezture souple
(2), pour.former le dispositif d'étanchéité (S) ; - . .
- le centrage longitudinal et transversal dü à la ri~cüté de l'ensemble formé
par la
bande transpozteuse souple sans fin (1) et 1a bande de couverture souple (2)
reliées par 1e.
dispositif d'étanchéité (S) qui dispense de (.emploi de moyens additionnels de
guidage.
l:n résumé, il est bien évident que (ensemble de manutention constitué par les
deux bandes
fonctionnant à la même vitesse et leur disposïtif d'étanchéité, selon
l'invention, résout les
problémes de double étanchéité et de simplicité 'mécanique tout en autorïsant
une capacité
sectionnelle maximale de la bande transporteuse souple sans i,ïn.
v Il est bien évident que l'homme de l'art pouaa combiner les différentes
variantes de
l'ensemble de manutention, objet de l'invention, ou utiliser dea moyens
équivalents sans sortir
dû cadre de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-04-05
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-04-05
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2005-04-05
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-04-05
Inactive : Page couverture publiée 2001-03-26
Inactive : CIB en 1re position 2001-03-18
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2001-03-07
Inactive : Inventeur supprimé 2001-03-07
Inactive : Inventeur supprimé 2001-03-06
Inactive : Demandeur supprimé 2001-03-06
Demande reçue - PCT 2001-03-06
Demande publiée (accessible au public) 2000-10-19

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-04-05

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-03-09

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2000-12-05
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2002-04-05 2002-03-25
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2003-04-07 2003-03-12
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2004-04-05 2004-03-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FLORENT VALCALDA
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-03-25 1 10
Description 2000-12-04 12 714
Abrégé 2000-12-04 1 73
Revendications 2000-12-04 3 131
Dessins 2000-12-04 3 71
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-03-06 1 194
Rappel de taxe de maintien due 2001-12-05 1 112
Rappel - requête d'examen 2004-12-06 1 116
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-05-30 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2005-06-13 1 166
PCT 2000-12-04 4 324