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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2334309 |
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(54) Titre français: | SCIERIE PORTABLE |
(54) Titre anglais: | PORTABLE SAWMILL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-08-05 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-06-09 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-12-16 |
Requête d'examen: | 2003-11-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FI1999/000497 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FI1999000497 |
(85) Entrée nationale: | 2000-12-07 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La scierie portable de présente invention est constituée, d'une part d'une structure de bâti (1), d'autre part d'une lame de scie (3) montée sensiblement verticalement par rapport à la structure du bâti, et enfin de plateaux-navettes (2) coopérant de part et d'autre du plan de la lame de scie. Ces plateaux-navettes exécutent des mouvements de va-et-vient sur la structure de bâti (1), parallèlement au plan de la lame de scie (3). Des réducteurs de frottement équipent le chemin de va-et-vient des plateaux-navettes (2) dans le sens du plan de la lame de scie, au niveau de cette lame (3). Selon l'invention, les réducteurs de frottement sont des surfaces de patin fixes (5), et notamment des rails-glissières ou des corps de patin disposés en série sur le chemin de va-et-vient des plateaux-navettes.
The present invention relates to a portable sawmill with a frame structure (1)
and a saw blade (3) extending essentially vertically
upwards in relation to the frame structure, tables (2) cooperating on both
sides of the saw line of the saw blade and reciprocating on the
frame structure (1) parallel with the saw blade (3), wherein there are
friction reducing means on the path of the tables (2) by means of
which the tables are movable to and from in the direction of the saw line by
the saw blade (3). According to the invention, the friction
reducing means used are fixed sliding surfaces (5), such as slide rails or
sliding bodies arranged sequentially on the table path.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-06-10 |
Lettre envoyée | 2013-06-10 |
Accordé par délivrance | 2008-08-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-08-04 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-04-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-04-16 |
Préoctroi | 2008-04-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-04-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-11-21 |
Lettre envoyée | 2007-11-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-11-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-08-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-06-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-03-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-09-06 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-03-06 |
Lettre envoyée | 2003-12-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-18 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-03-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-03-18 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-03-08 |
Lettre envoyée | 2001-03-08 |
Demande reçue - PCT | 2001-03-07 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2000-12-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-12-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-05-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2000-12-07 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-12-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-06-11 | 2001-06-07 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2002-06-10 | 2002-05-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2003-06-09 | 2003-05-23 |
Requête d'examen - petite | 2003-11-18 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2004-06-09 | 2004-05-18 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2005-06-09 | 2005-05-16 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2006-06-09 | 2006-05-09 |
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2007-06-11 | 2007-05-28 |
Taxe finale - petite | 2008-04-16 | ||
TM (demande, 9e anniv.) - petite | 09 | 2008-06-09 | 2008-05-26 |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2009-06-09 | 2009-05-19 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2010-06-09 | 2010-05-10 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2011-06-09 | 2011-05-16 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2012-06-11 | 2012-06-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TOMMI LAINE TRADING OY |
Titulaires antérieures au dossier |
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PASI TAMMI |