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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2336452 |
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(54) Titre français: | TENTE A ARMATURE TRIANGULAIRE |
(54) Titre anglais: | TRIANGULAR FRAME TENT |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-04-15 |
(22) Date de dépôt: | 2001-02-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-08-15 |
Requête d'examen: | 2003-11-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Une tente à armature ayant une armature périphérique de forme triangulaire, un auvent souple fixé à ladite armature périphérique, trois mâts d'angle pour soutenir l'armature périphérique dans les angles de celle-ci, trois câbles ayant chacun une extrémité fixée à une extrémité supérieure de l'un desdits mâts d'angle associés et une extrémité libre fixée à un élément de jonction commun, et un mât volant supporté à une extrémité par ledit élément de jonction commun et relié à une autre extrémité à une surface intérieure dudit auvent.
A frame tent having a triangular-shaped perimeter frame, a flexible canopy attached to said perimeter frame, three corner posts to support the perimeter frame at corners thereof, three cables each having one end attached to an upper end of an associated one of said corner posts and a free end attached to a common junction element, and a flying pole supported at one end by said common junction element and connected at another end to an interior surface of said canopy.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-02-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2020-02-03 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-02-14 |
Lettre envoyée | 2016-09-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-09-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-09-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-09-20 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-09-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2012-08-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2012-08-30 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2012-08-30 |
Lettre envoyée | 2011-11-03 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-10-17 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2011-07-07 |
Accordé par délivrance | 2008-04-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-04-14 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-01-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-01-03 |
Préoctroi | 2008-01-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-07-04 |
Lettre envoyée | 2007-07-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-07-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-06-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-03-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-09-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-02-19 |
Lettre envoyée | 2003-12-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-28 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-07-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-08-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-08-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-04-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-03-22 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-03-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-03-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-01-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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0798555 B.C. LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GERY WARNER |