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Sommaire du brevet 2337323 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2337323
(54) Titre français: METHOD AND DEVICE FOR TREATING FLUID
(54) Titre anglais: PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE FLUIDE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F02M 27/04 (2006.01)
  • B60K 15/03 (2006.01)
  • B60K 15/077 (2006.01)
  • F02B 3/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIRARDI, VICTORIO (Belgique)
(73) Titulaires :
  • VICTORIO GIRARDI
(71) Demandeurs :
  • VICTORIO GIRARDI (Belgique)
(74) Agent: BORDEN LADNER GERVAIS LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1999-07-20
(87) Mise à la disponibilité du public: 2000-02-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/BE1999/000093
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2000005499
(85) Entrée nationale: 2001-01-19

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
9800547 (Belgique) 1998-07-20
9800805 (Belgique) 1998-11-05

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un procédé et un dispositif de traitement d'un carburant
pour moteur à combustion interne. Le carburant destiné au moteur est aspiré à
partir d'un espace confiné soumis à un champ magnétique ou comprenant un
dispositif de traitement par champ magnétique (7). Cet espace confiné peut
faire partie du réservoir ou être compris dans une enceinte immergée dans le
réservoir ou extérieure au réservoir. L'enceinte (1) ou l'espace de
confinement (10) est muni d'une arrivée de conduite de retour (8) d'une partie
du carburant (20) aspiré.


Abrégé anglais

The invention concerns a method and a device for treating fuel for an internal combustion engine. The fuel for the engine is sucked up from a confined volume subjected to a magnetic field or comprising a device for treatment by magnetic field (7). Said confined volume can form part of the tank or be included in a chamber immersed in the tank or external thereto. The chamber (1) or confinement volume (10) is provided with an intake of a return line (8) of part of the sucked up fuel (20).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-11-
Revendications
1. Procédé de traitement d'un carburant caractérisé en ce
que le carburant (20) destiné à alimenter un moteur est
aspiré à partir d'un espace confiné (10) soumis à un champ
magnétique ou comprenant un dispositif de traitement (7)
par champ magnétique, ledit espace faisant partie d'un
volume principal (11) formant réservoir ou étant en
communication avec ce volume.
2. Dispositif de traitement d'un carburant pour le
procédé de la revendication 1 caractérisé en ce que
l'espace de confinement (10) est défini par une enceinte
(1) de faible volume par rapport au volume du réservoir
(11), enceinte munie d'un orifice de sortie (6) du
carburant vers le moteur, et en ce que ladite enceinte
(1) communique avec ledit réservoir principal (11).
3. Procédé selon la revendication 1 dans lequel l'enceinte
(1) ou l'espace de confinement (10) est muni d'une arrivée
de conduite de retour (8) d'une partie du carburant (20)
aspiré.
4. Procédé ou dispositif selon les revendications 1 à 3
dans lequel la communication avec le réservoir (11) se
fait à travers un filtre (2).

-12-
5. Procédé ou dispositif selon la revendication précédente
caractérisé en ce que le filtre (2) est un filtre de
grande largeur par rapport à ladite enceinte délimitant
par exemple une paroi de ladite enceinte (1).
6. Dispositif selon la revendication 2 ou 3 dans lequel
l'enceinte comprend un conduit cylindrique (7) de
traitement par ledit champ magnétique, dont une extrémité
communique avec la conduite de sortie du carburant (6)
vers le moteur et l'autre extrémité (16) est ouverte dans
l'enceinte, essentiellement vers l'extrémité opposée à
celle en communication avec le réservoir (11).
7. Dispositif suivant n'importe laquelle des
revendications précédentes caractérisé en ce que l'arrivée
(8) du carburant de retour se trouve essentiellement
adjacente à la communication (12) de l'enceinte ou espace
de confinement avec le réservoir (11).
8. Dispositif selon la revendication 2 immergé dans un
réservoir (11) et relié par des conduites souples à la
conduite de retour (8) et à l'orifice de sortie (6).
9. Dispositif pour le procédé de la revendication 1
caractérisé en ce qu'il s'agit d'une enceinte (1) adaptée
à l'extérieur du réservoir principal (11).
10. Dispositif selon la revendication 9 caractérisée en
ce que l'enceinte (1) est montée dans un réservoir annexe.
11. Dispositif selon la revendication 9 ou 10 caractérisé
en ce que l'enceinte est située plus près du bloc moteur
que du réservoir principal (11).

-13-
12. Dispositif selon n'importe laquelle des
revendications précédentes caractérisé en ce que le
conduit de traitement par champ magnétique est constitué
par un tube (7) entouré d'au moins un aimant (4).
13. Dispositif selon la revendication précédente dans
lequel le tube (7) est entouré d'un plusieurs d'aimants en
série, écartés ou non.
14. Dispositif selon la revendication précédente
caractérisé en ce que certains éléments sont séparés par
des corps diélectriques (5).
15. Dispositif selon les revendications 13 ou 14 dans
lequel les éléments de séparation (5) sont en céramique.
16. Dispositif selon n'importe laquelle des
revendications 12 à 15 dans lequel les aimants (4) sont
des aimants permanents annulaires.
17. Dispositif selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel l'enceinte (1) est
approximativement cylindrique.
18. Dispositif selon n'importe laquelle des revendications
12 à 17 dans lequel le conduit (7) est central à
l'intérieur de l'enceinte (1) et est maintenu par des
éléments (3) en forme de paroi aptes à créer une
turbulence, ou une paroi hélicoïdale de sorte que le
carburant (20) entrant dans l'enceinte (1) suit un

-14-
parcours hélicoïdal autour du conduit central (7), avant
de pénétrer à contresens dans le conduit (7) à effet
magnétique.
19. Dispositif selon n'importe laquelle des
revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est
appliqué à un moteur Diesel.
20. Procédé de traitement d'un carburant caractérisé en ce
qu'un dispositif selon n'importe laquelle des
revendications 2, 4, 5, 9, 10 à 20 est monté sur la
conduite d'admission du carburant vers le moteur, entre le
filtre et la pompe, le carburant de retour ou une partie
du carburant de retour étant ramenée au filtre.
21. Procédé et dispositif de traitement d'un carburant
caractérisé en ce que le carburant destiné à alimenter un
moteur est aspiré à partir d'un volume soumis à un champ
magnétique, une augmentation du temps de résidence dans le
champ magnétique précité du carburant arrivant au moteur
étant effectuée :
- par un effet de recyclage plus important du carburant,
la conduite de retour de l'aspiration étant située à
proximité de la conduite d'aspiration du carburant
- par un effet de confinement par rapport au réservoir
principal à l'endroit de l'aspiration du carburant
- par une combinaison des deux effets précités.
22. Réservoir de carburant dont l'enveloppe comprend une
partie en renfoncement ou retrait vers l'extérieur dans
laquelle est localisée la sortie vers l'alimentation du
moteur et l'arrivée de retour de carburant, ladite partie
en retrait étant soumise à l'effet d'au moins un aimant.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02337323 2001-O1-19
WO 00/05499 _ 1 _ PCTBE99/00093
Procédé et dispositif de traitement de fluide
La présente invention concerne un procédé et dispositif
pour traiter un carburant, en particulier un carburant
destiné à alimenter un moteur à combustion interne.
On connaît un nombre considérable de dispositifs
magnétiques destinés à traiter des fluides, le plus
souvent l'eau pour empêcher la formation de tartre. On
connaît cependant aussi le traitement magnétique du
carburant pour moteur afin de réduire les composés les
plus nocifs rejetés par ce moteur et/ou améliorer les
performances de ce moteur.
On citera notamment les demandes de brevet européen
publiées sous les n° 0 073 077, 0 235 070, 0 544 395,
0 473 133 et la demande PCT WO 93/10894.
Le plus souvent le carburant est amené à circuler dans un
conduit entouré d'aimants permanents ou plus rarement
entourant un aimant permanent. De très nombreuses
configurations d'aimants permanents ont été décrites et
revendiquées.
La présente invention a pour but de proposer une
amélioration à ce type de procédé et à un dispositif
adapté pour appliquer cette amélioration. Le dispositif
est facile à adapter par exemple à des véhicules à moteur,
à des brûleurs ou à des groupes électrogènes, et permet

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WO 00/05499 PCTBE99/00093
-2-
d'atteindre des performances améliorées, essentiellement
au niveau de la consommation et des émissions de fumées
(opacité) pour un moteur Diesel.
L'invention propose un dispositif de traitement d'un
carburant caractérisé en ce que le carburant destiné à
alimenter un moteur est aspiré â partir d'un espace
confiné soumis à un champ magnétique, ledit espace ,
formant êventuellement un sous-réservoir, faisant partie
d'un volume principal formant réservoir ou étant en
communication avec ce réservoir principal.
Dans la présente description, les termes "confiné" et
"espace confiné ou de confinement " se rapportent à un
volume essentiellement plus refermé que ne l'est celui à
partir duquel le carburant d'un réservoir usuel est
aspiré, ce volume devant cependant être ouvert ou en
communication directe avec le volume plus important
constituant l'essentiel du réservoir. L'effet de
confinement aux environs de la sortie de carburant limite
l'effet de mélange global du carburant à ce niveau, effet
de mélange dû à l'agitation normale du réservoir.
Le rapport du volume de l'espace confiné et du volume du
réservoir principal est de préférence inférieur à 1:10,
plus préférentiellement inférieur à 1:50. Le volume de
l'enceinte est néamnoins plus spécifiquement dépendant de
la consommation du moteur de sorte que le temps de
résidence moyen dans l'enceinte comprenant l'élément actif
magnétique variera de préférence de 5 à 20 min. de
préférence environ 10 min.

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WO 00/05499 PCTBE99/00093
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Selon un mode de réalisation, l'espace confiné peut être
une enceinte immergée dans le réservoir ou située en
dehors du réservoir. I1 peut cependant aussi s'agir d'un
endroit particulier du réservoir, le confinement étant
provoqué par exemple par un évidement de forme variée le
long d'une paroi, généralement le fond du réservoir. Selon
un cas particulier, une simple plaque peut créer un effet
de compartiment apte à produire l'effet selon l'invention.
La forme générale du réservoir peut également présenter
une partie de confinement. Un volume dêfini, totalement
ou partiellement par une paroi ajourée ou simplement
trouée située à l'intérieur du réservoir, constitue
également un espace de confinement selon l'invention.
L'espace confiné peut également avantageusement provenir
du système de jauge du réservoir le plus souvent offrant
en effet un confinement partiel le long d'une paroi, par
exemple sous la forme d'un cylindre ouvert ou d'une plaque
hémicylindrique.
Selon une forme particulière de l'invention, le système de
jauge, et le dispositif selon l'invention sont combinés.
Les systèmes de jauge en effet comprennent souvent déjà un
espace de confinement selon l'invention, par exemple sous
la forme d'une plaque hémicylindrique fixée à la paroi et
protégeant un capteur de jauge.
Selon un premier mode de réalisation de l'invention, on
propose un dispositif destiné à être immergé, au moins
partiellement, dans un réservoir de carburant et relié
d' une part à la conduite d' admission du carburant vers le
moteur et d'autre part à la conduite de retour du
carburant de la pompe à carburant, le dispositif

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WO 00/05499 _ 4 _ PCTBE99/00093
comprenant une enceinte munie d'un moyen magnétique'en
communication avec le réservoir de carburant, directement
ou via un filtre. Ce filtre sera de préférence un filtre
non métallique à microperforations (analogue à ceux
utilisé pour les filtres à mazout).
On sait que, dans la plupart des vêhicules, seulement une
partie mineure (p.e. 2 à 10 %) du carburant aspiré par la
pompe dans le conduit d'alimentation estutilisêe par le
moteur, la majeure partie est renvoyée vers le réservoir
par une conduite de retour. Le carburant aspiré est ainsi
majoritairement recyclé.
Selon l'invention, un dispositif à aimants est constitué
d'une chambre ou un volume en communication ou au moins
partiellement ouvert vers le carburant du réservoir et
dans lequel la conduite d'aspiration est présente et dans
lequel éventuellement , selon un mode de réalisation
actuellement préféré, le retour ou le refoulement du
carburant débouche.
Selon un aspect de l'invention, le carburant destiné à la
conduite d'alimentation passe dans un, et éventuellement
préalablement autour d'une enceinte cylindrique munie
d'aimants permanents. Etant donné la proximité immédiate
du retour de carburant, il en résulte que le coefficient
de recyclage d'une quantité déterminée de carburant est
beaucoup plus important qu'en l'absence d'enceinte, la
communication vers le réservoir n'étant prévue que pour
compenser la partie du carburant véritablement consommée
par le moteur.

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Selon un autre aspect de l'invention, pour un dispositif
magnétique présent dans le réservoir à proximité ou relié
à la conduite d' admission du carburant vers le moteur, la
conduite de retour du carburant débouche à proximité dudit
dispositif magnétique relativement aux dimensions du
réservoir, par exemple pour un véhicule à réservoir
classique à une distance inférieure à 20 cm, de préférence
inférieure à 10 cm.
homme il est connu, les aimants permanents p.e. en ferrite
ou en néodynium, peuvent être remplacés par des
électroaimants en adoptant un montage approprié. La
configuration exacte des aimants ne constitue cependant
pas une limitation de l'invention.
En effet, un grand nombre de dispositifs de l'art
antérieur de traitement "en ligne" d'un liquide, en
particulier d'un carburant, peut être appliqué dans le
cadre de la présente invention.
Un des avantages de la présente invention, pour une
application déterminée p.e. dans un véhicule à moteur, est
que les bénéfices de la magnétisation du carburant se font
sentir plus vite lors du démarrage du véhicule. On a en
effet créê un volume de carburant "activé" disponible dès
le démarrage. Sans être tenu par une explication
scientifique, on notera que le temps de résidence dans les
champs et les mouvements relatifs du ou des champs
magnétiques et du carburant sont plus importants que dans
un système de l'art antérieur.

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L'efficacité du système selon l'invention constatée par
mesure du CO et opacimétrie est donc plus importante en
circulation urbaines et des circonstances où il y a de
nombreux démarrage à froid.
Avantageusement, le dispositif magnétique peut être placé
dans un réservoir annexe offrant un volume "tampon" inséré
dans le circuit d'alimentation du carburant et plus proche
du bloc-moteur. Son efficacité sera améliorée surtout au
moment de la mise en service. Ceci peut permettre une
préparation du carburant de ce réservoir annexe et une
meilleure gestion dès la mise en route du moteur.
Avantageusement, le système de retour du carburant peut ne
recycler qu'une partie du carburant, cette partie pouvant
varier automatiquement en fonction de paramètres (débit,
température, opacité, consommation, couple sollicité
etc..) rassemblés de manière individuelle, par régulation,
ou rassemblés par un microordinateur de commande.
Le procédé et le dispositif selon l'invention permettent
donc d'améliorer très sensiblement la performance des
moteurs tout en diminuant la pollution. Pour un moteur
Diesel provoquant une opacité infêrieure à 1K m-1 on a
observé des baisses d'opacité de 30 à 60 % et des baisses
de consommation de 2 à 7 ~. Si l'opacitê est supérieure à
1 K m-1 la baisse de l'opacité peut varier de 40 à 90 %
et la consommation peut baisser de 3 à 25 %.
Les dessins en annexe illustrent davantage l'invention et
sont présentés à titre d'exemple uniquement.

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WO 00/05499 - ~ - PCTBE99/00093
La fig. 1 est un schéma montrant l'arrangement général' de
l'enceinte de la conduite de sortie du carburant vers le
moteur , le moyen magnétique quelconque de l'art
antérieur, creux ou non, la conduite de retour vers
l'enceinte et la communication avec le réservoir, un
filtre y étant prévu.
La fig. 2 est un schéma montrant une variante du précédent
arrangement, actuellement préférée, dans lequel le
carburant dans l'enceinte se déplace à contre-courant d'un
flux prévu à l'intérieur du moyen magnêtique centré dans
l'enceinte.
La fig. 3 représente plus en détail un dispositif selon
l'invention, destiné à être immergé dans un réservoir,
retenu ou non avec une liaison souple (fil etc,).
La fig. 4 illustre encore une autre variante du
dispositif.
Les figs. 5 et 6 illustrent des arrangements avec des
formes de réservoir adaptées à un mode particulier de
réalisation de l'invention.
La fig. 7 illustre des mesures de consommation réalisées
sur banc moteur.
En se référant aux figures 1 à 3, le dispositif selon
l'invention comprend une enveloppe ou enceinte 1 de forme
tubulaire, en matériau non métallique et résistant au
carburant, par exemple un segment de tube en PVC de 40 mm

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_g_
de diamètre. Le dispositif est relié à une sortie 6, via
une conduite 6' en nylon, d'arrivée au moteur du carburant
20 (aspiration via une pompe non illustrée), une entrée 8
du carburant de retour recyclé et une ouverture 10 en
communication avec le réservoir principal 11. Le carburant
suit le trajet indiqué par les flèches.
A la fig. 3, le dispositif illustré est destiné à être
immergé dans un réservoir 11. On distingue un filtre à
particules 2 (p.e. de 10 microns) séparant l'enceinte 1
et le réservoir 11, ainsiq qu'un tube central 7
constituant un moyen magnétique creux coaxial à
l'enceinte 1. Une extrémité du tube communique avec le
conduit de sortie 6 du carburant vers le moteur et l'autre
extrémité est ouverte et s'étend jusqu'à une distance
prédéterminée d'une paroi d'extrémité 9 de l'enceinte,
opposée à l'extrémité communiquant avec le rêservoir.
Le tube central 7 est entouré de 7 séries de trois aimants
permanents 4 de p.e. 6000 Gauss sous forme de disque en
ferrite troués par exemple de 17 mm de diamètre extérieur,
7 mm de diamètre intérieur et 3 mm d'épaisseur. On
prévoit également des écarteurs 5 en céramique adjacents
servant à écarter les aimants . Des portions de parois ou
pales 3 maintiennent le tube au milieu de l'enceinte tout
en permettant le passage du carburant vers l'extrémité
ouverte du tube central, le carburant suivant un trajet
d'aller-retour. Les pales peuvent être orientées pour
imposer un mouvement non linéaire, p.e. helicoidal ou en
spirale, au carburant évoluant autour du tube central.

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La fig. 4 illustre une variante plus large de l'enceinte
de la fig. 3. L'enceinte n'est pas destinée à être
introduite ou immergée dans le réservoir principal mais
est destinée à être montée en ligne sur le circuit
d'alimentation avant la pompe et éventuellement avant le
filtre. On distingue en outre des ouvertures de purge 13
et l'ouverture 8c pouvant servir ëgalement de purgeur ou
de retour du carburant.
l0 La fig. 5 illustre partiellement un fond de réservoir, par
exemple en plastique tel que le polypropylene ou le
polyéthylène, en forme d'entonnoir, le fond étant soumis â
un champ magnétique provoqué par les aimants 4a et
comportant le conduit d'aspiration du carburant 6a et
éventuellement le conduit de retour 8a.
La fig. 6 illustre partiellement un fond d'un autre
réservoir avec un évidement magnétisé dans le fond d'un
réservoir, évidement comprenant le conduit d'aspiration du
carburant 6b et, dans cet exemple, le conduit de retour
8b. On comprendra que l'évidement peut se situer à
d'autres endroits, y compris au niveau infêrieur d'une
paroi latérale du réservoir.
La fig. 7 illustre des mesures de consommation réalisées
sur banc moteur à deux niveaux de charge (10 et 15 Newton)
à régime fixe. Elles mettent en évidence une réduction
moyenne de la consommation de 14 %. Les essais ont été
effectués sur un moteur monocylindre Petter (alésage
80-110 mm) injection centrale directe, rapport
volumétrique de 19. Le dispositif selon l'invention de
la fig. 3 a été inséré dans la ligne d'admission de

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carburant, entre le filtre à gasoil et la pdmpe
d'injection (50 cm avant la pompe). le volume de
l'enceinte (réservoir annexe) est estimé à 0,4 dm3.
Les mesures d'opacité effectuées par ailleurs sur
opacimètre EKOS 9000 mettent en évidence une diminution
du facteur K d'environ 50 % pour des condition identiques.
Le dispositif selon l'invention peut être incorporé dans
un kit de montage ("kit d'aspiration) incluant par
exemple, filtre, flotteur, jauge etc) qui équipe les
réservoirs. I1 peut aussi être intégré à un filtre monté
sur la ligne d'admission du carburant.
On comprendra que pour certains montages en accord avec
l'invention, en particulier si la pompe est prévue en aval
du dispositif, le carburant ne sera pas aspiré mais bien
refoulé à travers le dispositif vers le moteur sans qu'il
y ait un changement dans l'effet faisant l'objet de la
présente invention.
On comprendra que l'invention n'est pas limitée aux modes
de réalisation susmentionnés et que seules les
revendications déterminent la protection recherchée.
Néanmoins l'invention concerne tout élément neuf et
inventif décrit dans le présent exposé, pris isolément ou
en combinaison quelconque.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : IPRP reçu 2008-01-10
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-07-21
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-07-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-07-22
Inactive : Page couverture publiée 2001-04-23
Inactive : CIB en 1re position 2001-04-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2001-03-27
Inactive : Inventeur supprimé 2001-03-27
Demande reçue - PCT 2001-03-21
Demande publiée (accessible au public) 2000-02-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-07-22

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-07-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2001-01-19
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2001-07-20 2001-07-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
VICTORIO GIRARDI
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-04-23 1 7
Page couverture 2001-04-23 1 39
Abrégé 2001-01-19 1 58
Description 2001-01-19 10 387
Revendications 2001-01-19 4 141
Dessins 2001-01-19 4 58
Rappel de taxe de maintien due 2001-03-27 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-03-27 1 193
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-08-19 1 182
PCT 2001-01-19 13 498
PCT 2001-01-20 7 307