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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2337335 |
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(54) Titre français: | PROCEDE PERMETTANT DE PREVOIR ET/OU DE COMMANDER LES CARACTERISTIQUES DE RESISTANCE D'UNE MATIERE DE TYPE FILM |
(54) Titre anglais: | METHOD TO PREDICT AND/OR CONTROL THE STRENGTH PROPERTIES OF A FOIL-LIKE MATERIAL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-07-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-02-10 |
Requête d'examen: | 2004-06-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1999/001237 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2000007010 |
(85) Entrée nationale: | 2001-01-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé permettant de prévoir et/ou de commander les caractéristiques de résistance d'une matière de type film en liaison avec des équipements et des procédés de production de cette matière. Les mesures sont réalisées localement sur la matière de type film et avec une résolution spatiale élevée - de 20 mm maximum - pour obtenir une valeur moyenne et une variation concernant au moins une caractéristique mécanique locale de la matière de type film. La valeur de résistance ou le signal de commande calculés à partir des valeurs de mesure obtenues sont utilisés pour réaliser la prévision de résistance et/ou la commande du procédé et de la qualité souhaités.
A method to predict and/or control the strength properties of a foil-like
material in relation to machinery and processes for manufacturing this
material. The measurements are performed locally on the foil-like material and
with a high spatial resolution - from 20 mm and less - to obtain a mean value
and variation regarding at least one local mechanical property of the foil-
like material, whereby the strength value or control signal worked out from
the measurement results obtained is used to achieve the strength prediction
and/or the process and quality control desired.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-02-23 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2009-02-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-07-07 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2008-02-25 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-02-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2007-08-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-08-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2004-07-06 |
Requête d'examen reçue | 2004-06-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-06-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-06-23 |
Lettre envoyée | 2001-04-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-04-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-04-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-03-27 |
Demande reçue - PCT | 2001-03-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-02-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-07-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-06-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2001-01-12 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-01-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-07-09 | 2001-06-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-07-08 | 2002-06-14 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2003-07-07 | 2003-06-03 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2004-07-07 | 2004-06-03 |
Requête d'examen - générale | 2004-06-23 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2005-07-07 | 2005-06-07 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2006-07-07 | 2006-06-07 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2007-07-09 | 2007-06-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STFI |
Titulaires antérieures au dossier |
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JORMA ANTILLA |
THORULF PETTERSSON |