Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2337341 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2337341
(54) Titre français: CASSETTE STACK OPENING ON BOTH SIDES
(54) Titre anglais: EMPILEMENT DE CASSETTES POUVANT S'OUVRIR DE DEUX COTES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Dans cet empilement de deux cassettes (A, B), lorsqu'un pontet (20) amovible
est encliqueté sur les axes (13), la rotation de l'une des cassettes par
rapport à l'autre fait venir le second cran (19) dans le creux (18) et
maintient les cassettes ouvertes.


Abrégé anglais

The invention concerns a stack of two cassettes (A, B), wherein when a removable connecting strap (20) is snapped on the pins (13), the rotation of one of the cassettes relatively to the other urges the second notch (19) into the recess (18) and maintains open the cassettes.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


5
REVENDICATIONS
1. Empilement d'au moins deux cassettes (A, B) articulées deux à
deux et comprenant chacune un fond (1) et deux parois (2, 3) latérales,
caractérisé en ce que
- pour chaque cassette, un premier axe (13) s'étend parallèlement
à l'une des parois (2, 3) latérales et à distance de celle-ci vers l'extérieur
et un
second axe (13) s'étend parallèlement à l'autre des parois latérales et à
distance de celle-ci vers l'extérieur,
- chaque axe (13) est porté par au moins une patte (7) issue de sa
paroi latérale et conformée de manière à définir successivement, de la paroi
latérale vers l'extérieur, un premier creux (15) et un premier cran (16), un
second creux (18) et un second cran (19),
- un pontet (20) rigide amovible a deux branches (21, 22)
terminées en fourche, qui s'encliquettent sur le premier axe (ou le second
axe)
de deux cassettes adjacentes, la patte d'une première cassette est disposée,
par rapport à une patte d'une deuxième cassette adjacente à la première
cassette, de sorte que, lorsque le pontet (20) est encliqueté sur les premiers
axes (13) (ou seconds axes) des deux cassettes, la rotation de la première'
cassette par rapport à la deuxième cassette autour du premier axe (ou second
axe) de la première cassette fait venir le second cran (19) de la patte de la
première cassette dans le second creux (18) de la patte de la deuxième
cassette et/ou le premier cran (16) de la première cassette, dans le premier
creux (15), de la deuxième cassette.

6
2. Empilement suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'une
des branches (22) du pontet a une paroi (25) sensiblement parallèle à sa
paroi (2) latérale.
3. Empilement suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est
issu de chaque paroi latérale un couple de pattes (7 à 12), la distance entre
les deux pattes du couple étant juste supérieure à la largeur du pontet (20).
4. Empilement suivant la revendication 3, caractérisé en ce qu'il est
issu de chaque paroi latérale quatres couples de pattes (7 à 12).
5. Empilement suivant la revendication 4, caractérisé en ce qu'une
patte est commune à deux couples.
6. Empilement suivant l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce que les parois latérales sont opposées.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02337341 2001-O1-11
WO 00/68722 PCT/FR00/00287
Empilement de cassettes pouvant s'ouvrir de deux côtés
L'invention se rapporte aux empilements de cassettes et, tout
particulièrement, à ceux de cassettes destinés à recevoir des conducteurs.
Dans le présent mémoire, on entend par conducteurs aussi bien des éléments
filiformes ou en forme de bande, dans lesquels de la lumière peut se
propager, notamment des fibres optiques, que des éléments filiformes ou en
forme de bande conducteurs de l'électricité, notamment des fils métalliques,
par exemple en cuivre ou des fils de cuivre téléphoniques.
Dans les télécommunications, on organise les fibres optiques dans un
empilement de cassettes. Chaque cassette comporte, en général, un fond et
deux parois latérales. Un chicanage de définition d'un trajet est prévu sur le
fond et permet de respecter les contraintes de rayon de courbure minimum
des conducteurs. Chaque cassette comporte, en général, latéralement une
entrée et une sortie pour les conducteurs.
On connaît déjà un empilement de cassettes articulées sur un côté,
deux à deux, par une charnière souple. Une cassette peut être maintenue
ouverte à environ 90°C de la cassette sous jacente à l'aide d'un
crochet issu
d'une paroi latérale de la cassette supérieure qui vient derrière un bossage
ménagé sur une patte issue du bord de la cassette inférieure. La cassette
supérieure ne peut pas dépasser une position de 90°, par le fait qu'il
est
prévu, sur les deux bords en regard des deux cassettes, des éléments de
butée.
Un empilement de cassettes de ce genre permet à l'opérateur de
travailler en ayant les mains libres lorsqu'il ouvre la cassette, mais a
l'inconvénient de ne pas permettre que l'ouverture de la cassette puisse
s'effectuer au choix d'un côté ou de l'autre de la cassette.

CA 02337341 2001-O1-11
WO 00/68722 PCT/FR00/00287
2
L'invention remédie à cet inconvénient.
L'invention a pour objet un empilement d'au moins deux cassettes
articulées deux à deux et comprenant chacune un fond et deux parois
latérales. Pour chaque cassette, un premier axe s'étend parallèlement à l'une
des parois latérales et à distance de celle-ci vers l'extérieur et un second
axe
s'étend parallèlement à l'autre des parois latérales et à distance de celle-ci
vers l'extérieur. Chaque axe est porké par au moins une patte issue de sa
paroi latérale et conformée de manière à définir successivement, de la paroi
latérale vers l'extérieur, un premier creux et un premier cran, un second
creux
et un second cran. Un pontet rigide amovible a une branche terminée en
fourche qui s'encliquettent sur le premier axe (ou le second axe) de deux
cassettes adjacentes. La patte d'une première cassette est disposée par
rapport à une patte d'une deuxième cassette adjacente à la première
cassette, de sorte que, lorsque le pontet est encliqueté sur les premiers axes
(ou seconds axes) des deux cassettes, la rotation de la première cassette par
rapport à la deuxième cassette autour du premier axe (second axe) de la
première cassette fait venir le premier cran de la patte de la première
cassette
dans le premier creux de la patte de la deuxième cassette et/ou le second
cran de la patte de la première cassette dans le second creux de la patte de
la
deuxième cassette.
En renonçant à une charnière souple et en prévoyant d'une seule
pièce avec la cassette des axes qui peuvent s'étendre le long de deux bords,
par exemple opposés, de la cassette et un pontet rigide, on obtient une
articulation que l'on peut prévoir au choix d'un côté ou de l'autre de la
cassette. L'encliquetage du premier cran de la cassette supérieure, qui a
basculé dans le premier creux de la cassette inférieure, permet de maintenir
la cassette supérieure ouverte par exemple à 90° de la cassette
inférieure,
l'encliquetage l'empêchant de prendre un angle plus grand. II en va de mëme
pour l'encliquetage du second cran.
De préférence, l'une des branches du pontet a une paroi sensiblement
parallèle à la paroi latérale de la cassette en regard. Le pontet ne peut
ainsi
pas tourner autour de l'axe pris dans cette branche et le mouvement
d'ouverture peut s'effectuer d'une manière impeccable, le pontet étant
solidarisé à la cassette sans degré de liberté en rotation.

CA 02337341 2001-O1-11
WO 00/68722 PCT/FR00/00287
3
De préférence, il est issu de chaque paroi latérale un couple de
pattes, la distance entre les deux pattes du couple étant juste supérieure à
la
largeur du pontet. Le pontet est ainsi empêché de glisser le long de l'axe. De
préférence, il est issu de chaque paroi latérale quatre couples de pattes, ce
qui permet de monter deux pontets symétriquement, la patte médiane pouvant
être dans ce cas commune à deux couples.
II est ég~lement prévu une agrafe de verrouillage permettant de
maintenir les cassettes l'une sur l'autre du côté opposé à celui sur lequel
elles
peuvent basculer.
La figure unique du dessin annexé est une vue en perspective éclatée
représentant deux cassettes d'un empilement pouvant en comprendre bien
plus.
Le dessin représente deux cassettes A inférieure et B supérieure
identiques. Chaque cassette comporte un fond 1 et deux parois latérales 2, 3
opposées. Sur le fond 1 est prévu un chicanage 4 de louage de Vibres
optiques, il est ménagé dans les parois latérales une entrée 5 et une sortie 6
de fibre optique. De la paroi latérale 2, comme de la paroi latérale 3, et de
maniëre symétrique, partent six pattes 7 à 12. Les pattes 7 à 9 portent un axe
13 qui s'étend parallèlement à la paroi latérale 2 et à distance de celle-ci.
Dans le prolongement de l'axe 13, les pattes 10 à 12 portent un axe 14.
Chaque patte, par exemple la patte 7, comporte successivement un premier
creux 15, un premier cran 16 et sur une partie s'étendant sensiblement
parallèlement à la paroi 2 et perpendiculairement à la partie formant le creux
15 et le cran 16, un second creux 18 et un second cran 19.
Toute la cassette est moulée d'une seule pièce à l'exception de
pontets 20 rigides et amovibles et d'agrafes 23 de verrouillage. Chaque pontet
20 est constitué de deux branches 21, 22 terminées en fourche qui peuvent
s'encliqueter dans deux axes 7 3a, 13b de deux cassettes superposées, a est
un suffixe montrant que la pièce concernée fait partie de la cassette A, et b
de
la cassette B. Le pontet 20 formant charnière est rigide en ce sens qu'il ne
peut pas se courber, mais le matériau qui le constitue a suffisamment
d'élasticité pour permettre l'encliquetage des fourches 21, 22 sur les axes
13.
La fourche 22 a une paroi 25 sensiblement parallèle à sa paroi latérale 2 de
sorte que le pontet 20 ne peut pas tourner par rapport à l'axe 13a. En

CA 02337341 2001-O1-11
WO 00/68722 PCT/FR00/00287
4
revanche, l'axe 13b peut tourner dans la fourche 21. Chaque agrafe 23 de
verrouillage comporte un manche 24 en facilitant la préhension.
Lorsque l'on met les pontets 20 d'un côté, les deux cassettes A, B
sont articulées de ce côté. Lorsque l'on ouvre la cassette B supérieure, en la
faisant tourner par rapport aux axes 13b, le premier cran 16b vient dans le
premier creux 15a et le second cran 19b vient dans le second creux 18a de la
cassette sous jacente. La cassette est ainsi maintenue à 90° en
position
ouverte. On peut la refermer en faisant sortir les crans des creux. Si l'on
veut
ouvrir la cassette B de ce côté et l'articuler de l'autre, il suffit d'enlever
les
pontets 20 et de les passer du côté opposé.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-02-08
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-02-08
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2005-02-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-02-08
Lettre envoyée 2001-06-01
Inactive : Transfert individuel 2001-05-08
Inactive : Page couverture publiée 2001-04-30
Inactive : CIB en 1re position 2001-04-08
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-03-27
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2001-03-22
Demande reçue - PCT 2001-03-21
Demande publiée (accessible au public) 2000-11-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-02-08

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-02-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2001-01-11
Taxe nationale de base - générale 2001-01-11
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2002-02-08 2002-01-23
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2003-02-10 2003-02-04
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2004-02-09 2004-02-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CORNING CABLE SYSTEMS S.A.
Titulaires antérieures au dossier
STEPHANE BROCHETON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-04-23 1 17
Abrégé 2001-01-10 1 61
Description 2001-01-10 4 189
Revendications 2001-01-10 2 61
Dessins 2001-01-10 1 43
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-03-21 1 194
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-05-31 1 113
Rappel de taxe de maintien due 2001-10-09 1 116
Rappel - requête d'examen 2004-10-11 1 121
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-04-04 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2005-04-18 1 166
Correspondance 2001-03-21 1 28
PCT 2001-01-10 3 115