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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2339407 |
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(54) Titre français: | AMELIORATIONS CONCERNANT LES STRUCTURES DE TRANSPORT DE PATIENTS |
(54) Titre anglais: | IMPROVEMENTS RELATING TO PATIENT CARRYING STRUCTURES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-03-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-09-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A carrying structure is provided for supporting a
patient from a suspension point 4. A Y-shaped frame
member has three arms 2,3 whose free ends have carrying
straps extending upwardly to the common interconnection of
the suspension point 4. The straps extend downwardly to
three location points 7 for connection to a sling or
harness for attachment to a patient.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-03-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-03-05 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2006-03-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-03-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-09-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-05 |
Lettre envoyée | 2001-07-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-06-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-04-23 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-04-10 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-04-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-04-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-04-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-03-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-02-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2001-03-05 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-06-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-03-05 | 2003-03-03 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-03-05 | 2004-02-26 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-03-07 | 2005-02-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THE HELPING HAND COMPANY (LEDBURY) LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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GAVIN HUGH JAMES |