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Sommaire du brevet 2339874 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2339874
(54) Titre français: COMPACT DISC SHAPED LIKE A CALLING CARD
(54) Titre anglais: DISQUE COMPACT SOUS FORME DE CARTE DE VISITE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G11B 25/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FORGUES, MICHEL (France)
  • CHOURAQUI, JEAN (France)
(73) Titulaires :
  • MICHEL FORGUES
  • JEAN CHOURAQUI
(71) Demandeurs :
  • MICHEL FORGUES (France)
  • JEAN CHOURAQUI (France)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-09-03
(87) Mise à la disponibilité du public: 2000-02-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/001880
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1998001880
(85) Entrée nationale: 2001-02-02

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
98/10071 (France) 1998-08-05

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un disque compact se composant d'un support (210) traité
sur une face pour recevoir un revêtement de stockage d'informations organisées
sous forme d'une couronne circulaire (220) de données numériques destinées à
être lues par un lecteur de disque compact (100) du type de celui comportant
un tiroir (110) extractable ménageant dans son fond une première excavation
circulaire (120) de profondeur et de diamètre sensiblement supérieurs à ceux
dudit disque afin de recevoir, de positionner et de caler ledit disque
sélectionné. Ce disque compact est remarquable en ce que son support (210)
adopte la forme d'une carte de visite de forme rectangulaire comportant d'une
part, un revêtement de stockage d'informations en forme de couronne circulaire
(220) dont le cercle externe est inscrit dans ledit rectangle et d'autre part,
des moyens de positionnement et de calage (230) dudit support rectangulaire
dans le tiroir (110) du lecteur (100) et plus particulièrement dans la
deuxième excavation circulaire (130) destinée à recevoir, à positionner et à
caler les disques compacts de dimensions moindres.


Abrégé anglais

The invention concerns a compact disc consisting of a support (210) treated on one surface for receiving a film for storing data arranged in the form of a circular ring (220) of digital data to be read by a compact disc player (100) comprising a removable drawer (110) provided in its base, a first circular cavity (120) having depth and diameter substantially greater than those of the disc so as to receive, position and wedge the selected disc. Said compact disc is characterised in that its support (210) adopts the shape of a rectangular calling card comprising a film for storing data in the form of a circular ring (220) whereof the outer circle is inscribed in said rectangle and means for positioning and wedging (230) said rectangular support in the drawer (110) of the player (100), and more particularly in the second circular cavity (130) designed to receive, position and wedge compact discs of smaller dimensions.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-7-
REVENDICATIONS
1. Disque compact se composant d'un support (210)
traité sur une face pour recevoir un revêtement de
stockage d'informations organisées sous forme d'une
couronne circulaire (220) de données numériques destinées
à être lues par un lecteur de disque compact (100) du type
de celui comportant un tiroir (110) extractable ménagé
dans son fond:
- d'une première excavation circulaire (120) de profondeur
et de diamètre sensiblement supérieurs à ceux dudit disque
afin de recevoir, de positionner et de caler ledit disque
sélectionné et placé à l'intérieur lorsque le tiroir (110)
est en position ouverte,
- et d'une ouverture centrale (110a) autorisant lorsque
ledit tiroir est fermé avec le disque logé à l'intérieur,
le passage des moyens de guidage et d'entraînement du
disque compact percé en son centre pour les recevoir,
CARACTERISE PAR LE FAIT QUE le support (210) du susdit
disque compact (200) adopte la forme d'une carte de visite
de forme rectangulaire comportant d'une part, un
revêtement de stockage d'informations en forme de couronne
circulaire (220) dont le cercle externe est inscrit dans
ledit rectangle et d'autre part, des moyens de
positionnement et de calage (230) dudit support
rectangulaire dans le tiroir (110) du susdit lecteur
(100).
2. Disque compact selon la revendication 1,
CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les susdits moyens de
positionnement et de calage (230) dudit disque (200) sont
agencés sur la face dudit support (210) autour et à
l'extérieur de la couronne circulaire de données
numériques (230).
3. Disque compact selon la revendication 1,
CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les susdits moyens de
positionnement et de calage (230) dudit disque (200) sont
constitués par un gabarit-support dont la forme extérieure

-8-
est circulaire et configurée pour se loger dans
l'excavation circulaire du fond du tiroir dudit lecteur et
dont le centre est ménagé d'une fenêtre rectangulaire de
dimensions sensiblement supérieures à celles du disque
compact rectangulaire (200) afin de positionner et de
caler ledit disque dans le susdit tiroir (110) du lecteur
(100).
4. Disque compact selon les revendications 1 et 2,
CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les susdits moyens de
positionnement et de calage (230) dudit disque (200) sont
constitués par des éléments mâles ou femelles qui,
disposés sur la face dudit support autour et à l'extérieur
de la couronne circulaire de données numériques (220)
concentriquement à cette dernière, coopèrent avec des
éléments femelles ou mâles (130) correspondants ménagés
dans le fond du tiroir (110) du lecteur (100) à
l'intérieur de la susdite excavation circulaire (120) et
concentriquement à cette dernière.
5. Disque compact selon les revendications 1, 2 et 4,
CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les susdits moyens de
positionnement et de calage (230) dudit disque (200) sont
constitués par des éléments mâles disposés sur la face
dudit support (210) autour et à l'extérieur de la couronne
circulaire de données numériques (220) dudit disque (200)
concentriquement à cette dernière, et coopèrent avec une
deuxième excavation circulaire (130) correspondante
ménagée dans le fond du tiroir (110) à l'intérieur de la
première excavation circulaire (120) et concentriquement à
cette dernière.
6. Disque compact selon 1a revendication 5,
CARACTERISE PAR LE FAIT QUE la susdite deuxième excavation
circulaire (130) ménagée dans le fond du tiroir (110) à
l'intérieur de la première excavation circulaire (120) et
concentriquement à cette dernière, pour recevoir les
éléments mâles de positionnement et de calage (230) dudit
disque (200), est constituée par la deuxième excavation

-9-
circulaire du tiroir (110) du lecteur (100) destinée à
recevoir, à positionner et â caler les disques compact de
dimensions moindres.
7. Disque compact selon la revendication 5,
CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les susdits éléments mâles
(230) constituant les moyens de positionnement et de
calage dudit disque (200) sont constitués par une
collerette en saillie disposée sur la face dudit support
à l'extérieur de la couronne circulaire (220) de données
numériques dudit disque (200) coacentriquement à cette
dernière, selon deux secteurs circulaires (230a et 230b)
dessinés sur les deux bords latéraux du rectangle et
délimités par les deux autres bords longitudinaux du même
rectangle.
8. Disque compact selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, CARACTERISE PAR LE FAIT QUE le
susdit support (210) est prédécoupé concentriquement à la
couronne circulaire de données numériques (230), pour
permettre par pression le perçage de la susdite ouverture
centrale (210a) laquelle autorise, dès que ledit tiroir
(110) est fermé avec le disque (200) logé à l'intérieur,
le passage des moyens de guidage et d'entraînement du
disque compact.
9. Disque compact selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, CARACTERISE PAR LE FAIT QUE le
susdit support (210) comporte des circuits intégrés
disposés à l'extérieur de la couronne circulaire de
données numériques (220) et reliés aux données numérique
de la susdite couronne circulaire.
10. Disque compact selon l'ensemble des revendications
1 à 9, CARACTERISE PAR LE FAIT QUE le susdit support (210)
est façonné dans un matériau transparent et une ou
plusieurs couches de peinture ou de médium opaques sont
appliquées sur une face dudit support pour assurer une
impression d'un seul côté du support mais avec une
lisibilité d'un message différent des deux côtés.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02339874 2001-02-02
WO 00/08646 PCT/FR98/01880
DISQUE COMPACT SOUS FORME DE CARTE DE ~TISITE.
Za présente invention a trait au domaine du stockage
et du traitement d'informations et concerne plus
précisément un nouveau concept de disque compact adapté à
l'usage informatique de type "CD-ROM".
Mis au point dans les années 1980, les disques
compact utilise un procédé de gravure numérique d'un
signal codé sous forme binaire, le traditionnel sillon des
signaux analogiques étant remplacé par une multitude de
micro-cuvettes appelées "pits (aspérités)" destinées à
ètre lues par le faisceau laser de la téte de lecture d'un
lecteur. Ce disque, de forme circulaire, adoptant un
diamëtre de l'ordre de douze centimêtres, est constitué
d'un support en résine traité sur une face peur recevoir
un revêtement de stockage d'informations organisées sous
forme d'une couronne circulaire de données numériques.
Réservé au début des années 1980 à un usage audio-
numérique ou photo-numérique, le disque compact a trouvé
en 1985 une adaptation à l'usage informatique sous
l'appellation "CD-ROM", remplaçant peu à peu les
disquettes puisqu'ils sont capables de contenir mille fois
plus de données. Normalisé, le disque compact "CD-ROM" a
commencé une percée importante dans le grand public à
partir de 1993 et est maintenant utilisable sur presque
tous les micro-ordinateurs équipés à cet effet d'un
lecteur de disque compact intégré dans un système de
traitement logique des informations contenues sur les
disques.

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WO 00/08646 PCT/FR98/01880
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Ce lecteur de disques compact est quant à lui du
type de celui comportant un tiroir extractable ménagé
dans son fond
- d'une excavation circulaire de profondeur et de
diamètre sensiblement supérieurs à ceux dudit disque afin
de recevoir, de positionner et de caler ledit disque
sélectionné et placé à l'intérieur lorsque le tiroir est
en position ouverte,
- et d'une ouverture centrale autorisant lorsque
ledit tiroir est fermé avec le disque logé $ l'intérieur,
le passage des moyens de guidage et d'entraînement du
disque compact percé en son centre pour les recevoir et
être mis en rotation à des fins de lecture.
Afin d'optimiser l'utilisation des disques compact
notamment pour un usage informatique où la demande de
stockage d'informations n'imposerait pas l'emploi d'un
disque de I2 cm de diamètre, les demandeurs ont imaginé un
nouveau concept de disque compact pouvant avoir un format
moindre que celui d'un disque compact normalisé. Ce
nouveau concept repose notamment sur le support du susdit
disque compact qui adopte la forme d'une carte de visite
de forme rectangulaire comportant sur une face d'une part,
un revêtement de stockage d'informations en forme de
couronne circulaire dont le cercle externe est inscrit
dans ledit rectangle et d'autre part, des moyens de
positionnement et de calage dudit support rectangulairdans
le tiroir du susdit lecteur.
Ce concept de format de carte de visite est aouveau,
original et attractif notamment sur le plan commercial où
il offre des possibilités de stockage d'informations
permettant à une entreprise de se faire connaître d'une
manière plus conviviale (par exemple avec des images
animées) et sans limitation d'informations. Le fait que le
stockage des informations numériques ainsi que les moyens
de positionnement et de calage se trouvent sur la méme
face du support, laisse la face arrière de celui-ci libre

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pour apposer la mention d'un message publicitaire visuel.
En outre, cette disposition permet de disposer d'un
emplacement entre la couronne de stockage d'informations
et les bords du rectangle pour intégrer dans le support
d'autres fonctions par exemple des circuits intégrés qui
seront éventuellement reliés ou connectés aux données
stockées dans la couronne centrale, afin de donner à la
carte-disque un autre fonctionnement que la lecture
d'informations. Par exemple, cette carte pourra constituer
un accès par "internet~~ dans la base de données du
fournisseur desdits disques. Dès lors que les messages
peuvent étre lus des deux cités du disque autour de la
couronne de stockage d'informations, les demandeurs ont
imaginé une technique de marquage originale qui permet
d'assurer une impression d'un seul côté du support mais
avec une lisibilité d'un message différent des deux côtés
dudit support façonné dans un matériau transparent, en
appliquant sur une face dudit support une au plusieurs
couches de peinture ou de médium opaques.
Selon un premier mode de réalisation de l~invention,
les susdits moyens de positionnement et de calage dudit
disque sont constitués par des éléments mâles ou femelles
qui, disposés sur la face dudit support autour et à
l'extérieur de la couronne circulaire de données
numériques concentriquement à cette dernière, coopèrent
avec des éléments femelles ou mâles correspondants ménagés
dans le fond du tiroir à l~intérieur de la susdite
excavation circulaire et concentriquement à cette
derniëre. Ces susdits moyens de positionnement et de
calage dudit disque, qui seront préférentiellement
constitués par des éléments mâles formés par une
collerette en saillie, ont pour objet de coopérer avec une
deuxième excavation circulaire correspondante ménagée dans
le fond du tiroir à l'intérieur de la première excavation
circulaire et concentriquement à cette dernière. Cette
deuxième excavation est constituée par la deuxième

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excavation circulaire qui, équipant déjà la plupart des
tiroirs des lecteurs, est destinée à recevoir, à
positionner et à caler les disques compact de dimensions
moindres tels que les mini-disques.
Selon un deuxième mode de réalisation de l'invention,
les susdits moyens de positionnement et de calage dudit
disque sont constitués par un gabarit-support dont la
forme extérieure est circulaire et configurée pour se
loger dans l'excavation circulaire du fond du tiroir dudit
lecteur et dont le centre est ménagé d'une fenêtre
rectangulaire de dimensions sensiblement supérieures à
celles du disque compact rectangulaire afin de positionner
et de caler ledit disque dans le susdit tiroir du lecteur.
Ce gabarit-support sera utilisé préférentiellement lorsque
le lecteur ne sera pas prééquipé des éléments mâles ou
femelles de positionnement et de calage dudit disque du
premier mode réalisation.
Selon une caractéristique particulièrement
avantageuse de l'invention, le susdit support est
prédécoupé concentriquement à la couronne circulaire de
données numériques, pour permettre par pression le perçage
de la susdite ouverture centrale autorisant lorsque ledit
tiroir est fermé avec le disque logé à l'intérieur, le
passage des moyens de guidage et d'entraînement du disque
çompact. Ainsi la face arrière du support sera entièrement
exploitable pour recevoir un message publicitaire.
Les concepts fondamentaux de l'invention venant
d'être exposés ci-dessus dans leur forme la plus
ëlémentaire, d'autres détails et caractéristiques
ressortiront plus clairement à la lecture de la
description qui suit donnant à titre d'exemple non
limitatif et en regard des dessins annexés, un mode de
réalisation d'un disque compact conforme à l'invention.
Cette description se réfêre aux dessins annexés sur
lesquels
La figure 1 est une vue en perspective d'un tiroir

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d'un lecteur de disque compact de conception classique.
Za figure 2 est une vue schématique d'ensemble d'un
disque compact selon l'invention.
Tel qu'illustré sur le dessin de la figure 1, le
lecteur de disque compact référencé 100 dans son ensemble
est du type de celui équipant un micro-ordinateur pour
étre intégré dans un système de traitement logique des
informations contenues sur les disques compacts dit "CD
ROM", lesquels sont normalisés en adoptant un diamètre de
l'ordre de 12 cm. Ce lecteur 100 est constitué
classiquement d'un tiroir extractable 110 ménagé dans son
fond
- d'une première excavation circulaire 120 de profondeur
et de diamètre sensiblement supérieurs à ceux du disque
compact "CD-ROM" afin de recevoir, de positionner et de
caler ledit disque sélectionné et placé à l'intérieur
lorsque le tiroir est en position ouverte telle
qu'illustrée sur le dessin de la figure l,
- d'une deuxième excavation circulaire 130 qui, ménagée à
l'intérieur de la premiêre excavation circulaire 120 et
concentriquement à cette dernière, est destinée à
recevoir, à positionner et à caler les disques compact de
dimensions moindres tels que les mini-disques.
- et d'une ouverture centrale 110a autorisant lorsque
ledit tiroir 100 est fermé avec un disque logé à
l'intérieur du lecteur, le passage des moyens de guidage
et d'entraînement (non représentés) du disque compact
percé en son centre pour les recevoir.
Tel qu'illustré sur le dessin de la figure 2, le
disque compact référencé 200 dans son ensemble se compose
d'un support transparent 210 en matériau rigide ou souple
traité sur une face au moins pour recevoir un revêtement
de stockage d'informations organisées sous forme d'une
couronne circulaire 220 de données numériques destinées à
étre lues par le susdit lecteur 100. Selon l'invention, le
support 210.du susdit disque compact adopte la forme d'une

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carte de visite de forme rectangulaire avec son revêtement
de stockage d'informations en forme de couronne circulaire
220 inscrit dans ledit rectangle. Afin de recevoir, de
positionner et de caler ledit disque sélectionné 200, une
collerette 230 est façonnée en saillie sur la face dudit
support 210 à l'extérieur de la couronne circulaire de
données numériques 220 concentriquement à cette dernière
et selon deux secteurs circulaires 230a et 230b dessinés
sur les deux bords latéraux du rectangle et délimités par
les deux autres bords longitudinaux du même rectangle.
Comme on peut le voir sur ie dessin de la figure 1, cette
collerette 230 définit des moyens de positionnement et de
calage du disque 200 en coopèrent avec la deuxième
excavation circulaire correspondante 130 ménagée dans le
fond du tiroir 110.
On notera que le susdit support 210 est prédécoupé
concentriquement à la couronne circulaire de données
numériques, pour permettre par pression le perçage d'une
ouverture centrale 210a autorisant lorsque ledit tiroir
110 est fermé avec le disque 200 logé à l'intérieur le
passage dans l'ouverture 210a des susdits moyens de
guidage et d'entraînement du disque compact à travers
l'ouverture ll0a.
On comprend que le disque compact qui vient d'être
ci-dessus décrit et représenté, l'a été en vue d'une
divulgation plutôt que d'une limitation. Bien entendu,
divers aménagements, modifications et améliorations
pourront être apportés à l'exemple ci-dessus, sans pour
autant sortir du cadre de l'invention pris dans ses
aspects et dans son esprit les plus larges.
Ainsi, par exemple, le disque compact. de l'invention
pourra s'adapter au marché par exemple en présentant une
face autocollante.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-09-03
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-09-03
Inactive : Demande ad hoc documentée 2004-06-07
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2004-02-05
Inactive : Lettre officielle 2004-01-05
Inactive : Supprimer l'abandon 2004-01-05
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2003-12-09
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2003-09-09
Inactive : Lettre officielle 2003-09-09
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2003-09-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-09-03
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2003-09-02
Inactive : Page couverture publiée 2001-05-10
Inactive : CIB en 1re position 2001-05-08
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2001-04-19
Inactive : Inventeur supprimé 2001-04-19
Demande reçue - PCT 2001-04-06
Demande publiée (accessible au public) 2000-02-17

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-09-03

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-08-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2001-02-02
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2000-09-05 2001-02-02
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2001-09-04 2001-08-17
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2002-09-03 2002-08-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MICHEL FORGUES
JEAN CHOURAQUI
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-05-09 1 7
Abrégé 2001-02-01 2 106
Description 2001-02-01 6 289
Revendications 2001-02-01 3 144
Dessins 2001-02-01 2 34
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-04-18 1 193
Rappel - requête d'examen 2003-05-05 1 113
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2003-11-11 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-10-28 1 176
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2004-03-03 1 117
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2004-03-17 1 166
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-06-06 1 118
PCT 2001-02-01 6 219
Correspondance 2001-06-10 2 69
PCT 2001-02-02 6 270
Correspondance 2003-09-01 2 46
Correspondance 2003-09-08 1 18
Correspondance 2004-01-04 1 21
Taxes 2001-08-16 1 34
Taxes 2002-08-28 1 32