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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2339874 |
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(54) Titre français: | COMPACT DISC SHAPED LIKE A CALLING CARD |
(54) Titre anglais: | DISQUE COMPACT SOUS FORME DE CARTE DE VISITE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-09-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-02-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1998/001880 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1998001880 |
(85) Entrée nationale: | 2001-02-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un disque compact se composant d'un support (210) traité
sur une face pour recevoir un revêtement de stockage d'informations organisées
sous forme d'une couronne circulaire (220) de données numériques destinées à
être lues par un lecteur de disque compact (100) du type de celui comportant
un tiroir (110) extractable ménageant dans son fond une première excavation
circulaire (120) de profondeur et de diamètre sensiblement supérieurs à ceux
dudit disque afin de recevoir, de positionner et de caler ledit disque
sélectionné. Ce disque compact est remarquable en ce que son support (210)
adopte la forme d'une carte de visite de forme rectangulaire comportant d'une
part, un revêtement de stockage d'informations en forme de couronne circulaire
(220) dont le cercle externe est inscrit dans ledit rectangle et d'autre part,
des moyens de positionnement et de calage (230) dudit support rectangulaire
dans le tiroir (110) du lecteur (100) et plus particulièrement dans la
deuxième excavation circulaire (130) destinée à recevoir, à positionner et à
caler les disques compacts de dimensions moindres.
The invention concerns a compact disc consisting of a support (210) treated on one surface for receiving a film for storing data arranged in the form of a circular ring (220) of digital data to be read by a compact disc player (100) comprising a removable drawer (110) provided in its base, a first circular cavity (120) having depth and diameter substantially greater than those of the disc so as to receive, position and wedge the selected disc. Said compact disc is characterised in that its support (210) adopts the shape of a rectangular calling card comprising a film for storing data in the form of a circular ring (220) whereof the outer circle is inscribed in said rectangle and means for positioning and wedging (230) said rectangular support in the drawer (110) of the player (100), and more particularly in the second circular cavity (130) designed to receive, position and wedge compact discs of smaller dimensions.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-09-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-09-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-06-07 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2004-02-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-01-05 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2004-01-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2003-12-09 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-09-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-09-09 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2003-09-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-09-03 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-09-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-05-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-05-08 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-04-19 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2001-04-19 |
Demande reçue - PCT | 2001-04-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-02-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-09-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-08-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2001-02-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-09-05 | 2001-02-02 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-09-04 | 2001-08-17 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2002-09-03 | 2002-08-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MICHEL FORGUES |
JEAN CHOURAQUI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |