Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2339965 |
---|---|
(54) Titre français: | PROCEDE DE CONTROLE ET DE SELECTION AUTOMATIQUES DE CORPS DE VOLAILLES ABATTUES |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR AUTOMATICALLY CONTROLLING AND SELECTING THE BODIES OF SLAUGHTERED POULTRY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-06-29 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-03-02 |
Requête d'examen: | 2001-05-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE1999/001938 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE1999001938 |
(85) Entrée nationale: | 2001-02-07 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un procédé de contrôle et de sélection automatiques de corps de volailles abattues. L'objectif de l'invention est la création d'un procédé très simple et économique permettant le contrôle et la sélection automatique desdits corps de volailles. Selon l'invention, cet objectif est atteint par le fait que les corps de volailles abattues à contrôler sont sélectionnés par analyse des couleurs de la lumière rétrodiffusée par les parties superficielles visibles, lumière qui est détectée, selon des techniques de mesure, en tant que lumière mixte colorée diffuse éliminant le contour spatial, et dont la valeur de mesure est utilisée, pour la sélection, en tant que valeur d'intégration pour l'ensemble des parties superficielles visibles.
The invention describes a method for automatically controlling and selecting
the bodies of slaughtered poultry. The invention aims at providing a very easy
and cost-effective method for automatically controlling and selecting the
bodies of slaughtered poultry. According to the invention, said aim is
achieved in that the body of the slaughtered poultry to be controlled is
selected by conducting color analysis of the light reflected from the visible
surface parts, said light being detected as a diffuse color mixing light
eliminating spatial contours using a measuring technique, wherein the measured
value is used for selection as integrating value for the totality of visible
surface parts.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-06-29 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-06-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-06-30 |
Lettre envoyée | 2001-06-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-05-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-05-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-05-22 |
Requête d'examen reçue | 2001-05-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-05-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-05-22 |
Lettre envoyée | 2001-04-12 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-04-12 |
Demande reçue - PCT | 2001-04-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-03-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2003-06-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-05-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2001-02-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-06-29 | 2001-02-07 |
Enregistrement d'un document | 2001-02-07 | ||
Requête d'examen - générale | 2001-05-22 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-07-01 | 2002-05-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
CSB-SYSTEM SOFTWARE-ENTWICKLUNG & UNTERNEHMENSBERATUNG AG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
PETER SCHIMITZEK |