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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2340678 |
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(54) Titre français: | ADAPTATEUR, NOTAMMENT DE BUS D'ALIMENTATION |
(54) Titre anglais: | ADAPTER, NOTABLY POWER BUS ADAPTER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-08-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-02-24 |
Requête d'examen: | 2002-05-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1999/005745 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2000010232 |
(85) Entrée nationale: | 2001-02-14 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un adaptateur qui permet de connecter notamment un bus d'alimentation à un câble plat. L'adaptateur comprend une plaque de base (1), pourvue de contacts autodénudants destinés à la connexion avec le câble plat, et un boîtier (11), pouvant être posé sur ladite plaque de base (1) et connecté avec celle-ci par un ou plusieurs connecteurs à fiche et douille.
The invention relates to an adapter for connecting notably a power bus to a
ribbon cable, comprising a base plate (1) provided with insulation-
displacement contacts for contacting the ribbon cable and a chamber (11) which
can be placed on to the base plate (1) and connected to the base plate (1) by
means of one or more plug-in connections.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-08-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-08-08 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2004-12-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-08-09 |
Lettre envoyée | 2004-06-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-05-19 |
Lettre envoyée | 2002-06-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-05-16 |
Requête d'examen reçue | 2002-05-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-05-16 |
Lettre envoyée | 2002-03-04 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-01-29 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-01-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-05-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-05-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-04-24 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-04-20 |
Demande reçue - PCT | 2001-04-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-02-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-12-03 | ||
2004-08-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-07-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-08-07 | 2001-02-14 |
Taxe nationale de base - générale | 2001-02-14 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-01-29 | ||
Requête d'examen - générale | 2002-05-16 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-08-07 | 2002-07-22 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2003-08-07 | 2003-07-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WIELAND ELECTRIC GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALEXANDER SCHUIR |
ALFONS HILTSCHER |
ANGELIKA HOFFMANN |
DIETER KRONER |
GERHARD REH |
HELMUT ELLMANN |
HORST DORRMANN |
STEFAN TLUCZYKONT |