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Sommaire du brevet 2340955 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2340955
(54) Titre français: SINGLE SEAT ACROBATIC PEDALO
(54) Titre anglais: PEDALO ACROBATIQUE MONO PLACE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B63H 16/18 (2006.01)
  • A63B 21/008 (2006.01)
  • A63B 22/08 (2006.01)
  • A63B 67/00 (2006.01)
  • A63B 69/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DE LADURANTAYE, YVON (Canada)
(73) Titulaires :
  • YVON DE LADURANTAYE
(71) Demandeurs :
  • YVON DE LADURANTAYE (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2001-03-09
(41) Mise à la disponibilité du public: 2002-09-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Cette nouvelle invention ont trè
attrayante par sa conception et aussi
par la position de conduite coucher sur
l'abdomen, et surtout pour sa grande
maniabilité.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
Pédalo mono-place a structure
tubulaire, Propulser par hélice,
position de conduite coucher sur
l'abdomen, ou le ventre.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02340955 2001-03-09
Le pédalo acrobaticiu~ ~~.->t u::~, n~uv:~,
.:~_fraichi:»~_~mtt~ pour 1c,« ~;r.r.~~; ~0~".
~i~au d~se~n,s~cur~_t~i.w,com~~~r~'~:W)_e,
~_«~~~,~r:mc'f~ ~a~.u_.abi?__i:~,perform,.~nt,
cet: dénont ~ble.üoi: proüuit ~~;u?w 1<~
c.é tente, ~ c ~pori, nout~ 1u :;urvcil' :~._~Ev
v;" ZJalï.~rl~'Lli~ E''., n'~lll~ .~"i'v:LC~,: i:l~_~ __~,;:1-1'4
~ESc:HIPTION
Pedalo acrobatique rnono-place. Fil;. (I ) D:üamtiott Long. 9ni ed,> nar 1
art; ~+nied:
Hzut. 3 pieds.r':ig.(20) Structure, tuyau p.v.c, courbeé. Fig. (?_I) Flotteur,
rev~te~nent de tuyau mousse c_~ poltzrétane. Figr (22) Bouchon airmétiqu~.
Fig. (23) Boulon d'assemblage. Fig. (2~+) Structure d'assembla.ge avant.
Fig. (?5 ) ;;truc turc c'.' ~"srenbla~;e ~,rr~:i~re . Fig. (aG ) Bo~_tier c~e
pÉ'dal ic>r.
hie. (~'; ~ ~n~;ren~:~;e I'iL. (?~) Péc~.a.J.iol'< I'ig. (?~) I2~nforcoiscnt
c.~ structure
ot support de c~!uchette. Fig. (30) Couchette de conducteur,
~'i C. (j1) T_'oi~W a~ condui tc. Fig. (32) H~:lice.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2020-01-01
Inactive : CIB expirée 2020-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : Morte - Demande incomplète 2003-11-13
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-11-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-03-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2002-11-13
Demande publiée (accessible au public) 2002-09-09
Inactive : Page couverture publiée 2002-09-08
Inactive : Incomplète 2002-08-13
Inactive : CIB attribuée 2001-05-14
Inactive : CIB en 1re position 2001-05-14
Inactive : CIB en 1re position 2001-05-11
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2001-04-20
Exigences de dépôt - jugé conforme 2001-04-20
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-04-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-03-10
2002-11-13

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2001-03-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
YVON DE LADURANTAYE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-08-13 1 19
Abrégé 2001-03-09 1 7
Description 2001-03-09 1 22
Revendications 2001-03-09 1 6
Dessins 2001-03-09 1 28
Page couverture 2002-08-14 1 38
Certificat de dépôt (français) 2001-04-20 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-12-10 1 115
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2002-12-04 1 167
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-04-07 1 178
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2003-09-10 1 114
Correspondance 2001-04-20 2 39
Correspondance 2002-08-07 1 19