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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2341839 |
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(54) Titre français: | TURBINE ENGINE COMPRISING A DEVICE TO SUPPRESS VIBRATIONS GENERATED BY ACOUSTIC RESONANCE |
(54) Titre anglais: | TURBOMACHINE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE SUPPRESSION DES VIBRATIONS DUES AUX RESONANCES ACOUSTIQUES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-09-23 |
(22) Date de dépôt: | 2001-03-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-09-17 |
Requête d'examen: | 2005-10-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Turbomachine du type comportant une pluralité d'aubages placés sur le trajet d'une veine d'air ou de gaz délimitée par une paroi symétrique selon l'axe, ladite paroi 10 présentant des orifices 13 communiquant avec une cavité 11 extérieure à la veine d'air, de structure générale symétrique, ladite cavité étant reliée à au moins une canalisation 4, caractérisée par le fait que des moyens de rupture de symétrie sont prévus à l'intérieur de ladite cavité, par exemple sous la forme d'une portion de tube 15 montée dans la canalisation 4 de façon à faire en partie saillie à l'intérieur de la cavité 11.
A turbomachine includes blade stages on the trajectory of a flow of air or gas delimited by a symmetrical wall along the axis of the turbomachine. The wall (10) has orifices (13) communicating with a cavity (11) outside the flow of air of generally symmetrical structure. The cavity is connected to a pipe (4). Symmetry degrading arrangements are provided inside the cavity, for example in the form of a portion of tube (15) mounted in the pipe (4) to project partly into the cavity (11).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-03-16 |
Lettre envoyée | 2011-03-16 |
Accordé par délivrance | 2008-09-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-09-22 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-07-07 |
Préoctroi | 2008-07-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-14 |
Lettre envoyée | 2008-01-14 |
month | 2008-01-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-10-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-08 |
Lettre envoyée | 2005-10-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-10-04 |
Requête d'examen reçue | 2005-10-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-10-04 |
Lettre envoyée | 2001-11-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-10-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-09-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-06-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-05-01 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2001-04-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-04-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-02-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2001-03-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-10-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-03-17 | 2003-01-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-03-16 | 2003-12-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-03-16 | 2005-01-21 |
Requête d'examen - générale | 2005-10-04 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2006-03-16 | 2006-01-04 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2007-03-16 | 2007-02-27 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2008-03-17 | 2008-02-21 |
Taxe finale - générale | 2008-07-07 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2009-03-16 | 2009-02-20 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2010-03-16 | 2010-02-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TURBOMECA |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNARD LALANNE |
RENE RODELLAR |