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Sommaire du brevet 2342713 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2342713
(54) Titre français: BITUMEN AND FILLED RESIN EMULSION FOR ROAD SURFACING EMULSION
(54) Titre anglais: EMULSION DE BITUME ET DE RESINE CHARGEE POUR REVETEMENT ROUTIER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C08L 95/00 (2006.01)
  • C08L 63/00 (2006.01)
  • C09D 19/00 (2006.01)
  • E01C 07/26 (2006.01)
  • E01C 07/35 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DURAND, GRAZIELLA (France)
  • GODARD, ERIC (France)
  • GAL, JEAN-FRANCOIS (France)
(73) Titulaires :
  • COLAS
(71) Demandeurs :
  • COLAS (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2000-07-05
(87) Mise à la disponibilité du public: 2001-01-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2000/001934
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2000001934
(85) Entrée nationale: 2001-03-02

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
99/08658 (France) 1999-07-05

Abrégés

Abrégé français


L'invention consiste en une émulsion composite bitume/résine pour couche de
protection de surface de chaussées, contre les agressions des dérivés du
pétrole réalisée à partir d'une première émulsion comportant une résine et une
seconde émulsion comportant un liant bitumineux et un agent de réticulation de
la résine. Une préparation pigmentaire et/ou une charge constituée par un
filler ou un sable ou un sablon ou leurs combinaisons, peuvent être
incorporées dans la première émulsion, la seconde émulsion ou dans l'émulsion
composite résultant du mélange des deux émulsions. L'émulsion composite
chargée permet la réalisation de revêtements de surface du type films minces
en une ou plusieurs couches.


Abrégé anglais

The invention concerns a composite bitumen/resin emulsion for producing a layer to protect road surfaces against damage caused by oil derivatives, produced from a first emulsion comprising a resin and a second emulsion comprising a bituminous binder and a resin hardener. A pigment preparation and/or a filling agent consisting of a filler or sand or fine sand or combinations thereof can be incorporated in the first emulsion, the second emulsion or in the composite emulsion resulting from the mixture of the two emulsions. The filled composite emulsion enables to produce road surfaces of thin films in one or several layers.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1. Emulsion composite bitume/résine pour couche de protection de
surface de chaussées contre les agressions des dérivés du pétrole réalisée à
partir du mélange d'une première émulsion comportant au moins une résine
avec une seconde émulsion comportant un liant bitumineux et un agent
réticulant de la résine, caractérisé en ce que l'émulsion composite comporte
en
outre une charge, ladite charge comportant isolément ou en combinaison au
moins un des éléments suivants définis par la norme XP P 18-540:
- un filler;
- un sable;
- un sablon.
2. Émulsion selon la revendication 1 caractérisée en ce que le taux de la
charge est compris entre 10 et 90 % en poids dans l'émulsion composite
chargée et est préférentiellement compris entre 25 et 50 % en poids dans
l'émulsion composite chargée.
3. Émulsion selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que la
charge est siliceuse.
4. Émulsion selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce qu'elle comporte en outre urne préparation pigmentaire.
5. Émulsion selon la revendication 4 caractérisée en ce que le taux de la
préparation pigmentaire est compris entre 0,05 et 2% en poids, le pourcentage
étant calculé par rapport à l'émulsion composite chargée hors du poids de la
charge.
6. Émulsion selon l'une quelconque des revendication précédentes,
caractérisée en ce que la charge est incorporée dans l'émulsion comportant le
liant bitumineux.
7. Émulsion, selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée en ce que la charge est incorporée dans l'émulsion comportant de
la résine.
8. Émulsion selon l'une quelconque des revendications 1 à 5;
caractérisée en ce que la charge est incorporée dans l'émulsion composite.
9. Émulsion selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce que la résine est du type époxy et est choisie parmi les
résines époxy liquides et les résines époxy solides émulsionnées.

8
10. Emulsion selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce que l'agent réticulant est introduit à raison de 1,7 à 1,1
fois
par rapport à la stoechiométrie.
11. Emulsion selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce que le pourcentage de résine dans l'émulsion comportant
de la résine peut atteindre 80 % en poids.
12. Émulsion selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce qu'elle est mise en oeuvre pour la réalisation d'un film
mince
en une ou plusieurs couches, l'épaisseur d'une couche étant comprise entre
0,1 à 2 mm.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02342713 2001-03-02
WO 01!02491 PCT/FR00/01934
Émulsion de bitume et de résine chargée pour revétement routier
La présente invention concerne une émufsüon composite chargée à base
d'un liant bitumineux et d'une ou plusieurs résines) pour couche de protection
de surface de chaussées contre les agressions des dérivés du pétrole.
L'invention a donc des applications en génie civil et militaire.
s Pour la fabrication de couches de surfacs~ de chaussées, on a jusqu'à
présent utilisé des matériaux solubles dans des solvants organiques, ce qui
confère au revétement ainsi formé une mauvaise résistance au kërosène, aux
huiles organiques, et aux hydrocarbures en général. Or, les couches de
surface de chaussées sont susceptibles de recevoir de telles substances qui
~o lés endommagent. I! est donc souhaitable d'utiliser des matériaux conférant
aux revêteménts résultants une excellente résistance chirrüque aux huiles
organiques, au kérosène et aux hydrocarbures en gënéral, en particulier pour
les revêtements de routes, de sots industriels, de parkings, de garages à
stations services, de pistes d'aéroports, etc...
ls La plupart des émulsions connues de fal-i antérieur, formulées à cet
effet contiennent une proportion importante de goudrons ou de tout autre
produit issu de la houille et sont reconnues comme toxiques. Par produits
toxiqués, on entend dans la présente invention, un produit qui, de par les
substances cancérigènes qu'if contient, doit être soumis à une classification
et
2o à un étiquetage selon la réglementation en vigueur actuellement en France.
A ce jour, les produits à base de bitume et de résine sont compatibilisés
par l'adjonction d'un troisième composant qui est un solvant dont
l'évaporation
après application à chaud contribue à nuire l'environnement.
Par ailleurs, le brevet EP-231.417 décrit urge résine époxy mélangëe à
2s une émulsion de bitume et à un agent réticulant pour améliorer sa
perméabilité
à ta vapeur d'eau et son adhérence au métal. Mails il s'agit d'une composition
destinée à modifier les caractéristiques de Ia résine, qui est sous forme
pâteuse non émulsionnée et donc difficilement manipulabie.
La demande FR-A-2.366.342 propose une composition présentant les
3o mêmes contraintes.
On connait aussi par EP-695.788 appartenant à la demanderesse, une
émulsiôn composite conférant à un revètement formé une excellente résistance
chimique aux huiles organiques, au kérosëne et aux hydrocarbures en général,
ne présentant aucune toxicité, ni en cours de fabrication, ni au cours de son
3s application, ni pendant la durée de son service, e~t exempte de solvant et
de

i'
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WO 01/02491 PCT/FR00/01934
2
tout autre substance susceptible de nuire à l'environnement. Cette émulsion
composite peut être appliquée à froid sur une surtace de circulation en
chantier. Cette émulsion composite pour couche de roulement ou de surface de
circulation est réalisée à partir d'une première émulsion comportant un liant
s bitumineux et un agent réticulant et une seconde ëmulsion comportant une
résine. Le liant bitumineux et la résine sont donc chacun mis en oeuvre sous
forme d'une émulsion dans l'eau.
Cependant, la tenue d'une telle émulsion composite au cours du temps
et/ou lorsqu'elle est soumise aux cycles environnementaux (variation de
io témpérature, d'humidité.:.) et au trafic n'est pas optimale. II se produit
des
décollements de la couche par rapport au support, des craquelures. Ces
défauts entraînent une dégradation du support qui est alors directement soumis
à l'environnement. Par ailleurs, la couleur noire résiduelle de l'émulsion
composite appliquée en film mince évolue au cours du temps, notamment du
Is fait de l'attaque des rayons ultraviolets solaires du fait de la présence
de résine
époxy : le film s'éclaircit, jaunit, ternit, jusqu'à dlevenir parfois
translucide. Cette
évolution de l'aspect dans le temps peut poser problème dans certains cas de
figure.
La présente invention propose de remédier à ces inconvénients grâce à
2o une émulsion composite bitumelrésine pour couche de protection de surface
de chaussées contre les agressions des dérivÉa du pétrole réalisée à partir du
mélange d'une première émulsion comportant au moins une résine avec une
seconde émulsion comportant un liant bitumineux et un agent réticulant de la
résine. Ce type de protection est aussi dite A.K
2s Selon l'invention, l'émulsion composite comporte en outre une charge,
ladite charge comportant isolément ou en combinaison au moins un des
éléments suivants dëfinis par la norme XP P 18-540:
- un filler;
- un sable;
30 - un sablon.
Le terme combinaison correspond à tous les mélanges possibles des
trois éléments de charge.
Selon la norme XP P 18-540 on définit les familles suivantes:
pour les fillers O/D: D < 2 mm avec au moins ?0% de passant à 0,063 mm;
3s pour les sablons O/D: D < 1 mm avec moins de '70% de passant à 0,063 mm;

CA 02342713 2001-03-02
WO 0110249I PCT/FR00/01934
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pour les sables O/D: 1 < D s 6,3 mm.
Où D est la plus grande de cümensions du produit.
Dans diverses formes de mise en oeuvre de l'invention, les moyens
suivants peuvent ëtre mis en oeuvre, isolément ou selon toutes leurs
s combinaisons techniquement possibles
- ia charge est minérale.
- la charge est siliceuse.
- le taux de la charge est compris entre 10 et 90 % en poids dans
fëmulsion composite chargée .
to ~ - le taux de la charge est préférentiellement compris entre 25 et 50 % en
poids dans l'émulsion composite chargée .
- le taux de la charge est optimisé à 35 % plus ou moins 5 % en poids
dans l'émulsion composite chargée .
- la charge est incorporée dans l'émulsion comportant le liant
1s bitumineux.
- la charge est incorporée dans l'émulsion comportant de la résine.
- la charge est incorporée dans l'émulsion composite.
- l'émulsion composite chargée comporte en outre une préparation
pigmentaire.
20 - la préparation pigmentaire est un produit de coloration liquide, solide
ou pâteux et de préférence de coloration sombre.
- le taux de la préparation pigmentaire est compris entre 0,05 et 2 % en
poids, le pourcentage étant calculé par rapport à l'émulsion composite chargée
hors du poids de la charge.
2s - le produit de coloration est incorporé dans l'émulsion comportant le
liant bitumineux.
- le produit de coloration est incorporé dans l'émulsion comportant de la
résine.
- le produit de coloration est incorporé dans !a charge.
30 - le produit de coloration est incorporé dans l'émulsion composite.
- la résine est du type époxy.
- la résine est choisie parmi les résines époxy liquides et les résines
époxy solides émulsionnées.

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WO 01/02491 PCT/FR00/01934
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- une ou plusieûrs résines à propriétés rhéologiques connues sont
utilisées dans l'émulsion comportant de la résine pour ajuster 1e comportement
rhéologique de l'émulsion composite chargée.
- une ou plusieurs résines liquides sont associées à une ou plusieurs
s résines solides dans l'émulsion comportant de Ia résine.
- une ou plusieurs résines époxy solides émulsionnées sont utilisées
dans l'émulsion comportant de la résine.
- l'agent réticulant est en excès par rapport à la stoechiométrie dans
!'émulsion comportant le liant bitumineux.
lo ~ - l'agent réticulant est introduit à raison de 1,7 à 1,1 fois par rapport
à la
stoechiométrie. Lors de la réalisation de l'émulsion composite chargée, la
réticulation est pleinement assurée par rapport au cas où l'agent réticulant
est
apporté dans un rapport stoechiométrique. En effet, une partie de l'agent de
réticulation est rendue inactive pour assurer la réticulation car piégée par
les
ls autres constituants de l'émulsion composite chargée.
- le pourcentage de résine dans l'émulsion comportant de la résine peut
atteindre 80 % en poids.
. - le pourcentagé de réside dans l'émulsion comportant de la. résine est
préférentiellement compris entre 50 % et 80 % e;n poids.
20 - l'émulsion composite chargée est mise' en oeuvre pour la réalisation
d'un revêtement de surface du type film mince réalisé en une ou plusieurs
couches.
- dans le cas de plusieurs couches, chaque nouvelle couche ne peut
être appliquée qu'après séchage et polymérisation de la couche précédente.
2s - l'épaisseur d'une couche est comprise entre 0,1 et 2 mm.
- l'épaisseur d'une couche est préférentiellement comprise entre 0,5 et
1,2 mm.
- l'émulsion composite chargée est mise E:n oeuvre à raison de 500 g/m 2
à 1 kg/m 2 ;
30 - plusieurs fillers sont utilisés;
- plusieurs sablons sont utilisés;
- plusieurs sables sont utilisés.
On entend par liant bitumineux un liant, soit constitué de bitume seul,
soit modifié par l'addition d'un polymère, soit fluidifié par une huile. Ce
terme
~s est conservé lorsqu'à ce produit est incorporé un agent réticulant.

CA 02342713 2001-03-02
WO 01/02491 PCT/FIt00/81934
On désigne par résine toute entité chirnique qui, par réaction avec un
agent réticulant approprié, conduit à l'obtention d'un réseau moléculaire
tridimensionnel. II s'agit de systèmes à deux composants. Ils sont choisis de
telle sorte que ce système soit actif à température ambiante. Bien entendu, la
s nature de l'agent rëticuiant dépend de la nature de la résine employée. Ces
résines sont des résines de type époxy.
Les résines de type époxy sont des résines liquides ou solides.
Avantageusement, il s'agit de résines époxy linéaires. Elles sont
classiquement
obtenues par polycondensation en milieu alcalin d'un dérivé de bisphënol A ou
lo F et de l'épichlorhydrine. Ce dérivé est de préférence du diglicydyléther
de
bisphénol A. 'Des résines époxy plus souples peuvent être obtenues à partir de
dérivés polyglycolés. On peut aussi utiliser, dans le cadre de l'invention, un
mélange de deux ou plusieurs résines époxy différentes. Ces résines à
fonctionnalité époxydique réagissent avec un composé chimique qui est un
ls agent réticulant à fonctionnalités ~ aminées ; cette réaction s'opère à
température ambiante (10°C<t°<60°C).
La stoechiométrie pour la réaction de réticulation avec la résine époxy et
l'agent réticulant, correspond à fa mise en présence d'une fonction époxyde de
.
la résine avec un hydrogêne actif de l'agent réticulant.
20 L'émulsion composite chargée a un meilleur comportement face aux
cycles environnementaux car elle a un coefficient de dilatation thermique
réduit. Elle présente une résistance mécanique au trafic amélioré. Elle
présente un coût de fabrication et de mise en oeuvre moindre. Elle est plus
maniable car le temps de polymérisation est allongé, ce qui allonge la période
2s d'ouvrabilité. Enfin, elle est simple d'utilisation, l'utilisateur final
n'ayant qu'à
mélanger deux produits, voire trois produits dans le cas où 1a charge n'est
pas
additivée au préalable dans l'une des deux émulsions. Dans ce dernier cas de
figuré, les deux émulsions sont suf~sammer~t fluides pour étre pompées
séparément.
so La présente invention sera mieux comprise par la description détaillée
d'un exemple de mise en oeuvre d'émulsion composite chargée et où la figure 1
représente les résultats d'un test comparatif.
On réalise un film mince de protection placé sur un enrobë bitumineux
ou tout autre support à protéger contre des agressions chimiques. Les produits
ss nécessaires à la réalisation du film mince se présentent sous forme d'un
kit à

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WO 01102491 PCT/FR00/01934
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trois composants qui sont les deux émulsions et la charge. L'émulsion
composite chargée est réalisée par le mélange d'une première émulsion
comportant le liant bitumineux et l'agent réticulant avec une seconde émulsion
comportant de la résine et avec la charge. Après application en une couche de
s l'émulsion composite chargée et réaction chimique (réticufation), une
protection
de 0,1 à 2 mm d'épaisseur selon le dosage: est obtenue. La protection est
destinée à empêcher le contact entre un agent agressif et le revêtement sous-
jacent.
Un test comparatif a été réalisé afin de comparer ia résistance d'une
lo émulsion composite chargée selon (invention et une émulsion de brai de
houille à vtication de protection A. K. Un premier groupe de plaques en
duralumin O a été recouvert par l'émulsion des l'invention et un second groupe
par le brai de houille. Les plaques ont été placées pendant 4 et 48 heures
dans
du kérosène et la perte de masse a été mesurée. Le graphique suivant donne
~s la valeur de la perte de masse en %. On peut constater que l'émulsion selon
l'invention présente une résistance bien supérieure. Sur la figure 9 la courbe
E
correspond à l'émulsion de l'invention et la courbe B au brai.
Cet exemple de mise en oeuvre et d'utilisation est donné à titre illustratif
et non limitatif de la présente invention. La présentation de ces deux
émulsions
2o et de la charge pourra varier en fonction du volume et de la destination
finale
de l'émulsion composite chargée ainsi réalisée;. En particulier dans le cas
d'un
kit de préparation le nombre de composants pourra être quelconque et non pas
limité à 3 comme dans fun des exemples. Ainsi un kit à deux composants est
envisageable, la charge étant préalablement incluse dans lune, voire les deux
2s émulsions. Par ailleurs plusieurs ~Uers etlou sablons etlou sables
d'origine
différente, par exemple organique etlou minéral, éolien et/ou maritime,
silicieux
et/ou carboné peuvent être combinés en fonction des disponibilités etlou
avantages particuliers.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2342713 est introuvable.

États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-07-05
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-07-05
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-07-07
Lettre envoyée 2001-06-12
Inactive : Correspondance - Transfert 2001-06-06
Inactive : Page couverture publiée 2001-06-04
Inactive : CIB en 1re position 2001-05-30
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-05-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2001-05-22
Inactive : Transfert individuel 2001-05-10
Demande reçue - PCT 2001-05-03
Demande publiée (accessible au public) 2001-01-11

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-07-07

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-06-27

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2001-03-02
Enregistrement d'un document 2001-03-02
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2002-07-05 2002-06-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
COLAS
Titulaires antérieures au dossier
ERIC GODARD
GRAZIELLA DURAND
JEAN-FRANCOIS GAL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2001-03-01 1 84
Description 2001-03-01 6 368
Revendications 2001-03-01 2 77
Dessins 2001-03-01 1 17
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-05-21 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-06-11 1 112
Rappel de taxe de maintien due 2002-03-05 1 113
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-08-03 1 176
Correspondance 2001-05-21 1 28
PCT 2001-03-01 4 150
Taxes 2002-06-26 1 35