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Sommaire du brevet 2343677 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2343677
(54) Titre français: TRANSVERSE FLUX INDUCTION HEATING DEVICE WITH A VARIABLE WIDTH, MAGNETIC CIRCUIT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR INDUCTION A FLUX TRANSVERSE A CIRCUIT MAGNETIQUE DE LARGEUR VARIABLE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H05B 6/02 (2006.01)
  • C21D 9/60 (2006.01)
  • H05B 6/36 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ANDERHUBER, MARC (France)
  • CHAIGNOT, JEAN-PHILIPPE (France)
  • COUFFET, CLAUDE (France)
  • HELLEGOUARC'H, JEAN (France)
  • PAYA, BERNARD (France)
  • PIERRET, RENE (France)
  • NEAU, YVES (France)
  • URING, JEAN-CAMILLE (France)
  • PATEAU, OLIVIER (France)
  • GRIFFAY, GERARD (France)
  • DAUBIGNY, ALAIN (France)
  • ROEHR, PHILIPPE (France)
(73) Titulaires :
  • ELECTRICITE DE FRANCE
  • CELES
  • USINOR
(71) Demandeurs :
  • ELECTRICITE DE FRANCE (France)
  • CELES (France)
  • USINOR (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2011-03-08
(22) Date de dépôt: 2001-04-11
(41) Mise à la disponibilité du public: 2001-10-19
Requête d'examen: 2006-01-18
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00 05062 (France) 2000-04-19

Abrégés

Abrégé français


Dispositif de chauffage par induction électromagnétique
d'une bande métallique défilant dans une direction
déterminée comprenant au moins un bobinage électrique
disposé en regard d'au moins une des grandes faces de
ladite bande afin de chauffer cette dernière par
induction à flux magnétique transverse, chaque bobinage
étant associé à au moins un circuit magnétique, chaque
circuit étant divisé en une pluralité de barrettes
magnétiques disposées parallèlement à la direction de
défilement de la bande. Les barrettes magnétiques sont
non couplées entre elles, sont indépendantes les unes des
autres, sont indépendantes des bobinages électriques et
sont montées de manière à pouvoir coulisser à l'aide de
moyens au niveau des bobinages électriques de manière à
s'écarter ou se rapprocher les unes des autres, les
bobinages électriques restant fixes, ce qui permet
d'adapter en continu la distribution de flux magnétique à
la largeur de la bande.


Abrégé anglais

Device for the electromagnetic induction heating of a metal strip travelling in a specified direction comprising at least one electric coil arranged opposite at least one of the large faces of the said strip so as to heat the latter by transverse magnetic flux induction, each coil being associated with at least one magnetic circuit, each circuit being divided into a plurality of mutually uncoupled magnetic bars arranged parallel to the direction of travel of the strip, the said magnetic circuit, consisting of the said plurality of mutually independent bars, adapts to the width of the strip to be heated by moving the said bars away from or towards one another, in such a way as to continuously adapt the distribution of the said magnetic flux to the characteristic dimensions of the said strip.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Dispositif de chauffage par induction
électromagnétique d'une bande métallique défilant dans
une direction déterminée comprenant au moins un bobinage
électrique disposé en regard d'au moins une des grandes
faces de ladite bande afin de chauffer cette dernière par
induction à flux magnétique transverse, chaque bobinage
étant associé à au moins un circuit magnétique,
comportant une pluralité de barrettes magnétiques
disposées parallèlement à la direction de défilement de
la bande, ledit dispositif dans lequel :
les barrettes magnétiques sont non couplées entre
elles, sont indépendantes les unes des autres, et sont
indépendantes des bobinages électriques;
les barrettes sont montées de manière à pouvoir
coulisser à l'aide de moyens au niveau des bobinages
électriques de manière à s'écarter ou se rapprocher les
unes des autres, les bobinages électriques restant fixes,
ce qui permet d'adapter en continu la distribution de
flux magnétique à la largeur de la bande.
2. Le dispositif de chauffage selon la revendication 1,
comportant des écrans de conductibilité électrique
disposés dans l'entrefer défini par lesdits circuits
magnétiques, de part et d'autre de la bande et au niveau
des rives de ladite bande de manière à ajuster le flux
magnétique aux extrémités de ladite bande dans le sens de
sa largeur.
3. Le dispositif de chauffage selon l'une des
revendications 1 ou 2, comportant des plots magnétiques
disposés dans l'entrefer défini par lesdits circuits
magnétiques, de part et d'autre de la bande et au niveau

13
des rives de ladite bande, de manière à optimiser la
distribution du flux magnétique.
4. Le dispositif de chauffage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, comportant au moins un rail de
chaque côté de la bande et perpendiculaire à la direction
de défilement de cette dernière, ledit rail supportant à
l'aide de galets ou analogues une pluralité d'armatures,
chacune desdites armatures étant fixée à au moins une
barrette magnétique de manière à permettre aux armatures
supportant lesdites barrettes d'être écartées ou
rapprochées les unes des autres, par coulissement sur
lesdits rails.
5. Le dispositif de chauffage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, dans lequel la surface du circuit
magnétique de chaque armature qui est en regard de l'une
des grandes faces de ladite bande, possède un profil
"polaire" adapté afin d'obtenir une distribution
maîtrisée du flux magnétique.
6. Le dispositif de chauffage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, comportant au moins une spire en
court-circuit disposée de part et d'autre de ladite
armature de façon à enlacer la bande pour réduire les
champs magnétiques de fuite aux extrémités de
l'inducteur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02343677 2001-04-11
Dispositif de chauffage par induction à flux transverse
à circuit magnétique de largeur variable
La présente invention est relative à un dispositif de
chauffage au défilé, par induction électromagnétique, de
bandes magnétiques ou amagnétiques de faible et moyenne
épaisseurs (de l'ordre de 0,05 à 50 millimètres) . Elle vise
plus particulièrement un dispositif de chauffage par
induction à flux transverse.
De façon connue, le chauffage au défilé par induction
électromagnétique d'une bande métallique est réalisé à l'aide
de bobinages qui sont disposés de manière à entourer la bande
à chauffer en créant un champ magnétique parallèle à la
surface extérieure de cette bande selon la direction de
défilement (flux longitudinal, cf. figure la). On obtient
ainsi une distribution en anneau des courants induits qui
parcourent la bande en déplacement continu au niveau de sa
surface périphérique, ce qui se traduit par un échauffement
dont l'homogénéité de température transversale est
généralement considérée comme satisfaisante.
Lorsqu'il s'agit de chauffer des bandes magnétiques de faible
épaisseur, le rendement de ce type de chauffage à flux
longitudinal est élevé. Cependant, il chute fortement, pour
ces matériaux, dès que l'on dépasse la température du point

CA 02343677 2001-04-11
2
de Curie (environ 750 C). Ceci est notamment dû au fait que
la perméabilité relative du matériau à chauffer décroît
rapidement au cours du, procédé de chauffage jusqu'à atteindre
la valeur de 1 à cette même température. Le rendement est
également limité pour les matériaux amagnétiques (acier
inoxydable, aluminium ...), quelle que soit la température du
produit.
Selon une autre solution connue pour le chauffage au défilé
par induction de produits métalliques plats, on dispose deux
bobinages de part et d'autre du produit à réchauffer, en
regard de chacune des grandes faces de ce dernier de façon à
créer un champ magnétique perpendiculaire aux grandes faces
du produit selon la technique dite du flux transverse (cf.
figure 1b).
L'inconvénient principal de ce type d'installation réside
dans le fait que la distribution en boucle des courants
induits par le flux magnétique traversant ne permet
généralement pas d'atteindre une homogénéité en température
satisfaisante, notamment les extrémités dans le sens de la
largeur de la bande (les rives) sont trop ou pas assez
chauffées suivant les dimensions relatives des bobinages et
du circuit magnétique utilisés par rapport à la largeur de
bande.
Pour résoudre ce problème, on a déjà proposé d'utiliser un
chauffage par induction électromagnétique à flux transverse
dans lequel les :inducteurs comportent des circuits
magnétiques. Ces derniers ont pour but de guider le flux
magnétique générés par les bobinages afin d'agir sur la
distribution des courants induits.
Cependant, de tels dispositifs ont pour désavantage de ne pas
être facilement modifiables afin de s'adapter aux largeurs de

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bande à chauffer. Pour pallier un tel inconvénient, on
connaît par exemple un dispositif de chauffage par induction
électromagnétique décrit dans le brevet américain n 4, 678,
883 dans lequel les inducteurs sont constitués d'une
pluralité de barrettes magnétiques couplées entre elles (par
"couplées", on entend des barrettes qui coopèrent entre elles
de façon à ce que le flux magnétique engendré par les
inducteurs puisse passer d'une barrette à l'autre barrette),
disposées parallèlement à la direction de déplacement de la
bande à chauffer et pouvant être individuellement déplacées
perpendiculairement à la surface de ladite bande de manière à
adapter la distribution de flux à la largeur de la bande,
suivant les dimensions de cette dernière.
Or, même ce type de chauffage par induction électromagnétique
ne permet pas de correctement contrôler les fluctuations de
température au niveau des rives de la bande à chauffer. En
effet, les barrettes magnétiques en retrait par rapport à
ladite bande continuent d'exercer une influence, certes plus
faible, sur la distribution de flux magnétique et donc sur la
température et il en résulte que la courbe de distribution de
température montre une concentration des courants induits sur
les rives.
Par ailleurs, on connaît également EP-A-O 667 731 qui
divulgue un dispositif de chauffage par induction
électromagnétique à flux transverse dans lequel on fait
varier la longueur des bobinages afin d'adapter la
distribution de flux aux largeurs de bande. Pour ce faire, ce
document propose de réaliser ces bobinages en assemblant deux
inducteurs opposés en forme de J qui peuvent translater
librement dans une direction parallèle à la largeur de bande.
Comme pour le brevet américain mentionné ci-dessus, ce
dispositif ne permet pas d'obtenir une homogénéité
transversale en température très satisfaisante.

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4
Compte-tenu des inconvénients des solutions de l'état
antérieur de la technique rappelée ci-dessus, la présente
invention se propose d'apporter une solution originale en
réalisant un dispositif de chauffage par induction
électromagnétique à flux transverse dont le circuit
magnétique, réalisé par une pluralité de barrettes
magnétiques indépendantes, s'adapte à la largeur de la bande
à chauffer. Ce dispositif permet ainsi d'améliorer
l'homogénéité thermique dans le sens de la largeur de la
bande à chauffer.
A cet effet, l'invention apporte un dispositif de chauffage
par induction électromagnétique d'une bande métallique
défilant dans une direction déterminée comprenant au moins un
bobinage électrique disposé en regard d'au moins une des
grandes faces de ladite bande afin de chauffer cette dernière
par induction à flux magnétique transverse, chaque bobinage
étant associé à au moins un circuit magnétique, chaque
circuit étant divisé en une pluralité de barrettes
magnétiques non couplées entre elles et disposées
parallèlement à la direction de défilement de la bande, ledit
dispositif étant caractérisé en ce que ledit circuit
magnétique, constitué de ladite pluralité de barrettes,
indépendantes les unes des autres, s'adapte à la largeur de
la bande à chauffer en écartant ou en rapprochant lesdites
barrettes les unes clés autres, de manière à adapter en
continu la distribution dudit flux magnétique aux dimensions
caractéristiques de ladite bande.
Ainsi, grâce à la présente invention, quelle que soit la
largeur de la bande à. chauffer, le volume donc le poids du
circuit magnétique reste invariable.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le
dispositif de chauffage par induction électromagnétique

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comporte également des écrans en matériaux de bonne
conductibilité électrique placés dans l'entrefer de part et
d'autre de la bande et. au niveau des rives de cette dernière,
de manière à optimiser l'homogénéité de la température
5 transversale.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention,
on donne à la surface du circuit magnétique qui est en regard
de l'une des grandes faces de la bande à chauffer un profil
"polaire" adapté (bisi.riusoïdal par exemple) par découpage des
tôles magnétiques constituant ce circuit de façon à obtenir
une meilleure distribution du flux magnétique, et plus
particulièrement au niveau des rives de ladite bande. Par
profil "polaire", on entend une surface du circuit magnétique
qui est courbe dans les trois directions de l'espace.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente
invention ressortiront de la description faite ci-après, en
référence aux dessins annexés qui en illustrent des exemples
de réalisation et d'application dépourvus de tout caractère
limitatif. Sur les dessins :
- les figures la et lb illustrent des dispositifs de
chauffage par induction électromagnétique connus de l'art
antérieur, respectivement à flux longitudinal et flux
transverse ;
- les figures 2a et 2b sont des vues partielles, en
perspective du dispositif de chauffage par induction selon
l'invention dans deux positions ;
- les figures 3a et 3b sont des vues partielles, en
perspective du dispositif de la figure 1 muni d'écrans en
matériaux de bonne conductibilité électrique couplés à des
plots magnétiques ;

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la figure 4 est une vue schématique et partielle d'un
exemple de profil polaire (surface du circuit magnétique en
regard de la bande à chauffer) ;
- la figure 5 est une vue schématique et partielle d'une
installation classique de recuit brillant d'acier inoxydable.
Si on se réfère aux dessins, et plus particulièrement aux
figures 2a et 2b, on voit que le dispositif de chauffage par
induction électromagnétique à flux transverse selon la
présente invention comprend notamment deux armatures
magnétiques respectivement 1 et 1' pourvues d'au moins un
bobinage électrique 2 et disposées face-à-face de part et
d'autre d'une bande 4 à chauffer. Cette dernière peut être
par exemple guidée dans l'entrefer défini entre les circuits
magnétiques à l'aide de rouleaux (non représentés) et ainsi
être transférée dans la zone de chauffage. Son déplacement
est généralement continu lors du procédé de chauffage selon
l'invention.
En variante, et selon l'application désirée de ce dispositif
de chauffage, on peut disposer au moins une armature
magnétique 1 pourvue d'au moins un bobinage électrique 2 en
regard de seulement l'une des grandes faces de la bande 4 à
chauffer.
Selon la technique connue dite du flux transverse, le flux
magnétique engendré par les bobinages électriques 2 traverse
la bande à chauffer 4 et induit dans celle-ci un courant qui
circule dans le plan de ladite bande et qui se ferme en
boucle au niveau des rives. Pour ce faire, le ou les
bobinages 2 sont alimentées à l'aide d'un courant alternatif
à fréquence moyenne (par exemple, de l'ordre de 50 à 20000 Hz
environ).

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Pour assurer le guidage du flux magnétique engendré par les
bobinages 2 notamment au niveau des rives de ladite bande, on
dispose un circuit magnétique 6 sur toute ou une partie de la
longueur desdits bobinages. Ce circuit est constitué d'une
pluralité de barrettes magnétiques 8 disposées parallèlement
à la direction de défilement de la bande 4 à chauffer.
Selon l'invention, les barrettes 8 composant le circuit
magnétique 6 ne sont pas couplées entre elles et sont
disposées parallèles les unes par rapport aux autres. Ces
barrettes sont donc indépendantes les unes des autres et
elles sont aussi indépendantes des bobinages électriques. En
outre, elles peuvent coulisser à l'aide de moyens 10 au
niveau des bobinages électriques 2 de manière à s'écarter ou
se rapprocher les unes des autres, les bobinages électriques
restant fixes. Ainsi, l'espacement entre deux barrettes
adjacentes peut être agrandi ou rétréci, en continu, sous
l'action desdits moyens 10. Il en résulte que la distribution
de flux magnétique peut être adaptée aux dimensions de la
bande 4, et notamment à sa largeur (cf. figure 2b).
Cette caractéristique essentielle de la présente invention
permet d'obtenir, non seulement un dispositif de chauffage à
induction adaptable ài différentes largeurs de la bande à
chauffer, mais surtout l'homogénéité thermique obtenue dans
le sens de la largeur de ladite bande reste optimale quelque
soit la largeur de celle-ci.
En effet, le positionnement spatial des barrettes magnétiques
associé à un profil polaire adapté, permettent d'agir sur la
circulation des courants induits et donc de maîtriser la
distribution de température transversale.
Les moyens 10 permettant de faire coulisser, en continu, les
barrettes magnétiques 8 au niveau des bobinages électriques

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2, mais sans déplacer ces derniers, sont constitués notamment
par au moins deux rails 11 et 11' parallèles disposés de
chaque côté de la surface de la bande 4 et
perpendiculairement à la direction de déplacement de celle-
ci. Ces rails supportent une pluralité d'armatures 12,
chacune de ces armatures étant fixée à au moins une barrette
8. De préférence, on alterne le support des armatures de deux
barrettes adjacentes sur les deux rails 11 et 11' de manière
à réduire l'encombrement lorsque la largeur du circuit
magnétique 6 est minimale (cas où l'espacement entre les
barrettes est minimal). Les armatures viennent coulisser sur
les rails à l'aide de galets 13 ou analogues de façon
indépendante entre elles ce qui permet un ajustement très
précis, optimal et en continu de la largeur du circuit
magnétique et donc de la distribution de flux. Ainsi, on peut
réaliser par exemple une largeur du circuit magnétique
variant de 800 à 1500 millimètres.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention,
l'espacement entre deux barrettes magnétiques 8 adjacentes
peut être ajusté manuellement ou automatiquement afin
d'obtenir la distribution magnétique souhaitée.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention
(cf. figures 3a et 3b'), afin d'optimiser l'homogénéité de la
température transversale de la bande à chauffer, on dispose
des écrans 14 dans l'entrefer de part et d'autre de ladite
bande et au niveau des rives de cette dernière. De tels
écrans sont réalisés en matériau possédant une bonne
conductibilité électrique par exemple du type cuivre,
aluminium ou argent. Ils ont pour fonction d'ajuster le flux
magnétique au niveau des rives de la bande afin de maîtriser
la température des rives de ladite bande.

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De plus, ces écrans sont également fixés sur des armatures 15
supportées par des rails par l'intermédiaire de galets ou
analogues de manière à pouvoir être animés d'un mouvement de
translation suivant la largeur de la bande utilisée. En
variante, on peut également fixer ces écrans directement sur
les barrettes magnétiques d'extrémité qui sont en regard des
rives de la bande à chauffer.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de
l'invention, on peut également disposer des plots magnétiques
16 sur les armatures 15 supportant les écrans 14 de manière à
affiner la distribution du flux magnétique sur la largeur de
la bande, notamment de tels plots permettent de combler
d'éventuelles hétérogénéités de température. Ces plots
magnétiques 16 peuvent: être couplés aux écrans 15 de bonne
conductibilité électrique et/ou aux barrettes magnétiques 8
ou bien être disposés sans écrans.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de
l'invention (cf. figure 4), on donne à la surface du circuit
magnétique 6 de chaque armature (1, 1') qui est en regard de
l'une des grandes faces de la bande 4 un profil "polaire",
adapté de façon à obtenir une distribution maîtrisée du flux
magnétique généré par les bobinages électriques 2, en
particulier au niveau des rives de ladite bande.
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de
l'invention, on ajoute une spire en court-circuit (non
représentée) de part et d'autre du dispositif de chauffage,
perpendiculairement aux barrettes du circuit magnétique et
enlaçant la bande en déplacement afin de réduire les champs
magnétiques de fuite aux extrémités de l'inducteur.

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On décrira maintenant un exemple d'application avantageuse du
dispositif de chauffage à induction électromagnétique selon
l'invention.
5 La figure 5 représente une vue schématique et partielle d'une
installation de recuit brillant, par exemple d'acier
inoxydable. Une telle ligne de recuit est disposée sur un
seul brin vertical dont la hauteur totale ne doit pas excéder
50 mètres environ. La bande à chauffer 18 qui est guidée par
10 des rouleaux 19, traverse sur cette hauteur, d'abord une zone
de chauffage 20 puis une zone de refroidissement 21. De façon
connue pou r une bande d'acier non magnétique, celle-ci entre
dans la zone de chauffage à température ambiante (20 C
environ), doit en ressortir à une température de 1150 C et
être ensuite refroidie pour atteindre une température de
100 C en fin de ligne.
On connaît des dispositifs de chauffage à gaz ou à
résistances électriques dont la hauteur sur une telle ligne
est de 30 mètres environ ce qui laisse peu de place pour le
refroidissement de la bande. En conséquence, de tels
dispositifs fonctionnent avec une vitesse de déplacement de
la bande à chauffer typiquement de l'ordre de 60 mètres par
minute.
Le dispositif de chauffage par induction électromagnétique
selon l'invention appliqué à une telle installation a pour
avantage de pouvoir réduire la hauteur d'encombrement de la
zone de chauffage jusqu'à 10 mètres environ, ce qui ménage
beaucoup plus de place pour le refroidissement et permet
ainsi d'atteindre une vitesse de ligne de 120 mètres par
minute pour de l'acier inoxydable ayant une épaisseur de 0,5
millimètre environ.

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11
La présente invention telle que décrite précédemment offre
donc de multiples avantages. Elle permet à partir d'un
dispositif de chauffage par induction électromagnétique
utilisant des circuits magnétiques à largeur variable de
créer un flux magnétique de forte intensité pour des
fréquences moyennes. Cette densité de flux magnétique permet
d'atteindre une densité de puissance transmise à la bande à
chauffer, supérieure à celle des moyens de chauffage connus.
Grâce aux caractéristiques de l'invention, il n'existe pas de
matière magnétique dans les espaces inter-barrettes,
contrairement aux systèmes selon l'état antérieur de la
technique. De plus, le rendement électrique de ce dispositif
est supérieur à celui des technologies connues. En outre, un
tel dispositif permet d'obtenir une homogénéité thermique
satisfaisante dans le sens de la largeur de la bande.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2021-04-12
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-08-30
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Demande visant la nomination d'un agent 2018-08-30
Accordé par délivrance 2011-03-08
Inactive : Page couverture publiée 2011-03-07
Préoctroi 2010-12-13
Inactive : Taxe finale reçue 2010-12-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-07-07
Lettre envoyée 2010-07-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-07-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-06-14
Modification reçue - modification volontaire 2009-10-07
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-05-19
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2006-02-06
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2006-01-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2006-01-18
Requête d'examen reçue 2006-01-18
Demande publiée (accessible au public) 2001-10-19
Inactive : Page couverture publiée 2001-10-18
Lettre envoyée 2001-09-26
Inactive : Correspondance - Transfert 2001-08-16
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-07-31
Inactive : Transfert individuel 2001-06-11
Inactive : CIB attribuée 2001-05-30
Inactive : CIB en 1re position 2001-05-29
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-05-22
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2001-05-14
Exigences de dépôt - jugé conforme 2001-05-14
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-05-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-03-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ELECTRICITE DE FRANCE
CELES
USINOR
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN DAUBIGNY
BERNARD PAYA
CLAUDE COUFFET
GERARD GRIFFAY
JEAN HELLEGOUARC'H
JEAN-CAMILLE URING
JEAN-PHILIPPE CHAIGNOT
MARC ANDERHUBER
OLIVIER PATEAU
PHILIPPE ROEHR
RENE PIERRET
YVES NEAU
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
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Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-09-19 1 17
Description 2001-04-11 11 473
Revendications 2001-04-11 2 79
Dessins 2001-04-11 5 98
Abrégé 2001-04-11 1 23
Page couverture 2001-10-12 2 55
Abrégé 2009-10-07 1 26
Revendications 2009-10-07 2 75
Dessins 2009-10-07 5 97
Page couverture 2011-02-01 2 58
Dessin représentatif 2011-02-21 2 20
Certificat de dépôt (français) 2001-05-14 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-09-26 1 137
Rappel de taxe de maintien due 2002-12-12 1 107
Rappel - requête d'examen 2005-12-13 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2006-02-06 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2010-07-07 1 164
Correspondance 2001-05-14 1 29
Correspondance 2001-07-31 1 25
Taxes 2003-04-10 1 38
Taxes 2004-04-13 1 36
Taxes 2005-04-01 1 34
Taxes 2006-03-22 1 44
Taxes 2007-03-22 1 45
Taxes 2008-02-26 1 48
Taxes 2009-03-25 1 47
Correspondance 2010-12-13 1 36