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Sommaire du brevet 2345867 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2345867
(54) Titre français: OFFICE FILING CABINET
(54) Titre anglais: CLASSEUR DE BUREAU
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B42F 7/00 (2006.01)
  • B42F 7/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GERRIET, JACQUES (France)
(73) Titulaires :
  • ARIANEX SYSTEMES
(71) Demandeurs :
  • ARIANEX SYSTEMES (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2001-04-24
(41) Mise à la disponibilité du public: 2002-09-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01 03848 (France) 2001-03-21

Abrégés

Abrégé français


Ce classeur de bureau, du type comprenant deux panneaux ou
plats rigides ou semi-rigides, reliés par un dos également rigide ou semi-
rigide, le plat intérieur formant le fond étant muni, au moins le long de l'un
de ses petits côtés, d'un retour rigide (6, 7) sensiblement de même
épaisseur que le dos, et le long de son bord opposé au dos d'un rabat
articulé de fermeture du classeur, de même épaisseur que le dos,
comprend, d'une part te retour rigide disposé le long d'un petit côté du
fond (3) articulé sur celui-ci et, d'autre part, ce retour est associé, à ses
extrémités, à des pièces assurant son verrouillage à 90° du fond, en
position de stockage du classeur, et permettant son basculement pour
l'amener à plat, dans le prolongement du fond, en position ouverte du
classeur et de consultation de documents.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1. Classeur de bureau, du type comprenant deux panneaux ou
plats (3,5) rigides ou semi-rigides, reliés par un dos (4) également rigide
ou semi-rigide, le plat inférieur (3) formant le fond étant muni, au moins le
long de l'un de ses petits côtés, d'un retour rigide (6, 7) sensiblement de
même épaisseur que le dos, et le long de son bord opposé au dos d'un
rabat articulé (8) de fermeture du classeur, de même épaisseur que le dos,
caractérisé en ce que d'une part le retour rigide (7) disposé le long d'un
petit côté du fond (3) est articulé sur celui-ci et d'autre part ce retour (7)
est associé, à ses extrémités, à des pièces (9, 10) assurant son
verrouillage à 90° du fond (3), en position de stockage du classeur, et
permettant son basculement pour l'amener à plat, dans le prolongement
du fond (3), en position ouverte du classeur et de consultation de
documents.
2. Classeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que
chaque pièce de verrouillage est constituée par une patte (9; 10, 9a, 26)
montée articulée, soit sur le dos (4) ou sur le rabat (8) de fermeture ou sur
des éléments solidaires de ceux-ci, autour d'un axe coaxial avec l'axe
d'articulation du retour sur le plat formant le fond, soit sur le retour (7)
autour d'un axe situé le long d'un bord de celui-ci perpendiculaire à l'axe
d'articulation (14) de ce retour sur te plat (3) formant le fond, cette patte
comportant d'une part des moyens de guidage courbe (15, 18, 25) sur le
retour articulé, respectivement sur le dos ou sur le rabat de fermeture et
d'autre part, à son extrémité libre, et en fin de course de guidage, des
moyens de verrouillage (17, 22, 28, 29) sur le retour pivotant,
respectivement sur le dos ou sur le rabat de fermeture.
3. Classeur selon la revendication 2, caractérisé en ce que
chaque patte de verrouillage (9, 9a, 10) comprend au moins une fente
courbe (15) qui, débouchant à son extrémité opposée à celle articulée sur
le dos (4), ou sur le rabat de fermeture (8), respectivement sur le retour
articulé (7), est destinée à être engagée sur un doigt de guidage (18) à
tête élargle solidaire du retour articulé, respectivement du dos ou du rabat
de fermeture.
4. Classeur selon la revendication 2, caractérisé en ce que
chaque patte de verrouillage (26) possède une forme courbe et est
destinée à être engagée dans une rainure de guidage (25) ou un tunnel

8
ménagé dans l'élément, dos (4), rabat (8) ou retour (7) adjacent â celui
équipé de la patte.
5. Classeur selon l'une quelconque des revendications 2 à 4,
caractérisé en ce que chaque patte de verrouillage (9) est équipée, du côté
de son extrémité libre, d'un téton de verrouillage (17) en faisant saillie
latéralement, destiné à être engagé, en position de verrouillage, dans une
ouverture (22) ménagée dans l'élément du classeur comportant les
moyens de guidage de la patte.
6. Classeur selon la revendication 5, caractérisé en ce que
chaque patte de verrouillage (26) est équipée, à son extrémité libre, d'une
partie (28) en forme de crochet, destinée à être engagée, en position de
verrouillage, dans une ouverture ou dans le fond d'un évidement (29),
ménagés dans l'élément du classeur comportant tes moyens de guidage de
ta patte.
7. Classeur selon l'une quelconque des revendications 2 à 6,
caractérisé en ce que chaque patte de verrouillage (9, 26) fait partie
intégrante du classeur et est constituée par le prolongement du dos, du
rabat de fermeture ou du retour articulé, dont elle est séparée par une
ligne de pliage (12, 27).
8. Classeur selon l'une quelconque des revendications 2 à 6,
caractérisé en ce qu'il comporte un sous-ensemble constitué par le retour
articulé (7) et les pattes de verrouillage (9, 26), qui est fixé sur le plat
(3)
constituant le fond du classeur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02345867 2001-04-24
La présente invention a pour objet un classeur de bureau, et
plus spécialement un classeur de bureau du type comprenant deux
panneaux ou plats rigides ou semi-rigides, reliés par un dos égaiement
rigide ou semi-rigide, le plat [nférieur formant le fond étant muni, au moins
le long de ses petits côtés, d'un retour rigide sensiblement de mime
épaisseur que le dos, et le long de son bord opposé au dos d'un rabat
articulé de fermeture du classeur. Ce classeur est trés pratique dans la
mesure où les documents qu'il contient ne risquent pas de s'échapper
accidentellement de celui-ci, lorsque le classeur est en position ' de
fermeture.
Toutefois, un tel classeur ne rend pas facile la consultation des
documents qu'il contient, notamment en raison du retour inférieur du plat
formant le fond du classeur, qui constitue une gône pour la manipulation
des documents en vue de leur consultation, ainsi que pour l'écriture sur les
75 documents,
Le but de l'invention est de fournir un classeur de ce type, efans
lequel le retour intérieur formant butée pour les documents ne constitue
pas une géne en période de consultation.
A cet effet, le classeur qu'elle concerne, du type comprenant
~0 deux panneaux ou plats rigides ou semi-rigides, reliés par un dos
également rigide ou semi-rigide, le plat inférieur formant le fond étant
muni, au moins le long de l'un de ses petits côtés, d'un retour rigide
sensiblement de môme épaisseur que le dos, et te long de son bord opposé
au dos d'un rabat articulé de fermeture du classeur, de môme épaisseur
25 que le dos, est caractérisé en ce que d'une part, le retour rigide disposé
le
long d'un petit cSté du fond est articulé sur celui-ci et d'autre part, ce
retour est associé, à ses extrémités, à des piéces assurant son verrouillage
à 90° du fond, en position de stockage du classeur, et permettant son
basculement pour l'amener à plat, dans le prolongement du fond, en
30 position ouverte du classeur et de consultation de documents.
Le ou les retours rigides associés au fond constituent donc des
t~uté~s ~r~ pariade ~d~ stool~g~ pies t~QCUme~tts, et peuvent ètre escamotés
lors de l'ouverture du classeur pour faciliter la consultation des
docu ments.
35 Suivant une forme d'exécution de ce classeur, chaque pièce de
verrouillage est constituée par une patte montée articulée, soit sur Je dos

CA 02345867 2001-04-24
ou sur le rabat de fermeture ou sur des éléments solidaires de ceux-ci,
autour d'un axe coaxial avec l'axe d'articulation du retour sur le plat
formant le fond, soit sur le retour autour d'un axe situé le long d'un bord
de celui-ci perpendiculaire à l'axe d'articulation de ce retour sur le plat
formant le fond, cette patte comportant d'une part des mayens de guidage
courbe sur le retour articulé, respectivement sur le dos ou sur le rabat de
fermeture et d'autre part, à son extrémité libre, et en fin de course de
guidage, des moyens de verrouillage sur le retour pivotant, respectivement
sur le dos ou sur le rabat de fermeture.
Dans ce classeur, chaque patte assure Je verrouillage du rabat à
laquelle elle est associée en position de fermeture du classeur. Grâce à la
présence des moyens de guidage courbe, le retour pisse
automatiquement, lors de ia fermeture du classeur, d'une position dans
Laquelle il est à plat et dans le prolongement du fond du classeur à une
position dans laquelle il est perpendicualire à ce fond.
Suivant une première forme d'exécution de ce classeur, chaque
patte de verrouillage comprend au moins une fente courbe qui,
débouchant à son extrémité opposée à celle articulée sur fe dos, ou sur le
rabat de fermeture, respectivement sur le retour articulé, est destinée â
âtre engagée sur un doigt de guidage à tâte élargie, solidaire du retour
articulé, respectivement du dos ou du rabat de fermeture.
Suivant une autre forme d'exëcution de ce classeur, chaque
patte de verrouillage possède une forme courbe et est destinée à être
engagée dans une rainure de guidage ou un tunnel ménagé dans l'élément,
~5 dos, rabat ou retour adjacent à celui équipé de la patte.
En outre et suivant une première possibilité, chaque patte de
verrouillage est équipée, du c8té de son extrémité libre, d'un téton de
verrouillage en faisant saillie latéralement, destiné à âtre engagé, en
position de verrouillage, dans une ouverture ménagée dans l'élément du
classeur comportant les mayens de guidage de la patte.
En fin de fermeture du classeur, le doigt associé à chaque patte
prient s'engager dans une ouverture ménagée dans l'élément
correspondant du classeur, assurant le blocage du retour rigide dans une
position perpendiculaire au fond. Lors de l'ouverture du classeur, il
convient d'appuyer sur chaque têtan de verrouillage pour lui permettre
d'échapper à l'ouverture dans laquelle il est engagé, afin de permettre le

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o~
basculement du retour de sa position perpendiculaire au fond à sa position
dans laquelle il est dans l'alignement du fond.
Suivant une autre possibilité, chaque patte de verrouillage est
équipée, â son extrémité libre, d'une partïe en forme de crochet, destinée
à être engagée, en position de verrouillage, dans une ouverture ou dans le
fond d'un évidement, ménagés dans ('élément du classeur comportant les
moyens de guidage de la patte.
II convient, dans un tel cas, de dégager chaque crochet du fond
de l'évidement dans lequel il est en appui, pour permettre ta libération du
retour rigide.
Selon une forme d'exécution de ce classeur, chaque patte de
verrouillage fait partie intégrante du classeur et est constituée par le
prolongement du dos, du rabat de fermeture ou du retour articulé, dont
elle est séparée par une Ligne de pliage.
Selon une autre forme d'exécution, ce classeur comporte un
sous-ensemble constitué par le retour articulé et tes pattes de verrouillage,
qui est fixé sur le plat constituant le fond du classeur.
De toute façon l'invention sera bien comprise à l'aide de la
description qui suit, en référence au dessin schématique annexé,
représentant, à titre d'exemples non limitatifs, plusieurs formes
d°exécution de ce classeur.
Figure 1 est une vue en perspective, en position ouverte d'un
premier Classeur ;
Figure 2 est une vue de détail d'une partie du classeur de
figure 1 ;
Figures 3 et 4 sont deux vues en perspective représentant une
partie du classeur de figure 1 Fors du mouvement de fermeture de celui-ci ;
Figure 5 est une vue en perspective d'un détail des moyens de
guidage d'une patte de verrouillage ;
Figure 6 est une vue d'un second classeur constituant une
variante du classeur de figure 1, en position démontée de certaines
pléces
Figure 7 est une vue en perspective d'un autre classeur
constituant une variante de figure 1 mettant en oeuvre une solution
technique inverse ;
Figure 8 est une vue à plat d'une partie d'un autre classeur ;

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4
Figure 9 est une vue en perspective d'une partie du classeur de
figure S en cours de fermeture ;
Figure 10 est une vue d'une variante du classeur de figure ~ ;
Figure 11 est une vue de défait en perspective du classeur de
figure 10 en cours de fermeture ;
Figure 12 est une vue en coupe du classeur de figure 10 selon
la ligne 12-12 de figure 71.
Le classeur 2 représenté à la figure 1 comprend un panneau
plat 3 formant le fond, relië par un dos rigide 4 à un plat 5 dont seule une
partie est représentée. Le plat 3 comporte le long de ses deux petits bords
un retour fixe 6 de méme hauteur que le dos 4, et un retour 7 pivotant
entre une position dans laquelle il est dans le prolongement du plât 3,
comme montré à la figure 1 et une position dans laquelle il est
perpendiculaire à ce plat. Sur son bord opposé au dos 4, le plat 3 est
équipé d'un rabat 8 de fermeture.
Comme montré à la figure 1, le dos 4 est prolongé par une
patte courbe 9, tandis que le rabat 8 est prolongé par une patte 10
courbée en sens inverse de la précédente. Les pattes 9 et 10 sont
articulées respectivement sur le dos 4 et sur le rabat 8 autour d'axes 12,
13 formés par des pliures, et disposées coaxialement à l'axe 14
permettant le pivotement du retour 7 par rapport au plat 3. Les pattes 9 et
10 possédant la méme fonction ëtant associées à des éléments similaires
aux deux extrémitës du retour 7, seule la patte 9 est décrite ci-après.
Cette patte 9 comporte deux fentes courbes 15 parallèles l'une à l'autre,
en forme d'arc de cercle débouchant dans l'extrémité de la patte opposée
à celle articulée en 12 sur le dos 4. La partie centrale de la patte, c'est-à-
dire celle disposée entre les deux fentes 15 comporte, à proximité de
l'extrémité libre de la patte, un trou 16 permettant la fixation par
encliquetage d'un téton 17 faisant saillie vers ie bas. Sur la face intérieure
du retour 7, sont fixés deux doigts 7 8 à téte élargie permettant
l'engagement des deux fentes courbes, au cours du mouvement de
fermeture du classeur. En pratique, et comme montré à la figure 3, le
retour pivotant est basculé à 90° et la patte courbe 9 est guidée par
engagement des doigts 18 dans les fentes 15. Cet engagement est facilité
par fa conformation en rampe 20 de l'extrémité libre de la patte courbe.
Comme montré au dessin, le retour 7 présente un trou 22 dans lequel le

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téton 17 vient s'engager en fin de fermeture du classeur, La patte courbe
~3 ne peut donc bouger relativement au retour 7, de telle sorte que celui-ci
se trouve parfaitement verrouillé dans une position à 90° du plat 3.
La figure 6 représente une variante d'exécution du dispositif de
figure 1 à 5 dans laquelle les pattes 8, 10 font partie, de même que le
retour pivotant 7 d'un sous-ensemble 23, qui est fixé sur le plat :~ par
exemple à l'aide de rivets 24.
~a figure 7 représente une variante d'exécution de ce classeur
dans laquelle la solution technique permettant la mise à plat du retour
pivotant 7 et son verrouillage en position de fermeture est inverse de celle
de figure 1. pans ce cas, les rabats 9a, 10a sont solidaires du retour
pivotant 7, tandis que les doigts 18 sont ménagés sur le dos 4 et sur le
rabat de fermeture 8,
Dans la forme d'exécution représentée aux figures 8 et 9, le
plat 3 formant le fond est muni d'un retour 7 comportant une rainure 25
en forme d'arc de cercle, dans laquelle est destinée à s'engager, au c~urs
du mouvement de fermeture du classeur, une patte 26 également en forme
d'arc de cercle, constituant un prolongement du dos 4, et articulée sur
celle-ci par une pliure 27. L'extrémité libre de la patte 26 comporte une
partie 28 en forme de crochet, qui est destinée à venir à s'engager, en
position de fermeture, dans le fond d'un évidement 29 mënagé à
l'extrémité de la rainure 25. En fin du mouvement de fermeture, le crochet
28 vient s'engager dans le fond de l'évidement 29. Pour déverrouiller la
patte 26, il convient de dégager le crochet 28 du fond de l'évidement 29,
ce qui est rendu possible gràce à la présence d'une ouverture 30 ménagée
dans la zone de rencontre entre le plat 3 et le retour 7.
La figure 10 est une variante du dispositif de figures 8 et 9
dans laquelle est prévu un sous-ensemble 32 comportant une face 33 de
fixation par l'intermédiaire de rivets 34 sur le plat 3 constitutif du tond du
classeur, cette face 33 comportant la rainure 25. Cette face 33 est
pr~longée par le retour 7, lequel comporte des prolongements latéraux: 35
plvot~ttt autQUr de lignes de pliage 36, chaque prolongement 35 étant lui-
même équipé d'une patte 26 pliable autour d'une ligne 37. Dans ce cas; et
comme montré plus spécialement aux figures 11 et 12, la rainure 25
ménagée dans la face 33 délimite avec le plat 3 un tunnel pour Ie passage
..: '... .... ....... ..,....' .i......:: . ' . ;..::.. ::.- .. . .. ._., .. :
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de chaque patte 26 qui vient se verrouiller dans le fond de l'évidement 29,
comme décrit précédemment.
Comme il ressort de ce gui précède, l'invention apporte une
grande amélioration à ta fiechnique existante en fournissant un classeur de
bureau de conception simple, assurant une excellente retenue des
documents qu'il contient grâce à Ia présence de retours au niveau des
petits bords du fond, tout en étant d'une grande commodité d'emploi dans
la mesure où l'un au moins de ces retours est susceptible d'être mis à plat
pour consulter les documents contenus dans le classeur ou pour écrire sur
70 ces documents.
Comme il va de soi, l'invention ne se limite pas aux seules
formes d'exécution de ce classeur décrites ci-dessus à titre d'exemples,
aile en embrasse au contraire toutes les variantes.
y--y °~,,y.~:: ..~.; ._ _ ~.:..:~ ' .:.~ ~ :.... .. ., , ,; ~ .,
".'.,... .-.,.. .., . .:.,. ,... . ,...:,.., .... - -~ ~: ,:.: , ;ï--: .~.~~~.
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2005-04-25
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-04-25
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-04-26
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2003-04-30
Demande publiée (accessible au public) 2002-09-21
Inactive : Page couverture publiée 2002-09-20
Lettre envoyée 2001-12-19
Inactive : Transfert individuel 2001-11-07
Inactive : CIB en 1re position 2001-07-11
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-06-05
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-05-31
Exigences de dépôt - jugé conforme 2001-05-31
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2001-05-31

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2004-04-26

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-04-10

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2001-04-24
Enregistrement d'un document 2001-11-07
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-04-24 2003-04-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ARIANEX SYSTEMES
Titulaires antérieures au dossier
JACQUES GERRIET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-02-14 1 10
Abrégé 2001-04-24 1 29
Description 2001-04-24 6 362
Revendications 2001-04-24 2 113
Dessins 2001-04-24 5 155
Page couverture 2002-09-04 1 39
Certificat de dépôt (français) 2001-05-31 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-12-19 1 113
Rappel de taxe de maintien due 2002-12-27 1 106
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-06-21 1 175
Correspondance 2001-05-31 1 27
Correspondance 2001-11-07 2 88