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Sommaire du brevet 2345875 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2345875
(54) Titre français: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION
(54) Titre anglais: PACKAGING AND APPLICATION SYSTEM
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 40/00 (2006.01)
  • A45D 33/00 (2006.01)
  • A45D 40/26 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-07-12
(22) Date de dépôt: 2001-05-01
(41) Mise à la disponibilité du public: 2001-11-05
Requête d'examen: 2001-05-01
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00 05 794 (France) 2000-05-05

Abrégés

Abrégé français

Dispositif de conditionnement et d'application, du type comportant un applicateur comprenant une partie d'application et un récipient pouvant être fermé, ce récipient définissant un premier logement (2) pour le produit et un second logement pour, en position fermée du récipient, recevoir la partie d'application de l'applicateur, les premier et second logements communiquent au travers d'une ouverture de section transversale sensiblement identique à celle du premier logement, cette ouverture permettant à la partie d'application d'être mise en contact avec le produit. Le second logement définit une portée (7) autour d'une partie au moins de ladite ouverture de manière à limiter la pression pouvant être exercée par la partie d'application (25) sur le produit (P) lorsque le récipient est fermé.


Abrégé anglais

Packaging and application device, of the type which includes an applicator, made up of an application part and a container which can be closed, this container defining a first space (2) for the product and a second space to receive the application part of the applicator when the container is closed, the first and second spaces communicate through a transversal opening essentially identical to that of the first space, this opening allowing the applicator to be in contact with the product. The second space defines a range (7) around at least a part of the said opening so as to limit the pressure exerted by the applicator part (25) on the product (P) when the container is sealed.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Dispositif de conditionnement et d'appli-
cation, du type comportant un applicateur comprenant une
partie d'application et un récipient pouvant être fermé, ce
récipient définissant un premier logement (2;31; 63; 63';
102; 170) pour le produit et un second logement pour, en
position fermée du récipient, recevoir la partie
d'application de l'applicateur, les premiers et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée (7; 39; 65) autour d'une partie au moins
de ladite ouverture de manière à limiter la pression
pouvant être exercée par la partie d'application (25; 37;
104; 120; 130) sur le produit (P) lorsque le récipient est
fermé, la portée présentant une forme concave vers la
partie d'application.
2. Dispositif selon la revendication 1, carac-
térisé par le fait que la portée (7; 39; 65) présente une
forme annulaire.
3. Dispositif selon la revendication 2, carac-
térisé par le fait que la portée (7; 39; 65) est réalisée
d'un seul tenant avec le corps (2; 31; 63; 63'; 102; 170)
du récipient.
4. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 3, caractérisé par le fait que la portée (7;

14
39; 65) présente une forme choisie pour lui permettre
d'épouser sensiblement la forme d'une portion de la partie
d'application lorsque l'applicateur est en place sur 1e
récipient.
5. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 4, caractérisé par le fait que la partie
d'application (25; 37; 104; 130) est solidaire d'un organe
de préhension qui constitue également un couvercle (3; 32;
108) de fermeture du récipient.
6. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 5, caractérisé par le fait qu' il comporte un
organe (8; 40; 70; 70'; 170) mobile de manière à provoquer
un mouvement relatif entre le produit et la partie
d'application.
7. Dispositif selon la revendication 6, carac-
térisé par le fait que l'organe est mobile par rapport au
récipient pour entraîner le produit en direction de la
partie d'application.
8. Dispositif selon la revendication 6, carac-
térisé par le fait que l'organe (170) est mobile par
rapport à un couvercle (171) pour entraîner la partie
d'application en direction du produit.
9. Dispositif selon la revendication 7, carac-
térisé par le fait que ledit organe mobile (8) est
solidaire d'un organe d'entraînement (9), mobile par
rapport au corps du récipient et coopérant par vissage avec
celui-ci, de sorte qu'une rotation de l'organe

15
d'entraînement (9) s'accompagne d'un déplacement axial de
l'organe mobile (8) dans le corps du récipient.
10. Dispositif selon la revendication 9, carac-
térisé par le fait que l'organe d'entraînement (9) est
directement accessible depuis l'extérieur du récipient par
l'utilisateur.
11. Dispositif selon la revendication 10, carac-
térisé par le fait que l'organe d'entraînement (9) se
présente sous forme d'un bouton présentant sur une face
apparente au moins un relief (16) permettant de l'entraîner
en rotation.
12. Dispositif selon la revendication 7, carac-
térisé par le fait qu'il comporte un mécanisme
d'entraînement permettant d'entraîner en déplacement axial
l'organe mobile (40), ce mécanisme d'entraînement
comportant une première partie et une deuxième partie,
mobiles l'une par rapport à l'autre, la première partie
comportant des fentes axiales dans lesquelles peuvent
coulisser des ergots (41) solidaires de l'organe mobile, la
deuxième partie comportant au moins un filetage dans lequel
viennent en prise lesdits ergots, de telle sorte qu'un
mouvement relatif de deux parties s'accompagne d'un
déplacement axial de l'organe mobile.
13. Dispositif selon la revendication 6, carac-
térisé par le fait que l'organe mobile (70; 70') est apte à
être déplacé par rapport au corps du récipient par une
simple pression exercée sur l'organe mobile par
l'utilisateur.

16
14. Dispositif selon la revendication 13, carac-
térisé par le fait que l'organe mobile est rappelé dans une
position initiale par des moyens de rappel élastique (78).
15. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 14, caractérisé par le fait que la partie
d'application est réalisée dans un matériau élastiquement
déformable.
16. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 14, caractérisé par le fait que la partie
d'application est réalisée avec une surface d'application
relativement rigide et par le fait que l'applicateur
comporte des moyens élastiquement déformables permettant de
solliciter en déplacement la partie d'application vers le
produit.
17. Dispositif selon la revendication 16, carac-
térisé par le fait que l'applicateur comporte, entre le
couvercle et la partie d'application, un ressort (123).
18. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dication 15 et 16, caractérisé par le fait que la partie
d'application est fixée sur un organe élastiquement
déformable.
19. Dispositif selon la revendication 18, carac-
térisé par le fait que l'organe élastiquement déformable
est constitué par une mousse.
20. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 8, caractérisé par le fait que le corps du

17
récipient est agencé de manière à permettre de recharger le
dispositif.
21. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 6 à 19, caractérisé par le fait que l'organe
mobile est disposé de manière amovible sur le corps du
récipient.
22. Dispositif selon la revendication 21, carac-
térisé par 1e fait que l'organe mobile est solidaire d'au
moins un organe de fixation pouvant être déplacé par
l'utilisateur pour désolidariser l'organe mobile du corps
du récipient et permettre la mise en place d'une nouvelle
réserve de produit.
23. Dispositif selon la revendication 22, carac-
térisé par le fait qu'il comporte des pattes élastiques
venant en prise sur un filetage intérieur du corps du
récipient, pouvant être sollicitées en déplacement par
l'utilisateur lorsqu'il est nécessaire de désolidariser
l'organe mobile du corps du récipient.
24. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 23, caractérisé par 1e fait que le corps du
récipient comporte un fond amovible ou articulé, permettant
la mise en place et le remplacement d'un recharge.
25. Dispositif selon 1a revendication 24, carac-
térisé par fait que le fond amovible ou pivotant comporte
une ouverture centrale.
26. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 24 et 25, caractérisé par le fait que la recharge

18
comporte une réserve de produit et un ensemble porte-
produit.
27. Dispositif selon la revendication 26, carac-
térisé par le fait que ledit ensemble porte-produit
comporte un mécanisme distributeur permettant de déplacer
le produit en direction de la partie d'application.
28. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 27, caractérisé par le fait qu'il contient un
produit délitable pâteux, gélifié, crémeux ou pulvérulent.
29. Dispositif selon la revendication 28, carac-
térisé par le fait que le produit se présente sous la forme
d'un stick coulé ou compacté, rapporté dans le corps du
récipient ou formé dans celui-ci.
30. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 29, caractérisé par le fait que le récipient
ferme de manière étanche.
31. Dispositif selon la revendication 30, carac-
térisé par le fait que la partie d' application contribue à
l'étanchéité de la fermeture du récipient.
32. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 31, caractérisé par fait que la partie
d'application présente une forme de dôme dont la section à
la base est supérieure à celle de ladite ouverture.
33. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 32, caractérisé par le fait que le produit

19
est distribué vers la partie d'application au travers d'un
tamis (90) mobile, disposé dans ladite ouverture.
34. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 33, caractérisé par le fait que la partie
d'application comporte une mousse, à cellules ouvertes ou
fermées.
35. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 34, caractérisé par le fait que la partie
d'application est floquée, ou recouverte par un filet, un
tissu ou un non tissé.
36. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 1 à 35, caractérisé par le fait que la partie
d'application comporte plusieurs éléments de nature ou de
structures différentes, notamment des mousses ayant
différentes duretés, densités ou porosités.
37. Dispositif de conditionnement et d'appli-
cation, du type comportant un applicateur comprenant une
partie d'application et un récipient pouvant être fermé, ce
récipient définissant un premier logement (2:31; 53; 63';
102; 170) pour le produit et un second logement pour, en
position fermée du récipient, recevoir la partie
d'application de l'applicateur, les premier et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée (7; 39; 65) autour d'une partie au moins

20
de ladite ouverture de manière à limiter la pression
pouvant être exercée par la partie d'application (25; 37;
104; 120; 130) sur le produit (P) lorsque le récipient est
fermé, la portée étant réalisée d'un seul tenant avec le
corps du récipient.
38. Dispositif de conditionnement et d'appli-
cation, du type comportant un applicateur comprenant une
partie d'application et un récipient pouvant être fermé, ce
récipient définissant un premier logement (2; 31; 63; 63';
102; 170) pour le produit et un second logement pour, en
position fermée du récipient, recevoir la partie
d'application de l'applicateur, les premier et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée (7; 39; 65) autour d'une partie au moins
de ladite ouverture de manière à limiter la pression
pouvant être exercée par la partie d'application (25; 37;
104; 120; 130) sur le produit (P) lorsque le récipient est
fermé, la partie d'application étant solidaire d'un organe
de préhension qui constitue également un couvercle de
fermeture du récipient.
39. Dispositif de conditionnement et d'appli-
cation du type comportant un applicateur comprenant une
partie d'application et un récipient pouvant être fermé, ce
récipient définissant un premier logement (2; 31; 63; 63';
102; 170) pour le produit et un second logement pour en
position fermée du récipient, recevoir la partie

21
d'application de l'applicateur, les premier et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée (7; 39; 65) autour d'une partie au moins
de ladite ouverture de manière à limiter la pression
pouvant être exercée par la partie d'application (25; 37;
104; 120; 130) sur le produit (P) lorsque le récipient est
fermé, le dispositif comportant un organe (8.40; 70; 70';
170) mobile de manière à provoquer un mouvement relatif
entre le produit et la partie d'application.
40. Dispositif selon la revendication 39, carac-
térisé par le fait que l'organe est mobile par rapport au
récipient pour entraîner le produit en direction de la
partie d'application.
41. Dispositif selon la revendication 39, carac-
térisé par le fait que l'organe (170) est mobile par
rapport à un couvercle (171) pour entraîner la partie
d'application en direction du produit.
42. Dispositif selon la revendication 40, carac-
térisé par le fait que ledit organe mobile (8) est
solidaire d'un organe d'entraînement (9), mobile par
rapport au corps du récipient et coopérant par vissage avec
celui-ci, de sorte qu'une rotation de l'organe
d'entraînement (9) s'accompagne d'un déplacement axial de
l'organe mobile (8) dans le corps du récipient.

22
43. Dispositif selon la revendication 42, carac-
térisé par le fait que l'organe d'entraînement (9) est
directement accessible depuis l'extérieur du récipient par
l'utilisateur.
44. Dispositif selon la revendication 43, carac-
térisé par le fait que l'organe d'entraînement (9) se
présente sous la forme d'un bouton présentant sur une face
apparente au moins un relief (16) permettant de l'entraîner
en rotation.
45. Dispositif selon la revendication 40, carac-
térisé par le fait qu'il comporte un mécanisme
d'entraînement permettant d'entraîner en déplacement axial
l'organe mobile (40), ce mécanisme d'entraînement
comportant une première partie et une deuxième partie,
mobiles l'une par rapport à l'autre, la première partie
comportant des fentes axiales dans lesquelles peuvent
coulisser des ergots (41) solidaire de l'organe mobile, la
deuxième partie comportant au moins un filetage dans lequel
viennent en prise lesdits ergots, de telle sorte qu'un
mouvement relatif des deux parties s'accompagne d'un
déplacement axial de l'organe mobile.
46. Dispositif selon la revendication 39, carac-
térisé par le fait que l'organe mobile (70; 70') est apte à
être déplacé par rapport au corps du récipient par une
simple pression exercée sur l'organe mobile par
l'utilisateur.

23
47. Dispositif selon la revendication 46, carac-
térisé par le fait que l'organe mobile est rappelé dans une
position initiale par des moyens de rappel élastiques (78).
48. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 39 à 47, caractérisé par le fait que l'organe
mobile est disposé de manière amovible sur le corps du
récipient.
49. Dispositif de conditionnement et d'appli-
cation, du type comportant un applicateur comprenant une
partie d'application et un récipient pouvant être fermé, ce
récipient définissant un premier logement (2; 31; 63; 63';
102; 170) pour le produit et un second logement pour, en
position fermée du récipient, recevoir la partie
d'application de l'applicateur, les premiers et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée (7; 39; 65) autour d'une partie au moins
de ladite ouverture de manière à limite la pression pouvant
être exercée par la partie d'application (25; 37; 104; 120;
130) sur le produit (P) lorsque le récipient est fermé, le
corps du récipient étant agencé de manière à permettre de
recharger le dispositif.
50. Dispositif selon la revendication 49, carac-
térisé par le fait que le corps du récipient comporte un
fond amovible ou articulé, permettant la mise en place
d'une recharge.

24
51. Dispositif selon la revendication 50, carac-
térisé par le fait que le fond amovible ou pivotant
comporte une ouverture centrale.
52. Dispositif selon l'une quelconque des reven-
dications 50 et 51, caractérisé par le fait que la recharge
comporte une réserve de produit et un ensemble porte-
produit.
53. Dispositif selon la revendication 52, carac-
térisé par le fait que ledit ensemble porte-produit
comporte un mécanisme distributeur permettant de déplacer
le produit en direction de la partie d'application.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02345875 2004-04-O1
1
Dispositif de conditionnement et d'application.
La présente invention concerne le domaine des dispositifs de conditionnement
et d'application d'un produit, notamment un produit cosmétique ou de soin.
On connaît par le brevet US 1 362 808 un dispositif comportant un
applicateur comprenant une parle d'application, un récipient pouvant être
fermé et
logeant une rëserve de produit, le corps du récipient définissant en outre un
logement
pour recevoir la partie d'application de l'applicateur lorsque le récipient
est fermë. Des
moyens sont prévus pour presser la réserve de produit contre la partie
d'application afin
de charger celle-ci en produit. Ces mayens sont constitués, dans ce dispositif
connu, par
un ressort travaillant en compression, ce ressort prenant appui à une
extrémité contre le
fond du corps du récipient et repoussant par l'autre extrémité la réserve de
produit en
direction de la partie d'application de l'applicateur. Un disque ajouré
s'interpose entre la
réserve de produit et la partie d'application, ce disque étant simplement posê
sur la
réserve de produit et par conséquent mobile par rapport au corps du récipient.
Un tel dispositif convient pour le conditionnement et l'application d'un
produit relativement compact mais convient mal au conditionnement d'un produit
de
consistance plus fluide, car ce dernier pourrait, sous la pression exercée par
le ressort
précité, fluer au contact de la partie d'application et charger de manière non
satisfaisante
celle-ci.
La présente invention vise un dispositif de
conditionnement et d'application, du type comportant un
applicateur comprenant une partie d'application et un
récipient pouvant être fermé, ce récipient définissant un
premier logement pour le produit et un second logement
pour, en position fermée du récipient, recevoir 1a partie
d'application de l'applicateur, les premiers et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensihl PmPnt ; c~Pnt-l c~llP à r-P1 ~ P ~a"
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement

CA 02345875 2004-04-O1
2
définit une portée autour d'une partie au moins de ladite
ouverture de manière à limiter la pression pouvant être
exercée par la partie d' application sur le produit lorsque
le récipient est fermé, la portée présentant une forme
concave vers la partie d'application.
Ainsi, grâce à l'invention, on limite l'enfoncement de la partie d'application
dans Ia réserve de produit en l'absence d'utilisation du dispositif, lorsque
le récipient est
fermé et qu'il existe une pression de contact entre le produit et la partie
d'application.
Le fonctionnement du dispositif, notamment la qualité du chargement de la
partie d'application en produit, s'en trouve amélioré.
De plus, l'invention permet le conditionnement d'une variété plus grande de
produits puisque la partie d'application exerce un effort sur la réserve de
produit lorsque
le récipient est fermé, cet effort est limité grâce à la portée précitée et
l'on a moins à
craindre une déformation de la réserve de produit sous l'effet de la pression
de contact
avec Ia partie d'application.
L'invention permet encore un contrôle plus précis de la pression de contact
entre la partie d'application et le produit pour prélever ce dernier, car une
pression
importante peut être générée seulement au moment de l'utilisation, si
l'utilisateur le
souhaite.
De préférence, la partie d'application est élasti-
quement déformable.
Dans une réalisation préférentielle, la portée
précitée présente une forme annulaire, entourant
l'ouverture faisant communiquer les deux logements.
Une portée annulaire telle que précitée permet
alors d'obtenir une surface d'appui relativement étendue
avec la partie d'application, afin d'éviter par exemple de
comprimer localement la partie d'application au point de
lui faire perdre sa capacité à reprendre sa forme initiale
lorsqu'elle est extraite du récipient.

CA 02345875 2004-04-O1
3
Dans une réalisation préférentielle, la portée en
question est réalisée d'un seul tenant avec le corps du
récipient, ce qui permet d'en simplifier la fabrication.
La portée présente préférentiellement une forme
concave vers la partie d'application, laquelle est de
préférence convexe vers l'extérieur.
La portée peut ainsi épouser sensiblement la forme
d'une portion de la partie d'application lorsque
l'applicateur est en place sur le corps récipient.
De préférence, la partie d'application est
solidaire d'un organe de préhension qui constitue également
un couvercle de fermeture de récipient.
Un tel couvercle peut comporter par exemple un
filetage intérieur destiné à se visser sur un filetage
extérieur du corps du récipient.
La pression du contact entre le produit et la
partie d'application, au moins pour charger cette dernière
au moment de l'utilisation, peut être exercée de diverses
manières.
De préférence, le dispositif comporte un organe
mobile de manière à provoquer un déplacement relatif entre
le produit et la partie d'application.
Dans une réalisation préférentielle, l'organe en
question est mobile par rapport au corps du récipient, pour
entraîner le produit en direction de la partie
d'application.
De préférence, cet organe est mobile par rapport au
couvercle pour entraîner la partie d'application en
direction du produit.
L'organe mobile peut être solidaire d'un organe
d'entraînement, mobile par rapport au corps du récipient et

CA 02345875 2004-04-O1
4
coopérant par vissage avec celui-ci, de telle sorte qu'une
rotation de l'organe d'entraînement s'accompagne d'un
déplacement axial de l'organe mobile dans le corps du
récipient.
Dans une réalisation préférentielle, l'organe
d'entraînement précité est directement accessible depuis
l'extérieur du récipient par l'utilisateur et peut se
présenter, par exemple, sous la forme d'un bouton
présentant sur une face apparente au moins un relief
permettant de l'entraîner en rotation.
L'organe mobile peut également être entraîné en
déplacement axial par un mécanisme d'entraînement plus
complexe.
Un tel mécanisme d'entraînement comporte, de
préférence, une première partie et une deuxième partie
mobiles l'une par rapport à l'autre, la première partie
comportant des fentes axiales dans lesquelles peuvent
coulisser des ergots solidaires de l'organe mobile, la
deuxième partie comportant au moins un filetage dans lequel
viennent en prise lesdits ergots, de telle sorte qu'un
mouvement relatif des deux parties s'accompagne d'un
déplacement axial de l'organe mobile.
L'organe mobile peut encore être déplacé par
rapport au corps du récipient par une simple pression
exercée sur l'organe élévateur par l'utilisateur.
Dans ce cas, l'organe mobile est de préférence
rappelé dans une position initiale par des moyens de rappel
élastiques.
La presS10t1 de contact de la partie d'application sur Ie produit peut
égaiement
être obtenue grâce â l'applicateur,
On peut ainsi réaliser la partie d'application dans un matériau élastiquement
déformable de telle sorte que lorsqu'elle est en place sur le corps du
rëcipient et que celui-

CA 02345875 2004-04-O1
cJ
ci est fermé, elle exerce une certaine pression de contact sur le produit.
On peut également réaliser la partie d'application avec une surface
d'application relativement rigide et prévoir sur l'applicateur des moyens
élastiquement
déformables permettant de solliciter en déplacement la partie d'application
vers le
produit.
On peut aussi prévoir un ressort sur l'applicateur entre le couvercle et la
partie
d'application ou fixer la partie d'application sur un organe élastiquement
déformable tel
qu'une mousse.
De préférence, le corps du récipient est agencé de
manière à permettre de recharger le dispositif.
Lorsque le récipient comporte un organe mobile
permettant de déplacer le produit en direction de la partie
d'application, cet organe mobile est de préférence disposé
de manière amovible sur le corps du récipient.
Ainsi, dans une réalisation préférentielle,
l'organe mobile est solidaire d'au moins un organe de
fixation pouvant être déplacé par l'utilisateur pour
désolidariser l'organe mobile du corps du récipient et
permettre la mise en place d'une nouvelle réserve de
produit.
Le dispositif peut comporter des pattes élastiques venant en prise sur un
filetage intérieur du corps du récipient, pouvant être sollicitées en
déplacement par
l'utilisateur lorsqu'il est nécessaire de désolidariser l'organe mobile du
corps du récipient.
Le corps du récipient peut également comporter un fond amovible ou articulé,
permettant la mise en place et le remplacement d'une recharge, une telle
recharge
comportant par exemple une réserve de produit et un ensemble porte-produit,
cet
ensemble porte-produit comportant éventuellement un mécanisme distributeur
permettant
de déplacer le produit en direction de la partie d'application.
Le fond amovible ou pivotant peut comporter une ouverture centrale
3 0 permettant par exemple à l'utilisateur d'actionner l'ensemble porte-
produit pour charger la
partie d'application en produit ou de laisser apparaître un miroir, du
produit, un
échu ntillon de produit Gu un2 indication ConCernallt, par exemple, ia couleur
du produit.

CA 02345875 2004-04-O1
5a
L'invention s'applique au conditionnement et à l'application de tout type de
produit délitable pâteux, gélifié, crémeux ou pulvérulent.
La réserve de produit peut, en particulier, se présenter sous Ia forme d'un
stick
coulé ou compacté, rapporté dans le corps du récipient ou formé dans celui-ci.
De préférence, le récipient ferme de manière étanche.
La partie d'application peut avantageusement contribuer à L'étanchéité de Ia
fermeture du récipient.
La partie d'application peut être solidaire d'un organe de préhension
constituant également un couvercle de fermeture du récipient ou, en variante,
être mobile
ou amovible par rapport au couvercle.
D'une manière générale, l'ëtanchéité à la fermeture du récipient peut être
obtenue par tous moyens connus, par exemple au moyen de lèvres d'étanchéité
présentes
sur l'applicateur et/ou sur le corps du récipient, ou au moyen d'un joint
ëlastomère.
Le produit étant amené au contact de la partie
d'application par l'ouverture faisant communiquer les deux
logements précités, la partie d'application présente de
préférence une forme de dôme, dont la section à la base est
supérieure à celle de ladite ouverture.
Dans une réalisation préférentielle, le produit est
distribué vers la partie d'application au travers d'un
tamis disposé dans l'ouverture précitée, mobile par rapport
su corps du récipient.
La partie d'application peut comporter une mousse à cellules ouvertes ou
fermées.
La partie d'application peut être floquée, être recouverte par un filet, un
tissu
ou un non tissé.
La partie d'application peut comporter plusieurs éléments de nature etlou de
structures différentes, par exemple des mousses ayant différentes duretés,
densités et/ou
porositës.
3 0 La partie ~ d'application peut être lavable à l'eau et au savon, ce qui
est
avantageux lorsque le dispositif est utilisé avec des recharges contenant
différents
produits.
La partie d'application peut être hydrophile ou hydrophobe.

CA 02345875 2004-04-O1
5b
La présente invention vise aussi un dispositif de
conditionnement et d'application, du type comportant un
applicateur comprenant une partie d'application et un
récipient pouvant être fermé, ce récipient définissant un
premier logement pour le produit et un second logement
pour, en position fermée du récipient, recevoir la partie
d'application de l'applicateur, les premier et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée autour d'une partie au moins de ladite
ouverture de manière à limiter la pression pouvant être
exercée par la partie d'application sur le produit lorsque
le récipient est fermé, la portée étant réalisée d'un seul
tenant avec le corps du récipient.
La présente invention vise aussi un dispositif de
conditionnement et d'application, du type comportant un
applicateur comprenant une partie d'application et un
récipient pouvant être fermé, ce récipient définissant un
premier logement pour le produit et un second logement
pour, en position fermée du récipient, recevoir 1a partie
d'application de l'applicateur, les premier et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à 1a partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée autour d'une partie au moins de ladite
ouverture de manière à limiter la pression pouvant être

CA 02345875 2004-04-O1
5c
exercée par la partie d'application sur le produit lorsque
le récipient est fermé, la partie d'application étant
solidaire d'un organe de préhension qui constitue également
un couvercle de fermeture du récipient.
La présente invention vise aussi un dispositif de
conditionnement et d'application du type comportant un
applicateur comprenant une partie d'application et un
récipient pouvant être fermé, ce récipient définissant un
premier logement pour le produit et un second logement pour
en position fermée du récipient, recevoir la partie
d'application de l'applicateur, les premier et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée autour d'une partie au moins de ladite
ouverture de manière à limiter la pression pouvant être
exercée par la partie d'application sur le produit lorsque
le récipient est fermé, le dispositif comportant un organe
mobile de manière à provoquer un mouvement relatif entre le
produit et la partie d'application.
La présente invention vise aussi un dispositif de
conditionnement et d'application, du type comportant un
applicateur comprenant une partie d'application et un
récipient pouvant être fermé, ce récipient définissant un
premier logement pour le produit et un second logement
pour, en position fermée du récipient, recevoir 1a partie
d'application de l'applicateur, les premiers et second
logements communiquent au travers d'une ouverture de
section transversale sensiblement identique à celle du

CA 02345875 2004-04-O1
5d
premier logement, cette ouverture permettant à la partie
d'application d'être mise en contact avec le produit,
dispositif caractérisé par le fait que le second logement
définit une portée autour d'une partie au moins de ladite
ouverture de manière à limiter la pression pouvant être
exercée par la partie d'application sur le produit lorsque
le récipient est fermé, le corps du récipient étant agencé
de manière à permettre de recharger le dispositif.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention ressortiront à
la
lecture de la description détaillée qui va suivre, d'exemples de réalisation
non limitatifs,
et à (examen du dessin annexé, sur lequel
- la figure 1 est une vue schématique, en élévation, d'un dispositif conforme

CA 02345875 2001-05-O1
-
à un premier exemple de mise en oeuvre de l'invention,
- la figure 2 représente Ie dispositif de la figure 1, le couvercle étant
dévissé,
- 1a f gare 3 est une vue schématique, en coupe axiale, du dispositif des
figures 1 et 2,
- la figure 4 est une vue de dessous selon la flèche IV de la figure 3,
- la figure 5 est une vue schématique, en coupe axiale, d'un dispositif
conforme à un deuxième exemple de mise en aeuvre de l'invention,
la figure 6 est une vue schématique, en coupe axiale, d'un dispositif
conforme à un troisième exemple de mise en oeuvre de l'invention,
l'applicateur n'étant
pas représenté,
- la figure 7 est une coupe axiale schématique, partielle, d'un dispositif
conforme à un quatrième exemple de mise en oeuvre de l'invention,
- la figure 8 est une coupe axiale schématique, partielle, illustrant un
I S cinquième exemple de mise en oeuvre de (invention,
-, la fgure 9 représente en perspective,' de manière schématique, ûn
dispositif comportant une recharge,
- les figures Z O à I S illustrant différentes configurations d'applicateur ou
d'élément d'application, et
- la figure 16 représente de manière schématique un applicateur comportant
un organe mobile permettant de déplacer la partie d'application en direction
de la réserve
de produit.
Le dispositif 1, représenté sur les figures 1 à 4, comporte un récipient
comprenant un corps 2 et un couvercle 3.
Le corps 2 loge une réserve de produit P, constitué par un stick de fond dé
teint dans l'exemple décrit.
Comme on peut le voir sur la figure 3, la réserve de produit P est contenue
dans une cheminée 5 du corps 2, sensiblement cylindrique d'axe X, constituant
un
premier logement au sens de l'invention.
La cheminée 5 est réalisée d'un seul tenant par moulage de matière plastique
avec une jupe extérieure 4 et débouche à son extrémité supérieure dans un
logement 6
défini par une portée annulaire 7 du corps 2, d'axe X, généralement concave
vers

CA 02345875 2001-05-O1
-7-
l'intérieur du logement 6.
Le logement 6 constitue un deuxième logement au sens de l'invention.
L'ouverture par laquelle la cheminée 5 communique avec le logement 6 est ici
dépourvue de tout organe annexe et présente une section transversale qui
correspond
sensiblement à celle de la cheminée 5.
La réserve de produit P est apte à être déplacée selon l'axe X en direction du
logement 6 par un organe mobile 8, ce dernier étant solidaire dans l'exemple
de
réalisation décrit d'une embase 9 de forme discoïde, pourvue de deux pattes
élastiques 1 I
diamétralement opposées.
Chacune de ces pattes 11 comporte de son côté radialernent extérieur un ergot
12 apte à venir en prise dans un filet hélicoïdal 13 formé en creux sur la
surface
radialement intérieure 14 de ia jupe extérieure 4.
L'embase 9 comporte sur sa face inférieure, apparente pour (utilisateur, une
nervure diamétrale 16 permettant à l'utilisateur de I'entrainer en rotation
autour de l'axe X
pour faire avancer l'organe mobile 8 en direction du logement 6.
Une jupe d'étanchéité 17 entoure l'organe mobile 8, en ménageant üne gorge .
annulaire dans laquelle peut s'engager la cheminée 5.
La jupe d'étanchéité I7 se raccorde sur l'embase 9 et s'applique de manière
étanche sur la cheminée 5.
Le corps 2 compozte un filetage 20 à sa partie supérieure et le couvercle 3
comporte une jupe de montage 21 agencée pour se visser sur le corps 2 et
fermer de
manière étanche le récipient à sa partie supérieure.
Le dispositif 1 comporte un applicateur comprenant dans l'exemple décrit une
partie d'application 25, constituée ici par une mousse à cellules ouvertes.
La partie d'application 25 présente une forme générale de dôme, dont le
diamètre à la base est supérieur à celui de la cheminée 5 du corps 2.
Lorsque le couvercle 3 est vissé sur le corps 2, la partie d'application 25
vient
en appui contre la portée 7 de sorte que Ia pression exercée par la zone
centrale 25a de la
partie d'application 25 sur le produit P est réduite par rapport à la pression
qui s'exercerait
sur celui-ci en l'absence de portée 7.
Lorsque le récipient est fermé, la partie d'application peut ne pas être en
contact avec le produit, si l'organe mobile 8 est dans une position reculée.

CA 02345875 2001-05-O1
On remarquera que la portée 7 comporte en partie inférieure une zone
annulaire 7â dont Ia normale fait un angle relativement faible avec Taxé X,
inférieur à
45°.
Cette zone annulaire 7a, qui borde I'ouveriure définie par la cheminée 5, est
pressée axialement par la partie d'application 25.
La zone 7b de la portée 7, qui se situe au-dessus de la zone 7a précitée,
présente une forme correspondant sensiblement à celle de la partie
d'application 25b au
voisinage de la base du dôme. De cette façon, cette partie 25b n'est pas
comprimée
radialement par ladite zone 7b.
Pour utiliser Ie dispositif 1, l'utilisateur dévisse Ie couvercle 3, puis en
faisant
tourner l'embase 9 au moyen de la nervure 16, fait remonter le produit P à
(intérieur du
logement 6.
L'utilisateur peut alors charger la partie d'application 25 en produit en Ia
faisant, par exemple, tourner lëgèrement au contact du produit P.
Lorsqu'il est nécessaire de désolidariser l'organe mobile 8 du corps 2 du
récipient, l'utilisateur peut, après avoir amené ; l'organe , mobile 8 en
position basse,
rapprocher les pattes flexibles 11 pour dégager les ergots 12 du filet
hélicoïdal 13.
Il convient de remarquer qu'en raison du contact qui peut exister entre Ia
zone
centrale 25a de la partie d'application 25 et le produit P lorsque le
couvercle 3 est vissé
sur le corps 2, l'action de dévissage du couvercle 3 peut suffire, à elle
seule, à charger la
partie d'application 25 en produit.
On peut, sans sortir du cadre de la présente invention, modifier la façon dont
le couvercle 3 est fixé sur le corps 2 du récipient, en remplaçant par exemple
le filetage
20 par un simple jonc annulaire sur lequel viendrait s'encliqueter le
couvercle 3.
On peut encore prévoir tout autre moyen de fixation connu, par exemple une
fixation de type baïonnette.
On a représenté sur la figure 5 un dispositif 30 comportant un corps 3I et un
couvercle 32.
Le corps 31 comporte une partie supérieure 33 et une partie inférieure 34
pouvant tourner l'une par rapport à l'autre autour de l'axe X.
La parue supérieure 33 définit un logement 36 pour recevoir une partie
d'application 37 d'un applicateur.

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-9-
Dans l'exemple décrit, la partie d'application 37 est solidaire du couvercle
32
qui sera d'organe de préhension.
Le logement 36 est délimité par une portée annulaire 39 concave vers
l'intérieur du logement 36 et dont Ia normale, à proximité de son bord
radialement
intérieur, fait un angle relativement faible avec l'axe X, à l'instar de la
portée 7
précédemment décrite.
Le produit P est porté par un organe élévateur 40 pourvu à sa périphérie de
deux ergots 41, diamétralement opposés, venant en prise dans un filetage 42
réalisé sur la
surface radialeme~t intérieure d'une cheminée 43.
La cheminée 43 est réalisée d'un seul tenant avec une jupe extérieure 51.
La partie supérieure 33 comporte un fourreau 45 qui s'étend à l'intérieur de
la
cheminée 43.
Ce fourreau 45 est pourvu d'un godron 46 encliqueté dans urie gorge
annulaire 47 de la cheminée 43, de manière à permettre une rotation relative
des parties
supérieure 33 et inférieure 34 sans déplacement axial entre elles.
Le fourreau 45 comporte en autre deux fentes axiales 48 dans lesquelles
peuvent coulisser parallèlement à Taxe X les ergots 41.
Lorsque l'utilisateur tourne Ia partie supérieure 33 par rapport à la partie
inférieure 34, le fourreau 45 entraîne en rotation (organe élévateur 40 et
provoque un
déplacement axial de celui-ci, les ergots 41 coulissant dans les fentes 48.
L'homme de métier pourra constater que le mécanisme d'entraînement de
l'organe élëvateur 40 est assez similaire à celui d'un étui de rouge à lèvres.
La partie inférieure 34 est fermée par un fond 50, encliqueté sur Ia jupe
extérieure 51.
Pour utiliser le dispositif 30, l'utilisateur dévisse le couvercle 32, puis en
faisant tourner la partie supérieure 33 par rapport à la partie inférieure 34,
dëplace le
produit P vers l'intérieur du logement 36.
L'utilisateur peut alors prélever le produit P au moyen de la partie
d'application 37.
On a représenté partiellement sur la figure 6 un dispositif 60 conforme à un
troisiéme exemple de mise en aeuvre de l'invention.
Le dispositif 60 comporte, à l'instar des dispositifs 1 et 30 précédemment

CA 02345875 2001-05-O1
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décrits, un corps 63 comprenant une jupe extérieure 61 et une cheminée 62,
laquelle loge
un stick de produit P.
Le corps 63 du dispositif 60 comporte un logement 64 défini par une portée
65 apte à limiter la pression pouvant étre exercëe par (élément d'application,
non
représenté, sur le produit P, lorsque le récipient est fermé, en l'absence
d'utilisation.
Le dispositif 60 comporte un organe élévateur 70 permettant de déplacer le
produit P vers l'intérieur du logement 64.
Dans l'exemple de réalisation décrit, l'organe élévateur 70 comporte une
partie centrale 71 formant piston, apte à coulisser dans la cheminée 62,
autour de cette
partie centrale 71 une jupe d'ëtanchéité 74 apte à s'appliquer de manière
étanche sur Ia
surface radialement extérieure de Ia cheminée 62 efi une embase 75 retenue à
l'intérieur de
la jupe extérieure 61 par une butée annulaire 76 formée à l'extrémité
inférieure de la jupe
extérieure 6I de son côté radialement intérieur.
Un ressort travaillant en compression 78 est logé entre Ia jupe extérieure 6I
et
la cheminée 62, prend appui à son extrémité supérieure dans le fond de la
gorge formée
entre la jupe extérieure 61 et ia cheminée 62 et prend appui à son extrémité
inférieure
contre l'embaae 75.
Ainsi, au repos, l'embase 75 est rappelée contre la butée annulaire 76 par le
ressort 78.
Pour déplacer Ie produit P en direction de l'intérieur du logement 64,
l'utilisateur appuie sur la face extérieure de la partie centrale 71.
On a représenté sur la figure 7 un dispositif 60' qui diffère essentiellement
du
dispositif 60 précédemment décrit par f absence de ressort 78.
On a porté sur la, figure 7 les mêmes chiffres de référence que pour la figure
6, simplement affectés d'un ', pour désigner des , élëments identiques ou
fonctiônnellement analogues.
On peut placer dans l'ouverture par laquelle la cheminée communique avec le
logement contenant la partie d'application un tamis 90 mobile comme illustré
sur la figure
8, ce tamis 90 pouvant être déplacé en direction de Ia réserve de produit par
rapport au
corps du récipient.
La réserve de produit P peut être contenue dans une recharge 100, qu'on a
représenté schématiquement sur la figure 9; cette recharge comportant, outre
la réserve de

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produit P, un ensemble porte-produit 101, comprenant éventuellement un
mécanisme
d'entraînement pour déplacer ie produit P en direction de la partie
d'application de
l'applicateur.
La recharge 100 se place dans un corps de récipient I02, dans lequel peut se
loger un applicateur 103 comprenant une partie d'application I04 et un
couvercle 108
servant également d'organe de préhension.
Le corps 102 peut comporter un fond 105 articulé, afin de permettre Ia mise
en place de la recharge 100 dans le corps 102.
Le fond 105 peut comporter une ouverture 106, permettant par exemple â
IO l'utilisateur de manoeuvrer Ia recharge 100 en vue de déplacer Ie produit P
en direction de
Ia partie d'application 104.
L'ouverture I06 peut en variante laisser apparaître un miroir 107 fxé sur Ia
recharge 100, ou tout autre élément tel que par exemple un échantillon de
produit ou une
pastille colorée.
On a illustré sur les figures 10 à 15 différentes configurations de la partie
d'application et/ou de l'applicateur.
L'applicateur peut comporter, comme' illustré sur la figure 10, uné partie
d'application 110 relativement rigide, fixée sur une mousse 111, cette
dernière étant elle-
même assujettie à un support en matière plastique rigide I 12.
La mousse 111 se comporte comme un organe de rappel élastique permettant
de solliciter la partie d'application 110 en déplacement vers la réserve de
produit lorsque
l'applicateur est fixé sur Ie récipient.
La partie d'application peut également être montée sur un ensemble mobile
comme illustré sur la figure 11.
Sur celte figure, on voit que la partie d'application I20, qui est constituée
par
une mousse, est fixée sur un ensemble mobile I21, mobile par rapport â un
support 122
contre l'action d'un ressort de rappel 123.
Le ressors 123 permet de solliciter Ia partie d'application 120 contre la
réserve
de produit lorsque l'applicateur est en place sur le récipient.
La partie d'application peut comporter des matériaux de nature et/ou de
structures différentes.
A titre d'exemple, on a représenté sur la figure 12 une partie d'application
130

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qui comprend une partie centrale I31 réalisée dans une mousse relativement
souple et une
partie périphérique I32, s'étendant autour de la partie centrale 131, réalisée
dans une
mousse plus rigide.
La partie d'application peut comporter à sa surface un flocage 140, comme
illustré sur la, f gare I3 .
La partie d'application peut aussi, comme illustré sur la figure I4 en vue de
dessûs, étre recouverte d'un filet 150.
La partie d'application peut encore comporter à sa surface une couche d'un
non tissé 160, comme illustré sur la fgure 15.
On a illustré sur la figure 16 Ia possibilité pour l'applicateur de comporter
un
organe 170 mobile à l'intérieur d'un couvercle 171, permettant de déplacer la
partie
d'application 172 en direction du produit, lorsque le couvercle I71 est fixé
sur un corps
de récipient tel que le corps 102 de la figure 9, par exemple.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de réalisation qui
I S viennent d'être décrits.
En particulier, L'élément d'application peut prësenter des natures, textures
ou
structures diverses, en fonction du mâquillage recherché, et comporter
éventuéllement
des agents biocides, par exemple bactéricides.
Le produit peut être pâteux, crémeux, gélif é ou pulvérulent, se présenter
sous
la forme d'un stick coulé ou compacté, mis en forme à l'extérieur du récipient
ou dans
celui-ci.
La partie d'application peut également être amovible par rapport au couvercle
permettant de fermer le récipient.
La partie d'application peut être mouillée avant de prélever du produit.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Description Date
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Lettre envoyée 2013-05-01
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-07-12
Inactive : Page couverture publiée 2005-07-11
Préoctroi 2005-03-22
Inactive : Taxe finale reçue 2005-03-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-11-01
Lettre envoyée 2004-11-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-11-01
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2004-10-19
Modification reçue - modification volontaire 2004-04-01
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-10-06
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2003-10-06
Demande publiée (accessible au public) 2001-11-05
Inactive : Page couverture publiée 2001-11-04
Lettre envoyée 2001-09-27
Inactive : Transfert individuel 2001-08-15
Inactive : CIB en 1re position 2001-06-19
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-06-05
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2001-05-31
Exigences de dépôt - jugé conforme 2001-05-31
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-05-31
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-05-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-05-01

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

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Le dernier paiement a été reçu le 2005-04-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

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Description du
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Dessin représentatif 2001-09-20 1 17
Abrégé 2001-05-01 1 25
Description 2001-05-01 12 716
Revendications 2001-05-01 4 244
Dessins 2001-05-01 3 124
Page couverture 2001-11-02 1 46
Description 2004-04-01 16 772
Revendications 2004-04-01 12 389
Dessins 2004-04-01 3 117
Dessin représentatif 2005-06-21 1 17
Page couverture 2005-06-21 1 45
Certificat de dépôt (français) 2001-05-31 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-09-27 1 136
Rappel de taxe de maintien due 2003-01-06 1 106
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2004-11-01 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2013-06-12 1 170
Correspondance 2001-06-01 1 26
Correspondance 2005-03-22 1 25
Correspondance 2010-08-10 1 47