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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2345946 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'HYGIENE |
(54) Titre anglais: | A HYGIENIC DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-03-31 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-10-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/ZA1999/000010 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | ZA1999000010 |
(85) Entrée nationale: | 2001-03-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif (10) de nettoyage de la langue comprenant un élément allongé (12) constituant le manche d'une brosse à dent. Deux ensembles de nervures (42, 44) sont prévus: le premier ensemble (42) de nervures étant un ensemble de nervures fines, l'autre ensemble (44) de nervures étant un ensemble de nervures plus grossières. Les nervures s'étendent de part et d'autre du manche. Les deux bords (48) se rejoignent pour former une arête (46) de raclage de la langue. Un évidement (36) est délimité par un bord (38) partiellement circulaire constitué par des bords concaves et convexes qui s'entrecroisent pour former le bord partiellement circulaire.
A tongue cleaner (10) is disclosed which comprises an elongate element (12)
which constitutes a handle for a tooth brush. Two sets of ribs (42, 44) are
provided. The set of ribs (42) is a fine set and the other set of ribs (44) a
coarser set. The ribs extend across the handle. Two flanks (48) meet to form a
tongue scraping edge (46). A depression (36) is bounded by a part circular
edge (38) constituted by inner and outer curving flanks which intersect to
bound the part circular edge.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-03-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-03-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-04-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-06-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-06-17 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-06-08 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2001-06-08 |
Demande reçue - PCT | 2001-06-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-10-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-04-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-03-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-04-02 | 2001-03-29 |
Taxe nationale de base - petite | 2001-03-29 | ||
Rétablissement (phase nationale) | 2001-03-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANTHONY SIDNEY BRITTON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |