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Sommaire du brevet 2347055 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2347055
(54) Titre français: DISTRIBUTION DEVICE FOR A COMPOSITION WITH CONCENTRATION GRADIENT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UNE COMPOSITION A GRADIENT DE CONCENTRATION
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 34/00 (2006.01)
  • A61M 11/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DE LAFORCADE, VINCENT (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-07-12
(22) Date de dépôt: 2001-05-09
(41) Mise à la disponibilité du public: 2001-11-10
Requête d'examen: 2001-05-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00 05 951 (France) 2000-05-10

Abrégés

Abrégé français


La présente demande concerne un dispositif (1) pour le conditionnement et la
distribution d'une composition liquide, notamment cosmétique, pharmaceutique
ou
dermatologique, comprenant : a) un premier récipient (11) contenant ladite
composition liquide ; b) des moyens (5) aptes à permettre la distribution d'un
volume donné de ladite composition liquide ; c) des moyens (100, 101 ) pour
sélectivement, autoriser/interdire une entrée d'air à l'intérieur du premier
récipient
en réponse à la distribution dudit volume donné ; d) un second récipient (12)
contenant une composition d'appoint ; et e) des moyens, notamment sous forme
d'un siphon (30), aptes, en réponse à une dépression à l'intérieur du premier
récipient, à permettre le passage d'un volume de ladite composition d'appoint
depuis le second récipient (12), vers le premier récipient (11) de manière à
rétablir
la pression à l'intérieur du premier récipient (11).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


15
REVENDICATIONS
1. Dispositif (1) pour conditionner et distribuer une
composition liquide (C1), comprenant: a) un premier
récipient (11) contenant ladite composition liquide (C1);
b) des moyens (5) aptes à permettre une distribution d'un
volume donné de ladite composition liquide (C1); c) des
moyens (100, 101) pour sélectivement, autoriser ou
interdire une entrée d'air à l'intérieur du premier
récipient en réponse à la distribution dudit volume donné;
d) un second récipient (12) contenant une composition
d'appoint (C2); et e) des moyens aptes, en réponse à une
dépression à l'intérieur du premier récipient, à permettre
un passage d'un volume de ladite composition d'appoint (C2)
depuis le second récipient (12), vers le premier récipient
(11) de manière à rétablir, au moins en partie, la pression
à l'intérieur du premier récipient (11).
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les moyens aptes à permettre un passage sont sous forme
d'un siphon (30).
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé
en ce que lesdits moyens de reprise d'air sélective
comprennent au moins un orifice (100) en communication avec
la pression atmosphérique et débouchant à l'intérieur du
premier récipient (11), des moyens (101) étant prévus pour
sélectivement obturer ou dégager ledit orifice (100).
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce
que les moyens (101) pour sélectivement obturer ou dégager
ledit orifice (100) comprennent un organe mobile entre une

16
première position dans laquelle il obture de manière
étanche ledit orifice (100), et une seconde position dans
laquelle ledit orifice (100) est dégagé.
5. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
que l'organe mobile est un volet coulissant (101).
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 5, caractérisé en ce qu'il comprend un organe de reprise
d'air (20) pour autoriser une entrée dans le second
récipient (12) d'un volume d'air correspondant sensiblement
au volume de composition (C1) distribué.
7. Dispositif (10) selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 6, caractérisé en ce que lesdits moyens aptes à
permettre un passage comportent un conduit dont une
première extrémité (31) débouche dans le second récipient
(12) via un premier orifice (32) situé au voisinage de son
fond, et dont une seconde extrémité (37) débouche dans le
premier récipient (11) via un second orifice (38) situé à
un niveau inférieur à celui du premier orifice (32).
8. Dispositif (1) selon la revendication 2, caractérisé
en ce que le niveau de remplissage maximal du premier
récipient (11) ou le niveau de remplissage maximal du
second récipient (12) sont situés en dessous du point le
plus haut (39) du siphon (30).
9. Dispositif (1) selon la revendication 2, caractérisé
en ce que le niveau de remplissage maximal du premier
récipient (11) et le niveau de remplissage maximal du

17
second récipient (12) sont situés en dessous du point le
plus haut (39) du siphon (30).
10. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce
que le niveau de remplissage maximal du premier récipient
(11) ou le niveau de remplissage maximal du second
récipient (12) sont situés au dessus du point le plus haut
(39) du siphon (30).
11. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce
que le niveau de remplissage maximal du premier récipient
(11) et 1e niveau de remplissage maximal du second
récipient (12) sont situés au dessus du point le plus haut
(39) du siphon (30).
12. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 11, caractérisé en ce que les moyens aptes à permettre
une distribution (5) sont constitués d'un pompe à
actionnement manuel (5), un orifice de sortie (13) du
premier récipient (11) étant obturé de manière étanche par
une partie (14) de ladite pompe à actionnement manuel (5).
13. Dispositif selon la revendication 12, caractérisé en
ce que la pompe (5) est reliée à un tube plongeur (15) dont
une extrémité libre est située au voisinage du fond du
premier récipient (11).
14. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce
que les moyens aptes à permettre une distribution (5) sont
constitués d'une pompe à actionnement manuel (5), un
orifice de sortie (13) du premier récipient (11) étant

18
obturé de manière étanche par une partie (14) de ladite
pompe à actionnement manuel (5).
15. Dispositif selon la revendication 14, caractérisé en
ce que la pompe (5) est reliée à un tube plongeur (15) dont
une extrémité libre est située au voisinage du fond du
premier récipient(11).
16. Dispositif selon la revendication 14 ou 15,
caractérisé en ce que l'organe de reprise d'air est formé
d'un orifice de reprise d'air (20) de ladite pompe à
actionnement manuel (5), ledit orifice de reprise d'air
(20) étant en communication avec ledit second récipient
(12).
17. Dispositif selon la revendication 16, caractérisé en
ce que la pompe à actionnement manuel (5) est montée dans
un col (3) du dispositif, ledit col (3) débouchant de
manière séparée sur ledit orifice de sortie (13) du premier
récipient (11), et sur une zone intermédiaire (18) en
communication avec ledit second récipient (12), l'organe de
reprise d'air (20) étant en communication avec ladite zone
intermédiaire (18).
18. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
12 à 17, caractérisé en ce que le col (3) présente un pas
de vis apte à coopérer avec un pas de vis correspondant
d'une tête de distribution (6) sur laquelle est montée la
pompe (5).
19. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 18, caractérisé en ce que des moyens (41) sont prévus

19
pour, avant la première utilisation, former une barrière
amovible entre la composition liquide (C1) du premier
récipient et la composition d'appoint (C2).
20. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 19, caractérisé en ce que la composition d'appoint (C2)
dans le second récipient (12) est telle, que la courbe
présentant la concentration d'au moins un composé présent
dans la composition liquide pompée depuis le premier
récipient (11), en fonction du nombre de doses pompées,
présente une portion ayant une pente positive lorsque la
distribution depuis le premier récipient s'effectue sans
entrée d'air à l'intérieur du premier récipient (11).
21. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 19, caractérisé en ce que la composition d'appoint (C2)
dans le second récipient (12) est telle, que la courbe
présentant la concentration d'au moins un composé présent
dans la composition liquide pompée depuis le premier
récipient (11), en fonction du nombre de doses pompées,
présente une portion ayant une pente négative lorsque la
distribution depuis le premier récipient s'effectue sans
entrée d'air à l'intérieur du premier récipient (11).
22. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1
à 21, caractérisé en ce que ledit composé est un composé
formant écran solaire, un actif cosmétique, pharmaceutique,
ou dermatologique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02347055 2001-05-09
1
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UNE COMPOSITION A GRADIENT DE
CONCENTRATION
La présente invention a trait à un dispositif permettant le conditionnement et
la
distribution d'une composition liquide contenant au moins un composé dont la
concentration varie sur au moins une partie de la plage d'utilisation du
dispositif.
La composition peut étre de consistance très liquide à moins liquide,
notamment
sous forme d'un lait ou d'une émulsion.
Dans le domaine cosmétique en particulier, il est connu de conditionner dans
un
récipient adéquat, une composition comportant soit uné phase homogène soit une
pluralité de phases séparées. Dans ce dernier cas, après agitation du
récipient, il y
a mélange des phases, ett obtention d'un mélange où chaque actif à une
concentration déterminée. Les valeurs de concentration de chacun des actifs
sont
définies par le formulateur une fois pour toutes. A chaque utilisation, la
composition distribuée présente les mêmes concentrations.
Or, dans le domaine de la cosmétique, ainsi que dans d'autres domaines tels
que
la pharmacie, ou la dermatologie, il pourrait être souhaitable de faire
varier, de
préférence de façon linéaire, la concentration d'au moins un actif entre le
début et
la fin du traitement. II en va ainsi notamment d'une protection solaire pour
les
enfants qui, dans les premiers jours d'exposition doit étre maximale, voire
totale,
puis, qui peut diminuer progressivement après quelques jours d'exposition. II
en
est de même pour des produits contenant des actifs auto-bronzant, lesquels
doivent avoir un effet très discret lors des premières utilisations, puis, de
plus en
plus prononcé après quelquE~s utilisations. II pourrait en étre de même pour
des
produits amincissants lesquels pourraient avoir une action amincissante de
plus
en plus puissante au fil des utilisations. A titre d'exemple encore, peuvent
être
mentionnés certains traitements pour la peau ou pour le cuir chevelu, et qui,
en
raison de l'action agressive de certains composés qu'ils contiennent doivent
être
appliqués à concentration progressive, avant d'étre à concentration finale
stabilisée, de manière à permettre une poursuite du traitement avec une
efficacité
maximale.

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2
Aujourd'hui, le changement de concentration implique un conditionnement séparé
pour chacune des différentes concentrations. La multiplication des
conditionnements qui en résulte, interdit une utilisation grand public de ce
type de
traitements, lesquels sont réservés à l'utilisation dans les instituts de très
haut de
gamme. En outre, ce système n'autorise qu'un nombre limité de concentrations
différentes.
Quoi qu'il en soit, dans Ne cadre d'un tel processus de distribution d'une
composition à concentration variable, il peut être souhaitable de pouvoir à
tout
moment du processus, en particulier en début de traitement, étre en mesure
pendant un certain temps, ~de garder la concentration de la composition à une
valeur fixe, par exemple avec une forte concentration dans le cadre d'un
traitement d'attaque. Ainsi, en dermatologie, un traitement cutané à base de
cortisone requiert généralement une première phase d'application à
concentration
élevée en cortisone. Au bout de quelques jours, en fonction du type et de la
gravité de l'affection, ou en fonction du type de peau du patient, il est
souhaitable
de diminuer progressivement la concentration en cortisone, jusqu'à ce que
celle-ci
atteigne une valeur plancher de fin du traitement, nettement plus faible que
celle
de la phase d'attaque.
Pour d'autres types d'application, au bout de quelques jours de distribution à
concentration progressive ou dégressive, il peut être nécessaire de revenir à
une
concentration fixe, puis à nouveau de pouvoir reprendre le cycle à
concentration
variable.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de proposer, un conditionnement
unique, pouvant notamment être obtenu de moulage d'une seule pièce, et
permettant la distribution d'une composition liquide, la concentration d'au
moins un
composé contenu dans ladite composition liquide, variant au fil des
utilisations, et
autorisant à tout moment, en particulier en début de traitement, et ce pendant
une
durée choisie à volonté, notamment en fonction de la nature de la composition
et
des circonstances entourant l'application, de stabiliser la concentration de
ladite
composition.

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3
C'est encore un objet de l'invention, que de proposer un dispositif dans
lequel une
telle variation de la concentration est linéaire, au moins sur une partie de
la plage
d'utilisations.
C'est encore un autre objet de l'invention que de fournir un tel dispositif de
distribution qui autorise une telle variation de concentration, de manière
croissante
ou décroissante.
C'est encore un autre objet de l'invention que de fournir un dispositif simple
d'utilisation, fiable, et économique à réaliser.
D'autres objets encore apparaîtront dans la description détaillée qui suit.
La présente invention vise un dispositif pour conditionner
et distribuer une composition liquide (C1), comprenant: a)
un premier récipient contenant ladite composition liquide
(C1); b) des moyens aptes à permettre une distribution d'un
volume donné de ladite composition liquide (C1); c) des
moyens pour sélectivement, autoriser ou interdire une
entrée d'air à l'intérieur du premier récipient en réponse
à la distribution dudit volume donné; d) un second
récipient contenant une composition d'appoint (C2); et e)
des moyens aptes, en réponse à une dépression à l'intériéur
du premier récipient, à permettre un passage d'un volume de
ladite composition d'appoint (C2) depuis le second
récipient, vers le premier récipient de manière à rétablir,
au moins en partie, la pression à l'intérieur du premier
récipient.
Ainsi, quand la distribution d'une dose depuis le premier récipient, est
compensée
3 0 par un volume d'air correspondant, héquilibre des pressions est maintenu à
l'intérieur du dispositif. De ce fait, la composition d'appoint contenue dans
le
second récipient n'est pas aspirée dans le premier. De ce fait, lors du cycle
de

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4
distribution suivant, la composition distribuée est à la même concentration
que lors
du cycle de distribution précédent. En revanche, lorsque l'on souhaite entamer
le
cycle de distribution à concentration variable, il suffit d'interdire l'entrée
d'air à
l'intérieur du premier récipient. De ce fait, le volume distribué sera
compensé par
un volume correspondant de la concentration d'appoint, modifiant en
conséquence
la concentration de la composition distribuée lors du cycle suivant. Une fois
le
contenu du second récipient épuisé, la concentration de la composition
distribuée
est à nouveau stable, et ce, jusqu'à la fin de la distribution du contenu du
dispositif.
Ainsi, dans le cas d'un traitement cutané à la cortisone, lors d'une phase
d'attaque, durant par exemple 8, 10 ou 12 jours, la composition est à
concentration en cortisone fixe, et relativement élevée. Pour des raisons de
sécurité, un repère visuel, de type à graduations, peut être prévu sur le
premier
récipient (dont une partie peut être transparente) de manière à permettre à
l'utilisateur de visualiser la quantité de composition effectivement
distribuée à forte
concentration, lors de la phase d'attaque. Ensuite, au bout de cette première
phase, la concentration en cortisone diminue progressivement pendant une
période déterminée en fonction notamment du volume de composition d'appoint,
de la quantité distribuée lors de chaque application, et de la fréquence
d'application. Lors d'une phase d'entretien dont la longueur est inversement
proportionnelle à la longueur de la première phase, la concentration de la
composition est à nouveau stable, avec une valeur sensiblement plus faible que
la
valeur de la concentration lors de la première phase.
Les moyens de reprise d'air sélective peuvent comprendre au moins un orifice
en
communication avec la pression atmosphérique et débouchant à l'intérieur du
premier récipient, des moyens étant prévus pour sélectivement obturer/dégager
ledit orifice. De tels moyens pour sélectivement obturer/dégager ledit orifice
peuvent comprendre un organe, notamment un volet coulissant, mobile entre une
3 o première position dans laquelle il obture de manière étanche ledit
orifice, et une
seconde position dans laquelle ledit orifice est dégagé.

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9a
De préférence, un organe de reprise d'air est prévu pour
autoriser l'entrée dans le second récipient d'un volume
d'air correspondant sensiblement au volume de composition
distribué. Cet organe de reprise d'air est nécessaire,
notamment lorsque le second récipient est sous forme rigide
ou semi rigide. Selon une alternative, la composition
d'appoint est contenue à l'intérieur d'une poche souple,

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notamment en un complexE; métal/thermoplastique, dont les parois vont pouvoir
s'affaisser sur elles mêmes en réponse à la perte de volume transféré depuis
le
second récipient vers le premier récipient. Dans ce dernier cas, la reprise
d'air à
l'intérieur du second récipient n'est pas nécessaire. Néanmoins, si la poche
souple
5 est contenue dans une enceinte rigide, celle ci doit être à la pression
atmosphérique de manière à autoriser la déformation de la poche.
Le siphon constitue une forme de réalisation préférentielle de l'invention
dans la
mesure où il autorise la réalisation de moulage en une seule pièce, du
dispositif,
sans requérir de clapets additionnels, ou autres moyens similaires, entre les
deux
récipients.
De préférence, la composition C1 est distribuée sous pression au moyen
notamment d'un organe de pompage, tel qu'une pompe à actionnement manuel.
Alternativement, le récipient peut comporter des parois déformables
élastiquement, et être surmonté d'une valve, notamment sous forme d'un clapet
à
ouverture unidirectionnelle, la distribution de la composition C1 s'effectuant
en
pressant les parois du premier récipient de manière à forcer la distribution
de
composition C1 au travers d'un orifice de sortie sur lequel est montée le
clapet.
Les parois ainsi déformées reprennent leur configuration initiale, soit lors
de
l'entrée dans le premier récipient d'un volume correspondant de composition
d'appoint, soit par aspiration d'air au travers de l'orifice de reprise d'air
lorsque
celui-ci est dégagé. Cette deuxième solution n'est pas préférée, en
particulier
lorsqu'une distribution dosée de façon précise est souhaitée.
Notamment dans le cadre d'une configuration du type de celle qui vient d'être
décrite dans le paragraphe précédent, l'orifice de reprise d'air sélective à
l'intérieur
du premier récipient peut également être équipé d'un clapet unidirectionnel
apte à
s'ouvrir en réponse à une dépression à l'intérieur du premier récipient de
manière
à autoriser une entrée d'air en réponse à une telle dépression, et à s'opposer
à
toute sortie de produit intempestive, notamment en cas de surpression à
l'intérieur
du premier récipient.

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6
Selon l'invention, en position ouverte de l'orifice de reprise d'air, la
composition
distribuée est à concentration fixe. En revanche, en position fermée de
l'orifice de
reprise d'air, à chaque pompage dans le premier récipient, et ce, tant qu'il
subsiste
de la composition d'appoint dans le second récipient, une quantité équivalente
de
composition d'appoint contenue dans le second récipient est aspirée dans le
premier récipient, de sorte que le volume de composition liquide dans le
premier
récipient ne varie pas.
Dans l'hypothèse d'une composition d'appoint moins concentrée que la
composition contenue initialement dans le premier récipient, chaque volume de
composition d'appoint acheminé dans le premier récipient va contribuer à
diminuer
progressivement la concentration dudit composé dans la composition liquide
distribuée.
Dans l'hypothèse d'une composition d'appoint plus concentrée que la
composition
contenue initialement dans le premier récipient, chaque volume de composition
d'appoint acheminé dans le premier récipient va contribuer à augmenter
progressivement la concentration dudit composé dans la composition liquide
distribuée.
Après aspiration complète du contenu du second récipient, la concentration de
la
composition liquide contenue dans le premier récipient va se stabiliser, et
atteindre
une valeur finale au plus égale à la concentration de la composition d'appoint
dans
le second récipient. Dans la pratique, la valeur finale de la concentration de
la
composition liquide contenue dans le premier récipient sera d'autant plus
proche
de la concentration de la composition d'appoint que le volume du second
récipient
est grand par rapport au volume du premier récipient, ou du moins, par rapport
au
volume de composition restant dans le premier récipient au moment où l'orifice
de
reprise d'air a été obturé.
De préférence, lesdits moyens formant siphon comportent un
conduit dont une première extrémité débouche dans le second
récipient via un premier orifice situé au voisinage de son

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6a
fond, et dont une seconde extrémité débouche dans le
premier récipient via un second orifice situé à un niveau
inférieur à celui du

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7
premier orifice. Avantageusement, ledit conduit présente une portion située à
un
niveau supérieur au niveau maximum de produit dans le second récipient.
En position de stockage ou de transport, en raison de l'équilibre des
pressions à
l'intérieur du dispositif, les .deux compositions dont la zone d'intertace,
formée
éventuellement d'un volume d'air, se situe généralement au niveau du siphon,
ne
se mélangent pas de manière sensible. Toutefois, il peut être souhaitable de
prévoir des moyens pour, avant la première utilisatiôn, maintenir isolée la
composition liquide contenue dans le premier récipient, de la composition
d'appoint. De tels moyens peuvent être disposés au niveau du conduit formant
siphon, et se présenter sous forme d'une vanne ou d'un clapet. Selon un mode
de
réalisation avantageux, le conduit du siphon présente au niveau de son point
le
plus haut, une portion sur laquelle il est de section oblongue. Une pince,
positionnée sur le dispositif, en regard de ladite portion, écrase le conduit,
de
manière à empécher sensiblement toute migration d'une composition vers
l'autre.
Une telle pince peut être reliée à un capuchon destinée à recouvrir de manière
amovible la tête de distribution. Ainsi, à la première utilisation, en
enlevant le
bouchon, l'utilisatrice enlèvE: également la pince, autorisant ainsi la mise
en
communication des deux récipients.
D'autres moyens encore peuvent être imaginés pour réaliser cette fonction. A
titre
d'exemple, il est possible de prévoir qu'en position de transport, une
extrémité du
siphon soit libre et obturée par un bouchon approprié. En vue de la première
utilisation, le bouchon est enlevé, et l'extrémité libre du siphon est
emmanchée
dans une portion correspondante du dispositif de manière à rétablir la
communication liquide entre les deux récipients.
De préférence, les moyens de distribution sont constitués d'une pompe à
actionnement manuel, un orifice de sortie du premier récipient étant obturé de
manière étanche par une partie, notamment un conduit d'entrée, de ladite pompe
à actionnement manuel. Une telle pompe peut être reliée à un tube plongeur
dont
une extrémité libre est située au voisinage du fond du premier récipient.

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8
De préférence encore, l'organe de reprise d'air à l'intérieur du second
récipient est,
le cas échéant, formé d'un orifice de reprise d'air de ladite pompe à
actionnement
manuel, ledit orifice de reprise d'air étant en communication avec ledit
second
récipient. A cet effet, la pompe à actionnement manuel peut étre montée dans
un
col du dispositif, ledit col débouchant de manière séparée sur ledit orifice
de sortie
du premier récipient, et sur une zone intermédiaire en communication avec
ledit
second récipient, l'organe de reprise d'air étant en communication avec ladite
zone intermédiaire.
De préférence, le niveau de remplissage maximal du premier et/ou du second
récipient, est situé en dessous du point le plus haut du siphon. Ainsi, pour
remplir
le dispositif, ôn peut procéder de la manière suivante : la composition
liquide est
introduite, via l'orifice de sortie, dans le premier récipient, jusqu'à un
niveau de
remplissage maximal, lequel est situé en dessous du point le plus haut du
siphon,
et, de préférence, en dessous du niveau de l'orifice de reprise d'air. La
composition d'appoint est introduite dans le second récipient via la zone
intermédiaire, jusqu'à remplissage maximal. Ce faisant, un volume d'air est
enfermé dans le siphon, et isole la composition liquide du premier récipient
de la
composition d'appoint.
Alternativement, les deux récipients sont remplis depuis le même récipient
(par
exemple depuis le premier récipient) d'une même composition identique. A cet
effet, le niveau de remplissage maximal du premier récipient est situé de
préférence, en dessous du niveau de l'orifice de reprise d'air, et au dessus
du
point le plus haut du siphon. Après cela, on introduit dans l'un ou l'autre
des
récipients, un "concentrât" apte à modifier les concentrations relatives de la
composition liquide du premier récipient et de la composition d'appoint.
Avantageusement, le col présente un pas de vis apte à coopérer avec un pas de
vis correspondant d'une tête de distribution sur laquelle est montée la pompe.
La
téta de distribution peut être coiffée de manière amovible d'un capuchon.
De préférence, la composition d'appoint dans le second
récipient est telle, que, en position obturée de l'orifice
de reprise d'air du premier récipient,

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9
la courbe représentant la concentration d'au moins un composé présent dans la
composition liquide pompée depuis le premier récipient, en fonction du nombre
de
doses pompées, présente une portion ayant une pente positive. Le composé peut
étre un actif auto bronzant.
Alternativement, la composition d'appoint dans le second récipient est telle,
que,
en position obturée de l'orifice de reprise d'air du premier récipient, la
courbe
représentant la concentration d'au moins un composé présent dans la
composition
liquide pompée depuis le premier récipient, en fonction du nombre de doses
pompées, présente une portion ayant une pente négative. Le composé peut étre
un filtre solaire ou un composé pharmaceutique, tel qu'un corticoïde.
L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures
annexées,
parmi lesquelles
- les figures 1A-1B illustrent une vue d'ensemble et une vue en coupe d'un
premier mode de réalisation du dispositif selon l'invention ;
- les figures 2A-2B illustrent une caractéristique avantageuse d'un mode de
réalisation du dispositif selon l'invention ;
- les figures 3A-3C illustrent un procédé de remplissage du dispositif
illustré
aux figures 2A-2B ; et
- les figures 4A-4C illustrent les différentes phases d'utilisation du
dispositif
illustré aux figures 1 A-1 B.
Ainsi que représenté aux 'figures 1A-1B, le dispositif 1 selon un mode de
réalisation particulier comprend un corps 2, rigide ou semi rigide, dont la
section
transversale est de forme allongée. Le corps 2 est surmonté d'un col 3 dont un
bord libre 4 délimite une ouverture dans laquelle est montée une pompe à
actionnement manuel 5. Le ccl 3 ainsi que la pompe 5, sont disposés selon un
axe
X. La pompe 5 est surmontée d'une téte de distribution 6, comportant une
portion
mobile axialement 7, de manière à permettre l'actionnement de la pompe 5, et
la
sortie de la composition à distribuer via un orifice 8. La téte de
distribution 6

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comprend un filetage (non représenté) apte à coopérer avec un filetage
correspondant prévu sur la surface extérieure du col 3.
Le corps 2 définit deux volumes, définissant un premier récipient 11 destiné à
5 recevoir la composition à distribuer C1, et un second récipient 12 destiné à
recevoir une composition d'appoint C2, apte à modifier la concentration d'au
moins
un composé de la composition C1 contenue dans le premier récipient.
Le premier récipient 11 comprend un orifice de sortie 13 disposé selon l'axe
X, et
10 destiné à recevoir de manière étanche un conduit d'entrée 14 de la pompe 5.
Le
conduit d'entrée se prolonge par un tube plongeur 15 dont une extrémité libre
est
située sensiblement au fond du premier récipient 11. Le premier récipient 11
présente une paroi transversale 17, dans laquelle débouche l'orifice de sortie
13.
Au voisinage de sa partie supérieure, de préférence le plus près possible de
la
paroi transversale 17, la paroi du premier récipient 11 est percée d'un
orifice 100.
Un volet coulissant 101 est monté par encliquetage sur ladite paroi et peut
sélectivement occuper une position basse dans laquelle l'orifice de reprise
d'air
100 est dégagé ou une position haute dans laquelle l'orifice de reprise d'air
100
est obturé de manière étanche. Le mouvement coulissant du volet 101 est limité
par une butée haute 103 et une butée basse 102. Le diamètre de l'orifice est
de
l'ordre de quelques 10emes de millimètre. La position haute du volet
coulissant 101
correspond notamment à la position de transport, à la position de stockage,
ainsi
qu'à la position de distribution à concentration variable de la composition
C1. La
position basse du volet 101 correspond à la position de distribution à
concentration fixe de la composition C1. Alternativement, au lieu et place du
volet
coulissant 101, il est possible d'utiliser tout système mobile, de quelque
forme que
ce soit, et passant d'une position à l'autre par tout autre type de mouvement,
notamment par rotation ou par mouvement de pivot.
Le second récipient 12 est disposé de manière légèrement décalée axialement au
dessus du premier récipient 11, et est de volume sensiblement identique au
volume du premier récipient 11. Le second récipient 12 est en communication
avec une zone intermédiaire 18 située dans le prolongement du col 3, au dessus

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11
du premier récipient 11. En position montée, une portion de plus grande
section
19 du conduit d'entrée 14 cie la pompe 5 se trouve à l'intérieur de ladite
zone
intermédiaire. Cette portion de plus grande section du conduit 14 est pourvue
d'un
orifice de reprise d'air 20 de la pompe. Ainsi, l'orifice de reprise d'air
communique
avec le second récipient 12, et est isolé du premier récipient 11. Selon ce
mode de
réalisation, le niveau de rernplissage maximal du second récipient se situe au
niveau de la surface de la paroi 17, tournée en regard du col 3.
Le premier récipient 11 est relié au second récipient via un siphon 30 formé
d'un
conduit dont une extrémité 31 est en communication avec le second récipient 12
via un orifice 32 ménagé au fond du second récipient 12. Le conduit formant
siphon 30 présente une première portion 33 montant sur sensiblement toute la
hauteur du corps 2 du dispositif, jusqu'à une portion en U, 34, laquelle se
prolonge
par une portion 35, descendant sur sensiblement toute la hauteur du corps 2.
Le
point le plus haut 39 du conduit formant siphon 30 est situé au dessus du
niveau
de remplissage maximal du premier récipient 11, et sensiblement au méme niveau
que le niveau de remplissage maximal du second récipient 12. La portion 35 se
prolonge par une partie repliée à 90°, 36 dont une extrémité 37
communique via
un orifice 38 avec le premier récipient 11. L'orifice 38 est situé en dessous
de
l'orifice 32 de communication avec le second récipient 12. Des zones de
jonction
40, sous forme d'une paroi épaisse sont formées entre le premier récipient, le
second récipient, et les différentes portions du conduit formant siphon 30.
Le corps du récipient est obtenu de moulage en une seule pièce d'un matériau
tel
qu'un polyéthylène ou un polypropylène.
Selon le dispositif représenté aux figures 2A-2B, il apparait que le siphon 30
présente au voisinage du sommet du U, 34, une section creuse de forme
oblongue, laquelle peut étre écrasée au moyen d'une pince amovible 41 reliée
via
un cordon 42, à un capuchon amovible 43 destinée à recouvrir la téte de
distribution 6 entre deux utilisations. Ainsi montée, la pince 41 isole
hermétiquement la composition d'appoint C2 contenue dans le second récipient
12
de la composition liquide C1 contenue dans le premier récipient 11. On réduit
ainsi, les risques de migration intempestive d'une composition vers l'autre,

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12
notamment lors du transport du dispositif avant sa première utilisation. A la
première utilisation, en retirant le capuchon 43, une traction est exercée sur
la
pince 41, laquelle est enlevée, ce qui contribue à rétablir la section creuse
oblongue, apte à laisser passer le liquide. La pince 41 peut étre montée avant
remplissage des deux récipiE:nts 11, 12, entre le remplissage du premier
récipient
11 et le remplissage du second récipient 12, ou après remplissage des deux
récipients 11, 12.
Pour remplir le dispositif qui vient d'étre discuté en référence aux figures
discutées
ci-avant, on peut procéder de la manière illustrée aux figures 3A-3C. A la
figure
3A, la composition C1 est introduite dans le premier récipient 11, via
l'orifice 13, et
ce, jusqu'à atteindre un niveau maximal situé en dessous du niveau de
l'orifice de
reprise d'air 100, ce dernier étant, quoi qu'il en soit, fermé de manière
étanche par
le volet coulissant 101. La composition C1 monte également dans la portion 35
du
siphon 30, sans toutefois atteindre le point le plus haut 39 de la portion en
U, 34. A
ce moment, la pince 41 est mise en place sur la portion de section oblongue 45
du
siphon 30 (figure 3B). Ensuite, via la zone intermédiaire 18, une canne de
remplissage coudée est introduite dans le second récipient 12 (figure 3C). La
composition d'appoint C2 est introduite dans le second récipient 12, jusqu'à
atteindre un niveau proche du niveau de remplissage maximal du récipient 12.
La
composition C2 monte également dans la portion 33 du siphon 30, précédée d'un
volume d'air 50. La tête de distribution 6 est vissée sur le col 3 du flacon,
avec le
conduit d'entrée 14 en engagement étanche à l'intérieur de l'orifice 13 (voir
figures
1 B et 2B). Le capuchon 43 (figure 2A) relié à la pince 41 est positionné sur
la téte
de distribution 6. Le dispositif est ainsi prét à l'emploi.
Les différentes phases d'utilisation d'un tel dispositif, selon un processus
de
distribution particulier, sont représentées aux figures 4A-4C. A la figure 4A,
le volet
coulissant 101 est en position basse de sorte que l'orifice de reprise d'air
100 est
dégagé. A chaque actionnernent de la pompe 5, le volume de composition C1
distribué est remplacé par un volume d'air correspondant de sorte que
l'équilibre
des pressions est maintenu. La composition distribuée C1 est de concentration
fixe. Le niveau de produit diminue progressivement dans le récipient 11, et
reste
inchangé dans le récipient 12.

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13
Au bout d'un certain temps.. le volet coulissant 101 est déplacé de manière à
occuper la position haute. Cette position est représentée à la figure 4B. Dans
cette
position, l'orifice de reprise d'air 100 est obturé. En réponse à la
dépression
générée dans le premier récipient 11, après un ou plusieurs pompages (en
fonction du volume de composition C1 présent initialement dans la portion 35
du
siphon 30, du volume d'air éventuellement prisonnière entre C1 et C2 à
l'intérieur
du siphon 30, et du volume de la dose pompée par la pompe 5) nécessaires pour
que la composition C2 commence effectivement à entrer dans le premier
récipient
11, chaque volume de composition C1 distribué par la pompe 5 depuis le premier
récipient 11, est remplacé par un volume correspondant de composition C2. II
se
produit alors, en fonction des concentrations relatives des compositions C1 et
C2,
un effet de dilution ou de concentration de la composition distribuée par la
pompe
5. En effet, dans cette phase, le volume de composition C1 dans le premier
récipient reste constant. CEa effet de dilution ou de concentration se fait de
manière progressive en réponse à chaque pompage au moyen de la pompe 5.
A la figure 4C, après un certain nombre de pompages, toute la composition
d'appoint C2 a été transférée dans le premier récipient 11, de sorte que la
composition liquide C1 contenue dans le premier récipient 11 est de
concentration
au plus égale à la concentration de la composition d'appoint C2 dans le second
récipient. Le rapport des volumes des premier et second récipients est un
facteur
déterminant pour la valeur de la concentration finale de la composition C1
dans le
premier récipient. A partir de ce moment, à chaque pompage, le volume contenu
dans le premier récipient 11 diminue d'une quantité égale au volume de la dose
distribuée, et ce, jusqu'à vidange complète du premier récipient 11. Pendant
cette
dernière phase, la concentration de la composition C1 est constante. La
longueur
de cette dernière phase est inversement proportionnelle à la longueur de la
phase
au cours de laquelle le pompage depuis le premier récipient 11 s'effectue avec
reprise d'air.
Ainsi, le processus de distribution particulier qui vient d'étre illustré
comprend trois
phases principales : une prE:mière phase, en position basse du volet
coulissant
101 et dans laquelle, seule la composition C1 est distribuée à concentration
fixe ;

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14
une seconde phase, en position haute du volet 101, et dans laquelle est
distribué
un mélange des compositions C1 et C2, selon une concentration augmentant ou
diminuant progressivement ; et une troisième phase dans laquelle la
composition
distribuée est à concentration constante, laquelle concentration est au plus
égale
à la concentration de la cornposition d'appoint C2 présente initialement dans
le
second récipient.
II est évident qu'avec un tel dispositif, toute autre succession de séquences
est
possible, en fonction notamment du type d'application ou des circonstances.
Ainsi,
il est possible de distribuer la totalité du contenu du dispositif avec le
volet
coulissant 101 en position haute, c'est à dire en position obturée de
l'orifice de
reprise d'air 100. Dans ce cas, la courbe de concentration de la composition
distribuée présentera un court pallier à concentration fixe (correspondant à
la
phase d'amorçage du siphon), une portion à concentration progressive ou
dégressive, et un pallier final à concentration fixe. Alternativement, en
réponse à
une modification des circonstances entourant l'application de la composition,
il est
possible de faire passer le volet coulissant de la position haute à la
position basse
lors de la phase de distribution à concentration variable, de manière à créer
un
pallier de concentration entre deux phases à concentration variable, etc..
La longueur relative de chacune des phases, et en particulier, la pente de la
courbe dans la (ou les) phases) à concentration variable, est ajustée à
volonté en
choisissant de manière appropriée les principaux paramètres du dispositif, que
sont notamment, les volumes respectifs de chaque récipient, les concentrations
initiales de chacune des compositions C1 et C2, le volume de la dose pompée,
et
la configuration du siphon.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y étre
apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée ci-
après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2023-01-01
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-05-10
Lettre envoyée 2009-05-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-07-12
Inactive : Page couverture publiée 2005-07-11
Préoctroi 2005-03-14
Inactive : Taxe finale reçue 2005-03-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-09-30
Lettre envoyée 2004-09-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-09-30
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2004-09-21
Modification reçue - modification volontaire 2004-02-25
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-10-30
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2003-10-30
Demande publiée (accessible au public) 2001-11-10
Inactive : Page couverture publiée 2001-11-09
Lettre envoyée 2001-10-15
Inactive : Transfert individuel 2001-08-22
Inactive : CIB en 1re position 2001-07-12
Inactive : CIB attribuée 2001-07-12
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-06-19
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2001-06-12
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-06-11
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-05-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-05-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-04-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2001-05-09
Taxe pour le dépôt - générale 2001-05-09
Enregistrement d'un document 2001-08-22
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-05-09 2003-04-16
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2004-05-10 2004-04-22
Taxe finale - générale 2005-03-14
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2005-05-09 2005-04-22
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 2006-05-09 2006-04-07
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2007-05-09 2007-04-10
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2008-05-09 2008-04-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-07-19 1 12
Description 2001-05-08 14 738
Revendications 2001-05-08 4 156
Abrégé 2001-05-08 1 23
Dessins 2001-05-08 4 152
Description 2004-02-24 16 755
Revendications 2004-02-24 5 191
Dessin représentatif 2005-06-22 1 13
Certificat de dépôt (français) 2001-06-11 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-10-14 1 136
Rappel de taxe de maintien due 2003-01-12 1 106
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2004-09-29 1 160
Avis concernant la taxe de maintien 2009-06-21 1 171
Correspondance 2001-06-11 1 27
Correspondance 2005-03-13 1 23