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Sommaire du brevet 2348125 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2348125
(54) Titre français: LIQUID POWDER PACKAGING AND APPLICATION SET
(54) Titre anglais: ENSEMBLE POUR LE CONDITIONNEMENT ET L'APPLICATION D'UNE POUDRE LIQUIDE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 34/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2006-07-18
(22) Date de dépôt: 2001-05-17
(41) Mise à la disponibilité du public: 2001-11-19
Requête d'examen: 2001-05-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00 06 449 (France) 2000-05-19

Abrégés

Abrégé français

La présente demande concerne un ensemble (1) pour le conditionnement et l'application d'une composition (P), notamment cosmétique, disposée à l'intérieur d'un réservoir, et étant formée au moins en partie de particules contenant au moins un fluide, ledit ensemble comprenant un applicateur (5) formé d'un élément d'application (5) avec au moins une partie duquel la composition est destinée à venir en contact, ledit applicateur étant configuré de telle sorte que, lors d'un mouvement, de l'applicateur (5) par rapport audit réservoir, au moins la partie de l'élément d'application avec laquelle la composition a été mise en contact, traverse un organe de compactage (3), la pression s'exerçant entre l'élément d'application (5) et l'organe de compactage (3) lors de ladite mise en engagement, favorisant l'ancrage de la composition sur ledit élément d'application (5).


Abrégé anglais

This request concerns a storage and application set (1) specifically for a cosmetic compound (P) placed inside a reservoir and made up at least partly of particles containing at least one fluid, the said set including an applicator (5) made of an application element (5) a part of which the compound is intended to come into contact, said applicator being configured so that during a movement of the applicator (5) in relation to the reservoir, at least a part of the application element with which the compound is in contact crosses a compacting unit (3), the pressure being exerted between the application element (5) and the compacting unit (3) when it is engaged, enabling the compound to be anchored on the said application element (5).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Ensemble (1, 100) pour le conditionnement et l'appli-
cation d'une composition (P), disposée à l'intérieur d'un
réservoir (2, 192), et étant formée au moins en partie de
particules contenant au moins un fluide, ledit ensemble
comprenant un applicateur (5, 189) formé d'un élément de
préhension (21, 102) et d'un élément d'application (5, 104)
avec au moins une partie duquel la composition est destinée
à venir en contact, ledit applicateur étant configuré de
telle sorte que, lors d'un mouvement, selon un trajet
sensiblement prédéterminé, de l'applicateur (5, 189) par
rapport audit réservoir, au moins la partie de l'élément
d'application avec laquelle la composition a été mise en
contact, traverse un organe de compactage (3, 110) et
vienne en engagement avec au moins une portion de ce
dernier, la pression s'exerçant entre l'élément d'appli-
cation (5, 104) et ladite au moins une portion de l'organe
de compactage (3, 110) lors de ladite mise en engagement,
favorisant l'ancrage de la composition sur ledit élément
d'application (5, 104).
2. Ensemble (1, 100) selon la revendication 1, caracté-
risé en ce que ladite composition contient en outre une
phase pulvérulente en mélange avec lesdites particules
contenant au moins un fluide.
3. Ensemble (1, 100) selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que ledit organe de compactage (3, 110)
est monté fixement au voisinage d'une ouverture (99, 121)
du réservoir (2, 192).

14
4. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 3, caractérisé en ce que ledit mouvement est un
mouvement de rotation autour d'un axe (6), ou un mouvement
de translation sensiblement le long d'un axe (X).
5. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 4, caractérisé en ce que ledit élément
d'application (5, 104) est, sur au moins une partie de sa
surface, recouvert d'un revêtement de flocage.
6. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que tout ou partie
dudit élément d'application (5, 104) est réalisé en mousse
à cellules ouvertes ou semi ouvertes, en élastomère
thermoplastique ou vulcanisé, en fritté ou en feutre.
7. Ensemble (1, 100) selon la revendication 6, dans
lequel l'élastomère est un élastomère de polyester, de
polyéthylène ou de chlorure de polyvinyle.
8. Ensemble (1, 100) selon la revendication 6, dans
lequel la fritté est de métal ou de céramique.
9. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il est configuré
de sorte qu'un volume d'air soit formé entre une surface
libre de la composition (P), et l'organe de compactage
(3, 110).
10. Ensemble (1, 100) selon la revendication 9, carac-
térisé en ce que, dans une position montée de l'applicateur
(5,189) sur le réservoir, l'élément d'application (5, 104)
est disposé entre ladite surface libre de la composition

15
(P) et l'organe de compactage (3,110), la mise en contact
de l'élément d'application (5,104) avec la composition se
faisant en agitant l'ensemble.
11. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 10, caractérisé en ce que l'élément
d'application (5) est de section transversale circulaire,
et monté en rotation à l'intérieur d'un carter (3)
surmontant le réservoir (2), ledit carter (3) constituant
ledit organe de compactage, et présentant au moins deux
ouvertures (32, 33), une première ouverture (32) disposée
en regard du réservoir (2) et au travers de laquelle, dans
une première position angulaire, un segment (53) de
l'élément d'application (5) émerge de manière à être mis en
contact avec la composition, ledit segment (53) de
l'élément d'application (5) étant apte à passer de ladite
première position à une seconde position dans laquelle il
émerge au travers d'une seconde ouverture (33) débouchant
sur l'extérieur du réservoir de manière à permettre
l'application de tout ou partie de la composition avec
laquelle il a été mis au contact dans la première position,
lesdites première et seconde ouvertures (32, 33) étant
séparées par au moins une portion (32a, 31) du carter (3)
avec laquelle, en passant de la première à la seconde
position, ledit segment (53) est mis en engagement pour
provoquer l'ancrage de la composition à appliquer sur tout
ou partie de la surface dudit segment (53).
12. Ensemble (1,100) selon la revendication 11, carac-
térisé en ce que le passage de la première à la seconde
position se fait par une rotation de l'élément

16
d'application (5) autour d'un axe (6) perpendiculaire à sa
section transversale.
13. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 10, caractérisé en ce que l'organe de
compactage est constitué d'un élément (110) formé à partir
d'au moins un matériau en mousse, et disposé au voisinage
d'une ouverture (121) du réservoir (192), ledit élément
étant traversé par au moins une fente ou un passage (120)
apte à être traversé par ledit élément d'application (104).
14. Ensemble (1, 100) selon la revendication 13, caracté-
risé en ce que ledit élément d'application (104) est
solidaire d'une première extrémité d'une tige (103), une
seconde extrémité de la tige, opposée à la première étant
solidaire d'un élément (102) apte d'une part à former un
organe de préhension pour ledit élément d'application
(104), et d'autre part, lorsque ledit applicateur (189) est
monté sur le réservoir, à obturer de manière étanche ladite
ouverture (121).
15. Ensemble (1, 100) selon la revendication 13 ou 14,
caractérisé en ce que en l'absence de l'applicateur (189),
ladite au moins une fente ou ledit au moins un passage
(120) est délimité par au moins un bord sensiblement
jointif.
16. Ensemble (1, 100) selon la revendication 14 ou 15,
caractérisé en ce que, en position montée de l'applicateur
(189) sur le réservoir, ledit élément d'application (104)
se situe entre l'organe de compactage (110) et un fond
(193) du réservoir, une portion de ladite tige (103) étant

17
disposée dans ledit passage ou ladite fente (120), ladite
tige (103) étant configurée de sorte que ladite portion de
tige ne comprime pas de manière sensible ledit élément en
mousse (110).
17. Ensemble (1, 100) selon la revendication 16, dans
lequel l'élément d'application (104) se situe entre
l'organe de compactage (110) et la surface libre de la
composition.
18. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des revendi-
cations 13 à 16, caractérisé en ce que la mousse est une
mousse formée au moins en partie de cellules fermées,
ouvertes ou semi ouvertes.
19. Ensemble (1, 100) selon la revendication 18, dans
lequel la mousse est une mousse d'un élastomère, de
polyuréthane ou de polyéther.
20. Ensemble (1, 100) selon la revendication 2, caracté-
risé en ce que la phase pulvérulente comprend des éléments
choisis parmi les éléments suivants: des pigments, des
nacres, des charges et des paillettes, ou un mélanges
desdits éléments.
21. Ensemble (1, 100) selon la revendication 20, caracté-
risé en ce que les pigments sont choisis parmi les dioxydes
de titane, de zirconium ou de cérium, les oxydes de zinc,
de fer ou de chrome, les nanotitanes, les nanozincs, le
bleu ferrique, le noir de carbone, les laques comme les
sels de calcium, de baryum, d'aluminium ou de zirconium, de
colorants acides tels que les colorants halogéno-acides,

18
azoïques ou anthraquinoniques, les pigments enrobés par un
produit choisi parmi des composés siliconés, des
polydiméthylsiloxanes et des polymères.
22. Ensemble (1, 100) selon la revendication 21, dans
lequel les polymères sont des polyéthylènes.
23. Ensemble (1, 100) selon la revendication 20 ou 21,
caractérisé en ce que les charges sont choisies parmi le
talc, le mica, la silice, le kaolin, les poudres de Nylon,
de poly-.beta.-alanine et de polyéthylène, le Téflon, la
lauroyl-lysine, l'amidon, le nitrure de bore, l'oxychlorure
de bismuth, les poudres de polymères de tétrafluoro-
éthylène, les poudres de polyméthylméthacrylate, les
poudres de polyuréthanne, les poudres de polystyrène, les
poudres de polyester, les microsphères creuses synthéti-
ques, les microéponges et les microbilles de résine de
silicone, les oxydes de zinc et de titane, les oxydes de
zirconium ou de cérium, le carbonate de calcium précipité,
le carbonate et l'hydrocarbonate de magnésium, l'hydroxy-
apatite, les microsphères de silice creuses, les micro-
capsules de verre ou de céramique, les savons métalliques
dérivés d'acides organiques carboxyliques ayant de 8 à 22
atomes de carbone.
24. Ensemble (1, 100) selon 1a revendication 23, dans
lequel les acides organiques carboxyliques ont de 12 à 18
atomes de carbone.
25. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 24, caractérisé en ce que le fluide contenu par
lesdites particules est sous forme d'eau, de polypropylène

19
glycol, d'huiles, d'huiles essentielles, de gel, d'émulsion
eau dans huile, ou huile dans eau.
26. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 25, caractérisé en ce que le fluide est
contenu dans des cires poreuses, dans des vésicules ou
micro-capsules, ou dans des microéponges ou microsphères.
27. Ensemble (1, 100) selon la revendication 26, dans
lequel les vésicules ou micro-capsules ont des parois en
époxy, en polyéthylène, en gélatine ou en polyester.
28. Ensemble (1, 100) selon l'un quelconque des revendi-
cations 1 à 27, caractérisé en ce que la poudre contient au
moins un actif, des agents hydratants ou humectants, des
filtres UV, des kératolytiques, des accélérateurs de
bronzage, des dépigmentants, des colorants naturels, des
auto-bronzants, des liporégulateurs, des agents anti-
vieillissement et anti-rides, des agents anti-
inflammatoires et cicatrisants, des antibactériens et
antifongiques, des insectifuges, ou des agents condition-
neurs pour la peau.
29. Ensemble (1, 100) selon la revendication 28, dans
lequel ledit au moins un actif comprend des agents
antioxydants ou anti-radicaux libres.
30. Ensemble (1, 100) selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 29, caractérisé en ce que la phase formée des
particules contenant le fluide représente de 1 à 50% en
poids de la composition.

20
31. Ensemble (1, 100) selon la revendication 30, dans
lequel la phase formée des particules contenant le fluide
représente de 2 à 30% en poids de la composition.
32. Ensemble (1, 100) selon la revendication 31, dans
lequel la phase formée des particules contenant le fluide
représente de 5 à 20% en poids de la composition.
33. Utilisation, pour le conditionnement et l'application
d'une composition (P) formée au moins en partie de
particules contenant au moins un fluide, d'un ensemble (1,
100) comprenant un réservoir contenant la composition et un
applicateur (5, 189) formé d'un élément de préhension (21,
102) et d'un élément d'application (5 , 104) avec au moins
une partie duquel ladite composition est destinée à venir
en contact, ledit applicateur étant configuré de telle
sorte que, lors d'un mouvement, selon un trajet
sensiblement prédéterminé, de l'applicateur (5, 189) par
rapport audit réservoir, au moins la partie de l'élément
d'application avec laquelle la composition a été mise en
contact, traverse un organe de compactage (3, 110) et
vienne en engagement avec au moins une portion de ce
dernier, la pression s'exerçant entre l'élément
d'application (5, 1C4) et ladite au moins une portion de
l'organe de compactage (3, 110) lors de ladite mise en
engagement, favorisant l'ancrage de la composition sur
ledit élément d'application (5, 104).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02348125 2001-05-17
ENSEMBLE POUR LE CONDITIONNEMENT ET L'APPLICATION D'UNE
POUDRE LIQUIDE
La présente invention a trait au conditionnement et à la distribution d'une
composition sous forme d'une poudre, telle qu'utilisée notamment dans le
domaine du maquillage et/ou du soin de la peau et des muqueuses, et en
particulier dans le domaine des produits de maquillage du visage et de la
peau,
tels que les fards à paupières, les fards à joues, les poudres du visage et du
corps.
Récemment, sont apparues sur le marché, des poudres qualifiées parfois de
"poudres liquides". De telles poudres incluent a) une phase "sèche" ou
pulvérulente" comprenant éventuellement un liant, et constituée généralement à
base de pigments et/ou de nacres et/ou de charges et/ou de paillettes, et/ou
de
leur mélange, et b) une phase, pouvant notamment faire office de phase liante,
et
contenant, à l'intérieur de micro-capsules, vésicules, microéponges, cires
poreuses, ou toute autre structure apte à emmagasiner un fluide, tel que de
l'eau,
du propylènE: glycol, de l'huile, un gel, ou encore une émulsion H/E ou E/H,
et à
libérer ledit fluide, notamment en réponse à une pression. A l'application, en
étalant et en pressant la poudre contre la peau, par exemple via un
applicateur, le
liquide contenu dans les vésicules ou micro-capsules est libéré, ce qui
provoque
une agréablE~ sensation de fraicheur à l'application.
Un exemple d'une telle structure apte à emmagasiner de l'eau est décrite dans
le
contexte d'une poudre blanchissante, faisant l'objet de la demande de brevet
EP
A-0 855 17T. Selon cette demande, la poudre blanchissante contient, outre les
ingrédients à effet blanchissant, 0,1 à 7% en poids d'acide silicique
trimethylsilo~c:ylé sous forme anhydre, ayant une surface spécifique d'au
moins 80
m2/g, et un degré d'hydrophobicité d'au moins 50%. Ainsi, l'eau retenue par
l'acide
silicique sous forme anhydre est libérée en étalant et pressant la poudre
contre la
surface à tramer, de sorte que la poudre se liquéfie littéralement.
De telles poudres, notamment lorsqu'elles sont à phase aqueuse continue,
hydratent la (peau et ne procurent pas d'effet de tiraillement ou de
dessèchement.
Elle présentent une excelleinte dispersion des pigments. La composition
obtenue
est en outre très homogène, et elle le reste même après application sur la
peau, et
ce pendant plusieurs heures.
De telles cornpositions présentent en outre d'excellentes propriétés
cosmétiques
elles adhèrent suffisamment à la peau mais pas trop ; elles sont très douces,
et
s'appliquent facilement. EIIEa ne se transfèrent pas et ne migrent pas non
plus
dans les plis de la peau.
Un problème qui se pose avec ces poudres tient essentiellement à leur
manipulation, et à leur application notamment au moyen d'un applicateur. En
effet,
avec ce type de poudre, lors du prélèvement de la poudre, la pression exercée
par
l'applicateur aur le produit ne doit pas trop élevée de manière à ne pas
libérer le
fluide de marnière anticipée. En revanche, elle doit étre suffisante pour
permettre
l'ancrage du produit sur l'applicateur. En outre, un prélèvement dosé du
produit ne
peut pas se faire.

CA 02348125 2001-05-17
2
Typiquement, de telles poudres sont conditionnées dans un réceptacle surmonté
d'un tamis au travers de laquelle la poudre est amenée à passer, le
prélèvement
se faisant au moyen d'un applicateur, sous forme d'une houppette, qui est mis
en
engagement avec la poudre sur le tamis de manière à prélever la poudre. En
raison de la ~~ifficulté à doser la pression exercée sur la poudre via
l'applïcateur, il
se produit souvent un compactage de la poudre sur le tamis, provoquant un
encrassement des pores de ce dernier.
De plus, la phase pulvérulente a tendance à "voler" lors de l'application.
Enfin, lorsque le prélèvement d'une telle composition s'effectue dans
certaines
conditions, les particules contenant le fluide peuvent s'agglomérer avec les
composés pulvérulents pour former une sorte de pâte hétérogène et instable
dont
l'utilisation en tant que produit de maquillage est impossible
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de réaliser un ensemble de
conditionnement et d'application d'une composition formée au moins en partie
de
particules contenant un fluide, et résolvant en tout ou partie, les problèmes
discutés ci-a~iant en référence à certains dispositifs conventionnels.
C'est en particulier un objE;t de l'invention que de fournir un tel ensemble
qui
permette une application aisée, dosée et homogène d'un tel produit, évitant
notamment les phénomènes de compactage ou de libération anticipée du fluide,
évoqués ci-avant.
D'autres objets encore apparaitront dans la description détaillée qui suit.
De manière tout à fait inattendue, la demanderesse a découvert que lorsqu'une
telle composition était conditionnée et distribuée au moyen d'un ensemble
présentant des caractéristiques particulières, la manipulation d'une telle
composition, et en particulïer son prélèvement et son étalement, se fait de
manière
beaucoup plus satisfaisante.
Selon l'invention, ces objets sont atteints en réalisant un ensemble pour le
conditionnement et l'application d'une composition, notamment cosmétique,
ladite
composition ratant disposée à l'intérieur d'un réservoir et étant formée au
moins en
partie, de particules contenant au moins un fluide, ledit ensemble comprenant
un
applicateur formé d'un élément de préhension et d'un élément d'application
avec
au moins unc~ partie duquel la composition dans le réservoir est destinée à
venir
en contact, ledit applicateur étant configuré de telle sorte que, lors d'un
mouvement, selon un trajet sensiblement prédéterminé, de l'applicateur par
rapport audit réservoir, au moins la partie de l'élément d'application avec
laquelle
la composition a été mise en contact, traverse un organe de compactage, et
vienne en engagement avec au moins une portion de ce dernier, la pression
s'exerçant entre l'élément d';application et ladite (ou lesdites) portions) de
l'organe
de compactage lors de ladite mise en engagement, favorisant l'ancrage de la
composition ;>ur ledit élément d'application.

CA 02348125 2004-05-03
3
La présente invention vise aussi une utilisation, pour le
conditionnement et l'application d'une composition formée
au moins en partie de particules contenant au moins un
fluide, d'un ensemble comprenant un réservoir contenant la
composition et un applicateur formé d'un élément de
préhension et d' un élément d' application avec au moins une
partie duquel ladite composition est destinée à venir en
contact, ledit applicateur étant configuré de telle sorte
que, lors d'un mouvement, selon un trajet sensiblement
prédéterminé, de l'applicateur par rapport audit réservoir,
au moins la partie de l'élément d'application avec laquelle
la composition a été mise en contact, traverse un organe de
compactage et vienne en engagement avec au moins une
portion de ce dernier, la pression s'exerçant entre
l'élément d'application et ladite au moins une portion de
l'organe de compactage lors de ladite mise en engagement,
favorisant l'ancrage de 1a composition sur ledit élément
d'application.
Selon la présente invention, les particules contenant au moins un fluide sont
des
particules formées d'une structure creuse ou poreuse, apte à emmagasiner une
certaine quantité dudit fluide, et à le libérer, en réponse à une pression
suffisante,
correspondant notamment à la pression résultant de l'application de la
composition sur la surface à traiter. En d'autres termes, dans le réservoir
qui les
contient (éventuellement en mélange avec une phase pulvérulente), les deux
phases formant lesdites particules (phase "solide" formant le contenant, et la
phase fluide contenue à l'intérieur de la phase "solide") restent
individualisées,
l'une étant contenue à l'intérieur de l'autre. En revanche, en réponse à
ladite
pression, le liquide est chassé de la structure qui le contient, et est libéré
sur la
surface à traiter. Le liquide ainsi libéré peut être mis en contact, le cas
échéant,
avec une phase pulvérulente pour en favoriser l'étalement et la tenue sur la
peau.
Le fluide peut être contenu à l'intérieur de vésicules, de micro- ou nano-
capsules,
de microéponges, de microsphères, ou toute autre structure poreuse. Le fluide
peut être notamment de l'eau, un gel, une huile, du polypropylène glycol, une
émulsion HIE ou E/H.

CA 02348125 2004-05-03
3a
Dans la suite de la description, la phase constituée des particules contenant
le
fluide, sous quelque forme que ce soit, sera qualifiée de "phase liquide". La
phase
liquide de la composition favorise, le cas échéant, l'accrochage de la phase
pulvérulente sur la surface à traiter, et en favorise également l'étalement.
Elle peut
étre utilisée avantageusement comme véhicule d'au moins un principe actif,
notamment pour le soin de la peau. Elle permet en outre de conférer un effet
frais
sur la peau.
Du trajet prédéterminé de l'élément d'application traversant l'organe de
compactage applicateur, il résulte que la pression appliquée par l'organe de
compactage sur l'élément d'application reste sensiblement la méme tout au long
de la durée de vie du système, et peut être paramétrée de manière à être
suffisamment forte pour permettre un ancrage adéquat du produit sur
l'applicateur,
et suffisamment faible pour ne pas provoquer de libération anticipée du fluide
emmagasiné. Au passage de l'élément d'application au travers de l'organe de
compactage, il en résulte en outre un étalement homogène de la composition
prélevée sur la partie effective de l'élément d'application, lequel étalement
homogène favorise l'étalement du produit sur la surface à traiter, notamment
la
peau.
De préférence, le trajet prédéterminé est de direction autre qu'une direction
perpendiculaire à la surface d'application, de manière à limiter l'écrasement
de la
poudre sur l'applicateur. Ainsi, de préférence, on provoque un déplacement
relatif
entre l'organe de compactage et la surface d'application, sensiblement dans le
plan de la surface d'application ou dans un plan tangentiel à la surface
d'application.
De préférence, ledit organe de compactage est monté
fixement au Voisinage d'une ouverture d'un réservoir.

CA 02348125 2004-05-03
4
Le mouvement sensiblement prédéterminé de l'applicateur par rapport au
réservoir peut étre un mouvement de rotation autour d'un axe, ou un mouvement
de translation sensiblement le long d'un axe.
L'élément d'application est de préférence, sur au moins une partie de sa
surface,
recouvert d'un revêtement de flocage. Un tel flocage peut étre constitué de
fibres
de coton ou de rayonne. Les fibres peuvent être de longueur et/ou de section,
et/ou de nature différentes, en fonction des caractéristiques d'application
recherchée.
Selon un mode de réalisation préférentiel,tout ou partie dudit élément
d'application est réalisé notamment en mousse à cellules fermées, ouvertes ou
semi ouvertes, en élastomère thermoplastique ou vulcanisé, notamment en
élastomère de polyester, de polyéthylène ou de chlorure de polyvinyle, en
fritté,
notamment de métal ou de céramique, ou en feutre.
L'ensemble selon l'invention est de préférence configuré de sorte qu'un volume
d'air soit formé entre une surface libre de la composition, et l'organe de
compactage. A titre indication, l'ensemble est configuré de sorte que, avant
la
première utilisation, la composition occupe seulement la moitié de la hauteur
du
récipient. Un tel volume permet notamment, en agitant l'ensemble,
d'homogénéiser le produit contenu dans le réservoir, notamment lorsque le
produit
contient des particules ayant des densités différentes, et éventuellement
d'assurer
la mise en contact du produit avec l'élément d'application dans l'hypothèse où
ce
dernier n'est pas "immergé" dans le produit.
De préférence, dans une position montée de l'applicateur sur le réservoir,
l'élément d'application est disposé entre ladite surface libre de la
composition et
l'organe de compactage, la mise en contact de l'élément d'application avec la
composition se faisant notamment en agitant l'ensemble. On évite ainsi le
compactage dans le réservoir de la composition par l'élément d'application.
De préférence, l'élément d'application est de section transversale
circulaire, et monté en rotation à l'intérieur d'un carter surmontant le
réservoir, ledit
carter constituant ledit organe de compactage, et présentant au moins deux
ouvertures, une première ouverture disposée en regard du réservoir et au
travers
de laquelle, dans une première position angulaire, un segment de l'élément
d'application émerge de manière à étre mis en contact avec la composition,
ledit
segment de l'élément d'application étant apte à passer de ladite première
position
à une seconde position dans laquelle il émerge au travers d'une seconde
ouverture débouchant sur l'extérieur du réservoir de manière à permettre
l'application de tout ou partie de la composition avec laquelle il a été mis
au
contact dans la première position, lesdites première et seconde ouvertures
étant
séparées par au moins une portion du carter avec laquelle, en passant de la
première à la seconde position, ledit segment est mis en engagement pour
provoquer l'ancrage de la composition à appliquer sur tout ou partie de la
surface
dudit segment.
Un tel dispositif est décrit en détail dans le brevet français FR 2 701 364.

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ne préférence, Ie passage de la première à la seconde position se fait par une
rotation de l'élément d'application autour d'un axe perpendiculaire à sa
section
transversale. L'applicateur peut être actionné de l'extérieur par
l'utilisateur. de
préférence, le dispositif d'actionnement est constitué par au moins une
molette
5 fixée à une extrémité de l'axe de rotation et disposée au moins
partiellement à
l'extérieur du carter.
selon un mode préférentiel, l'organe de compactage est constitué d'un
élément tormé à partir d'au moins un matériau en mousse, et disposé au
voisinage
d'une ouverture du réservoir, ledit élément étant traversé par au moins une
fente
ou un passage de manière à pouvoir être traversé par ledit élément
d'application.
Un tel dispositif est décrit en détail dans la demande de brevet WO 97/31553.
L'élément d'application peut être solidaire d'une première extrémité d'une
tige, une
seconde extrémité de la tige, opposée à la première étant solidaire d'un
élément
apte d'une part à former un organe de préhension pour ledit élément
d'application,
et d'autre part, lorsque ledit applicateur est monté sur le réservoir, à
obturer de
manière étanche ladite ouverture.
De préférence, en l'absence de l'applicateur, le (ou les) bords) délimitant
ladite
fente ou ledit passage sont sensiblement jointifs.
De préférence encore, en position montée de l'applicateur sur le réservoir,
ledit
élément d'application se situe entre l'organe de compactage et un fond du
réservoir, de préférence entre l'organe de compactage et la surface libre de
la
composition, une portion de ladite tige étant disposée dans ledit passage ou
ladite
fente, ladite tige étant configurée de sorte que ladite portion de tige ne
comprime
pas de manière sensible ledit élément en mousse.
La mousse est peut être une mousse formée au moins en partie de cellules
ouvertes ou semi ouvertes, notamment une mousse d'un élastomère, notamment
de polyuréthane ou de polyéther. De préférence, la mousse comporte de façon
générale au moins 5% de cellules ouvertes, les cellules ayant un diamètre de
préférence compris entre 5 pm et 3 mm. La hauteur du bloc de mousse 11 est
typiquement comprise entre 1,5 mm et 80 mm.
45
Le bloc de mousse peut être rigidifié à sa périphérie et sur au moins une
partie de
sa hauteur, notamment pour l'empêcher de se comprimer lors de l'introduction
de
l'applicateur dans le récipient.
L'organe de compactage peut être formé par la réunion de deux demi-cylindres
pleins en mousse, maintenus l'un contre l'autre par le col du récipient et
définissant entre eux une fente pouvant s'ouvrir au passage de l'élément
d'application .
En variante encore, l'organe de compactage peut être réalisé par l'enroulement
d'une bande de mousse sur elle-même, définissant un évidement central pour le
passage de l'élément d'application. L'organe de compactage peut également être
réalisé par la superposition de plusieurs rondelles en mousses de natures
différentes, réalisées dans des mousses présentant des densités de cellules

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6
croissantes à mesure que l'on se rapproche de la sortie du récipient,
l'ensemble
étant traversé par un évidement axial pour le passage de l'élément
d'application.
L'organe de compactage peut être retenu de nombreuses manières dans le
récipient. Le bloc de mousse peut être simplement collé ou soudé à sa
périphërie
à la paroi du récipient.
Les compositions selon l'invention comprennent de préférence une phase
pulvérulente, en mélange avec la phase liquide, et pouvant étre formée de
pigments et/ou de nacres et/ou de charges et/ou de paillettes habituellement
utilisés dans les compositions cosmétiques, et/ou de leurs mélanges. Les
particules formant la phase pulvérulente peuvent en outre être enrobées d'un
liant.
Par pigments, il faut comprendre des particules blanches ou colorées,
minérales
ou organiques, insolubles dans le milieu, destinées à colorer et/ou opacifier
la
composition.
Les pigments peuvent blancs ou colorés, minéraux et/ou organiques, de taille
usuelle ou nanométrique. On peut citer, parmi les pigments et les nanopigments
minéraux, les dioxydes de titane, de zirconium ou de cérium, ainsi que les
oxydes
de zinc, de fer ou de chrome, les nanotitanes, les nanozincs, le bleu
ferrique.
Parmi les pigments organiques, on peut citer le noir de carbone, et les laques
comme les sels de calcium, de baryum, d'aluminium ou de zirconium, de
colorants
acides tels que les colorants halogéno-acides, azoïques ou anthraquinoniques.
Les pigments peuvent notamment étre enrobés par des composés siliconés tels
que des polydiméthylsiloxanes et/ou par des ~olymères, notamment des
polyéthylènes. On peut ainsi citer les pigments SA ou SI vendus par la société
Maprecos.
Par charges, il faut comprendre des particules incolores ou blanches,
minérales
ou de synthèse, lamellaires ou non lamellaires, destinées à donner du corps ou
de
la rigidité à la composition, et/ou de la douceur, de la matité et de
l'uniformité au
maquillage.
Les charges peuvent être minérales ou de synthèse, lamellaires ou non
lamellaires. On peut citer le talc, le mica, la si*ice, le kaolin, les poudres
de Nylori
de poly-~3-alanine et de polyéthylène, le Téflon, la lauroyl-lysine, l'amidon,
le nitrure
de bore, l'oxychlorure de bismuth, les poudres de polymères de
tétrafluoroéthylène, les poudres de polyméthylméthacrylate, les poudres de
polyuréthanne, les poudres de polystyrène, les poudres de polyester, les
microsphères creuses synthétiques telles que l'Expancel*(Nobel Industrie), les
microéponges comme le polytrap*(Dow Corning) et les microbilles de résine de
silicone (Tospearls*de la Société TOSHIBA, par exemple), les oxydes de zinc et
de titane, les oxydes de zirconium ou de cérium, le carbonate de calcium
précipité,
le carbonate et l'hydrocarbonate de magnésium, l'hydroxyapatite, les
microsphères de silice creuses (Silica Beads de la Société MAPRECOS), les
microcapsules de verre ou de céramique ; les savons métalliques dérivés
d'acides
organiques carboxyliques ayant de 8 à 22 atomes de carbone, de préférence de
* (marques de commerce)

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12 à 18 atomes de carbone, par exemple le stéarate de zinc, de magnésium ou de
lithium, le laurate de zinc, le myristate de magnésium.
Par nacres, il faut comprendre des particules irisées qui réfléchissent la
lumière.
Parmi les nacres envisageables, on peut citer la nacre naturelle, le mica
recouvert
d'oxyde de titane, d'oxyde de fer, de pigment naturel ou d'oxychlorure de
bismuth
ainsi que le mica titane coloré.
Les compositions selon l'invention peuvent également comprendre des
paillettes.
La poudre de l'invention peut comprendre, en outre, tout additif usuellement
utilisé
dans le domaine concerné des antioxydants, des huiles essentielles, des
conservateurs, des neutralisants, des tensio-actifs E/H ou HIE, des vitamines,
des
actifs antirides.
De préférence, le fluide contenu dans 1a phase liquide est
sous forme d'eau, de polypropylène glycol, d'huiles,
notamment d'huiles essentielles, de gel, notamment de
particules de gel cubique, d'émulsion eau dans huile (E/H)
ou huile dans eau (H/E).
Le fluide peut être contenu dans des vésicules ou micro-capsules, dont les
parois
sont notamment en epoxy, en polyéthylène, en gélatine ou en polyester, ou dans
des microéponges ou microsphères. Le fluide peut être également contenu des
2 0 cires poreuses telles que des polyacrylates.
Le fluide, notamment lorsqu'il s'agit d'eau, peut être contenu dans une
structure
anhydre du type de celle décrite dans la demande de brevet EP-A-0 855 177, <~
laquelle il a étë fait référence précédemment. A titre d'exemple encore, la
phase
"liquide" comprend une dispersion aqueuse de vésicules constituées par une
membrane de phase lipidique encapsulant une phase aqueuse. Les vésicules
utilisables selon la présente invention peuvent également être pourvus d'un
enrobage cristal liquide lamellaire.
De préférence, la composition contient au moins un actif. Un tel actif peut
être
hydrophile, lipophile, ou un mélange des deux.
Parmi les différents principes actifs pouvant être incorporés, on peut
notamment
citer
- les agents antioxydants ou anti-radicaux libres tels que les protéines et
les
30 enzymes, la lactoperoxydase et la lactoferrine, les peptides et leurs
dérivés, les
séquestrants, les flavonoïdes, la chlorophylline, l'éthoxyquine, la guanosine,
les
tocophérols et leurs dérivés, le palmitate d'ascorbyle, et le (3-carotène, la
vitamine

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7a
E et ses dérivés, la vitamine C et ses dérivés, la vitamine A et ses dérivés,
- les agents hydratants ou humectants tels que l'acide hyaluronique et son sel
de
sodium, le ~3-glycérophosphate, le glycérol, le sorbitol, le panthénol,
- les filtres UV tels que les produits commercialisés sous les dénominations
de
« Eusolex 232 »~ par la Société MERCK, de « Parsol 1789 »~ et de « Parsol
MCX »~ par la Société GIVAUDAN-ROURE, de « Mexoryl SX »~ par la Sociétë
CHIMEX et de « UVINUL T150 »~ par la Société BASF,

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- les kératolytiques tels que les enzymes protéolytiques, l'acide salicylique
et ses
dérivés tels que l'acide n-dodécanoyl-5 salicylique, et l'acide rétinoïque et
ses
dérivés,
- les accélérateurs de bronzage tels que la caféine, et les dérivés de
tyrosïne tels
que le tyrosinate de glucose et le sel disodique de la N-L-malyl tyrosine,
les dépigmentants tels que l'acide kojique, l'acide glycolique, la vitamine C
et
notamment l'ascorbyle phosphate de magnésium, et l'arbutine et ses dérivés,
- les colorants naturels tels que les matières colorantes extraites de
végétaux
comme la ch~lorophylline et le ~3-carotène ou extraites d'animaux comme le
carmin
de cochenillE~, et le caramel,
- les auto-bronzants tels quE; la dihydroxyacétone, et les indoles,
- les liporégulateurs tels que le y orizanol, l'extrait de Centella asiatica
contenant
de la génine et de l'acide asiatique, la caféine, et la théophylline,
- les agents anti-vieillissement et anti-rides tels que les hydroxyacides
comme
l'acide glycolique, l'acide n--octanoyl salicylique, le rétinol et ses dérivés
comme
l'acétate, le palmitate et le propionate de rétinol, et les rétinoïdes,
- les agents anti-inflammatoires et cicatrisants tels que l'acide 18 (3-
glycyrrhétinique et ses sels comme notamment son sel d'ammonium, l'a-
bisabolol,
les corticoïdEa, l'extrait de C'entella asiatica, l'aloe vers
- les antibac;tériens et antifongiques tels que le chlorure de benzalkonium,
la
chlorhexidine, l'hexetidine, est l'hexamidine,
- les insectifuges tels que les diéthyl et diméthyltoluamides,
- les déodorants tels que l'I-~exachlorophène, et le triclosan produit
commercialisé
sous la dénomination de « Irgasan DP 300 »~ par la Société CIBAGEIGY.
- les agents conditionneurs pour peau tels que les polymères cationiques et
les
cations.
A titre indicatif, la phase liquïde représente de 1 à 50%, et de préférence de
2 à
30%, et de préférence encore de 5 à 20% en poids de la composition.
L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures
annexées,
parmi lesquelles
- les figures 1-3 illustrent un ensemble selon un premier mode de réalisation
de l'invention ; et
- la figure 4 illustre un ensemble selon un second mode de réalisation de
l'invention.
L'ensemble applicateur représenté sur les figures 1 à 3 est désigné dans son
ensemble par la référence 1. II se compose d'un réservoir 2, d'un carter 3 et
d'un
couvercle amovible 4. Le carter 3 porte à rotation autour d'un axe 6 un disque
applicateur 5. Le réservoir 2 est un cylindre de section quasi rectangulaire
limité
par deux parois latérales parallèles planes 21 et formant une ouverture 99 à
sa
partie supérieure. Le bord du réservoir est muni d'un dispositif de fixation
22 par
claquage, coopérant avec un dispositif 35 correspondant du carter 3. Le
réservoir
contient une poudre P pour' le maquillage des joues, du type de celles
décrites
précédemment. Dans cet Exemple particulier, la phase liquide comprend des
micro-capsulEa de cire contenant de l'eau.

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9
Le carter 3 est constitué par une enveloppe 31 dont les parois latérales
extérieures :sont dans le prolongement de celles du réservoir 2 . Dans ce
carter 3
est ménagé un espace cylindrique, à section circulaire coaxial avec le disque
applicateur ~~ et l'axe 6, ayant des dimensions lui permettant d'épouser
étroitement
la forme du disque applicateur 5. Sur le bord inférieur de l'enveloppe 31 du
carter,
est ménagéE; une ouverture 32 intérieure qui met le réservoir 2 en
communication
avec l'espace cylindrique intérieur de l'enveloppe 31 du carter 3. Cette
ouverture
32 comporte des échancrures, ménagées dans les parois latérales planes de
l'enveloppe 31, qui ont une forme trapézoïdale. Sur tout le pourtour de
l'ouverture
32, le bord 32a a la forme d'un biseau incliné de l'extérieur vers
l'intérieur. A sa
partie supérieure, le carter 3 présente une ouverture 33 extérieure de forme
rectangulaire. Dans l'enveloppe 31 sont ménagées deux fenêtres circulaires 34a
et 34b pour le passage et lai fixation de l'axe de rotation 6 du disque
applicateur 5,
comme expliqué ci-après. A l'intérieur de la paroi de l'enveloppe 31, ces
fenétres
34a, 34b sort constituées de deux sections de diamètres différents, séparëes
par
un épaulement, la section de plus faible diamètre débouchant dans l'espace
cylindrique à section circulaire. Sur la partie supérieure du carter, autour
de
l'ouverture Extérieure 33, est prévu un dispositif de fixation du couvercle 4
constitué d"un dispositif de claquage 36 coopérant avec un dispositif
correspondant 41 du couvercle 4.
Le disque applicateur 5 est, dans le mode de réalisation représenté aux
figures 1
à 3, entièrement en mousse souple entièrement floquée. II est muni en son
centre
d'une ouverture circulaire :51 pour le passage de l'axe 6. Le disque 5 a des
dimensions telles que, lorsqu'il est monté dans le carter 3, un segment 52
émerge
du carter 3 à travers l'ouverture 33 et qu'un segment 53 du disque est disposé
dans l'ouverture 32 au droit des échancrures trapézoïdales.
L'axe 6 est constitué de deux éléments 6a et 6b s'emboitant l'un dans l'autre.
Chacun de ces éléments est formé de trois parties successives de section
décroissante : une molette E31a, G1b de section transversale circulaire, un
flasque
62a, 62b de section transversale circulaire et une tige 63a, 63b. La tige 63a
de
l'élément 6a est pleine et a, en section transversale, une forme carrée. Elle
s'emboite dans la tige 63b creuse qui comporte une empreinte ayant une section
carrée correspondant à celle: de la tige 63a. La fixation de la tige 63a dans
la tige
63b se fait par un système double à nervure 64a et rainure 64b de claquage.
Les
flasques 62a et 62b portent des picots axiaux 65a et 65b qui s'enfoncent dans
la
mousse sou f>le constituant le disque 5 et qui empêchent toute rotation
relative du
disque 5 par rapport à l'axe 6 lorsque l'ensemble est monté. Les flasques 62a
et
62b sont partiellement disposés dans la section de plus faible diamètre des
fenêtres 34a et 34b. Les molettes 61 a et 61 b sont partiellement disposées à
l'extérieur des fenêtres 34a, 34b dans la section de plus grand diamètre
desdites
fenétres et a'appuient sur l'épaulement entre les deux sections de diamètre
différent des fenêtre 34a et 34b. Ainsi, lorsque les deux éléments 6a, 6b sont
emboîtés, l'axe 6 est positionné et retenu axialement ; les molettes 61 a et
61 b
sont munies extérieurement de quatre crans 66a facilitant l'action manuelle de
l'utilisateur sur chacune des molettes.
Le couvercle 4 est fixé sur Ia partie supérieure du carter 3, de façon à
protéger le
segment 52 de l'organe applicateur 5 émergeant de l'ouverture 33 du carter 3 ;
le

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couvercle 4 présente sur ses faces prolongeant les parois parallèles 21 du
réservoir 2 des échancrures 42 en arc de cercle dans lesquels prennent place
les
molettes 61 a, 61 b en position de fermeture du couvercle 4.
5 L'ensemble 1 fonctionne de la façon suivante. Lorsque l'utilisateur désire
prélever
par exemple une poudre P contenue dans le réservoir 2, il enlève le couvercle
et
retourne l'ensemble 1, ou l'agite vigoureusement, pour que la poudre P vienne
en
contact avec, le segment 53 du disque 5. Ensuite, il fait tourner l'une des
molettes
61 a ou 61 b d'un demi-tour, dans un sens ou dans l'autre, de façon que la
partie du
10 disque forment le segment: 53 prenne la place correspondante au segment 52
dans l'ouverture 33. Pendant la rotation, la poudre est tassée par les bords
inclinés 32a, entre lesquels le disque est entraîné, puis ensuite par la
surface
intérieure de l'enveloppe 31. Le produit est ainsi compacté sur l'applicateur
5 et
est réparti de façon homogène sur le segment 53, une faible quantité de
liquide
ayant pu éventuellement, lors de ce compactage, étre libérée sur
l'applicateur. Au
final, la pha:;e pulvérulente ne vole pas. Pour appliquer la poudre,
l'utilisateur se
sert du segment émergeant du carter 3 comme applicateur.
A l'application, en pressant l'applicateur sur la peau, le liquide contenu
dans les
micro-capsules de cire est libéré, et se mélange avec la phase pulvérulente,
ce qui
confère une impression de fraîcheur sur la peau, et favorise l'étalement et la
tenue
de la poudre sur la peau.
Grâce à l'élasticité de la périphérie du disque 5 en mousse, le contact entre
le
disque 5 et IE: bord de l'ouverture 32 est suffisamment étanche pour que la
poudre
ne risque pas de s'échapper du réservoir au cours du stockage et quand on
retourne l'ensemble pour mettre le produit en contact avec le segment 53 du
disque.
On a représenté sur la figure 4 un dispositif 100 conforme à un second exemple
de réalisation de l'invention. Ce dispositif, d'axe X, comporte un récipient
188 et un
applicateur 189. Le récipient 188 est formé par l'assemblage d'une partie
inférieure 190 et d'une partie supérieure 191.La partie inférieure 190
présente une
paroi tubulaire centrale 192 fermée inférieurement par un fond rapporté 193 et
surmontée p;~r un goulot 154. Le goulot 154 se termine par un rebord 195
formant
radialement saillie vers l'intérieur.
La poudre P est contenue à l'intérieur de la paroi tubulaire 192, et à sa
surface
libre disposÉ~e sensiblement à mi-hauteur de la paroi tubulaire 192. La phase
pulvérulente est constituée de pigments et de charges pour le maquillage des
lèvres. La phase liquide est formé à base de polypropylène glycol retenu dans
des
micro-capsules de cire fondant à basse température.
La partie supérieure 191 du récipient 188 comporte une paroi tubulaire
centrale
196 prolongée radialement vers l'extérieur, au voisinage de son extrémité
supérieure, par une jupe externe 197 qui est arrondie vers le bas et sur la
surface
interne de laquelle s'encliquette la jupe externe 194 de la partie inférieure
190. La
paroi central: tubulaire 196 s'engage alors de façon étanche sur le col 154 de
la
partie tubulaire 192.

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11
Un arceau 198, venu de moulage avec la partie supérieure 191 du récipient,
s'articule sur la jupe externe 197 au moyen de ponts de matière 199 formant
charnières. I_a paroi centrale tubulaire 196 présente, au niveau du
raccordement
de la jupe externe 197, un décrochement 150 vers l'intérieur, prolongé vers le
haut
par un col 101 délimitant une ouverture 121. L'applicateur 189 comporte un
organe de préhension 102, prolongé vers le bas par une tige 103 munie à son
extrémité inférieure d'un élément d'application 104. L'élément d'application
104 est
constitué d'une palette en élastomère, de section longitudinale ovoïde, et de
forme
effilée en direction de son extrémité libre. L'élément d'application 104 est
recouvert d'un revêtement de flocage. L'organe de préhension 102 est formé par
l'assemblage d'un corps externe 105, de forme ogivale, ouvert à son extrémité
inférieure et d'une partie interne 106 emmanchée dans le corps externe 105 et
présentant un logement creux 107 dans lequel est retenue une téte sphérique
108
formée à l'exarémité supérieure de la tige 103, de manière à constituer une
rotule.
En position de fermeture du récipient 188, le corps externe 105 de l'organe de
préhension 102 s'ajuste sur le col 101. L'étanchéité à la fermeture est
obtenue par
le serrage de la partie interne 106 contre la tranche d'extrémité supérieure
du col
101. La tige 103 de l'applicateur 189 s'élargit à son extrémité inférieure 109
pour
former un logement servant à la fixation de l'élément d'application 104,
canstitué
dans l'exemple décrit par une pointe en feutre.
Un bloc de mousse de polyuréthanne 110 est logé à l'intérieur de la paroi
tubulaire
centrale 196, en étant retenu axialement à son extrémité inférieure par le
rebord
interne 195 ~et à son extrérnité supérieure par le décrochement 100. Le bloc
de
mousse est traversé par un passage axial 120.
A l'application, l'utilisatrice agite l'ensemble 100, de manière à amener la
poudre P
au contact dc~ l'élément d'application 104, disposé à distance de la surface
libre de
la poudre. Le produit se dépose à la fois sur l'applicateur, et sur la paroi
inférieure
du bloc de mousse 110. En extrayant l'applicateur 189 du réservoir 188,
l'élément
d'application est amené â traverser le bloc de mousse 110, vïa le passage 120,
selon un trajet sensiblement selon l'axe X, imposé par la configuration de
l'ensemble. ~~e faisant, la poudre présente sur l'élément d'application 110
est
pressée entre la surface de l'applicateur et le bloc de mousse, améliorant
ainsi la
tenue de la poudre sur l'applicateur. En outre, lors de l'extraction de
l'élément
d'application 104, via le pa:>sage 120 du bloc de mousse 110, la paroi
inférieure
du bloc de mousse est entrainée par l'élément d'application 104, et remonte en
partie vers l'intérieur du bloc de mousse, provoquant ainsi le transfert sur
l'applicateur ne la poudre présente sur ladite face inférieure.
A la sortie de l'élément d'application 104, la poudre est solidement ancrée
sur
l'applicateur. Elle ne vole pas. Lors de l'application sur la peau, la
pression
exercée par l'applicateur sur la peau, provoque la libération du liquide
enfermé
dans les micro-capsules de cire, lequel liquide procure une agréable sensation
de
frais et de douceur, et canl:ribue à favoriser l'étalement et la bonne tenue
de la
poudre sur la peau.

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12
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y être
apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée ci-
après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-05-17
Lettre envoyée 2012-05-17
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Accordé par délivrance 2006-07-18
Inactive : Page couverture publiée 2006-07-17
Inactive : Taxe finale reçue 2006-05-02
Préoctroi 2006-05-02
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-11-04
Lettre envoyée 2005-11-04
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-11-04
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-09-06
Modification reçue - modification volontaire 2005-01-17
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-01-06
Modification reçue - modification volontaire 2004-05-03
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-11-03
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2003-11-03
Lettre envoyée 2001-11-26
Demande publiée (accessible au public) 2001-11-19
Inactive : Page couverture publiée 2001-11-18
Inactive : Transfert individuel 2001-10-10
Inactive : CIB en 1re position 2001-08-02
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-07-03
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-06-26
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-06-26
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2001-06-21
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-06-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-05-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-05-17

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-04-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2001-05-17
Requête d'examen - générale 2001-05-17
Enregistrement d'un document 2001-10-10
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-05-19 2003-04-16
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2004-05-17 2004-04-22
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2005-05-17 2005-04-22
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2006-05-17 2006-04-20
Taxe finale - générale 2006-05-02
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2007-05-17 2007-04-10
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2008-05-19 2008-04-10
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2009-05-18 2009-04-20
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2010-05-17 2010-04-14
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2011-05-17 2011-04-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-LOUIS H. GUERET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-10-22 1 13
Description 2001-05-16 12 812
Abrégé 2001-05-16 1 22
Revendications 2001-05-16 8 312
Dessins 2001-05-16 2 68
Description 2004-05-02 14 829
Revendications 2004-05-02 8 302
Dessins 2004-05-02 2 66
Revendications 2005-01-16 8 310
Dessin représentatif 2006-06-27 1 15
Certificat de dépôt (français) 2001-06-20 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-11-25 1 113
Rappel de taxe de maintien due 2003-01-19 1 106
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-11-03 1 161
Avis concernant la taxe de maintien 2012-06-27 1 171
Correspondance 2001-06-20 1 22
Correspondance 2001-06-25 1 27
Correspondance 2006-05-01 1 33
Correspondance 2010-08-09 1 48
Correspondance 2012-06-27 1 75