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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2348352 |
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(54) Titre français: | DISTRIBUTEUR DE ROULEAUX DE PAPIER HYGIENIQUE |
(54) Titre anglais: | TOILET PAPER ROLL DISPENSER |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-03-22 |
(22) Date de dépôt: | 2001-05-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-11-24 |
Requête d'examen: | 2002-06-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un distributeur pour rouleaux de papier toilette ayant chacun une section centrale de tube creux sur lequel le papier est enroulé, comprend un récipient droit allongé défini par une paroi périphérique et une portion de base à une extrémité inférieure de celui-ci. Une portion de couvercle amovible est à une extrémité supérieure ouverte du récipient allongé. La paroi périphérique présente une ouverture qui y est définie. Le récipient allongé comprend un arbre circulaire s'étendant axialement dans celui-ci et adapté pour recevoir des rouleaux de papier empilés les uns sur les autres de telle sorte que les rouleaux de papier peuvent tourner autour. Une plaque de butée est disposée dans le récipient allongé sur un ressort de sollicitation et est libre de se déplacer longitudinalement sur l'arbre circulaire dans le récipient allongé. La plaque de butée est adaptée pour recevoir un rouleau de papier le plus bas des rouleaux de papier empilés au-dessus. Le ressort de sollicitation est calibré pour soutenir la pile de rouleaux de papier à travers la plaque de butée de manière à aligner un rouleau de papier le plus haut en face de l'ouverture dans la paroi périphérique, dans laquelle le rouleau de papier le plus haut se trouve dans une position de distribution. Le ressort de sollicitation déplace progressivement la plaque de butée vers le haut alors que le papier est distribué à partir du rouleau de papier le plus haut et le poids des rouleaux de papier empilés
A dispenser for toilet paper rolls each having a hollow tube core section on which paper is rolled, comprises an upstanding elongated container defined by a peripheral wall and a base portion at a bottom end thereof. A removable cover portion is at an open top end of the elongated container. The peripheral wall has an aperture defined therein. The elongated container comprises a circular shaft extending axially therein adapted for receiving paper rolls stacked one on another such that the paper rolls can rotate thereabout. An abutment plate is disposed in the elongated container on a biasing spring and is free to translate longitudinally on the circular shaft in the elongated container. The abutment plate is adapted for receiving a bottommost paper roll of the stacked paper rolls thereon. The biasing spring is calibrated to support the stack of paper rolls through the abutment plate such as to align an uppermost paper roll opposite the aperture in the peripheral wall, wherein the uppermost paper roll is in a dispensing position. The biasing spring gradually moves the abutment plate upward as paper is dispensed from the uppermost paper roll and weight of the stacked paper rolls diminishes such that a subsequent paper roll gradually reaches the dispensing position.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-05-25 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2012-02-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-03-10 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-02-26 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-02-26 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-05-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-05-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-10-15 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-03-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-03-21 |
Préoctroi | 2005-01-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-01-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-15 |
Lettre envoyée | 2004-09-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-09-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-11-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-11-24 |
Lettre envoyée | 2002-07-23 |
Requête d'examen reçue | 2002-06-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-06-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-06-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-06-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-08-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-06-29 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-06-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-04-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MICHELE RENEE HOO KONG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |