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Sommaire du brevet 2350679 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2350679
(54) Titre français: INSTALLATION FOR CONVEYING OBJECTS AND DEVICE SUPPORTING AND/OR GUIDING THE OBJECTS, IN PARTICULAR CONVEYOR SHUTTLE, FOR SUCH AN INSTALLATION
(54) Titre anglais: INSTALLATION DE CONVOYAGE D'OBJETS ET DISPOSITIF DE SUPPORT ET/OU DE GUIDAGE D'OBJETS, NOTAMMENT NAVETTE DE CONVOYAGE, DESTINE A UNE TELLE INSTALLATION
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65G 51/03 (2006.01)
  • B65G 19/02 (2006.01)
  • B65G 54/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BERNARD, FREDERIC (France)
(73) Titulaires :
  • RAFALE TECHNOLOGIE
(71) Demandeurs :
  • RAFALE TECHNOLOGIE (France)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1999-11-15
(87) Mise à la disponibilité du public: 2000-05-25
Requête d'examen: 2001-05-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1999/002793
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1999002793
(85) Entrée nationale: 2001-05-14

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
98/14503 (France) 1998-11-16
98/14504 (France) 1998-11-16

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne une installation (1) de convoyage d'objets (3), notamment
bouteilles, flacons ou objets similaires, en position suspendue, comprenant
des moyens (2) pour permettre le déplacement desdits objets (3) sous l'action
d'un flux d'air incident. Selon l'invention, lesdits moyens pour permettre le
déplacement (2) présente des moyens interposés (4) de propulsion à voilure
pour entraîner lesdits objets sous l'action dudit flux. L'invention concerne
également un dispositif de support et/ou de guidage (35) d'objets (3),
notamment navette de convoyage de bouteilles, flacons ou objets similaires, en
position suspendue, destiné notamment à une telle installation.


Abrégé anglais

The invention concerns an installation (1) for conveying objects (3), in particular bottles, flasks or the like, in suspended position, comprising means (2) enabling said objects (3) to be displaced by the action of an incident flow. The invention is characterised in that said displacing means (2) has interposed rotor-propulsion means (4) for driving said objects by the action of said air flow. The invention also concerns a device supporting and/or guiding (35) objects (3), in particular a shuttle conveying bottles, flasks or the like, in suspended position, particularly designed for such an installation.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1. Installation (1) de convoyage d'objets (3) en position
suspendue, notamment bouteilles, flacons ou objets similaires, comprenant un
rail (30) et des moyens (2) pour permettre le déplacement desdits objets (3)
le
long dudit rail (30) sous l'action d'un flux d'air incident, caractérisé par
le fait
que lesdits moyens pour permettre le déplacement présentent des moyens
interposés de propulsion (4) à voilure, pour entraîner lesdits objets sous
l'action
dudit flux.
2. installation selon la revendication 1, dans laquelle lesdits
moyens de propulsion (4) sont constitués d'une vous (5).
3. Installation selon la revendication 2, dans laquelle ladite voile
(5) présente une zone (6) d'action du flux d'air incident et, éventuellement,
des
moyens (8) pour guider latéralement et/ou vers l'arrière ledit flux d'air pour
son
échappement.
4. installation selon la revendication 3, dans laquelle ladite
zone (6) d'action du flux d'air incident est constituée d'un bord (10) incliné
par
rapport à la direction (7) dudit flux.
5. installation selon la revendication 4, dans laquelle lesdits
moyens (8) pour guider vers l'arrière le flux sont constitués dudit bord
incliné
(10), prévu courbé vers l'arrière et/ou d'un prolongement (11) vers l'arrière
dudit
bord incliné (10).
6. Installation selon la revendication 5, dans laquelle ledit
prolongement (11) présente un renflement (16) s'élevant progressivement
latéralement et/ou vers t'arrière.
7. Installation selon la revendication 2, dans laquelle lesdits
moyens pour permettre le déplacement (2) comprennent en outre une chambre
de soufflage (27), apte à permettre la projection d'air sur lesdits moyens de
propulsion à voilure (4) et un canal (29), apte à permettre la circulation
desdits
moyens de propulsion à voilure (4), situé entre ledit rail (30) et ladite
chambre
de soufflage (27), lesdits moyens de propulsion (4) étant situés au niveau
d'un
dispositif de support et/ou de guidage desdits objets, ledit dispositif
comprenant

9
en outre un corps (38); des moyens de préhension (37) desdits objets et des
moyens à roue (36) pour l'entraînement desdits objets, coopérant avec ledit
rail
(30), ladite voue (5) présentant une tige de fixation (26) par laquelle elle
est
assujettie audit corps dans sa partie supérieure, ladite tige (28) circulant
dans
une fente prévue le long de la trajectoire desdits objets en partie basse
dudit
canal, lesdits moyens à roue (36) étant assujettis audit corps (38) dans sa
partie médiane, lesdits moyens de préhension étant situés dans la partie
inférieure dudit corps.
8. Installation selon la revendication 7, dans laquelle ledit canal
(29) est partiellement perméable à l'air, ladite installation (1) comprenant
des
moyens de réglage de l'étanchéité dudit canal (29).
9. Dispositif de support et/ou de guidage (35) d'objets (3),
notamment navette de convoyage de bouteilles, flacons ou objets similaires, en
position suspendue, destiné notamment à l'installation selon la revendication
1,
ledit dispositif étant muni de moyens intermédiaires de propulsion à voilure
(4).
10. Dispositif selon la revendication 8, comprenant an outre,
pour l'entraînement desdits objets, des moyens à roue (36).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02350679 2001-05-14
WO 00/29312 PCT/FR99/02793
1
TITRE :Installation de convoyage d'objets et dispositif de support et/ou de
guidage d'objets, notamment navette de convoyage, destiné à une telle
installation.
L'invention concerne une installation de convoyage d'objets
ainsi qu'un dispositif de support etlou de guidage d'objets, notamment navette
de convoyage, destiné notamment à une telle installation.
Bien que plus particulièrement prévue pour le transport de
bouteilles, flacons ou objets similaires, elle pourra toutefois être utilisée
pour le
convoyage de tout type d'objets, notamment en position suspendue.
Actuellement, dans le domaine du convoyage des bouteilles, il
est connu d'employer un flux d'air dirigé vers le goulot de celle-ci pour les
entraîner le long d'un rail.
Toutefois, une telle solution présente un rendement
relativement bas, compte tenu de la faible surface coopérant avec le flux
d'air.
De plus, elles impliquent la présence d'à-coups dans la
progression des bouteilles, notamment à l'aplomb des zones où de l'air pulsé
est introduit dans les chambres de soufflage nécessaires à la répartition du
flux
d'air le long de la trajectoire desdites bouteilles.
Le but de fa présente invention est de proposer une installation
de convoyage d'objets qui pallie les inconvénients précités et présente un
rendement plus élevé.
Un autre but de la présente invention est de proposer une
installation de convoyage d'objets qui permette de régulariser leur vitesse de
déplacement.
D'autres buts et avantages de l'invention apparaîtront au cours
de la description qui va suivre qui n'est donnée qu'à titre indicatif et qui
n'a pas
pour but de la limiter.
L'invention concerne tout d'abord une installation de
convoyage d'objets, notamment bouteilles, flacons ou objets similaires, en
position suspendue, comprenant des moyens pour permettre le déplacement
desdits objets sous l'action d'un flux d'air incident, caractérisé par le fait
que

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lesdits moyens pour permettre le déplacement présentent des moyens
interposés de propulsion à voilure, pour entraîner lesdits objets sous
l'action
dudit flux.
L'invention concerne également un dispositif de support et/ou
de guidage d'objets, notamment navette de convoyage de bouteilles, flacons
ou objets similaires, en position suspendue, destiné notamment à une telle
installation, munie desdits moyens de propulsion à voilure.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description
suivante, accompagnée des dessins en annexe qui en font partie intégrante et
parmi lesquels
- la figure 1 décrit selon un plan de coupe transversal un
exemple de réalisation de l'installation conforme à l'invention,
- la figure 2 décrit, en vue de face, un exemple de réalisation
du dispositif de support et/ou de guidage conforme à l'invention,
- la figure 3 est une vue de la partie repérée 111 à la figure 2
précédente,
- la figure 4 est une vue de c8té d'après la figure 3 précédente,
- la figure 5 est une vue de coupe d'après la ligne V-V
représentée à la figure 3 précédente,
- la figure 6 est une vue de dessus d'après la figure 3
précédente.
- la figure 7 illustre une variante de réalisation du dispositif
illustré à la figure 2 précédente,
- la figure 8 est une vue de cSté d'après la figure 7.
L'invention concerne tout d'abord une installation de
convoyage d'objets, notamment bouteilles, flacons ou objets similaires. Par
objet similaire », on entend, par exemple, muni d'un goulot.
Toutefois, bien que plus particulièrement prévue pour de telles
applications, elle pourra être utilisée avec tout type d'objets, notamment en
position suspendue.
Comme représentée à ia figure 1, l'installation de convoyage 1

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conforme à l'invention comprend des moyens 2 pour permettre le déplacement
des objets 3 sous l'action d'un flux d'air incident.
Selon l'invention, ces derniers présentent des moyens
interposés de propulsion à voilure 4, pour entraîner lesdits objets sous
l'action
dudit flux. Une telle solution permet d'obtenir des rendements plus élevés.
Comme illustrés aux figures 2 à 6, lesdits moyens de
propulsion 4 sont constitués, par exemple, d'une voile 5.
Cette dernière présente, notamment, une zone 6 d'action du
flux d'air incident, repéré 7 à la figure 5, ainsi que, éventuellement, des
moyens 8 pour guider latéralement et/ou vers l'arrière ledit flux d'air pour
son
échappement. Les notions d'avant et d'arrière doivent être comprises vis-à-vis
du sens de déplacement 9 desdits moyens de propulsion 4, c'est-à-dire, du
sens de déplacement desdits objets 3.
Ladite zone 6 d'action du flux incident est constituée, par
exemple, d'un bord 10, incliné par rapport à la direction 7 dudit flux.
A ce sujet, cette dernière et la direction de déplacement 9 des
moyens de propulsion 4 sont, notamment, prévus sensiblement coplanaires et
définissent un plan, dit plan de progression, repéré P aux figures 3 et 6.
Celui
ci est, par exempte, sensiblement vertical et correspond au plan de
représentation de la figure 5.
Lesdits moyens 8 pour guider vers l'arrière le flux sont
constitués, par exemple, dudit bord incliné 10, prévu courbé vers l'arrière
et/ou
d'un prolongement 11 vers l'arrière dudit bord incliné 10.
Pour cela, ce dernier présente, notamment, deux ailes 12, 13,
courbées vers l'arrière, à partir d'une zone médiane 14 située dans un plan
parallèle audit plan de progression.
Ledit prolongement 11 est situé, notamment, dans un plan
parallèle au plan défini par la perpendiculaire audit plan de progression et à
la
direction de déplacement 9 desdits moyens de propulsion 4.
Lesdits moyens pour guider 8 sont également constitués,
éventuellement, d'une paroi centrale 15, prévue au moins au niveau du bord

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incliné 10 et parallèle audit plan de progression.
Comme illustrée, ladite voile 5 présente, par exemple, un plan
de symétrie, parallèle audit plan de progression. Ledit plan de symétrie
correspond notamment au plan de représentation de la figure 5.
Ledit bord relevé 10 présente, par exemple, une forme
partiellement sphérique. li est, notamment, tangent audit prolongement 11.
Ce dernier pourra être muni d'un renflement 16, s'élevant
progressivement latéralement etlou vers l'arrière, par exemple pour définir
avec lesdites ailes 12, 13 deux canaux 17, 18 pour l'échappement du flux
d'air.
Ledit renflement 16 présente ainsi, notamment, dans les plans
perpendiculaires au sens de déplacement 9, une section courbe définissant un
arc dont le sommet se trouve dans ledit plan de symétrie de la voile 5.
Ledit renflement 16 présente, par exemple, deux pans 19, 20
s'étendant en direction et éventuellement jusqu'au niveau de la base 21 du
bord incliné 10.
Le sommet 22 du renflement 16 est prévu, éventuellement, en-
dessous du sommet 23 du bord incliné 10.
Une plaque 24 pourra par exemple être utilisée pour obturer
ledit renflement 16 à l'arrière.
Ladite voile 5 est munie, notamment, de moyens de fixation
25, par exemple constitués d'une tige 26, fixée dans la partie centrale de
ladite
voile et sensiblement perpendiculaire audit prolongement 11.
Si l'on se reporte de nouveau à la figure 1, on constate que
lesdits moyens 2 pour permettre le déplacement des objets 3 comprennent en
outre, notamment, une chambre de soufflage 27, par exemple munie de fentes
28, prévues au moins partiellement le long de la trajectoire desdits objets 3,
pour permettre la projection d'air sur lesdits moyens à voilure 4.
L'installation comprend en outre, notamment, un rail 30, apte,
comme développé plus loin, à coopérer avec lesdits objets 3 et/ou un
dispositif
de support et/ou de guidage de ceux-ci.
Ladite installation pourra aussi comprendre un canal 29, apte à

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permettre la circulation desdits moyens à voilure 4, situé entre ledit rail 30
et
ladite chambre de soufflage 27. Lesdites fentes 28 sont prévues, par exemple,
débouchantes dans ledit canal 29.
Ledit canal 29 est éventuellement prévu partiellement
5 perméable à l'air et ladite installation comprend, par exemple des moyens de
réglage de l'étanchéité dudit canal.
II s'agit, par exemple, de grilles 31 à volets mobiles, prévues
latéralement le long dudit canal 29. Les volets mobiles ont été omis dans les
dessins.
Un tel mode de réalisation permet, entre autres, de diminuer
les à-coups de convoyage le long de la trajectoire des objets 3.
Selon un premier exemple de réalisation, lesdits moyens de
propulsion 4 sont assujettis directement ou indirectement auxdits objets 3,
prévus directement supportés et/ou guidés par le rail, notamment grâce à une
collerette. Dans le cas du convoyage de bouteilles, flacons ou objets
similaires,
ladite collerette est prévue, notamment, au niveau de leur goulot.
Selon un autre mode de réalisation, comme illustré à la figure
2, lesdits moyens de propulsion à voilure 4 sont situés au niveau d'un
dispositif
35 de support et/ou de guidage desdits objets 3, notamment navette de
convoyage, un tel dispositif faisant également l'objet de l'invention.
Outre lesdits moyens de propulsion 4, ledit dispositif 35 pourra
comprendre pour permettre son entraînement, par exemple, des moyens à
roues 36, destinés à coopérer avec le rail 30.
II pourra comprendre également, notamment, des moyens de
préhension 37 desdits objets 3, non illustrés en détails, unitairement. II
s'agit,
par exemple, de systèmes à diaphragme, à griphes et/ou à mâchoires. II
pourra encore s'agir, éventuellement, d'un taraudage dans lequel lesdits
objets
3 sont prévus aptes à être vissés.
Dans le cas du convoyage de bouteilles, navettes et/ou
similaires, lesdits moyens de préhension 37 coopèrent, notamment, avec leur
goulot.

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Ledit dispositif de support et/ou de guidage 35 est constitué,
par exemple, d'un corps 38 auquel lesdits moyens de propulsion 4, lesdits
moyens à roues 36 et/ou lesdits moyens de préhension 37 sont assujettis.
Lesdits moyens de propulsion 4 sont situés, par exemple, dans
la partie supérieure dudit corps 38, les moyens à roues 36 dans sa partie
médiane et les moyens de préhension 37 dans sa partie inférieure,
l'orientation
ainsi donnée n'étant toutefois que relative.
Comme illustré aux figures 7 et 8, lesdits moyens à roue 36
sont constitués, par exemple, de roues 109. Ces dernières présentent,
notamment, un voile 110, articulé en rotation autour d'un axe 101 assujetti
directement ou indirectement audit corps 38, éventuellement monobloc avec
ce dernier.
Lesdits dispositifs comprennent, par exemple quatre dites
roues 109 dont deux roues, dites roues avant, articulées autour dedits axes
101 colinéaires et dont les deux autres roues, dites roues arrière, sont
également articulées autour dedits axes 101 colinéaires, lesdits axes 101 des
roues avant et arrière étant parallèles entre eux. Lesdites roues 109 sont
ainsi
situées, notamment, au sommet d'un rectangle à l'intérieur duquel se trouve
ledit corps 38.
Lesdites roues 109 présentent, éventuellement, des moyens
d'auto-centrage 120 desdits dispositifs.
II s'agit, notamment, au moins d'une bague 130, prévue au
niveau de la bande de roulement 140 desdites roues 109, sur une partie de
leur épaisseur.
Une telle bague 130 pourra ètre complétée ou remplacée par
d'autres moyens d'auto-centrage, illustrés en pointillé à la figure 7.
II s'agit, par exemple, d'un ou plusieurs galets, articulés autour
d'un axe orthogonal audit axe 101 des moyens à roue 36, ledit axe du ou
desdits galets étant prévu assujettis audit axe 101 des moyens à roue 36, ce
dernier étant prévu prolongé au-delà desdites roues 109.
Cela étant, lesdits moyens à roue 36 sont situés, notamment,

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dans un plan décalé par rapport au plan du centre de gravité des dispositifs à
vide, ledit centre de gravité étant destiné à se déplacer vers le plan desdits
moyens à roue 36 lorsque ledit dispositif est en charge.
Si l'on se reporte de nouveau à la figure 1, on constate que
ledit rail 30 est constitué, par exemple, de deux guides sur lesquels lesdites
roues 109 sont prévues aptes à rouler.
Lesdits guides prévus par exemple en forme de C, sont placés
en vis-à-vis et lesdites roues 109 sont prévues aptes à ëtre introduites au
moins partiellement à l'intérieur desdits guides en C.
Les éventuels moyens d'auto-centrage des dispositifs sont
prévus, notamment, aptes à coopérer avec l'un et/ou l'autre desdits bords
longitudinaux desdits guides en C. Ils pourront également, notamment dans le
cas de galets, coopérer avec la paroi de fond des guides prévus, en forme de
U couché.
Lesdits moyens d'auto-centrage pourront également ëtre
constitués, par exemple, par ladite bande de roulement desdites roues 109
prévues de forme bombée, la branche inférieure desdits guides en C étant
alors légèrement inclinée vers l'intérieur du rail 30.
Naturellement, d'autres modes de mise en oeuvre à la portée
de l'homme de l'art auraient pu être envisagés sans pour autant sortir du
cadre
de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Regroupement d'agents 2013-10-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-08-16
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle 2004-08-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-11-17
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2003-09-23
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2003-08-15
Lettre envoyée 2002-10-03
Exigences de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte - jugée conforme 2002-10-03
Inactive : Supprimer l'abandon 2002-10-02
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2002-08-15
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2002-08-09
Inactive : Page couverture publiée 2001-09-26
Inactive : CIB en 1re position 2001-08-21
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-07-31
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2001-07-27
Demande reçue - PCT 2001-07-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-05-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-05-14
Demande publiée (accessible au public) 2000-05-25

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-11-17

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-11-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2001-05-14
Requête d'examen - générale 2001-05-14
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2001-11-15 2001-11-07
Prorogation de délai 2002-08-09
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2002-11-15 2002-11-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RAFALE TECHNOLOGIE
Titulaires antérieures au dossier
FREDERIC BERNARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-08-26 1 7
Abrégé 2001-05-13 1 75
Description 2001-05-13 7 331
Revendications 2001-05-13 2 86
Dessins 2001-05-13 3 65
Page couverture 2001-09-20 1 42
Rappel de taxe de maintien due 2001-07-29 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-07-26 1 203
Demande de preuve ou de transfert manquant 2002-05-14 1 108
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2003-09-21 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-01-11 1 177
Correspondance 2001-07-26 1 30
PCT 2001-05-13 16 627
Correspondance 2002-08-08 1 55
Correspondance 2002-10-02 1 15
Taxes 2001-11-06 1 57
Taxes 2002-11-07 1 48