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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2350679 |
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(54) Titre français: | INSTALLATION FOR CONVEYING OBJECTS AND DEVICE SUPPORTING AND/OR GUIDING THE OBJECTS, IN PARTICULAR CONVEYOR SHUTTLE, FOR SUCH AN INSTALLATION |
(54) Titre anglais: | INSTALLATION DE CONVOYAGE D'OBJETS ET DISPOSITIF DE SUPPORT ET/OU DE GUIDAGE D'OBJETS, NOTAMMENT NAVETTE DE CONVOYAGE, DESTINE A UNE TELLE INSTALLATION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-11-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-05-25 |
Requête d'examen: | 2001-05-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1999/002793 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1999002793 |
(85) Entrée nationale: | 2001-05-14 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne une installation (1) de convoyage d'objets (3), notamment
bouteilles, flacons ou objets similaires, en position suspendue, comprenant
des moyens (2) pour permettre le déplacement desdits objets (3) sous l'action
d'un flux d'air incident. Selon l'invention, lesdits moyens pour permettre le
déplacement (2) présente des moyens interposés (4) de propulsion à voilure
pour entraîner lesdits objets sous l'action dudit flux. L'invention concerne
également un dispositif de support et/ou de guidage (35) d'objets (3),
notamment navette de convoyage de bouteilles, flacons ou objets similaires, en
position suspendue, destiné notamment à une telle installation.
The invention concerns an installation (1) for conveying objects (3), in particular bottles, flasks or the like, in suspended position, comprising means (2) enabling said objects (3) to be displaced by the action of an incident flow. The invention is characterised in that said displacing means (2) has interposed rotor-propulsion means (4) for driving said objects by the action of said air flow. The invention also concerns a device supporting and/or guiding (35) objects (3), in particular a shuttle conveying bottles, flasks or the like, in suspended position, particularly designed for such an installation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-08-16 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2004-08-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-11-17 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2003-09-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2003-08-15 |
Lettre envoyée | 2002-10-03 |
Exigences de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte - jugée conforme | 2002-10-03 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-10-02 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2002-08-15 |
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue | 2002-08-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-08-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-07-31 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2001-07-27 |
Demande reçue - PCT | 2001-07-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-05-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-05-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-05-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-11-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-11-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2001-05-14 | ||
Requête d'examen - générale | 2001-05-14 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-11-15 | 2001-11-07 |
Prorogation de délai | 2002-08-09 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-11-15 | 2002-11-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RAFALE TECHNOLOGIE |
Titulaires antérieures au dossier |
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FREDERIC BERNARD |