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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2351818 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE FABRICATION DE PANNEAUX DE VERRE SOUS VIDE |
(54) Titre anglais: | METHOD OF FORMING EVACUATED GLASS PANELS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-11-04 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-05-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU1999/000965 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU1999000965 |
(85) Entrée nationale: | 2001-05-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Procédé permettant d'obtenir un panneau de verre sous vide qui facilite l'installation d'un tube de mise sous vide près d'un bord du panneau fini. Les première et seconde plaques de verre (12,13) sont assemblées face-à-face et espacées, la première plaque (12) ayant une partie bord (33) qui s'étend au-delà du bord correspondant (34) de la seconde plaque. Un tube de mise sous vide (18) est placé dans la première plaque, à un endroit adjacent à la partie bord (34) correspondante de la seconde plaque. Les première et seconde plaques (12,13) sont scellées le long de leurs bords de manière à former une enceinte (15), mise sous vide grâce à un dispositif d'évacuation (10). A l'issue du processus d'évacuation, le tube de mise sous vide (18) est bouché et le bord (33) de la première plaque est découpé de manière à être adjacent à la partie bord (34) correspondante de la seconde plaque.
A method of forming an evacuated glass panel which facilitates the placement
of a pump-out tube close to one edge of the finished panel. First and second
glass sheets (12 and 13) are assembled in face-to-face spaced-apart
relationship, with the first sheet (12) having an edge portion (33) that
extends beyond the corresponding edge portion (34) of the second sheet. A pump-
out tube (18) is provided in the first sheet at a location adjacent the
corresponding edge portion (34) of the second sheet. The first and second
sheets (12 and 13) are sealed around their edges to form a chamber (15) which
is evacuated by way of an evacuating head (10). Following the evacuation
process, the pump-out tube (18) is closed and the edge portion (33) of the
first sheet is trimmed so as to lie adjacent the corresponding edge portion
(34) of the second sheet.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-11-04 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-11-04 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2004-11-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-11-04 |
Lettre envoyée | 2002-02-08 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2001-12-14 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-10-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-27 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-08-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-08-15 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-07-31 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-07-26 |
Demande reçue - PCT | 2001-07-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-05-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-11-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-10-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2001-05-18 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2001-05-18 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-11-05 | 2001-10-22 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-11-04 | 2002-10-25 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2003-11-04 | 2003-10-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THE UNIVERSITY OF SYDNEY |
Titulaires antérieures au dossier |
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JIAN-ZHENG TANG |
RICHARD EDWARD COLLINS |