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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2352619 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE NETTOYAGE DE BASSIN A BOUE |
(54) Titre anglais: | MUD TANK CLEANING SYSTEM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-02-19 |
(22) Date de dépôt: | 2001-07-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-01-06 |
Requête d'examen: | 2003-12-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un système de nettoyage de bassins à boue comprend un balai de collecte de débris qui entraîne les débris vers une zone de collecte dans un bassin à boue, où les débris peuvent facilement être mécaniquement éliminés au travers d'une ouverture dans le bassin à boue. De préférence, la zone de collecte est dans une partie centrale en creux du bassin à boue pour permettre à la gravité d'aider au déplacement des débris vers la zone de collecte. De préférence, deux balais de collecte sont utilisés sur des côtés opposés de la zone de collecte. Les balais de collecte sont de préférence montés de manière pivotante pour suivre un trajet en forme d'arc le long de la surface d'une paroi de confinement cylindrique du bassin à boue. Des mécanismes d'entraînement entraînent lesdits balais. Les balais de collecte sont de préférence utilisés en liaison avec des balais d'élimination qui ramassent les débris recueillis dans la zone de collecte par les balais de collecte et éliminés hors de la zone de collecte et à travers l'ouverture dans le bassin à boue, d'où ils peuvent facilement être éliminés. Le bassin à boue est généralement utilisé en conjonction avec un véhicule de type hydrovac.
A mud tank cleaning system includes a debris collection sweep that drives debris towards a collection zone in a mud tank, whence the debris can easily be mechanically disposed of through an opening in the mud tank. Preferably, the collection zone is in a central depressed part of the mud tank to allow gravity to assist in moving debris towards the collection zone. Preferably, a pair of collection sweeps are used on opposed sides of the collection zone. The collection sweeps are preferably pivotally mounted to follow an arcuate path along the surface of a cylindrical confining wall of the mud tank. Sweep drive mechanisms operate the sweeps. The collection sweeps are preferably used in conjunction with a disposal sweep that sweeps debris collected in the collection zone by the collection sweeps out of the collection zone and through the opening in the mud tank, from where it may be readily disposed of. The mud tank is typically operated in conjunction with a hydrovac vehicle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-07-06 |
Lettre envoyée | 2017-07-06 |
Inactive : TME en retard traitée | 2015-10-28 |
Lettre envoyée | 2015-07-06 |
Lettre envoyée | 2015-02-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-07-03 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-07-03 |
Inactive : TME en retard traitée | 2012-07-17 |
Lettre envoyée | 2012-07-06 |
Lettre envoyée | 2012-06-22 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2011-07-20 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2011-06-16 |
Lettre envoyée | 2010-08-12 |
Lettre envoyée | 2010-01-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2010-01-19 |
Accordé par délivrance | 2008-02-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-02-18 |
Lettre envoyée | 2007-12-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-11-26 |
Préoctroi | 2007-11-26 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-11-26 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-07-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-07-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-07-30 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-07-30 |
Lettre envoyée | 2007-07-17 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-07-06 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-07-06 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-07-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-05-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-05-24 |
Lettre envoyée | 2007-05-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-05-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-05-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-04-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-11-09 |
Lettre envoyée | 2006-11-09 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-10-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-05-09 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2006-02-28 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-02-09 |
Inactive : Paiement correctif - Taxe pour le dépôt | 2004-01-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-01-19 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2004-01-19 |
Lettre envoyée | 2004-01-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-12-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-12-29 |
Requête d'examen reçue | 2003-12-29 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2003-12-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-11-07 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2003-10-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-10-10 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2003-07-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-01-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-05 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-10-28 |
Inactive : CIB enlevée | 2001-09-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-09-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-08-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-08-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-08-01 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-08-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-07-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PREMIER OILFIELD EQUIPMENT CO. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ROBERT C. RAJEWSKI |