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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2353548 |
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(54) Titre français: | ELEMENT DE CONSTRUCTION PLAT |
(54) Titre anglais: | PLATE-SHAPED BUILDING COMPONENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-10-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-04-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE1999/003210 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2000020699 |
(85) Entrée nationale: | 2001-05-31 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un élément de construction plat destiné à des façades, des plafonds, des portes, des cloisons, des murs séparateurs ou équivalent. Cet élément de construction est constitué d'une plaque de verre dotée, sur au moins une face, d'au moins une couche pouvant être appliquée ultérieurement. Pour que l'intérieur et/ou l'extérieur de la plaque de verre soit dotée durablement d'un motif particulier et, si besoin, d'un renforcement plat, ladite couche est constituée d'un polymère durcissable.
The invention relates to a plate-shaped building component (1) used to form
facades, ceilings, doors, partitions, room dividers or the like, comprising a
glass plate (2) that is provided with at least one subsequent coating (3) on
at least one side. In order to provide the inside or the outside of the glass
plate with a particular permanent decoration and, if required, a flat
reinforcement, said coating (3) is made from a curable polymer.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-10-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-10-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-10-06 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-10-08 |
Lettre envoyée | 2002-07-23 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2002-06-07 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-05-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-09-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-09-06 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-08-21 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-08-14 |
Demande reçue - PCT | 2001-08-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-04-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-10-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-10-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Rétablissement (phase nationale) | 2001-05-31 | ||
Taxe nationale de base - petite | 2001-05-31 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-10-05 | 2001-10-02 |
Enregistrement d'un document | 2002-05-31 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-10-07 | 2002-10-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PLASTOBRAS HOLDING S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JUERGEN WEIGEL |