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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2356516 |
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(54) Titre français: | COMMANDE PROGRAMMABLE DE THERMOSTAT D'EAU CHAUDE |
(54) Titre anglais: | PROGRAMMABLE HOT WATER THERMOSTAT CONTROL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-08-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-16 |
Requête d'examen: | 2001-10-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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This invention is a Programmable Hot Water Thermostat Control Unit. It is used
for regulating the
temperature of the water in the hot water tank at any given time by a
programmable unit. This allows
residential, commercial or industrial consumers to save energy and/or save
energy costs and/or reduce
the negative impact on the environment by lowering the water temperature at
times when higher
temperatures are not needed or when energy costs are higher. The main
components are a
thermometer (single, dual or other) in or on the hot water tank and a
programmable unit which will
allow the consumer to regulate the temperature in the hot water tank.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2356516 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-06-05 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2003-06-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2002-06-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-12-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-12-05 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2001-11-07 |
Lettre envoyée | 2001-11-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-10-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-10-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-10-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-10-09 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2001-10-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-10-09 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2001-10-09 |
Requête d'examen reçue | 2001-10-09 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2001-10-09 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2001-10-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-09-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-09-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-09-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2001-08-15 | ||
Avancement de l'examen | 2001-10-09 | ||
Requête d'examen - petite | 2001-10-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LARRY R. RUSSELL |
ELEANOR D. RUSSELL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |