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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2360565 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE PARQUET |
(54) Titre anglais: | FLOORING STRUCTURE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-01-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-07-20 |
Requête d'examen: | 2002-10-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE2000/000037 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE2000000037 |
(85) Entrée nationale: | 2001-07-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une structure parquet dans laquelle les poutres (1, 8) ne sont pas reliées les unes aux autres sauf au niveau de certains points discrets, par exemple au niveau des surfaces portantes. Dans ce cas, les poutres porteuses (1, 8) de la structure ne coopèrent pas dynamiquement les unes avec les autres d'une manière significative. Par conséquent, on obtient une isolation phonique (bruits de pas) améliorée puisque la structure ne réagit que localement à une charge dynamique et n'émet un son que dans la zone proche de la charge dynamique appliquée. Les poutres (1, 8) sont beaucoup plus proches les unes des autres que dans les structures planchers en bois légères existantes. Dans l'un des modes de réalisation, les poutres (8) et/ou les solives (10) placées entre les poutres (1, 8) et les panneaux de plancher (5) présentent des rainures (9). Ces dernières diminuent la rigidité en torsion et en compression au niveau des points d'ancrage dans le sol, ce qui améliore l'isolation phonique (bruits de pas) par rapport aux poutres et/ou solives non rainurées.
The present invention relates to a flooring structure in which the beams (1,
8) of the flooring structure are not interconnected with one another apart
from in certain discrete points, for example in bearing supports. In this
instance, the bearing beams (1, 8) of the flooring structure do not
dynamically co-operate with one another in any significant manner. As a
result, improved footstep sound insulation will be obtained since the flooring
structure only reacts locally to a dynamic loading. The flooring structure
emits only sound in an area close to the applied dynamic loading. In the
flooring structure according to the present invention, the beams (1, 8) lie
considerably closer to one another compared with that which has previously
been normal for light wooden flooring structures. In one embodiment of the
present invention, the beams (8) and/or studs (10) placed between the beams
(1, 8) and floor panels (5) are provided with grooves (9). As a result of
these grooves (9) torsional and compression rigidity at the anchorage points
with the floor are reduced, which gives improved footstep sound insulation
compared with beams and/or studs without grooves.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-01-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-01-13 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-03-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-01-13 |
Lettre envoyée | 2002-11-14 |
Requête d'examen reçue | 2002-10-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-10-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-10-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-10-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-02-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-12-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-12-04 |
Lettre envoyée | 2001-11-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-11-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-11-25 |
Demande reçue - PCT | 2001-11-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-07-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-01-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-12-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-01-14 | 2001-07-13 |
Taxe nationale de base - générale | 2001-07-13 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-07-13 | ||
Requête d'examen - générale | 2002-10-15 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-01-13 | 2002-12-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SODRA TIMBER AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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PER HAMMER |
TOMAS ALSMARKER |