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Sommaire du brevet 2360883 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2360883
(54) Titre français: SPRAYING DEVICE HAVING AT LEAST TWO EXHAUST PORTS FOR CARRIER GAS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE PULVERISATION COMPORTANT AU MOINS DEUX ORIFICES DE SORTIE DE GAZ VECTEUR
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B5B 7/24 (2006.01)
  • A45D 34/02 (2006.01)
  • B5B 11/10 (2023.01)
(72) Inventeurs :
  • BONNINGUE, PHILIPPE (France)
  • YQUEL, JEAN-PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2007-03-06
(22) Date de dépôt: 2001-10-23
(41) Mise à la disponibilité du public: 2002-04-24
Requête d'examen: 2001-10-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00 13 610 (France) 2000-10-24
01 13 098 (France) 2001-10-11

Abrégés

Abrégé français

Dispositif de pulvérisation (1) d'au moins un liquide sur un support, comportant une réserve (2) de gaz propulseur et au moins un organe d'amenée de liquide (6) apte à communiquer avec une réserve dudit liquide, ce dernier étant aspiré dans la réserve grâce à une dépression créée dans le voisinage de l'organe d'amenée de liquide au moyen d'une émission de gaz propulseur, ce dispositif étant caractérisé par le fait que le gaz propulseur est émis par au moins deux orifices de sortie de gaz dont les positions respectives sont choisies de manière à ce que les jets de gaz propulseur émis par ces orifices se rencontrent.


Abrégé anglais

Spraying device (1) for at least one liquid onto a support, including a reserve (2) of the propellant gas and at least one liquid supply organ (6) apt to communicate with a reserve of said liquid, the latter being drawn into the reserve by a depression created in the vicinity of the liquid supply organ, by means of a propellant gas emission, this device characterised by the fact that the propellant gas is discharged by at least two gas outlet openings whose respective positions are selected in such a way that the jets of propellant gas discharged by these openings meet.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


17
REVENDICATIONS
1. Dispositif de construction unitaire de pulvérisation (1) d'au
moins un produit cosmétique (P) sur un support, comportant une réserve (2) de
gaz vecteur, au moins une réserve de produit cosmétique, et au moins un
organe d'amenée de produit (6; 22; 30; 31; 50; 60) apte à communiquer avec
une réserve dudit produit cosmétique, ce dernier étant aspiré dans la réserve
grâce à une dépression créée dans le voisinage de l'organe d'amenée de liquide
au moyen d'une émission de gaz vecteur, ce dispositif étant caractérisé par le
fait que le gaz vecteur est émis par au moins deux orifices de sortie de gaz
(14;
23; 48) dont les positions respectives sont choisies de manière à ce que les
jets
de gaz vecteur émis par ces orifices se rencontrent; et par le fait qu'il
comporte
un bouton-poussoir (103) réalisé par assemblage d'une partie inférieure (103b)
et d'une partie supérieure (103a).
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
les orifices de sortie de gaz (Y) sont disposés de manière symétrique par
rapport à un axe (X) de pulvérisation.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le
fait que l'organe d'amenée (50) comporte une extrémité (51) par laquelle sort
le
produit, cette extrémité étant disposée sensiblement dans le même plan que
des axes des orifices de sortie de gaz.
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé par le fait que l'organe d'amenée présente un axe qui est
coplanaire
avec les axes (Y) des orifices de sortie de gaz.
5. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
l'organe d'amenée (50) présente un axe qui est perpendiculaire à un axe de
pulvérisation.

18
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé par le fait que l'organe d'amenée comporte un tube (50) dans
lequel
le produit peut circuler.
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé par le fait que l'organe d'amenée (60) est réalisé dans un
matériau
poreux apte à permettre le transport de produit par capillarité, notamment un
feutre ou un fritté.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé par le fait que les orifices de sortie de gaz (23) sont agencés de
telle
manière que les jets de gaz émis se rencontrent directement, sans déflexion
par
un élément formant déflecteur.
9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé par le fait que les orifices de sortie de gaz (14) sont agencés
pour
que les jets de gaz émis se rencontrent après déflexion au moins partielle par
au moins un élément formant déflecteur.
10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé par le fait que
l'élément formant déflecteur est constitué au moins partiellement par une
surface de l'organe d'amenée de produit.
11. Dispositif selon la revendication 9 ou 10, caractérisé par le
fait que l'élément formant déflecteur comporte une partie tronconique creuse
(11) formant une buse de sortie du produit.
12. Dispositif selon la revendication 11, caractérisé par le fait
que l'angle au sommet de la génératrice de la partie tronconique (11) par
rapport à l'axe de pulvérisation (X) est inférieur ou égal à 45°.

19
13. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 9 à 12,
caractérisé par le fait que les orifices de sortie de gaz (14) se situent en
retrait
d'une extrémité libre (12) de l'organe d'amenée par laquelle sort le produit.
14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 9 à 13,
caractérisé par le fait que les axes (Y) des orifices de sortie de gaz se
rencontrent sans interception par l'élément formant déflecteur.
15. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 9 à 14,
caractérisé par le fait que les axes (Y) des orifices de sortie de gaz sont
tangents à une surface de l'élément formant déflecteur.
16. Dispositif selon la revendication 15, caractérisé par le fait
que les axes (Y) des orifices de sortie de gaz interceptent le bord (13) d'une
partie anguleuse de l'élément formant déflecteur.
17. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 16,
caractérisé par le fait que les orifices de sortie de gaz (14; 23) sont
dépourvus
de canaux tourbillonnaires.
18. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 17,
caractérisé par le fait que les axes (Y) des orifices de sortie de gaz font un
angle
de 45° environ avec l'axe de pulvérisation (X).
19. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 18,
caractérisé par le fait qu'il comporte deux orifices de sortie de produit (30;
31 )
d'axes parallèles à l'axe de pulvérisation.
20. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 19,
caractérisé par le fait qu'il comporte un récipient (2) apte à contenir le gaz
propulseur sous une forme liquéfiée.

20
21. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 20,
caractérisé par le fait que le gaz vecteur est compatible avec une utilisation
du
dispositif de pulvérisation en cosmétique.
22. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 21,
caractérisé par le fait que la réserve de produit est contenue dans un
récipient
(42) amovible.
23. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 22,
caractérisé par le fait que la réserve de produit est contenue dans un
récipient
(42) agencé pour pouvoir être supporté par le récipient contenant le gaz
vecteur.
24. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 23,
caractérisé par le fait que la réserve de produit est contenue dans un
récipient
(42) agencé pour pouvoir être vissé sur le récipient (41) contenant le gaz
vecteur.
25. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 24,
caractérisé par le fait que la réserve de produit est contenue dans un
récipient
rotatif par rapport au récipient contenant le gaz propulseur.
26. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 25,
caractérisé par le fait que le diamètre des orifices de sortie du gaz est
compris
entre 0,2 et 0,5 mm.
27. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 26,
caractérisé par le fait que l'organe d'amenée comporte un orifice de sortie de
produit dont le diamètre est compris entre 0,7 et 1 mm.
28. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 27,
caractérisé par le fait que ta réserve de produit est contenue dans un
récipient
dépourvu de conduit de reprise d'air à l'exception de l'organe d'amenée de
produit (50).

21
29. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 28,
caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un obturateur (150; 201; 210)
apte
à interrompre la communication fluidique entre l'organe d'amenée de produit et
la réserve de produit.
30. Dispositif selon la revendication 29, caractérisé par le fait
qu'il est agencé de manière à rétablir automatiquement une communication
fluidique entre l'organe d'amenée de produit et la réserve de produit, lors
d'une
émission de gaz vecteur.
31. Dispositif selon la revendication 29 ou 30, caractérisé par le
fait qu'il comporte un bouton-poussoir apte à agir simultanément, directement
ou
indirectement, sur une valve de distribution de gaz vecteur et sur
l'obturateur, de
manière à ce qu'une communication fluidique entre l'organe d'amenée de
produit et la réserve de produit soit établie quand l'utilisateur appuie sur
le
bouton-poussoir pour délivrer du gaz vecteur.
32. Dispositif selon la revendication 29 ou 30, caractérisé par le
fait que l'obturateur (150; 201; 202; 210) est relié opérationnellement à au
moins
un élément actionné par le déplacement d'un bouton-poussoir du dispositif.
33. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 29 à
32, caractérisé par le fait que l'obturateur comporte au moins un joint (150),
apte
à obturer au moins un orifice (145) par lequel le produit peut s'écouler pour
gagner l'organe d'amenée de produit et apte à libérer cet orifice au moins
partiellement lors de la distribution du produit.
34. Dispositif selon la revendication 33, caractérisé par le fait
que l'obturateur est constitué d'un joint (150) monté sur une tige creuse
(140),
cette dernière étant fermée à son extrémité inférieure, le joint pouvant venir
en
appui par sa face supérieure contre un épaulement de la tige, cette dernière
étant traversée par au moins un orifice d'admission de produit (145) dont le

22
diamètre est inférieur ou égal à l'épaisseur du joint (150), ce dernier étant
apte à
venir en butée par sa face inférieure contre une paroi d'appui (114), fixe,
quand
la tige creuse est enfoncée, de sorte que le joint est alors comprimé et
dégage
au moins partiellement l'orifice d'admission (145), afin de permettre un
écoulement de produit en direction de l'organe d'amenée de produit.
35. Dispositif selon la revendication 34, caractérisé par le fait
que le joint (150) s'applique à sa périphérie contre la surface intérieure
d'un
conduit (111) dans lequel la tige creuse (140) peut se déplacer axialement, ce
conduit pouvant communiquer librement avec l'extérieur.
36. Dispositif selon la revendication 34 ou 35, caractérisé par le
fait que la tige creuse (140) est actionnée par le déplacement d'un bouton-
poussoir (103) commandant l'émission de gaz vecteur.
37. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 34 à
36, caractérisé par le fait que l'espace intérieur à la paroi d'appui (114)
contre
laquelle le joint (150) peut venir en butée par sa face inférieure communique
avec le récipient contenant le produit, par l'intermédiaire d'une gorge
annulaire
(107) réalisée dans une paroi de fond (105c) dudit récipient.
38. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
la partie inférieure (103b) est réalisée d'un seul tenant avec une tige
d'actionnement (120), s'étendant dans un passage du récipient contenant le
produit.
39. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 38,
caractérisé par le fait que ledit produit comporte un liquide.
40. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 39,
caractérisé par le fait que ledit produit est une poudre.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02360883 2001-10-23
1
Dispositif de pulvérisation comportant au moins deux orifices de sortie de gaz
vecteur
La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation d'au moins iuz
produit sur un support, notamment un support kératinique tel que la peau.
L'utilisation d'un jet de gaz vecteur pour pulvériser une peinture est comlue
S depuis longtemps, notamment par le brevet US 2,635,921.
Ce principe a été développé et a fait (objet de nombreux dépôts de brevets.
A titre indicatif, on peut citer la demande de brevet europëen
EP-A1-0 208 247 ou les brevets US 5,255,852 et US 5,713,519. Dans ce dernier,
le gaz
vecteur alimente deux tuyères et deux liquides différents sont injectés dans
les tuyères
pour se mélanger à l'extérieur du dispositif, lors de la rencontre des jets
émis par les
tuyères.
Par ailleurs, on connaît par la demande de brevet français FR-A-2 781 208 un
dispositif autonome pour la pulvérisation sur un support d'une composition
choisie parmi
une pluralité de compositions ayant des teintes différentes, dans lequel le
produit est
pulvérisé grâce à une dépression provoquée par la détente d'un jet de gaz
vecteur à
proximité d'un organe d'amenée du produit, le jet de gaz vecteur étant émis
par une buse
dont l'axe est contenu dans le même plan que celui de l'organe d'amenée.
On trouve également sur le marché sous la marque Ecospray ~ des dispositifs
de pulvérisation qui conviennent pour l'application d'une peinture sur un
support non
kératinique mais qui, dans le cas d'une utilisation en 'cosmétique, ne
permettent pas
d'obtenir des résultats satisfaisants.
On connaît encore par le brevet US 1 430 506 un dispositif comportant un
réservoir sur lequel sont fixées deux buses reliées à une arrivée d'air
comprimé, ces deux
buses pouvant émettre des jets d'air se rencontrant dans une région située au-
dessus d'un
orifice d'amenée du produit. Un tel dispositif requiert une source extérieure
d'air
comprimé et ne constitue pas un dispositif autonome.
Il est connu par ailleurs d'appliquer un produit de maquillage au moyen d'un
aérographe encore appelé « air-brush », comportant un stylo pulvérisateur
relié à Cule
bouteille d'un gaz vecteur comprimé, ce stylo pulvérisateur comprenant d'une
part une
tuyère d'éjection du gaz vecteur et d'autre part une coupelle dans laquelle le
produit à
pulvériser est contenu, ce produit étant progressivement aspiré par un conduit
dans la
coupelle grâce à la dépression créée par effet Venturi par la vitesse du gaz
vecteur à sa

CA 02360883 2006-02-O1
2
sortie de la tuyère. La pulvérisation de type air-brush permet notamment de
rendre moins
visible la frontièrè entre les zones traitées et non traitées, de réaliser des
fondus, des
dégradés ou des impressions de volume. La gestuelle est également différente,
puisque le
produit qui est pulvérisé n'a pas à être étalé une fois déposé sur le support
kératinique.
L'application du produit est ainsi très hygiénique, puisqu'elle peut se faire
sans les doigts
et sans applicateur.
Un dispositif tel que décrit ci-dessus fait l'objet par exemple de la demande
de brevet canadien CA-A-2152 406. Des dispositifs similaires sont
commercialisés par la
société DïNAIR, sous les marques déposées BEAUTY ART ou BODY ART, la bouteille
de gaz vecteur comprimé étant remplacée par un compresseur à air. Cès
dispositifs
connus, dans lesquels le stylo pulvérisateur et la source de gaz vecteur ne
constituent pas
une construction unitaire, étant reliés par un flexible, sont relativement
encombrants et
sont destinés principalement à un usage professionnel. Ils ne conviennent pas
pour être
transportés aisément par une femme dans son sac à main, à l'instar des
accessoires de
maquillage conventionnels.
La présente invention a pour objet un nouveau dispositif de pulvérisation
autonome qui soit de construction relativement simple et peu conteuse et qui
convienne à
une utilisation notamment dans Ie domaine cosmétique.
La présente invention vise un dispositif de construction unitaire de
pulvérisation d'au moins un produit cosmétique sur un support, comportant une
réserve de gaz vecteur, au moins une réserve de produit cosmétique, et au
moins un organe d'amenée de produit apte à communiquer avec une réserve
dudit produit cosmétique, ce dernier étant aspiré dans la réserve grâce à une
dépression créée dans le voisinage de l'organe d'amenée de liquide au moyen
d'une émission de gaz vecteur, ce dispositif étant caractérisé par le fait que
le
gaz vecteur est émis par au moins deux orifices de sortie de gaz dont les
positions respectives sont choisies de manière à ce que les jets de gaz
vecteur
émis par ces orifices se rencontrent; et par le fait qu'il comporte un bouton
poussoir réalisé par assemblage d'une partie inférieure et d'une partie
supérieure.

CA 02360883 2006-02-O1
2a
Grâce à la collision des jets de gaz propulseur, iI est possible de mieux
contrôler la forme du spray obtenu et la manière dont s'effectue la
pulvérisation du
produit.
La demanderesse a ainsi constaté que l'on pouvait obtenir, grâce à un tel
dispositif, des résultats particulièrement satisfaisants en cosmétique,
notamment pour

CA 02360883 2005-03-04
3
f application d'un produit de maquillage des cheveux, de Ia peau ou des
ongles.
Le dispositif selon (invention est ~e construction unitaire, c'est-à-dire
qu'il n'a
pas à être raccordé à une source d'air comprimé extérieure au dispositif et
peut présenter
un encombrement relativement faible, par exemple un encombrement compatible
avec
son transport dans un sac à main.
Les orifices de sortie de gaz peuvent être disposés de manière symétz~ique par
rapport à Taxe de pulvérisation.
Dans une réalisation particulière, l'arrivée de produit comportant au moins un
orifice, les axes des orifices de sortie de gaz et d'amenée de produit peuvent
être dirigés
vers Ia surface sur laquelle est pulvérisé le produit.
Le ou les orifices d'amenée de produit peuvent se situer entre les orifices de
sortie de gaz, lorsque le dispositif est observé depuis la surface sur
laquelle est pulvérisé
le pxoduit.
L'organe d'amenée comportant une extrémitë par laquelle sort Ie produit, cette
extrénüté est par exemple disposée sensiblement dans Ie même plan que les axes
des
orifzces de sortie de gaz.
L'organe d'amenêe peut présenter un axe qui est coplanaire avec les axes des
orifices de sortie de gaz ou en variante un axe qui est perpendiculaire à
l'axe de
pulvérisation.
Dans une réalisation particulière, (organe d'amenée comporte un tube dans
lequel le produit peut circuler.
Dans une variante de réalisation, lorsque le produit est un liquide,
l'organe d'amenée peut être réalisé dans un matérïau poreux apte à permettre
le
transport de produit par capillarité, notamment un feutre ou un fritté.
Les orifices de sortie de gaz peuvent être agencés de telle manière que les
jets
de gaz émis se rencontrent directement, sans déflexion par un élément formant
déflecteur.
En variante, les orifices de sortie de gaz peuvent être agencés pour que les
jets
de gaz émis se rencontrent aprés déflexion au moins partielle par au moins un
élëment
formant déflecteur.
Dans une réalisation particulière, les axes des orifices de sortie de gaz se
rencontrent sans interception par félëment formant déflecteur.
En variante, les axes des orifices de sortie de gaz peuvent être tangents à
une
surface

CA 02360883 2001-10-23
4
de (élément formant déflecteur.
Les axes des orifices de sortie de gaz peuvent encore intercepter le bord
d'une
partie anguleuse de l'élément formant déflecteur.
L'élément formant déflecteur peut être constitué au moins partiellement par
une surface de (organe d'amenée de produit.
Dans une réalisation particulière, l'élément formant déflecteur comporte une
partie tronconique creuse formant une buse de sortie du produit.
L'angle au sommet de la génératrice de cette partie tronconique, par rapport à
l'axe de pulvérisation, peut être inférieur ou égal à 45°.
Les orifices de sortie de gaz peuvent se situer en retrait d'une extrémité
Libre
de l'organe d'amenée, par laquelle sort le produit.
Les orifices de sortie de gaz peuvent être dépourvus de canaux
tourbillonnaires.
Dans une réalisation particulière, les axes des orifices de sortie de gaz font
un
angle de 45° environ avec l'axe de pulvérisation.
Dans une réalisation particulière, le dispositif comporte deux orifices de
sortie
de produit, d'axes parallèles à Taxe de pulvérisation.
Toujours dans une réalisation particulière, le dispositif comporte un
récipient
apte à contenir le gaz vecteur sous une forme liquéfiée.
Ce gaz vecteur est compatible avec une utilisation du dispositif de
pulvérisation en cosmétique, lorsque le produit est destiné à être pulvérisé
sur un support
kératinique. L'utilisation d'un gaz vecteur sous forme liquidifiée permet de
disposer d'Lme
autonomie satisfaisante et de délivrer le gaz vecteur à une pression
constante, ce qui rend
plus facile la maîtrise de la pulvérisation du produit.
La réserve de produit peut être contenue dans un récipient amovible, ce qui
permet de changer de produit d'une utilisation à l'autre, par exemple.
La réserve de produit peut être contenue dans un récipient agencé pour
pouvoir être supporté par le récipient contenant le gaz vecteur, ce qui
facilite la
manipulation de (ensemble.
En particulier, la réserve de produit peut être contenue dans un récipient
agencé pour être vissé sur le récipient contenant le gaz vecteur.
La réserve de produit peut encore être contenue dans un récipient rotatif par

CA 02360883 2001-10-23
rapport au récipient contenant le gaz vecteur, ce qui permet de changer de
produit
pulvérisé par une simple rotation du récipient lorsque ce dernier contient
deux produits
différents stockés séparément.
Le diamètre des orifices de sortie de gaz est compris par exemple entre
5 environ 0,2 et environ 0,5 mm et par exemple entre 0,3 et 0,4 mm.
L'organe d'amenée peut comporter un orifice de sortie de produit dont le
diamètre est compris par exemple entre environ 0,7 et environ 1 mm et par
exemple
encore entre 0,8 et 0,9 mm.
La réserve de produit peut par exemple être contenue dans un récipient
dépourvu de conduit de reprise d'air, à l'exception de l'organe d'amenée du
produit, ce qui
permet un auto-nettoyage de l'organe d'amenée lorsque la pulvérisation cesse,
le produit
contenu dans l'organe d'amenée étant aspiré dans Ie récipient.
En variante, le récipient peut comporter des moyens permettant une reprise
d'air tels que par exemple une microfuite ou un clapet apte à s'ouvrir en cas
de
dépression dans le récipient contenant le produit. Si une microfuite est
utilisée, elle est
réalisée de manière à ne pas permettre le passage de produit lorsque le
dispositif est en
position couchée.
Afin par exemple d'éviter un risque de fuite de produit lorsque le dispositif
est
transporté allongé dans un sac à main par exemple et/ou pour améliorer la
conservation
du produit en limitant par exemple le risque d'évaporation de constituants
volatifs, le
dispositif peut être agencé de manière à permettre d'interrompre la
communication
fluidique entre la réserve de produit et une arrivée de produit.
Ainsi, le dispositif peut comporter une réserve de gaz vecteur, âu moins une
arrivée de produit apte à être mise en communication fluidique avec une
réserve dudit
produit, ce dernier étant aspiré dans la réserve grâce à une dépression créée
dans le
voisinage de ladite au moins une arrivée de produit au moyen d'une émission de
gaz
vecteur.
Selon un aspect de l'invention, le dispositif peut se caractériser par le fait
qu'il comporte au moins un obturateur apte à interrompre la communication
fluidique
entre ladite au moins une arrivée de produit et la réserve de produit.
On peut ainsi améliorer les conditions de conservation du produit dans la
réserve de produit et notamment éviter l'échappement de composants volatils.

CA 02360883 2001-10-23
6
Cela peut permettre également d'éviter les risques de fuite de produit lorsque
Ie dispositif est transporté en étant allongé ou à l'envers, ce qui est le cas
par exemple
dans un sac à main.
Selon un aspect de l'invention, le dispositif peut être agencé de manière à
S rétablir automatiquement une communication fluidique entre ladite au moins
une arrivée
de produit et la réserve de produit, lors d'une ëmission de gaz vecteur. Le
dispositif peut
ainsi être agencé de manière à ce que la communication fluidique soit
automatiquement
interrompue lorsque cesse l'émission de gaz vecteur.
Selon un aspect de l'invention, le dispositif peut comporter un bouton-
poussoir apte à agir simultanément, directement ou indirectement, sur une
valve de
distribution de gaz vecteur et sur l'obturateur, de manière à ce qu'une
communication
fluidique entre l'arrivée de produit et la réserve de produit soit établie
quand l'utilisateur
appuie sur le bouton-poussoir pour délivrer du gaz vecteur.
La réserve de produit peut être contenue par exemple dans un premier
récipient fixé sur un deuxième récipient contenant le gaz vecteur. Les deux
récipients
peuvent également avoir au moins une partie commune, par exemple une cloison
définissant au moins deux compartiments contenant respectivement le gaz
vecteur et le
produit à pulvériser.
Le récipient contenant le produit et le récipient contenant Ie gaz vecteur
peuvent être liés fixement, sans déplacement de l'un par rapport à l'autre au
cours de
l'utilisation. On peut obtenir par exemple de cette façon un ensemble
relativement
compact, aisé à transporter, dans un sac à main notamment.
Le récipient contenant le produit peut présenter par exemple une forme
annulaire, afin de ménager un passage, par exemple central, dans lequel peut
s'étendre un
organe de commande d'une valve équipant le récipient contenant le gaz vecteur.
L'obturateur peut être relié opérationnellement à au moins un élément
actionné par le déplacement d'un bouton-poussoir du dispositif. Un tel élément
peut
comporter par exemple une tige creuse, ayant au moins un canal intérieur
permettant au
produit contenu dans la réserve de produit de gagner l'arrivée de produit.
L' obturateur peut comporter par exemple au moins un j oint, apte à obturer au
moins un orifice par lequel le produit peut s'écouler pour gagner ladite au
moins une
arrivée de produit et apte à libérer cet orifice au moins partiellement lors
de la distribution

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du produit.
Dans une réalisation particulière, l'obturateur est constitué par un joint
monté
sur une tige creuse, cette dernière étant fermée à son extrémité inférieure,
le joint pouvant
venir en appui par sa face supérieure contre un épaulement de la tige. Cette
dernière est
traversée par exemple par au moins un orifice d'admission de produit, dont le
diamètre
est inférieur ou égal à l'épaisseur du joint. Celui-ci est apte à venir en
butée par sa face
inférieure contre une paroi d'appui, fixe, quand la tige creuse est enfoncée,
de sorte que le
joint est alors comprimé et dégage au moins partiellement l'orifice
d'admission, afin de
permettre un écoulement de produit en direction de ladite au moins une arrivée
de
produit. Le joint peut en outre, par exemple, s'appliquer à sa périphérie
contre la surface
intérieure d'un conduit dans lequel la tige creuse peut se déplacer
axialement, ce conduit
pouvant communiquer librement avec l' extérieur, auquel cas le j oint permet
d' obtenir une
fermeture étanche de l'intervalle situé entre la tige creuse et la surface
intérieure du
conduit. Ce conduit peut se raccorder à son extrémité supérieure à un
couvercle fermant
supérieurement le récipient contenant le produit, par exemple. La tige creuse
peut être
actionnée par exemple par le déplacement d'un bouton-poussoir commandant
l'émission
de gaz vecteur. L'espace intérieur à la paroi d'appui contre laquelle le joint
peut venir en
butée par sa face inférieure peut communiquer avec le récipient contenant le
produit, par
exemple par l'intermédiaire d'une gorge annulaire réalisée dans une paroi de
fond du
récipient. Le conduit précité peut se raccorder de manière étanche à la paroi
d'appui
tubulaire précitée.
Selon un aspect de l'invention, le dispositif peut comporter un bouton-
poussoir réalisé par assemblage d'une partie inférieure et d'une partie
supérieure. La
partie inférieure peut être réalisée par exemple d'un seul tenant avec une
tige
d'actionnement, et s'étendre dans un passage, par exemple central, du
récipient contenant
le produit. La tige de commande de la valve contenant le gaz vecteur peut être
engagée
dans la tige d' actionnement du bouton-poussoir.
Le produit qui est pulvérisé peut être un liquide, un liquide contenant des
particules solides en suspension ou une poudre suffisamment fine.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention ressortiront à
la
lecture de la description détaillée qui va suivre, d'exemples non limitatifs
de mise en
aeuvre de l'invention, et à l'examen du dessin annexé, sur lequel

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8
- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un dispositif de
pulvérisation conforme à un premier exemple de mise en oeuvre de l'invention,
- la figure 2 est une vue schématique et partielle de dessus de la tête de
pulvérisation de la figure 1,
- les figures 3 et 4 sont des coupes partielles illustrant deux variantes de
réalisation de la tête de pulvérisation,
- la figure 5 est une vue schématique avec coupe partielle d'un dispositif de
pulvérisation conforme à un deuxième exemple de mise en oeuvre de l'invention,
- la figure 6 illustre une variante de réalisation de l'organe d'amenée,
- la figure 7 est une section axiale, schématique et partielle, selon VII-VII
de la figure 8, d'un exemple de dispositif de pulvérisation conforme à
l'invention,
- la figure 8 est une vue de dessus, partielle et schématique, selon la flèche
VIII de la figure 7,
- la f gure 9 est une section axiale, schématique et partielle, selon IX-IX de
la figure 8,
- la figure I O est une vue schématique, en perspective éclatée, partielle, du
dispositif de la figure 7,
- la figure 11 est une vue à échelle agrandie du détail XI de la figure 7,
- les figures 12 et 13 représentent schématiquement d'autres exemples
d'obturateur,
- la figure 14 représente schématiquement un organe d'amenée du produit
par capillarité,
- la figure 15 représente de manière schématique un exemple de microfuite,
et
- la figure 16 représente de manière schématique un exemple de clapet de
reprise d'air.
On a représenté sur la figure 1 un dispositif de pulvérisation 1 conforme à un
premier exemple de mise en oeuvre de l'invention, comportant un premier
récipient 2
contenant une réserve de gaz vecteur et un deuxième récipient 3 contenant un
liquide à
pulvériser.
Dans (exemple décrit, le gaz vecteur est présent à l'état liquéfié dans le
récipient 2 et sa nature est choisie de manière à être compatible avec une
pulvérisation sur

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9
un support kératinique tel que la peau, les ongles ou les cheveux.
Bien entendu, on ne sort pas du cadre de la présente invention lorsque
d'autres
gaz vecteurs sont utilisés, par exemple de l'air ou de (azote comprimé, et que
le support
sur lequel le liquide contenu dans le récipient 3 est pulvérisé est non
kératinique.
Le dispositif de pulvérisation 1 comporte outre les récipients 2 et 3 un
ensemble de distribution 4 comportant une tête de pulvérisation S et un organe
d'actionnement 56 tel qu'un bouton-poussoir.
La tête de pulvérisation 5 comporte une buse centrale 6 pour la distribution
du
liquide contenu dans le récipient 3 et deux buses latérales 7 pour l'émission
du gaz
vecteur.
On a représenté plus en détail sur la figure 2 les buses 6 et 7.
La buse 6 présente un canal intérieur 8, d'axe X, ce dernier coïncidant avec
l'axe de pulvérisation.
Les buses 7 comportent chacune un canal intérieur 9 d'axe Y, les axes Y
faisant chacun un angle de 45° avec l'axe X et étant contenus dans le
même plan que
l'axe X.
Le canal 8 communique en permanence avec le produit contenu dans le
récipient 3 et les canaux 9 communiquent avec le gaz propulseur contenu dans
le
récipient 2 par (intermédiaire d'une valve actionnée par le bouton-poussoir
56.
Le diamètre des orifices 14 de sortie du gaz propulseur est de 0,4 mm par
exemple et celui de l'orifice 15 de sortie du liquide de 0,9 mm par exemple.
Lorsque l'utilisateur appuie sur Ie bouton-poussoir 56, du gaz propulseur
circule dans les canaux 9 et se détend à la sortie des buses 7, provoquant par
effet Venturi
une dépression en avant de la buse 6 et l'aspiration de produit dans le canal
8.
Du fait de l'orientation des axes Y, les jets de gaz propulseur émis par les
buses 7 se rencontrent, ce qui permet d'obtenir une pulvérisation ayant des
caractéristiques de granulométrie et de géométrie du spray compatibles avec
l'obtention
de résultats satisfaisants en cas d'application sur un support kératinique.
Dans la configuration particulière illustrée sur la figure 2, la buse 6 agit
en
outre comme un élément formant déflecteur et dévie vers l'avant une partie des
jets de
gaz propulseur émis par les buses 7.
En d'autres termes, les jets de gaz propulseur heurtent au moins partiellement

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la buse 6 et prennent alors une orientation plus proche de celle de l'axe de
pulvérisation.
On remarquera que la buse 6 présente une partie tronconique creuse 11 dont
la génératrice fait un angle avec l'axe de pulvérisation X qui est inférieur à
l'angle que fait
chaque axe Y avec l'axe X.
5 Dans l'exemple représenté sur la figure 2, la buse 6 présente une face
d'extrémité 12 plane et perpendiculaire à l'axe X et l'axe Y de chaque buse 7
intercepte le
bord 13 circulaire de la face d'extrémité 12.
La distance H entre la face d'extrémité 12 de la buse 6 et le bord 16 de la
face
avant de chaque buse 7 est de 1,7 mm environ, par exemple.
10 Dans l'exemple de réalisation des figures 1 et 2, les buses 6 et 7 sont
constituées par des pièces rapportées.
Bien entendu, on ne sort pas du cadre de la présente invention lorsque les
orifices de sortie du liquide et du gaz propulseur sont constitués par les
extrémités de
canaux intérieurs réalisés dans une pièce monobloc, comme illustré sur la
figure 3.
Sur cette figure, on a représenté une tête de pulvérisation 20 traversée par
des
canaux latéraux 21 communiquant avec la réserve de gaz propulseur et un canal
central
22 communiquant avec la réserve de liquide et dëbouchant à l'extérieur par un
orifice 24
d'axe X.
Les canaux 21 débouchent à (extérieur par des orifices distincts 23 d'axes Y
sécants avec l'axe X.
Dans le mode de réalisation de la figure 3, les jets de gaz propulseur émis
par
les canaux 21 se percutent directement, sans déflexion préalable par un
élément formant
déflecteur tel que la buse 6 précédemment décrite.
L'invention n'est pas limitée à la distribution d'un liquide unique et l'on
peut,
sans sortir du cadre de la présente invention, distribuer un mélange d'au
moins deux
produits, fun des produits pouvant être contenu dans le récipient contenant le
gaz
propulseur et entraîné avec ce dernier.
Les deux produits peuvent également être contenus dans deux récipients
distincts, différents de celui contenant le gaz propulseur.
Dans ce cas, l'amenée des liquides peut se faire par deux voies séparées,
comme illustré sur la figure 4.
Sur cette figure, le canal 22 a été remplacé par deux canaux 30 et 31

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11
communiquant respectivement avec deux réserves de produits différents, par
exemple
deux produits devant être conditionnés séparément et mélangés extemporanément.
Les axes Z des orifices 32 et 33 des canaux 30 et 31 sont parallèles à l'axe X
de pulvérisation.
L'axe de pulvérisation X peut être horizontal ou avoir une orientation autre,
en fonction de l'ergonomie du dispositif de pulvérisation et de l'emplacement
de la zone à
traiter.
Le dispositif de pulvérisation peut être prévu pour pouvoir fonctionner tête
en
haut ou tête en bas.
Le produit peut être contenu dans un récipient amovible, comme cela va
maintenant être décrit en référence à la figure 5.
Sur cette figure, on a représenté un dispositif 40 comportant un récipient 41
contenant du gaz propulseur et un récipient 42 contenant une réserve de
produit P.
Le récipient 41 est pourvu d'un col fileté 43.
Une tête de pulvérisation 45 est fixée sur la tige creuse de commande 46 de la
valve du récipient 41.
Le récipient 42 comporte une jupe de montage annulaire 47, agencée pour se
visser sur le col fileté 43.
Le récipient 42 est fermé de manière étanche en partie supérieure par un
couvercle 48.
Le bouton-poussoir 45 présente deux orifices 48 de distribution de gaz
propulseur formant un angle entre eux et dont les axes Y sont sécants et se
coupent
sensiblement à l'aplomb d'un organe d'amenée de liquide 50, constitué dans
l'exemple de
la figure 5 par un tube plongeant jusque dans le fond du récipient 42.
Le tube 50 traverse de manière étanche le couvercle 48.
L'extrémité supérieure du tube 50 est pourvue d'un orifice 51 permettant la
sortie du liquide sous (effet de la dépression créée par l'éjection de gaz
propulseur par les
orifices 48, lorsque l'utilisateur appuie sur le bouton-poussoir 45.
La fixation amovible du récipient 42 sur le récipient 41 permet à
l'utilisateur
de reconstituer la réserve de liquide lorsque celle-ci est épuisée en
remplaçant le récipient
42 par un nouveau récipient rempli de produit.
L'utilisateur peut également, grâce au montage amovible du récipient 42 sur

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12
le récipient 41, sélectionner le récipient 42 parmi plusieurs récipients
contenant des
produits différents, par exemple des produits de couleurs différentes.
Ainsi, l'utilisateur n'utilise qu'un seul récipient 41 contenant le gaz
propulseur
en liaison avec un récipient choisi parmi plusieurs récipients contenant des
produits
différents.
Il convient de remarquer que le récipient 42 ne comporte pas d'orifice de
reprise d'air autre que le canal intérieur du tube 50.
Lorsque du produit est distribué lors de factionnement du bouton-poussoir
45, une dépression se créée dans le récipient 42 et lors de l'arrêt de la
distribution, le
retour à la pression d'équilibre dans le récipient 42 s'accompagne d'une
descente du
produit dans le tube 50, ce qui permet de réaliser en quelque sorte un auto-
nettoyage du
tube 50 et limite le risque de bouchage de celui-ci.
Bien entendu, l'organe d'amenée n'est pas limité à un aube dans lequel le
produit est aspiré et le tube 50 peut être remplacé par exemple par un
matériau capable
d'absorber par capillarité le produit P, par exemple une mèche, un feutre ou
un fritté.
Sur la figure 6, on a représenté une pointe-feutre 60 remplaçant le tube 50 de
la figure 5, le couvercle 48 étant alors pourvu d'une jupe 61 permettant la
fixation d'un
capuchon de fermeture amovible 62 qui isole la pointe-feutre 60 de l'air
ambiant en
l'absence d'utilisation et évite que celle-ci ne sèche.
L'invention n'est pas limitée aux exemples de réalisation qui viennent d'être
décrits.
On peut notamment monter une pluralité de réserves contenant différents
liquides sur un barillet, de manière similaire à ce qui a été décrit dans la
demande de
brevet français FR-A-2 781 208 précitée.
Le dispositif de pulvérisation 100 représenté à la figure 7 comporte Lui
récipient pressurisé 101 contenant par exemple un gaz vecteur sous forme
liquéfiée, par
exemple du butane, de l'isopropane, de l'isobutane ou un composé fluoré, et un
ensemble
de distribution 102 comportant un bouton-poussoir 103 et un récipient 104
contenant un
produit P, par exemple un fond de teint liquide. Le produit P peut par exemple
être un
liquide comportant une suspension de particules solides.
Le récipient 104 comporte, dans l'exemple décrit, une cavité 105 de forme
générale annulaire autour d'un axe W, cette cavité 105 contenant le produit P
étant

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13
délimitée radialement à l'extérieur par une première paroi tubulaire lOSa et
radialement à
l'intérieur par une deuxième paroi tubulaire lOSb. Les parois l OSa et lOSb
sont réunies à
leur partie inférieure par une paroi de fond lOSc, qui comporte une gorge
annulaire 107,
d'axe W, dont le rôle sera précisé plus loin.
La cavité 105 est fermée supérieurement par un couvercle 110, sur la face
inférieure duquel se raccorde un conduit 111 d'axe parallèle à l'axe W. Le
couvercle 110
vient prendre appui contre un épaulement 112 réalisé à l'extrémité supérieure
de la paroi
lOSa.
Le conduit 111 s'étend sur sensiblement toute la hauteur de la cavité 105 et
vient s'assembler à son extrémité inférieure avec une paroi 114, formant
saillie vers le
haut sur la paroi de fond lOSc, à l'aplomb de la gorge 107. L'assemblage du
conduit 111
et de la paroi 114 est réalisé par exemple par emmanchement. La paroi 114
précitée peut
être continue ou discontinue et peut par exemple former des plots.
Le conduit 111 et le couvercle 110 peuvent être réalisés d'un seul tenant, par
exemple.
Le bouton-poussoir 103 est formé par exemple par l'assemblage d'une partie
supérieure 103a et d'une partie inférieure 103b. Dans l'exemple illustré,
cette dernière est
réalisée d'un seul tenant avec une tige creuse 120 d'actionnement d'une valve
du
récipient pressurisé 101, pouvant coulisser à l'intérieur de la paroi lOSb.
Cette valve peut comporter une tige creuse 121, engagée de manière étanche
dans l'extrémité inférieure de la tige 120, et venant en appui par un
épaulement contre la
face d'extrémité inférieure de la tige 120.
Le bouton-poussoir 103 peut être déplacé selon l'axe W pour agir sur la tige
de commande 121, auquel cas du gaz vecteur circule dans le conduit intérieur
de la tige
120 et gagne une cavité I25, avec laquelle communiquent, comme on peut le voir
sur la
figure 2, deux conduits intérieurs 126a et 126b débouchant à l'extérieur du
bouton-
poussoir par des orifices de sortie de gaz vecteur 127a et 127b. Les orifices
127a et 127b
ont par exemple des axes Za et Zb sensiblement perpendiculaires et font chacun
par
exemple un angle de 45° environ avec la direction de pulvérisation.
Le bouton-poussoir 103 comporte également un orifice 130 d'arrivée du
produit, d'axe Zc, par exemple confondu avec la direction de pulvérisation.
L'orifice 130
communique par exemple avec l'intérieur d'une tige creuse 140 fermée à son
extrémité

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14
inférieure par une paroi 141, comme on peut le voir sur la figure 11, et sur
laquelle est
engagé un joint annulaire 150 servant d'obturateur, ce joint 150 étant par
exemple réalisé
en élastomère.
Dans l'exemple illustré, le joint 150 vient en appui par sa face supérieure
plane 151 contre une nervure annulaire 142 de la tige 140. Cette dernière
présente au
moins un orifice 145 d'admission de produit, dont le diamètre est inférieur ou
égal à
l'épaisseur nominale du joint 150, mesurée le long de l'axe de la tige 140.
L'orifice 145
est positionné de telle sorte que le joint 150, lorsqu'il est en appui au
repos contre la
nervure 142, recouvre complètement l'orifice 145 et empêche le produit P
contenu dans
la cavité 105 de pénétrer par l' orifice 145 dans la tige 140.
La tige 140 est par exemple fixée à son extrémité supérieure dans un
logement 160 du bouton-poussoir 103 et peut se déplacer conjointement avec la
tige 120
lorsque l'utilisateur appuie sur le bouton-poussoir 103. Lors de l'enfoncement
de la tige
140, le joint 150 est comprimé entre la paroi 114 et la nervure 142, une telle
compression
ayant pour effet de réduire son épaisseur et de libérer au moins partiellement
l'orifice
145, de telle sorte que du produit contenu dans la cavité I 05 peut circuler à
traver s
l'orifice 145, remonter dans la tige 140 et gagner l'orifice d'arrivée de
produit 130.
Lorsque le bouton-poussoir 103 est relâché, la tige 140 remonte avec ce
dernier et le joint 150 peut reprendre grâce à une mémoire de forme une
épaisseur
suffisante pour obturer l'orifice 145.
Le fonctionnement du dispositif 100 est le suivant. Pour pulvériser du produit
P, l'utilisateur appuie sur le bouton-poussoir 103, ce qui provoque
l'enfoncement de la
tige 121 de la valve du récipient et l'émission de gaz vecteur dans le canal
intérieur de la
tige 120. Le gaz vecteur peut circuler par les conduits 126a et 126b et sortir
par les
orifices 127a et 127b, ce qui crée par effet Venturi en avant de l'orifice
d'arrivée de
produit 130 une dépression. L'enfoncement du bouton-poussoir 103 a également
pour
conséquence de déplacer la tige 140 et de comprimer le joint 150, comme
expliqué plus
haut. L'orifice 145 est alors au moins partiellement libéré et du produit P
contenu dans la
cavité 105 peut, sous l'effet de la dépression précitée, remonter dans le
canal intérieur de
la tige 140 et gagner l'orifice 130. Le produit est alors pulvérisé dans la
direction de l'axe
Zc, tant que l'utilisateur appuie sur le bouton-poussoir 103. Lorsque ce
dernier est
relâché, il peut remonter dans sa position de repos du fait que la tige de
commande 121

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est rappelée par des moyens élastiques propres au récipient 101 dans sa
position initiale et
sous l'effet de l'élasticité propre du joint 150. Ce dernier, en reprenant sa
forme initiale,
obture l'orifice 145, de sorte qu'en cas de transport du dispositif 100 en
position allongée
ou à l'envers, le produit P reste contenu dans la cavité 105 et ne risque pas
de fuir par
5 l'orifice d'arnvée de produit 130.
Le récipient 104 peut être par exemple fixé de manière amovible sur le
récipient contenant le gaz vecteur, de manière à permettre, le cas échéant, de
changer de
récipient 104 parce que la réserve de produit est épuisëe. Cela peut permettre
aussi de
remplacer le récipient 101 ou de pulvériser différents produits successivement
au moyen
10 d'un unique récipient 101.
Dans l'exemple correspondant aux figures 7 à 11, l'arrivée de produit est
constituée par l'extrémité d'un conduit formé dans le bouton-poussoir mais on
ne sort pas
du cadre de la présente invention lorsque l'arrivée de produit comporte un
matériau
capable d'absorber par capillarité du produit, par exemple une mèche, un
feutre ou un
15 fritté.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples qui viennent d'être
décrits et, d'une manière générale, on peut remplacer l'obturateur qui a été
décrit par tous
moyens d'obturation appropriés, par exemple des moyens d'obturation
comportant,
comme illustré à la figure 12, deux parois coaxiales 201, 202 mobiles Tune par
rapport à
l'autre, constituant un obturateur.
La paroi 202, la plus intérieure, peut être formée par exemple par une tige
creuse solidaire du bouton-poussoir, étant fermée à son extrémité inférieure.
Le produit
peut remonter à l'intérieur de cette tige lorsqu'une dépression est créée par
une émission
de gaz vecteur.
La paroi 201, la plus extérieure, est fixe et elle est apte à obturer un
orifice
203 de la paroi 202 lorsque le bouton-poussoir est au repos. La paroi 202
comporte un
orifice 204 en regard duquel l'orifice 203 peut venir, lorsque le bouton-
poussoir est
enfoncé, ce qui libère au moins partiellement l'orifice 203, pour permettre au
produit de
gagner l'arrivée de produit.
Un clapet, par exemple à bille, commandé en ouverture par le déplacement du
bouton-poussoir pourrait également être utilisé, comme illustré à la figure
13. Un tel
clapet peut prendre une position fermée lorsque le bouton-poussoir est relâché
par

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16
l'utilisateur. Dans l'exemple illustré, le clapet comporte une bille 210
formant obturateur,
rappelée dans une position d'obturation par un ressort 211. Une tige
d'actionnement 212
est agencée pour être déplacée vers le bas lorsque le bouton-poussoir est
enfoncé. Le
produit peut alors s'écouler par un conduit 213 pour gagner la zone où la
dépression est
créée, afin d'être pulvérisé.
La gorge annulaire 107 pourrait, dans des variantes de réalisation, être
supprimée, par exemple si l'on permet au produit de gagner l'espace intérieur
à la paroi
114, par exemple grâce à des ouvertures réalisées dans cette paroi et dans
l'extrémité
inférieure du conduit 111.
On ne sort pas du cadre de l'invention lorsque l'arrivée de produit comporte
un organe d'amenée de produit tel qu'un feutre, une mousse, un fritté, comme
illustré sur
Ia figure 14. Sur cette figure, on a représenté une pointe feutre 220 servant
à amener le
produit par capillarité dans la zone où la dépression est créée, cette pointe
feutre étant par
exemple fixée dans l'orifice 130 précité.
La tige de commande 121 du récipient contenant le gaz vecteur pourrait
encore commander la distribution de gaz vecteur en étant inclinée par rapport
à l'axe W,
à condition de réaliser le bouton-poussoir en conséquence.
Le récipient 104 peut être réalisé sans reprise d'air ou avec reprise d'air,
notamment si une utilisation prolongée est envisagée.
Pour permettre une reprise d'air, on peut par exemple réaliser une microfuite
230, comme illustré sur la figure 9, à travers le couvercle 110 ou entre le
couvercle et la
paroi 105a du récipient 104, ce qui correspond à l'exemple représenté sur la
figure 9. Une
telle microfuite est réalisée de manière à empêcher le passage du produit
notamment
lorsque le dispositif est en position couchée, mais à permettre le passage de
l'air.
On peut encore prévoir, par exemple, un clapet 240 apte à obturer un orifice
de reprise d'air 241, comme illustré à la figure 10. Le clapet 240 s'ouvre en
cas de
dépression à l'intérieur du récipient contenant le produit et obture l'orifice
241 dans le
cas contraire.
Le clapet 240 peut être par exemple surmoulé sur le couvercle 110, mais
pourrait encore être réalisé autrement sans que l'on sorte du cadre de la
présente
invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Inactive : CIB en 1re position 2023-02-24
Inactive : CIB expirée 2023-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-10-23
Lettre envoyée 2012-10-23
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Accordé par délivrance 2007-03-06
Inactive : Page couverture publiée 2007-03-05
Préoctroi 2006-12-01
Inactive : Taxe finale reçue 2006-12-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-07-20
Lettre envoyée 2006-07-20
month 2006-07-20
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-07-20
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2006-05-02
Modification reçue - modification volontaire 2006-02-01
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-08-11
Modification reçue - modification volontaire 2005-03-04
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-09-08
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2004-09-08
Demande publiée (accessible au public) 2002-04-24
Inactive : Page couverture publiée 2002-04-23
Lettre envoyée 2002-03-25
Inactive : Transfert individuel 2002-02-19
Inactive : CIB attribuée 2002-01-24
Inactive : CIB en 1re position 2002-01-24
Inactive : CIB attribuée 2002-01-23
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-11-20
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2001-11-16
Demande reçue - nationale ordinaire 2001-11-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-10-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-10-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-09-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2001-10-23
Requête d'examen - générale 2001-10-23
Enregistrement d'un document 2002-02-19
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-10-23 2003-09-25
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2004-10-25 2004-09-20
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2005-10-24 2005-09-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2006-10-23 2006-09-12
Taxe finale - générale 2006-12-01
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2007-10-23 2007-09-07
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2008-10-23 2008-09-15
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2009-10-23 2009-09-14
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2010-10-25 2010-09-16
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2011-10-24 2011-09-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-PIERRE YQUEL
PHILIPPE BONNINGUE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-01-30 1 8
Abrégé 2001-10-22 1 17
Description 2001-10-22 16 873
Revendications 2001-10-22 5 250
Page couverture 2002-04-18 1 37
Description 2005-03-03 16 896
Revendications 2005-03-03 7 293
Description 2006-01-31 17 891
Revendications 2006-01-31 6 236
Dessin représentatif 2007-02-06 1 9
Page couverture 2007-02-06 1 38
Dessins 2001-10-22 3 116
Certificat de dépôt (français) 2001-11-15 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-03-24 1 113
Rappel de taxe de maintien due 2003-06-24 1 106
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2006-07-19 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2012-12-03 1 170
Correspondance 2001-11-15 1 35
Correspondance 2006-11-30 1 45
Correspondance 2010-08-09 1 48