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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2361591 |
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(54) Titre français: | DEVICE FOR IDENTIFYING CORROSION IN GRINDING MOTORS IN A ROTARY MILL |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA CORROSION DES ENGINS BROYANTS DANS UN BROYEUR ROTATIF |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-03-03 |
(22) Date de dépôt: | 2001-11-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-05-06 |
Requête d'examen: | 2006-11-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le broyeur comporte une virole cylindrique (10) tournant autour de
son axe longitudinal et contenant une charge broyante constituée d'engins
broyants en alliage métallique. Au moins un engin broyant (30) identique à
ceux formant la charge broyante est fixé sur un socle (28) en élastomère
ou en caoutchouc, lui-même fixé sur la surface intérieure de la virole. Cet
engin broyant (30) est exposé aux conditions régnant à l'intérieur du
broyeur et est associé à une électrode de référence (36) dont il est isolé
électriquement. Cette électrode de référence (36) est protégée des chocs
impacts de la charge dans le broyeur mais est en contact électrique avec
la pulpe dans le broyeur, ledit engin broyant (30) et ladite électrode (36)
étant reliés électriquement à un appareil de mesure (18) fixé à l'intérieur
de la virole du broyeur.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-11-07 |
Lettre envoyée | 2010-11-05 |
Accordé par délivrance | 2009-03-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-03-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-12-12 |
Préoctroi | 2008-12-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-09-03 |
Lettre envoyée | 2008-09-03 |
month | 2008-09-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-09-03 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2008-07-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-14 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-04-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-04-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-31 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-12-04 |
Lettre envoyée | 2006-11-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-11-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-11-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-11-02 |
Requête d'examen reçue | 2006-11-02 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2002-12-09 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-10-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-05-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-05-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-01-23 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-12-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-11-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2001-11-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-10-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2001-11-05 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-10-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-11-05 | 2003-09-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-11-05 | 2004-10-25 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-11-07 | 2005-11-02 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2006-11-06 | 2006-10-27 |
Requête d'examen - générale | 2006-11-02 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2007-11-05 | 2007-10-24 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2008-11-05 | 2008-10-28 |
Taxe finale - générale | 2008-12-12 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2009-11-05 | 2009-10-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MAGOTTEAUX INTERNATIONAL |
Titulaires antérieures au dossier |
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LOUIS BOULANGER |
MICHEL BONNEVIE |