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Sommaire du brevet 2361673 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2361673
(54) Titre français: ORIENTED CLOSURE DEVICE AND CONTAINER
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE BOUCHAGE ORIENTE ET RECIPIENT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 41/18 (2006.01)
  • B65D 47/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SCHNEIDER, BERNARD (France)
  • BODET, HERVE (France)
(73) Titulaires :
  • CEBAL SA
(71) Demandeurs :
  • CEBAL SA (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2000-02-01
(87) Mise à la disponibilité du public: 2000-08-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2000/000229
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2000046116
(85) Entrée nationale: 2001-08-03

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
99/01530 (France) 1999-02-05

Abrégés

Abrégé français


Ensemble d'un récipient muni d'une tête présentant un goulot (3) cylindrique
et d'une capsule (10) comportant une base (11) destinée à être fixée sur
ladite tête de récipient, la base de capsule étant munie d'une jupe externe
(13) dont la paroi est adjacente à celle (1) du récipient. Le contour
représentatif de la frontière entre la jupe externe de la capsule et celle du
récipient est quelconque mais n'est pas un cercle centré sur l'axe du goulot.
Le récipient est muni d'une épaule (2) inclinée. La base de capsule est munie
d'une jupe d'étanchéité (14) entrant à l'intérieur du goulot et d'une ou
plusieurs lames axiales (12a, 12b), dont les sections ont de préférence la
forme de secteurs annulaires. Le goulot est muni d'une nervure annulaire
discontinue (4), laissant un ou plusieurs intervalles (9a, 9b) de formes
complémentaires à celles des sections des lames axiales correspondantes. Le
goulot et les lames axiales sont munis de moyens complémentaires
d'encliquetage (6 et 16).


Abrégé anglais

The invention concerns a container assembly provided with a top having a cylindrical neck (3) and a cap (10) including a base (11) to be fixed on said container top, the cap base being provided with an outer skirt (13) whereof the wall is adjacent to that (1) of the container. The outline representing the boundary between the cap outer skirt and that of the container is of any kind but is not centred on the neck axis. The container is provided with an inclined shoulder (2). The cap base is provided with a sealing skirt (14) penetrating inside the neck and several axial blades (12a, 12b) whereof the sections are preferably in the form of annular sectors. The neck is provided with a discontinuous annular rib (4), leaving one or several gaps (9a, 9b) matching the shapes of the corresponding axial blade sections. The neck and the axial blades are provided with matching snap-on means (6 and 16).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-15-
REVENDICATIONS
1. Récipient muni d'une tête comportant un goulot de distribution (3)
sensiblement cylindrique circulaire et une épaule (2) reliant ledit goulot au
reste dudit récipient, ledit récipient étant destiné à recevoir la capsule
orientée (10) de l'une quelconque des revendications 11 à 14, comportant
une base (11) munie d'une ou plusieurs lames axiales (12a, 12b) et une jupe
externe (13) dont l'extrémité ouverte (21), en fin d'enfoncement de ladite
capsule sur ledit récipient, affleure la paroi dudit récipient en définissant
un
contour frontière sur la paroi dudit récipient, caractérisé en ce que:
- le goulot (3) est muni d'une nervure annulaire discontinue (4, 4a, 4b),
laissant un ou plusieurs intervalles (9a, 9b) jouant le rôle d'une serrure
destinée à coopérer avec la ou les lame(s) axiale(s) (12a, 12b) de ladite
capsule orientée (10);
- le goulot est muni de moyens d'immobilisation en translation axiale (6)
coopérant avec ceux (16) de ladite capsule orientée (10) de telle sorte
que l'immobilisation axiale se produit lorsque l'extrémité ouverte (21) de la
jupe externe (13) de la capsule (10) affleure la paroi du récipient.
- l'épaule (2) a la forme d'un dôme qui passe par ledit contour frontière et
un
cercle de la base du goulot, la convexité dudit dôme, calculée par
rapport à l'extérieur du récipient, étant positive ou nulle.
2. Récipient selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est un tube
souple.
3. Récipient selon la revendication 1 ou 2 dans lequel l'épaule (2) est une
surface réglée s'appuyant sur un cercle de la base du goulot (3) et le
contour frontière.
4. Récipient selon la revendication 3, dans lequel la pente de l'épaule (2)
est,
dans sa partie (8) la plus proche de l'axe dudit goulot (3), supérieure à
60°.

-16-
5. Récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce
que le contour frontière est une ellipse.
6. Récipient selon la revendication 5 dans lequel l'épaule (2) est munie d'un
trottoir elliptique (5), de telle sorte qu'en fin d'enfoncement de ladite
capsule
(10) sur ledit goulot (3), l'extrémité ouverte (21) de la jupe externe (13) de
ladite capsule est emmanchée autour dudit trottoir.
7. Récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le
goulot (3) déborde de la nervure annulaire discontinue (4, 4a, 4b) d'une
hauteur supérieure à 3 mm.
8. Récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel les
portions de ladite nervure annulaire discontinue (4, 4a, 4b) sont prolongées
en au moins une de leurs extrémités d'une nervure radiale longitudinale (7a,
7b).
9. Récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel la
nervure annulaire discontinue (4) ne présente qu'un intervalle.
10. Récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel la
nervure annulaire discontinue (4a, 4b) présente aux moins deux intervalles
régulièrement répartis et d'étendues inégales.
11. Capsule orientée (10), comportant une base (11) et une jupe externe (13),
destinée à être fixée de façon sensiblement irréversible sur la tête du
récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, ledit récipient
comportant un goulot (3) sensiblement cylindrique muni d'une nervure

-17-
annulaire discontinue (4, 4a, 4b), ladite base (11) étant munie d'une jupe
d'étanchéité (14) entrant à l'intérieur dudit goulot, caractérisée en ce que
- l'extrémité ouverte (21) de ladite jupe externe (13) a une forme qui ne
présente pas de symétrie de révolution par rapport à l'axe de ladite jupe
d'étanchéité (14) et qui est telle qu'en fin d'enfoncement de ladite
capsule sur ledit récipient, ladite extrémité ouverte affleure la paroi dudit
récipient.
- ladite base (11) de la capsule (10) est munie d'un ensemble de lames
axiales (12a, 12b) à proximité de ladite jupe d'étanchéité, ledit ensemble
jouant le rôle d'une clé s'insérant dans l'ensemble d'intervalles (9a, 9b) de
la nervure discontinue (4a, 4b) dudit goulot (3), l'ensemble des lames
axiales (12a, 12b) étant également muni de moyens d'immobilisation en
translation axiale (16) coopérant avec ceux (6) du goulot, de telle sorte
que l'immobilisation axiale se produit lorsque l'extrémité ouverte (21) de la
jupe externe (13) de la capsule (10) affleure la paroi du récipient.
12. Capsule selon la revendication 11 dans laquelle lesdites lames axiales
(12a;
12b) ont la forme de secteurs annulaires dont l'axe commun coïncide avec
celui de ladite jupe d'étanchéité (14).
13. Capsule selon la revendication 11 ou 12 dans laquelle la base n'est munie
que d'une lame axiale.
14. Capsule selon la revendication 11 ou 12, dans lequel la base est munie
d'au
moins deux lames axiales (12a, 12b) régulièrement réparties et de sections
inégales
15. Ensemble d'un récipient selon la revendication 9 et d'une capsule selon la
revendication 13;

-18-
16. Ensemble d'un récipient selon la revendication 10 et d'un capsule orientée
selon la revendication 14.
17. Ensemble selon la revendication 15 ou 16 dans lequel les moyens
d'immobilisation en translation axiale dont sont munis le goulot (3) et les
lames axiales (12a, 12b) sont des bourrelets d'encliquetage
complémentaires (6 et 16).
18. Ensemble selon la revendication 17, caractérisé en ce que lesdites lames
axiales (12a, 12b) sont munies sur leurs parois internes de nervures axiales
(17)
régulièrement réparties, de hauteur axiale telle qu'elles viennent en butée
contre le bourrelet d'encliquetage (6) du goulot (3) en fin d'enfoncement et
de hauteur radiale telle qu'elles sont en contact avec la paroi externe du
goulot (3) lorsque la capsule est fixée sur ledit goulot.
19. Ensemble selon la revendication 17 ou 18, caractérisé en ce que lesdites
lames axiales (12a, 12b) sont munies de joncs d'encliquetage régulièrement
répartis, situés dans le prolongement de tout ou partie desdites nervures
axiales (17) et en ce qu'au regard desdits joncs d'encliquetage sont
disposées des toiles de renfort (15) perpendiculairement à la paroi latérale
desdites lames axiales.
20. Procédé de bouchonnage utilisant la capsule (10) selon la revendication 11
et le récipient selon la revendication 1 caractérisé en ce que
a) ladite capsule est amenée au regard de la tête dudit récipient puis
l'ensemble est soumis à un effort d'enfoncement axial relatif de l'un vers
l'autre, de telle sorte que ladite jupe d'étanchéité (14) est introduite dans
ledit goulot (3) jusqu'à ce qu'au moins une lame axiale (12a, 12b) bute
contre ladite nervure annulaire discontinue (4, 4a, 4b).

-19-
b) La capsule, toujours soumise à un léger effort d'appui axial en direction
du
récipient, est soumise à une rotation relative par rapport au goulot du
récipient jusqu'à ce que la clef constituée par la (ou les) lame(s) axiale (s)
(12a, 12b) puissent) entrer dans la serrure constituée par l' (les)
intervalle (s) (9a, 9b) de la nervure annulaire discontinue (4, 4a, 4b).
c) Une fois ladite clef engagée dans ladite serrure, la capsule (10), toujours
soumise à l'effort d'enfoncement axial relatif, suit un mouvement de
translation axiale jusqu'à immobilisation et fixation sensiblement
irréversible, tout en ayant la possibilité de tourner autour de l'axe de la
jupe d'étanchéité, la rotation étant guidée par le contact évolutif entre
l'épaule inclinée et la partie interne de la jupe externe (13) de la base (11)
de la capsule (10) et le positionnement final étant obtenu par la mise en
coïncidence du contour de l'extrémité ouverte (21) de la jupe externe
(13) et du contour frontière du récipient, ces derniers ne présentant pas
de symétrie de révolution autour respectivement de l'axe de la jupe
d'étanchéité (14) et de l'axe du goulot (3).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 00/46116 PCT/FR00/00229
DISPOSITIF DE BOUCHAGE ORIENTE ET RECIPIENT
s DOMAINE TECHNIQUE
La présente invention concerne les tubes souples destinés à contenir et à
distribuer des substances de consistance liquide à pâteuse, que l'on fait
sortir
par pression des doigts. II s'agit en particulier de tubes elliptiques dont la
tête
~o est munie d'une capsule - service munie d'une jupe externe prolongeant la
jupe souple elliptique du tube, par exemple des tubes de crèmes, gels ou
pâtes appartenant aux domaines cosmétique et dermopharmaceutique. De
manière plus générale, le système de fixation développé dans le cadre de
cette invention s'applique à tous les récipients ou tubes munis d'une tête
ayant
~s un goulot cylindrique sur lequel on fixe de façon sensiblement irréversible
une
capsule dont la jupe externe ne présente pas une symétrie de révolution par
rapport à l'axe du goulot. En particulier, la jupe de ladite capsule peut se
trouver dans le prolongement de la jupe souple du tube ou du corps du
récipient, lorsque la capsule est enfoncée et fixée sur le goulot.
Habituellement, les tubes présentent un goulot délimitant un orifice de
distribution et muni d'un filetage extérieur pour recevoir un bouchon amovible
s'assemblant par vissage sur le tube. Ces bouchons, généralement de petite
dimension, sont susceptibles d'être égarés par les utilisateurs. De plus,
leurs
2s vissage et dévissage occupent les deux mains de l'utilisateur. Pour éviter
ces
désagréments, on a remplacé sur des tubes cylindriques le bouchon par une
capsule à charnière, appelée également capsule - service, comportant une
partie destinée à être fixée de façon sensiblement irréversible sur le goulot
du
tube (la base) et sur laquelle est articulée une partie mobile (la coiffe)
3o comportant les moyens d'obturation du canal de distribution, l'ensemble
étant

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actionnable d'une seule main. Si de tels bouchages ont été développés en
nombre sur des tubes à jupe cylindrique, il n'en est pas de même jusqu'à
présent pour les tubes à jupe elliptique en râison des difficultés techniques
décrites ci-après.
Au-delà desdites capsules à charnière, dont la jupe externe est dessinée pour
des raisons esthétiques dans le prolongement de la jupe elliptique, le
problème
se pose pour tout dispositif de bouchage orienté pour lequel on recherche une
continuité entre la paroi de la capsule et celle d'un récipient, une fois que
~o celle-ci a été solidarisée sur ledit récipient. Un tel dispositif est
solidarisé de
façon sensiblement irréversible, par exemple par encliquetage, sur la tête du
récipient qui est munie d'un goulot cylindrique. Ce dispositif est orienté en
ce
sens qu'il ne possède pas de symétrie d'axe et que l'on cherche à le fixer sur
le
récipient en respectant une position relative précise de l'un par rapport à
~s l'autre.
ETAT DE LA TECHNIQUE
Une capsule à charnière ne comporte pas de symétrie axiale, ce qui pose le
problème de son orientation par rapport au décor de la jupe du tube qui
présente en général un signe (nom, logo, dessin, etc..) identifiant le produit
contenu. Pour des raisons pratiques, esthétiques et commerciales, il est
considéré comme souhaitable que, lorsque le consommateur fait pivoter la
coiffe mobile de la capsule autour de sa charnière, il puisse observer le
décor.
II s'agit donc de fixer la capsule à charnière en l'orientant précisément par
rapport à la jupe.

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Sur les tubes à jupe cylindrique circulaire, plusieurs systèmes de fixation
orientée
de la capsule sur le tube ont été proposés, par exemple dans la demande
EP-A-0 633 197. Dans cette demande, la demanderesse a mis au point un
système de verrouillage sûr. La capsule est enfoncée sur la tête de tube puis
s verrouillée par rotation en fin d'enfoncement de la capsule. Les moyens de
verrouillage comprennent une lame axiale, flexible élastiquement dans la
direction radiale, portée par la capsule et des portions axiales profilées
portées
par l'épaule du tube, la première portion ayant une première paroi inclinée
contre laquelle la lame vient glisser en se déformant élastiquement lors du
~o vissage, et une deuxième portion servant de butée à la lame axiale ayant
retrouvé sa position d'équilibre après son passage contre la première portion.
La lame est ainsi piégée entre la deuxième portion qui sert de butée à la
rotation et la deuxième paroi de la première portion qui, présentant une
encoche en V, sert de butée au mouvement de rotation opposé.
~s
Un tel système est très efficace sur les chaînes de fabrication en grande
série
des tubes à jupe cylindrique circulaire car il ne nécessite que des moyens
mécaniques pour orienter à coup sûr la capsule par rapport au décor de la
jupe. II ne peut malheureusement pas être utilisé sur tous les tubes
elliptiques en
2o raison de la rotation imposée à la capsule après son enfoncement, l'angle
de
rotation pouvant atteindre près de 360°. D'une part, il n'est pas
possible de
choisir toutes les formes d'ellipse, notamment les ellipses très aplaties, car
les
portions axiales, destinées à emprisonner la lame axiale, sont un obstacle à
la
libre rotation de la capsule jusqu'à emprisonnement de la lame. D'autre part,
la
2s capsule comporte une jupe extérieure qui, pour des raisons esthétiques,
doit
prolonger la jupe souple elliptique du tube. La rotation ne peut être libre
que si
les deux contours, non circulaires, destinés à entrer en côincidence restent
éloignés l'un de l'autre et restent dans des plans nettement distincts. Ainsi,
après
solidarisation complète de la capsule sur le tube, il y a rupture de
continuité
so entre la paroi du tube et celle de la capsule, sur une largeur au moins
égale à

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l'épaisseur de la paroi de la jupe de capsule, typiquement 1 millimètre; c'est
en
sens que l'on dit que ces parois ne sont pas adjacentes. Ceci va à l'encontre
de l'effet esthétique recherché et diminue la sécurité vis-à-vis des
salissures.
s Des solutions connues dans le domaine des fermetures de récipients ou de
bouteilles permettent d'obtenir l'adjacence des parois grâce à
l'emmanchement de l'extrémité de la jupe externe de la capsule autour d'un
trottoir de faible hauteur. GB 1 414 957 présente une capsule dont l'extrémité
ouverte elliptique s'emmanche autour d'un trottoir elliptique de faible
hauteur
~o ménagé sur l'épaule du tube. Mais une telle mise en place, mal guidée car
elle
se fait au dernier moment - en fin d'enfoncement de la capsule, lorsque
l'effort
d'encliquetage est le plus élevé -, ne peut être effectuée que manuellement et
n'est pas adaptée au bouchonnage industriel à grandes cadences. Elle ne
donne pas une solution satisfaisante sur le plan économique lorsqu'il s'agit
de
~s fixer de façon sensiblement irréversible des capsules telles que les
capsules-
services. De plus, l'orientation de la capsule n'est dans ce cas assurée qu'à
180°
près, ce qui n'est pas suffisant avec des capsules-services dont la coiffe
doit
s'ouvrir dans une direction déterminée précise par rapport au décor de la
jupe.
PROBLEME POSE
En partant du problème posé par la réalisation d'un tube elliptique muni d'une
capsule - service dont la jupe externe se trouve après fixation irréversible
dans
2s le prolongement de la jupe elliptique du tube, la demanderesse a cherché à
mettre au point un système de fixation d'une capsule orientée sur un récipient
dont la tête est munie d'un goulot cylindrique, la capsule ayant après
fixation
sensiblement irréversible sur la tête du récipient, une jupe externe dont la
paroi
est adjacente à celle du récipient, leur contour commun n'étant pas un cercle
so centré sur l'axe du goulot.

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OBJET DE L'INVENTION
Un premier objet de l'invention est un récipient, tel que décrit et revendiqué
en
revendication 1, destiné à être muni d'une capsule orientée particulière.
s
Un deuxième objet de l'invention est une capsule orientée, telle que décrite
et
revendiquée en revendication 11, destinée à être fixée sur le récipient selon
l'invention.
~o Un troisième objet de l'invention est l'assemblage obtenu après fixation
sensiblement irréversible de la capsule selon l'invention sur le récipient
selon
l'invention. Un quatrième objet de l'invention est le procédé de bouchonnage
utilisant le récipient selon l'invention et la capsule selon l'invention.
~s Le récipient est de forme quelconque mais il est muni d'une tête présentant
un
goulot de distribution cylindrique et d'une capsule comportant une base
destinée à être fixée de façon sensiblement irréversible sur la téte de
récipient,
ladite base de capsule et ladite tête de récipient ayant des moyens
complémentaires de verrouillage en rotation et en translation de l'une par
2o rapport à l'autre.
La base de la capsule est munie d'une jupe d'étanchéité globalement
cylindrique, dont l'extrémité est légèrement tronconique pour faciliter son
introduction dans l'orifice délimité par le goulot cylindrique. A proximité de
zs cette jupe d'étanchéité et vers l'extérieur, la base de la capsule est
munie
également d'une ou plusieurs lames axiales. De préférence, pour diminuer son
encombrement, la (chaque) lame axiale a la forme d'un secteur annulaire
dont l'axe cdincide avec celui de la jupe d'étanchéité. La base de la capsule
est reliée à une jupe externe de forme quelconque mais dont l'extrémité
so ouverte a une forme telle qu'elle affleure la paroi du récipient lorsque la

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capsule est fixée de façon sensiblement irréversible sur la tête du récipient.
Le
contour commun, c'est-à-dire la courbe définie par l'intersection entre la
paroi
de la jupe externe de la capsule et la paroi du récipient, est appelé par la
suite
"contour frontière" car il sépare la tête du récipient - munie de son goulot -
du
s corps du récipient. L'extrémité ouverte de la jupe externe de la capsule
cdincide avec ce contour frontière lorsque la capsule est fixée de façon
sensiblement irréversible sur la tête du récipient. Elle n'a pas la forme d'un
cercle centré sur l'axe de la jupe d'étanchéité.
~o Le goulot, cylindrique, est muni sur sa paroi externe d'une nervure
annulaire
discontinue, laissant un ou plusieurs intervalles qui jouent le rôle d'une
serrure
dans laquelle la clef constituée par la (les) lames) axiales) peut
s'introduire
facilement.
~s La solidarisation sensiblement irréversible de la capsule sur le récipient
est
assurée par une immobilisation en rotation que nous décrirons plus loin et une
immobilisation en translation axiale effectuée de préférence par encliquetage.
Par exemple, le goulot est muni d'un bourrelet d'encliquetage sous la nervure
annulaire discontinue et les lames axiales sont munies d'un bourrelet
2o complémentaire d'encliquetage sur leur paroi interne. Les moyens
d'encliquetage sont placés de telle sorte que l'immobilisation et la fixation
sensiblement irréversible de la capsule s'effectuent lorsque l'extrémité
ouverte
de la jupe externe de la capsule affleure la paroi du récipient.
2s Le récipient est muni d'une épaule inclinée, en ce sens qu'au moins au
voisinage de sa portion la plus proche de l'axe du goulot, elle n'est pas
perpendiculaire aux parois du récipient et du goulot. De préférence, sa pente
est localement supérieure à 60° - c'est-à-dire que dans les parties où
elle est la
plus proche de l'axe du goulot, l'épaule fait avec ce dernier un angle
inférieur
3o à 30° - de façon à ce qu'il y ait assez tôt au cours de
l'enfoncement de la

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capsule un contact local entre cette partie de l'épaule et la paroi interne de
la
jupe externe de la capsule. Une fois ce contact établi, ce dernier évolue
spatialement au cours de l'enfoncement de la capsule de telle sorte que
l'effort d'enfoncement reste minimal, l'extrémité ouverte de la jupe externe
de
s la capsule étant ainsi guidée naturellement vers sa position finale. En fin
d'enfoncement, ladite extrémité ouverte affleure la paroi du récipient.
L'extrémité ouverte de la jupe externe de la capsule est délimitée par un
contour tout à fait quelconque, plan ou gauche, mais qui ne doit pas être un
cercle centré sur l'axe de la jupe d'étanchéité si l'on veut obtenir un
~o positionnement précis.
L'épaule est une surface de transition générée entre le cercle de la base du
goulot et la courbe frontière, définie précédemment, située en regard de
l'affleurement entre la jupe externe de la capsule et la paroi du récipient.
Pour
obtenir le plus rapidement possible un contact entre l'épaule et l'extrémité
ouverte de la capsule, ainsi qu'un guidage efficace de ladite extrémité vers
sa
position finale, l'épaule doit avoir la forme d'un dôme passant par les deux
courbes précitées et présentant une convexité - calculée par rapport à
l'extérieur du récipient - positive ou nulle de préférence, de façon à obtenir
un
2o meilleur taux de restitution du produit. L'épaule a dans ce dernier cas la
forme
d'une surface réglée générée entre lesdites deux courbes.
Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, le contour frontière sert
de
support à un trottoir de faible hauteur et autour duquel l'extrémité ouverte
de
zs la jupe externe de la capsule vient s'emmancher en fin d'enfoncement de la
dite capsule, ce qui assure une position précise de ladite capsule orientée
sur
le récipient.

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_g_
L'ensemble ainsi décrit permet un positionnement précis de la capsule sur la
tête du récipient lorsqu'on fixe celle-ci de façon sensiblement irréversible,
par
exemple en utilisant une bouchonneuse à très grande cadence:
s a) Dans un premier temps, la capsule est amenée au regard de la tête du
récipient sans positionnement préalable précis. La jupe d'étanchéité est
introduite dans le goulot, ce qui permet un premier alignement des axes de la
capsule et du goulot. La capsule ainsi introduite dans le goulot voit sa lame
axiale buter contre la nervure annulaire discontinue. Pour faciliter un bon
~o alignement des axes du goulot et de la jupe d'étanchéité, le goulot déborde
de la nervure annulaire discontinue d'une hauteur suffisante, de préférence
supérieure à 3 mm.
b) La capsule subit ensuite une rotation, pouvant atteindre 360°,
jusqu'à ce que
~s la clef constituée par la lame axiale puisse entrer dans la serrure
constituée par
l'intervalle de la nervure annulaire discontinue. La nervure annulaire
discontinue
pourrait ne pas être plane, ce qui compte c'est l'effet de clé. Mais, pour des
raisons d'assemblage à grandes cadences, le jeu entre clef et serrure ne peut
pas être trop serré, ce qui fait que le positionnement ne peut pas se faire à
2o moins de ~15 ° près environ.
c) Une fois la clef engagée dans la serrure, la capsule subit un mouvement de
translation axiale jusqu'à immobilisation et fixation sensiblement
irréversible, par
exemple par encliquetage. Le positionnement précis est assuré par l'épaule
zs inclinée qui permet de guider au cours de l'enfoncement la base de la
capsule
vers la position finale voulue, par mise en contact de l'épaule avec la partie
interne de la jupe externe de la base et glissement guidé de l'extrémité
ouverte
sur la dite épaule jusqu'à la position finale. Le positionnement final est
réalisé
par cdincidence du contour de l'extrémité ouverte de la jupe externe de la
so base de la capsule et du contour frontière du récipient, défini

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géométriquement comme étant l'intersection de la surface sur laquelle
s'appuie la paroi de la capsule avec celle sur laquelle s'appuie la paroi du
récipient, lesdits contours n'étant pas, le premier, un cercle centré sur
l'axe de
la jupe d'étanchéité, le second, un cercle centré sur l'axe du goulot.
Dans une modalité préférée de l'invention, la capsule est en matière
plastique.
Pour la préserver, il est souhaitable de diminuer les efforts agissant au
niveau du
goulot. Dans ce but, la base de la capsule comporte, attachées en une de
leurs extrémités à la base de ladite capsule, au moins deux lames axiales
~o irrégulièrement réparties et/ou de sections différentes qui jouent un rôle
de clef
au moment de l'enfoncement de la capsule sur la tête du tube. De
préférence, ces lames ont la forme de secteurs annulaires dont l'axe commun
cdincide avec celui de la jupe d'étanchéité. Le goulot est muni d'une nervure
annulaire discontinue présentant des intervalles irrégulièrement répartis
et/ou
d'étendues inégales, correspondant aux lames axiales de la capsule, en ce
sens qu'ils jouent le rôle d'une serrure dans laquelle la clef constituée par
les
lames axiales peut s'introduire facilement. Les portions de la nervure
annulaire
discontinue pourraient éventuellement ne pas se trouver sur un même plan, ce
qui compte c'est l'effet de clé ainsi que l'irrégularité de positionnement
et/ou
2o de forme conduisant à l'absence de toute symétrie qui pourrait par exemple
autoriser un positionnement à 180° près.
Lorsque la tête du récipient est elle-même en matière plastique, il est
souhaitable également de ménager la nervure annulaire discontinue. Dans ce
2s but, chaque portion de nervure annulaire du goulot est prolongée de
préférence en au moins une de ses extrémités par une nervure radiale
longitudinale servant de butée à la rotation et de guide au cours de
l'enfoncement axial de la capsule. Les vitesses de rotation de la capsule
étant
en général importantes en raison des cadences de fabrication imposées, il est
so possible qu'il existe encore une vitesse de rotation résiduelle lorsque la
clef

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constituée par les lames axiales entre dans la serrure constituée par les
intervalles. La nervure radiale longitudinale permet d'augmenter la surface de
butée donc la résistance s'opposant à ladite rotation résiduelle.
s La multiplicité des lames axiales permet également, si elles sont
régulièrement
réparties, d'améliorer le maintien de la capsule sur la tête de récipient. En
effet,
en munissant de nervures axiales la paroi interne des lames axiales
régulièrement réparties, il est possible de conforter le maintien de
l'alignement
assuré par la jupe d'étanchéité en donnant une hauteur radiale suffisante à
~o ces nervures de telle sorte qu'elles viennent toucher la paroi externe du
goulot
et emprisonnent celui-ci entre elles et la jupe d'étanchéité . D'autre part,
les
possibilités de translation axiale sont limitées si on donne à ces nervures
une
hauteur telle qu'elles arrivent en butée sur le bourrelet d'encliquetage du
goulot, emprisonnant ce dernier entre elles et le bourrelet d'encliquetage
~s complémentaire des lames axiales. De façon à limiter les efforts
d'enfoncement, ce dernier bourrelet complémentaire d'encliquetage peut
être remplacé par des joncs d'encliquetage situés juste dans le prolongement
de ces nervures, de préférence dans le prolongement d'une partie seulement
de ces nervures.
Les lames axiales servent d'une part de clef, d'autre part de moyen de
solidarisation sensiblement irréversible (encliquetage par exemple). Elles
contribuent au maintien ferme de la capsule sur le goulot grâce aux nervures
axiales dont elles sont munies. II est avantageux, si la configuration
2s géométrique le permet, de renforcer la tenue de ces lames axiales par des
toiles extérieures perpendiculaires à la paroi de la lame et renforçant cette
dernière au niveau des joncs d'encliquetage.
L'exemple donné ci-après dans le but de mieux faire comprendre l'invention
so décrit une géométrie particulière ne devant pas être considérée comme étant

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limitative. II s'agit d'un tube à jupe souple elliptique muni d'une capsule-
service
dont la base a une jupe externe dans le prolongement de la jupe elliptique du
tube. Le tube a une tête comprenant un goulot cylindrique prolongé par une
épaule non droite qui le relie à ladite jupe souple elliptique.
La figure 1 représente une coupe de l'ensemble de la tête de tube elliptique
et
de la capsule par un plan passant par le grand axe de l'ellipse enveloppe de
l'ensemble. La capsule est fixée sur la tête de tube par encliquetage.
~o La figure 2 représente en perspective la capsule dont l'extrémité ouverte
laisse
apparaître les moyens de fixation et la tête de tube dont le goulot
cylindrique
est muni des moyens de fixation complémentaires.
La figure 3 représente une variante de l'exemple précédent, où l'épaule n'est
5 pas munie d'un trottoir elliptique et ou l'extrémité de la capsule est un
contour
gauche, en "selle de cheval", déduit de l'intersection entre la paroi de la
capsule et celle de l'épaule.
EXEMPLE 1 (Figures 1, 2)
Le tube de l'exemple est muni d'une capsule-service 10 composée d'une coiffe
et d'une base 11. La base a une jupe externe 13 dans le prolongement de la
jupe elliptique 1 du tube. Le tube a une tête comprenant un goulot cylindrique
3 prolongé par une épaule 2 inclinée qui le relie à la jupe souple elliptique
1.
2s
L'ellipse qui constitue la forme enveloppe de la jupe souple 1 du tube et de
la
jupe externe 13 de la base 11 de la capsule-service 10 a un grand axe de 44
mm environ et un petit axe de 22 mm environ. La base de la capsule et la tête
ont des moyens complémentaires de verrouillage en rotation et en translation
so de l'une par rapport à l'autre.

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Deux lames axiales 12a et 12b, diamétralement opposées mais de sections
inégales, sont attachées en une de leurs extrémités 18 à la base 11 de ladite
capsule; l'ensemble de ces lames 12a et 12b joue au moment de
s l'enfoncement de la capsule sur la tête du tube un rôle de clef. Le goulot
3,
cylindrique, est muni d'une nervure annulaire 4 discontinue, dont l'attache
est
schématisée en traits discontinus sur la figure 1 et dont les deux parties 4a
et 4b
sont représentées en figure 2 et figure 3, laissant au moins deux intervalles
9a et
9b diamétralement opposés et d'étendues inégales qui jouent le rôle d'une
~o serrure dans laquelle la clef constituée par les lames axiales 12a et 12b
peut
s'introduire facilement. La forme de chaque intervalle (9a; 9b) est
complémentaire de celle de la section de la lame axiale correspondante (12a;
12b): ainsi, bien que les lames soient diamétralement opposées, le
positionnement de la capsule sur le tube ne peut pas se faire à 180°
près.
Une épaule 2, inclinée, fait la transition entre le goulot cylindrique 3 et la
jupe
elliptique 1. A proximité de la jonction avec la jupe elliptique 1, l'épaule 2
présente un trottoir 5 haut de 1,5 millimètres environ. L'épaule 2 est une
surface
réglée générée par une droite s'appuyant sur un cercle de la base du goulot
2o et sur l'ellipse du haut du trottoir. Elle est inclinée en ce sens qu'elle
n'est pas
perpendiculaire aux parois de la jupe 1 et du goulot 3. Au niveau du grand
axe, sa pente est voisine de 20° et au niveau du petit axe, la pente de
la partie
8 de l'épaule est de l'ordre de 60°. La paroi interne de la jupe
elliptique externe
13 de la base de la capsule 10 arrive, au niveau du petit axe (zone 20) en
2s contact sur cette partie 8 de l'épaule et est guidée progressivement par
celle-
ci jusqu'à la position finale. En fin d'enfoncement, l'extrémité ouverte 21 de
ladite jupe elliptique externe 13 arrive sur le trottoir 5, sa paroi interne
épousant,
en la chevauchant, la forme elliptique du trottoir 5 de l'épaule 2.

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Le goulot cylindrique 3 est suffisamment long pour assurer un centrage de la
capsule-service 10 et un bon alignement des axes de la jupe d'étanchéité 14
de la capsule et du goulot avant introduction de ladite jupe dans ledit
goulot.
La fixation sensiblement irréversible est assurée par des moyens
d'encliquetage:
s un bourrelet d'encliquetage 6 sous la nervure discontinue (4a et 4b) du
goulot
et un bourrelet d'encliquetage 16 sur la paroi interne des lames axiales (12a
et
12b) de la capsule 10.
Chaque portion 4a et 4b de nervure circonférentielle est prolongée en une de
~o ses extrémités par une nervure radiale longitudinale (7a et 7b) servant de
butée à la rotation et de guide au cours de l'enfoncement axial de la capsule
10.
Chaque lame axiale 12a et 12b possède sur sa paroi interne trois nervures
radiales longitudinales 17 régulièrement réparties qui servent au bon maintien
de la capsule sur la tête de tube.
Des nervures de renfort (15a1 et 15a2; 15b1 et 15b2) sont disposées
perpendiculairement aux parois latérales des lames axiales. Lorsque le
2o bourrelet d'encliquetage 16 n'est pas continu (pour diminuer l'effort
d'enfoncement au cours de l'encliquetage), il est remplacé par des joncs
d'encliquetage disposés le plus régulièrement possible. Les nervures de
renfort
sont alors placées de préférence au regard desdits joncs d'encliquetage, de
façon à donner localement à la lame axiale un supplément de rigidité
2s favorable au maintien de l'encliquetage. De préférence, ces nervures de
renfort ne s'étendent pas jusqu'à la jupe externe afin d'éviter tout phénomène
inesthétique (coloration, matité différente aux intersections de paroi).

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EXEMPLE 2 (Figure 3)
L'exemple 2 est une variante de l'exemple précédent, où la jupe externe 13 de
la capsule n'est pas dans le prolongement de la jupe souple elliptique 1 et où
s l'épaule 3 n'est pas munie du trottoir elliptique 5 . L'extrémité ouverte
21' de la
capsule est un contour gauche, en forme de "selle de cheval", côincidant
avec le contour de contact, défini géométriquement par l'intersection entre le
cylindre à section orthogonale elliptique portant la jupe externe de la base
de
la capsule et la surface réglée portant la paroi de l'épaule.
AVANTAGES DU PROCEDE SELON L'INVENTION
~ Système simple et sûr permettant de fixer une capsule dans le bon
positionnement en atteignant des fortes cadences de production.
~s

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-02-03
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-02-03
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2002-12-16
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2002-11-06
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-02-01
Inactive : Page couverture publiée 2001-12-13
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-12-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2001-12-06
Inactive : CIB en 1re position 2001-12-06
Demande reçue - PCT 2001-11-26
Demande publiée (accessible au public) 2000-08-10

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-02-01

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2001-08-03
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
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Titulaires antérieures au dossier
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-12-12 1 9
Dessins 2001-08-02 3 49
Revendications 2001-08-02 5 178
Abrégé 2001-08-02 1 79
Description 2001-08-02 14 593
Rappel de taxe de maintien due 2001-12-05 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-12-05 1 195
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-03-03 1 182
Demande de preuve ou de transfert manquant 2002-08-05 1 109
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2002-12-10 1 167
PCT 2001-08-02 9 356
Correspondance 2001-12-05 1 35