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Sommaire du brevet 2364943 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2364943
(54) Titre français: PROCEDURE FOR REGENERATING A REDOX CATALYTIC SOLUTION INVOLVING MEASUREMENT OF DISSOLVED OXYGEN IN THE REGENERATION EFFLUENT AND APPLICATION OF THE PROCEDURE TO DESULFURIZATION
(54) Titre anglais: PROCEDE DE REGENERATION D'UNE SOLUTION CATALYTIQUE REDOX COMPRENANT LA MESURE DE L'OXYGENE DISSOUS DANS L'EFFLUENT DE REGENERATION ET SON APPLICATION EN DESULFURATION
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B01J 31/40 (2006.01)
  • B01D 53/48 (2006.01)
  • B01D 53/86 (2006.01)
  • B01J 38/48 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • HUARD, THIERRY (France)
  • STREICHER, CHRISTIAN (France)
(73) Titulaires :
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
(71) Demandeurs :
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2008-10-28
(22) Date de dépôt: 2001-12-17
(41) Mise à la disponibilité du public: 2002-06-21
Requête d'examen: 2004-12-01
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00 16 729 (France) 2000-12-21

Abrégés

Abrégé français

On décrit un procédé de régénération d'une solution catatique rédox au moins en partie réduite, comprenant au moins un agent complexant d'un métal polyvalent associé à la solution dans lequel on fait circuler dans une zone de régénération la solution en présence d'un gaz contenant de l'oxygène, dans des conditions de régénération appropriées et on récupère un effluent de régénération au moins en partie oxydé. On mesure la concentration en oxygène dissous dans l'effluent de régénération et on ajuste les paramètres opératoires de façon à minimiser la dégradation de l'agent complexant et de façon à régénérer au moins en partie la solution catalytique. Application à un procédé de désulfuration d'une charge gazeuse contenant de l'hydrogène sulfuré par une solution catalytique rédox.


Abrégé anglais

A process is described for regenerating an at least partly reduced catalytic redox solution, whereby said process includes at least one complexing agent of a polyvalent metal that is associated with the solution in which the solution is circulated in a regeneration zone in the presence of an oxygen-containing gas under appropriate regeneration conditions, and a regeneration effluent is recovered that is at least partly oxidized. The concentration of the oxygen that is dissolved in the regeneration effluent is measured, and the operating parameters are adjusted so as to minimize the degradation of the complexing agent and to regenerate the catalytic solution, at least in part. Application to a process for desulfurizing a gaseous feedstock that contains hydrogen sulfide by a catalytic redox solution.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1. Procédé de régénération d'une solution catalytique rédox au moins en
partie réduite, comprenant au moins un agent chélatant d'un métal polyvalent
associé à la dite solution dans lequel on fait circuler dans au moins une zone
de
régénération la dite solution en présence d'un gaz contenant de l'oxygène,
dans
des conditions de régénération appropriées et on récupère un effluent de
régénération au moins en partie oxydé, caractérisé en ce qu'on mesure la
concentration en oxygène dissous dans l'effluent de régénération et on ajuste
le
débit de solution catalytique et/ou du gaz contenant de l'oxygène entrant dans
la
zone de régénération de façon à obtenir une valeur inférieure à 20% de la
valeur de la concentration en oxygène dissous à la saturation dans l'eau, dans
les conditions de la régénération de façon à minimiser la dégradation de
l'agent
chélatant et de façon à régénérer au moins en partie la solution catalytique.
2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la valeur de la
concentration en oxygène dissous dans l'effluent de régénération est
inférieure
à 10% de la valeur de la concentration en oxygène dissous à la saturation dans
l'eau dans les conditions de la régénération.
3. Procédé selon la revendication 2, dans lequel ladite concentration en
oxygène dissous est comprise entre 0,01 à 5%.
4. Procédé selon la revendication 2, dans lequel ladite concentration en
oxygène dissous est sensiblement égale à zéro.
5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel on
mesure la concentration en oxygène dissous dans ledit effluent au moyen d'une
sonde dont le principe de mesure est ampérométrique ou polarographique.

9
6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel on
mesure la concentration en oxygène dissous en ligne.
7. Procédé selon la revendication 6, dans lequel on ajuste en continu le
débit du gaz contenant de l'oxygène dans la zone de régénération.
8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel
l'agent chélatant est choisi dans le groupe formé par l'acétylacétone, l'acide
citrique, l'acide salicylique, l'acide sulfosalicylique, le tiron, le
dimercapto-2-3-
propanol, I'EDTA, le NTA, I'HEDTA, le DCTA, l'IDA et l'ADA.
9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le
métal est le fer ou le vanadium.
10. Utilisation du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
dans un procédé de désulfuration d'un gaz contenant de l'hydrogène sulfuré
selon lequel on fait réagir dans une zone d'absorption le gaz avec une
solution
catalytique rédox au moins en partie oxydée, on produit du soufre que l'on
récupère et une solution catalytique au moins en partie réduite et on régénère
la
dite solution catalytique au moins en partie réduite selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 9, et on recycle l'effluent de régénération dans la zone
d'absorption.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02364943 2001-12-17
1
PROCÉDÉ DE RÉGÉNÉRATION D'UNE SOLUTION CATALYTIQUE REDOX
COMPRENANT LA MESURE DE L'OXYGENE DISSOUS DANS L'EFFLUENT
DE RÉGÉNÉRATION ET SON APPLICATION EN DÉSULFURATION
La présente invention conceme un procédé de régénération d'une solution
catalytique dans un
procédé de désulfuration par oxydo-réduction d'une charge gazeuse contenant de
l'hydrogène
sulftiré afin d'une part, d'optimiser le fonctionnement du procédé en fonction
de la quantité
d'H,S à éliminer et d'autre part, de diminuer la dégradation de l'agent
chélatant ou complexant
mise en oeuvre dans le procédé.
Le procédé selon l'invention s'applique notamment à la régénération à l'air de
la solution
catalytique au cours d'un procédé rédox de désulfuration d'un gaz
contenant au moins de
l'llydrogène sulfuré. Au cours de ce procédé on utilise une solution
catalytique comprenant au
moins un métal polyvalent chélaté (Fe3+, V 5+), par au moins un agent
chélatant dans des
conditions appropiiées pour réaliser l'oxydation de l'hydrogène sulfuré en
soufre élémentaire et
la réduction simultanée du métal polyvalent chélaté d'un degré d'oxydation
supérieur à un degré
d'oxydation inférieur. On récupère d'une part, un effluent gazeux sensiblement
exempt
d'hydrogène sulfuré et d'autre part une solution catalytique au moins
partiellement réduite
contenant du soufre élémentaire. Le soufre élémentaire solide peut être séparé
ou non de la
solution catalytique partiellement réduite. Une partie au moins de ladite
solution catalytique
partiellement réduite et débarrassée ou non de la majorité du soufre
élémentaire solide est
détendue. Ladite solution est, en général, régénérée à l'air dans une zone de
régénération. En
sortie de cette étape de régénération, la solution régénérée est recyclée à
l'étape d'oxydation du
gaz contenant l'hydrogène sulfuré.
L'al-t antérieur décrit de nombreux procédés rédox et des dispositifs associés
permettant
d'éliminer l'hydrogène sulfuré et de récupérer le soufre élémentaire formé au
cours du procédé.
Le procédé de désulfuration comporte par exemple les deux étapes d'oxydo-
réduction
suivantes :
- dans une première étape, (étape d'absorption, réaction d'oxydo-réduction),
l'hydrogène
sulftu-é pi-ésent dans le gaz à traiter réagit avec des ions fen=iques
chélatés selon la réaction
H S+ 2 Fe'+ (chél) - S + 2H+ + 2Fe2+ (chél) (1)

CA 02364943 2001-12-17
la
dans une deuxième étape ( étape de régénération), les ions feireux sont
réoxydés par
l'oxygène de l'air suivant la réaction :
O~gnz 'O2liqaide (2)
2Fe-(chél) + 2H++ ~/z Oz -2 Fe3+(chél) + H2 O (3)

CA 02364943 2001-12-17
2
Soit la réaction globale : H,S +%2 02 - 1/8 Ss + H20
Dans le cas où le métal est le vanadium, la réaction de régénération est :
ADA
Na2V409 + 2NaOH + O, 4NaVO3 + HZO.
H2ADA
Dans cette réaction, des réactions secondaires peuvent entraîner une
dégradation de
l'ADA.
I1 est connu que les procédés rédox présentent une flexibilité dans leur
capacité de
ti-aitement en teime. de débits et de concentration en H2S mais cette
flexibilité est réalisée, en
général, sans contrôle de l'oxygène. D'autre part, il est connu également que
c'est au cours de la
deuxième étape que se produit la dégradation de l'agent chélatant ce qui rend
le procédé coûteux
puisqu'il est nécessaire d'en rajouter. De plus, la dégradation de l'agent
cliélatant entraîne la
foimation de produits s'accumulant dans la solution catalytique et pouvant
précipiter. Ces
produits organiques ou pas sont entraînés par le soufre et contribuent à sa
mauvaise qualité d'où
un surcoût. Cette dégradation met en jeu des espèces très réactives telles que
les radicaux libres
qui sont initiés par la présence d'oxygène dissous dans la solution
catalytique.
Les solutions catalytiques sont donc complexes car chargées en composés
organiques ou
non et en concentrations plus ou moins élevées selon les foi-rnulations. Cette
présence de
composés a un impact direct sur la première étape de la réaction de
régénération, réaction (2) qui
est le ti-ansfert de l'oxygène gazeux dans la solution catalytique et par
conséquent sur la présence
d'oxygène dissous dans le caeur de la solution.
Poui- diminuer la dégradation de l'agent chélatant, le brevet US 5 223 173
revendique un
2.5 fonctionnement du procédé avec un excès de métal polyvalent complexé au
degré d'oxydation
inférieui- que ce soit à l'étape d'absorption ou d'oxydation.
Mais le procédé, en fonctionnant avec un excès de métal complexé au degré
d'oxydation le
plus faible, sei-a moins flexible aux fluctuations de débit ou_ de
concentration en H,S dans le gaz
à traiter. Sa capacité de traitement sera donc plus faible à dimensionnement
équivalent.
Dans le brevet US 5 422 086, la dégradation de l'agent chélatant est supposée
en relation,
d'une part, avec le temps de séjour de la solution dans le réacteur et,
d'autre part, inveisernent
pi-opoi-tionnelle à la concentration en métal de degré d'oxydation le plus
faible. Pour diminuer la
dégradation de l'agent chélatant, il est préconisé de ne pas convertir
totalement le Fer(II) en
Fer(III) en ayant un rapport Fer(Il)/Fer total inféri.eur à 0.1. Pour éviter
des- phénomènes de

CA 02364943 2001-12-17
3
rétromélange, ce brevet revendique l'utilisation de deux réacteurs, le premier
fonctionnant à co-
courant et le second à contre-courant. Le procédé, tel que décrit, permet à la
sortie de l'étape de
régénération d'avoir une concentration en Fe(II) inférieure à 0,1 mole par
mole de Fer total.
Mais ce dispositif, nécessitant deux réacteurs pour l'étape de régénération de
la solution
catalytique, s'avère très coûteux.
Enfin, l'utilisation d'agent antioxydant tel que le thiosulfate peut également
contribuer à
diminuer la dégradation de l'agent chélatant. Le brevet US 6 083 472
revendique une méthode
pour générer des ions thiosulfate en utilisant une déTivation du gaz à
traiter. Cette fraction est
traitée avec de la soude ou de la potasse, HZS est transfoimé en ions HS -.
Cette solution est
ensuite injectée directement avec la solution catalytique réduite dans
l'oxydeur où les ions HS -
sont oxydés en thiosulfates tandis que la solution catalytique réduite est
réoxydée. Il est donc
nécessaire d'introduire un réacteur supplémentaire avec une gestion de
produits chimiques
s'ajoutant aux produits chimiques déjà nécessaires sur les procédés Rédox.
Le brevet FR-A-2 794 665 décr-it par ailleuzs un dispositif pour disperser du
gaz utilisé pour
régénérer la solution catalytique en très fines bulles dans ladite solution.
Le brevet FR-A-2 771 945 enseigne aussi la régénération d'une phase aqueuse
catalytique par iui
agent oxydant.
Enfin l'azTière plan technologique est illustré par les brevets US-A-4 859
436,
US-A-4 532 118, US-A-5 753 189 et DE 3 444 252.
Un des objets de l'invention est de remédier aux inconvénients de l'art
antérieur.
Un autre objet de l'invention est de proposer une nouvelle approche de
fonctionnement de
l'étape de régénération de la solution catalytique permettant d'une part,
d'ajuster au mieux la
consommation d'oxygène dans le procédé et d'autre part de diminuer I.a
dégradation de l'agent
complexant lors de l'étape de régénération.
Plus précisément, l'invention concerne un procédé de régénération d'une
solution
catalytique rédox au moins en partie réduite, comprenant au moins un agent
chélatant d'un métal
polyvalent associé à la dite solution dans lequel on fait circuler dans au
moins une zone de
régénération la dite solution en présence d'un gaz contenant de l'oxygène,
dans des conditions
de régénération appropriées et on récupère un effluent de régénération au
moins en partie oxydé
caracténsé en ce qu'on mesure la concentration en oxygène dissous dans
l'effluent de
régénération et on ajuste les paramètres opératoires de façon à minimiser la
dégradation de
l'agent chélatant et de façon à régénérer au moins en par tie la solution
catalytique.

CA 02364943 2001-12-17
4
Pour réaliser cette fonction, la concentration résiduelle en oxygène dissous
est
habituellement mesurée à la sortie de l'étape de régénération au moyen d'un
capteur spécifique.
Availtageusement, cette mesure peut être réalisée en ligne et peut contrôler
par asservissement;
par exemple, le débit d'air ou le débit de liquide vers l'oxydeur.
L'asseivissement peut être
marniel ou automatique.
De mauière plus détaillée, la présente invention conceime un procédé de
régénération de la
solution catalytique utilisée dans un procédé de désulfuration d'une charge
gazeuse contenant de
l'hydrogène sulfuré.
t o Par effluent de régénération, on peut entendre un effluent dont le rappoi-
t FerII/Fer total est
havituellenlent inférieur à 0,5, c'est à dire qu'il a un pouvoir oxydant ;
avantageusement
inférieur à 0,1 tel que décrit dans le brevet US 5 422 086.
Le procédé de désulfiu=ation peut comporter par exemple la succession d'étapes
suivantes:
= on met en contact la charge gazeuse avec une solution aqueuse catalytique
comprenant
au moins un métal polyvalent chélaté, fer par exemple, par au moins un agent
chélatant
ou complexant, dans des conditions d'absorption appropriées pour effectuer
l'oxydation de l'hydrogène sulfuré en soufre élémentaire et la réduction
concomitante
du métal polyvalent d'un degré d'oxydation supérietu- à un degré d'oxydation
inférieur,
et l'on récupère, d'une part un effluent gazeux sensiblement débarrassé en
hydrogène
sulfuré et, d'autre past la solution catalytique au moins en paitie réduite et
contenant
du soufi-e élémentaire,
= on sépare éventuellement le soufre élémentaire,
= on envoie la dite solution catalytique filtrée ou non filtr.ée à l'étape de
régénération à
l'air,
= on régénère ladite solution réduite dans une zone de régénération en la
mettant en
contact avec un agent oxydant et on récupère la solution catalytique au moins
en partie
régénérée, et on recycle à l'étape d'absoiption d'HyS une partie au moins de
la solution
aqueuse catalytique régénérée,
= à la sortie de la zone de régénération, on mesure la concentration en
oxygène dissous
dans la solution catalytique
= en fonction de la mesure, on agit sur les paramètres opératoires de l'étape
de
i-égénération tels que, par exemple, le débit d'air et/ou le débit de liquide
vers

CA 02364943 2001-12-17
l'oxydeur pour être en régime de transfert d'oxygène contrôlé en sor-tie de la
zone de
régénération.
Le soufi-e élémentaire peut être séparé sous pression ou à la pression
atmosphérique. La
solution à régénérer peut être détendue et/ou dépressurisée, ou sous pression.
5 Selon un mode de fonctionnement du procédé, cette mesure de la concentration
résiduelle
en oxygène dissous est avantageusement réalisée en ligne et en continu, et le
fonctionnement de
l'oxydeur est asseivi à la mesure. On peut aussi ajuster en continu les
paramètres de
fonctionnement du procédé, en particulier le débit du gaz contenant l'oxygène.
Selon un mode de mise en uvre du procédé, on peut agir sur les paramètres de
fonctionnement comme par exemple, le débit d'air ou le débit de liquide envoyé
vers l'étape
d'oxydation, de façon à obtenir une valeur de la concentration en oxygène
dissous inférieure à
/, de la valeur de la concentration en oxygène dissous à la saturation dans
l'eau dans les
conditions de température et de pression de la régénération, avantageusement
infélieure à 10%,
de préférence comprise entre 0,01% et 5% et plus particulièrement sensiblement
égale à 0%.
15 Le capteur sera préférentiellement installé à la sortie de l'oxydeur. Ce
capteur est constitué
d'une sonde de mesure de l'oxygène dissous dont le principe de mesure est par
exemple
ampérométiique ou polarographique.
La mesure est généralement réalisée à une température de l'effluent comprise
entre 15 C et
50 C, c'est à dire sensiblement celle de la régénération et sous une pression
habituellement
20 comprise entre la pression atmosphérique et quelques bars (lbar = 105Pa).
La solution catalytique, de pi~éférence aqueuse, peut être une solution de fer
chélaté,
produite à partir de fer fen=eux ou feirique tel que les sulfates, les
nitrates, le thiosulfate, le
chlorure, l'acétate, l'oxalate, les phosphates, les sels solubles de fer et
d'ammonium ou de
potassium, tels que le sulfate de fer ferreux et d'ammonium, l'oxalate
ferrique d'ammonium,
l'oxalate fei7ique de potassium.
On peut utiliser des agents chélatants seuls ou en mélange, tels que des
composés
organiques connus pour leurs propriétés complexantes par exemple
l'acétylacétone, l'acide
citrique, l'acide salicyclique, l'acide sulfosalicylique, le tiro.n (acide
catéchodisulfonique), le
dimercapto-2-3 propanol et les aminoacides par exemple I'EDTA (acide
éthylènediamine
tétraacétique), l'HEDTA (acide hydroxy2éthylènediamine triaacétique), le NTA
(acide
nitri.lotriacétique), le DCTA (acide diamino-l-2 cyclohexane tétraacétique),
le DPTA (acide
di.éthylènetriamine pentaacétique), l'IDA (acide iminodiacétique) et l'ADA
(acide N-2-
a.eétami do) diacétique.

CA 02364943 2007-11-07
6
L'étape de régénération peut être réalisée dans des réacteurs type colonne à
Uulle ou
éjectetu- comme décrit par exemple dans le brevet FR 2- 794 665_ - --
Selon un mode de mise en aeuvre du pt-océdé, les réacteurs d'absorption et de
régénération
peuvent être communs. Dans ce cas, la niesure de l'oxygène dissous peut être
effectuée sur
.5 l'effluent qui a par exernple un rapport FerII/Fer total, avatit ou après
l'étape de frltration,
inférieur à M.
Selon un autre mode de rnise en oeuvre du procédé, la solution catalytique
peut être une
solution organique.
Selon trn autre mode de mise etl aeuvre du procédé,,on t-éalise l'étape de
régénération dans
des réacteurs fonctionnant à co-courailt ou à contre-courant avec
l'alimentation en agent
oxvdant.
On peut utiliser pour l'étape de régénération de l'ait- ou de l'oxygène comme
agent
oxydant.
t~ Le procédé peut être mis en uvre de la façon suivante :
Une solution catalytidue au en moins en partie t-éduite est envoyée dans une
zone de
régénération. La solution régénérée par contact avec de l'air est telle qu'en
sortie on a par
exemple un t-appot-t FerlFFer total inférieur à 0, 1, c'est dire en excès de
FerIII. La cotlcentratiotl
en oxygène dissous mesurée est par- exernple de 50% de la valeur de la
concentration en oxygéne
dissous à la saturation dans l'eau. On va pouvoir diminuet= le débit d'air- de
façon à obtenit- une
tenetu- en oxygène dissous dans la solution ir-iférieure à 51%, et
préférentiellernent proche de zéro
avec un rapport FerII/Fer total inférieur à 0,1. Dans ces conditions de
transfert d'oxygène
coritrôlées, l'oxygène qui est consommé ne conhibue qtt'à la réaction de
régénération et non attx
réactions secondait-es comme celles de dégradation de l'agent cliélatant.
2;
A titr-e d'exemple, une série d'expétiences a été réalisée dans un réacteur de
type batclt en
niesur-ant le pourcentage d'oxygène résiduel au moyen d'une sonde de marque
INGOLD.
L'essai est réalisé en injectant sinntltanérnent, en fond de colonne, de l'H,S
et de l'air à un
débit de 90 1/h.
~o La variation du débit d'H,S per7net d'influer sur le régirne de tr=ansfert
de l'oxygène et par
conséquent sur- la concentration en oxygène dissous dans la solution.
La solution catalytique est une solution de fer complexé par de l'acide
nitrilottiacétique et
de concentrations respectives 0,25 et 0,5 mol/l. Le pH des essais est maintenu
à 7 par- ajout d'une

CA 02364943 2001-12-17
7
base si nécessaire. Durant la durée des essais, le soufi=e est périodiquement
retiré de la solution
par filtration de la solution.
La dégradation de l'agent complexant est suivie par prélèvement et analyse
électrophorèse
capillaire. Cette analyse peimet également d'identifier les produits de
dégradation tels que,
par
exemple, l'oxalate, la glycine.
Le tableau ci-dessous présente les résultats obtenus sur la dégradation
chimique d'un agent
complexant dans le cas d'une solution contenant 0,5mole/1 en agent complexant
et 0,25 mole/1
en fer total. Le pH de la solution est maintenu à 7. La dégradation de l'agent
complexant est
rapporté à la quantité de soufre traité.
L'expérience est réalisée à 20 C et à pression atmosphérique.
H,S Soufre O, résiduel j Vitesse de dégradation
(1/h) (g/h) (%) (mol/l.kg)* 1000
0,4 0,57 0 0,7
0,12 0,17 18 1,8
0,11 0,157 50 2,7
Dans les conditions d'expérience décrites, la saturation en oxygène dissous de
la solution
i-apportée à de l'eau est de 8mg/1.
Par conséquent, la consornma.tion d'agent complexant sera diminuée lorsque
l'étape de
i-égénération est réalisée e.n condition de transfert de l'oxygène contrôlé.
Le procédé s'avère plus économique.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2364943 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2021-12-17
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Accordé par délivrance 2008-10-28
Inactive : Page couverture publiée 2008-10-27
Préoctroi 2008-08-12
Inactive : Taxe finale reçue 2008-08-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-02-26
Lettre envoyée 2008-02-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-02-26
Inactive : CIB enlevée 2008-01-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2007-12-07
Modification reçue - modification volontaire 2007-11-07
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-05-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2004-12-20
Requête d'examen reçue 2004-12-01
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2004-12-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2004-12-01
Inactive : Page couverture publiée 2002-06-21
Demande publiée (accessible au public) 2002-06-21
Inactive : CIB attribuée 2002-02-28
Inactive : CIB en 1re position 2002-02-28
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2002-01-16
Exigences de dépôt - jugé conforme 2002-01-16
Lettre envoyée 2002-01-16
Demande reçue - nationale ordinaire 2002-01-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTIAN STREICHER
THIERRY HUARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2002-06-21 1 36
Abrégé 2001-12-17 1 22
Description 2001-12-17 8 421
Revendications 2001-12-17 2 72
Description 2007-11-07 8 406
Revendications 2007-11-07 2 71
Page couverture 2008-10-08 1 38
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-01-16 1 113
Certificat de dépôt (français) 2002-01-16 1 165
Rappel de taxe de maintien due 2003-08-19 1 106
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-12-20 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2008-02-26 1 164
Correspondance 2008-08-12 1 44
Correspondance 2010-08-10 1 49