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Sommaire du brevet 2367014 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2367014
(54) Titre français: SECURE PORTABLE DIGITAL DATA HANDLING MEDIUM, AND SECURITY METHOD USING SUCH A DATA HANDLING MEDIUM
(54) Titre anglais: SUPPORT PORTATIF SECURISE DE DONNEES NUMERIQUES, ET PROCEDE DE SECURISATION UTILISANT UN TEL SUPPORT DE DONNEES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Support portatif sécurisé de données numériques comportant une interface de
réception (10) adaptée pour recevoir des informations d'entrée provenant d'un
appareil électronique utilisateur en détectant les mouvements imposés au
support de données par l'appareil utilisateur, une interface de sortie (11)
adaptée pour émettre des informations de sortie en fonction des informations
d'entrée reçues, et une unité centrale électronique (7) reliée aux interfaces
de réception et d'émission et adaptée pour déterminer les informations de
sortie en fonction des informations d'entrée et pour faire émettre lesdites
informations de sortie.


Abrégé anglais

The invention concerns a secure portable digital data handling medium comprising a receiver interface (10) adapted to receive input data coming from a user electronic device by detecting the movements imposed on the data handling medium by the user device; an output interface (11) adapted to transmit output data on the basis of the received input data; and a central electronic unit (7) connected to the receiver and transmitter interfaces and adapted to determine the output data on the basis of the input data and to cause said output data to be transmitted.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


22
REVENDICATIONS
1. Support portatif sécurisé de données numériques
lisible par un appareil électronique utilisateur (1) com-
prenant au moins une interface d'entrée (1b, 12, 14), ce
support de données étant destiné à subir au moins un mou-
vement prédéterminé imposé par l'appareil électronique
utilisateur (1) lors de la lecture dudit support de don-
nées, ledit support de données comportant un dispositif.
électronique de sécurisation (6) qui comprend :
- une interface de réception (10) adaptée pour
recevoir des informations d'entrée provenant de l'appareil
électronique utilisateur,
- une interface d'émission (11 ; 15, 16) adaptée
pour émettre des informations de sortie en fonction des
informations d'entrée reçues, ces informations de sortie
correspondant à un code de sécurisation destiné à être
communiqué à l'interface d'entrée (1b, 12, 14) de l'appa-
reil électronique utilisateur,
- et une unité centrale électronique (7) reliée
aux interfaces de réception (10) et d'émission (11 ; 15,
16) et adaptée pour déterminer les informations de sortie
en fonction des informations d'entrée et pour faire émet-
tre lesdites informations de sortie par l'interface
d'émission,
caractérisé en ce que l'interface de réception dudit sup-
port de données comporte un capteur de mouvement (10)
adapté pour détecter les mouvements du support de données,
l'unité centrale (7) du support de données étant adaptée
pour déterminer les informations d'entrée en fonction de
la détection des mouvements du support de données au cours
du temps.

23
2. Support de données selon la revendication 1,
dans lequel l'unité centrale (7) est adaptée pour détermi-
ner les informations d'entrée en fonction de la détection
et ou de l'absence de détection de mouvement du support de
données au cours du temps.
3. Support de données selon la revendication 1,
destiné à subir plusieurs mouvements prédéterminés imposés
par l'appareil électronique utilisateur (1) lors de la
lecture dudit support de données, l'unité centrale (7) du
support de données étant adaptée pour déterminer les in-
formations d'entrée en fonction des détections desdits
plusieurs mouvements prédéterminés du support de données
au cours du temps.
4. Support de données selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel le capteur de mou-
vement est un capteur d'accélération (10).
5. Support de données selon la revendication 4,
dans lequel le support de données est destiné à être mis
en rotation au moins à une vitesse prédéterminée par l'ap-
pareil électronique utilisateur (1) lors de sa lecture, le
capteur de mouvement étant un capteur d'accélération ra-
diale (10) adapté pour détecter la rotation du support de
données à ladite au moins une vitesse prédéterminée.
6. Support de donnée s selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel le capteur de mou-
vement (10) est un micro-générateur de courant qui est
adapté pour générer un courant électrique lorsque le sup-
port de données (3) est en mouvement et qui alimente au
moins partiellement le dispositif de sécurisation (6) en
énergie électrique.
7. Support de données selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel l'unité centrale

24
(7) est adaptée pour se désactiver lorsque le capteur de
mouvement (10) détecte un mouvement dudit support de don-
nées qui ne correspond pas à certains critères prédétermi-
nés correspondant à une utilisation normale.
8. Support de données selon la revendication 7,
dans lequel l'unité centrale (7) est adaptée pour se dés-
activer lorsque le capteur de mouvement (10) détecte un
mouvement continu pendant au moins une durée prédétermi-
née.
9. Support de données selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel l'interface
d'émission comporte un transducteur acoustique (11, 16)
qui émet les informations de sortie sous la forme d'un si-
gnal acoustique.
10. Support de données selon la revendication 9,
dans lequel l'unité centrale (7) est adaptée pour faire
émettre le signal acoustique par le transducteur (11, 16)
sous la forme d'une suite de signaux sonores de durées va-
riables séparés les uns des autres par des périodes de si-
lence de durée prédéterminée, les informations de sortie
étant codées par la variation de la durée des différents
signaux sonores.
11. Support de données selon la revendication 9,
dans lequel l'unité centrale (7) est adaptée pour faire
émettre le signal acoustique par le transducteur (11, 16)
sous la forme de plusieurs trains de signaux sonores com-
prenant chacun plusieurs signaux sonores élémentaires de
durée constante, le nombre de signaux sonores élémentaires
de chaque train de signaux sonores étant. compris entre 1
et un nombre entier n au moins égal à 2, les trains de si-
gnaux sonores étant séparés les uns des autres par des pé-
riodes de silence au moins égales à une durée prédétermi-

25
née, et les informations de sortie étant codées par le
nombre de signaux. sonores élémentaires de chaque train de
signaux sonores.
12. Support de données selon l'une quelconque des
revendications 9 à 11, dans lequel le transducteur est une
sonnerie électronique (11) qui émet un signal acoustique
présentant un spectre de fréquences d'émission constant.
13. Support de données selon la revendication 9,
dans lequel le transducteur est un haut-parleur (16) asso-
cié à des moyens de synthèse vocale (15), l'unité centrale
(7) du support de données étant adaptée pour faire émettre
par le haut-parleur un message sonore compréhensible par
un opérateur humain et contenant les informations de sor-
tie.
14. Support de données selon l'une quelconque des
revendications précédentes, constituant un disque optique.
15. Procédé de sécurisation d'un support de don-
nées (3) selon l'une quelconque des revendications 9 à 13,
et comportant les étapes consistant à :
- faire lire le support de données dans un lec-
teur (2) appartenant à un appareil électronique utilisa-
teur (1) qui comprend une interface d'entrée (1b, 12, 14),
- faire transmettre les informations d'entrée par
le dispositif électronique utilisateur (1) à l'interface
de réception (10) du support de données,
- faire déterminer les informations de sortie par
l'unité centrale (7) du support de données, en fonction
des informations d'entrée,
- faire émettre les informations de sortie sous
la forme d'un signal acoustique par un transducteur (11,
16) appartenant au support de données,

26
- communiquer à l'appareil électronique utilisa-
teur (1) le code de sécurisation correspondant aux infor-
mations de sortie, par l'intermédiaire de l'interface
d'entrée (lb, 12, 14) dudit appareil électronique utilisa-
teur,
- en fonction du code de sécurisation reçu par
l'appareil électronique utilisateur (1), autoriser ou non
un certain mode de fonctionnement dudit appareil électro-
nique utilisateur.
16. Procédé de sécurisation selon la revendication
15, dans lequel le signal acoustique contenant les infor-
mations sortie est écouté par un opérateur humain, lequel
opérateur détermine le code de sécurisation en fonction du
signal écouté et communiquer ce code de sécurisation à
l'appareil électronique utilisateur par l'intermédiaire de
son interface d'entrée (lb).
17. Procédé de sécurisation selon la revendication
15, dans lequel le signal acoustique contenant les infor-
mations de sortie est reçu directement par l'interface
d'entrée (12) de l'appareil électronique utilisateur.
18. Procédé de sécurisation selon l'une quelconque
des revendications 15 à 17, dans lequel le signal acousti-
que contenant les informations de sortie est transmis à un
poste de contrôle distant (13) qui détermine le code de
sécurisation en fonction dudit signal acoustique et trans-
met ou non ce code de sécurisation à l'interface d'entrée
(14) de l'appareil électronique utilisateur.
19. Utilisation d'un support de données selon
l'une quelconque des revendications 1 à 14, dans laquelle
on fait échanger des données codées entre un poste central
distant (13) et l'unité centrale (7) du support de don-

27
nées, par l'intermédiaire des interfaces de réception (10)
et de réception (11 ; 15, 16) dudit support de données.
20. Utilisation selon la revendication 19, dans
laquelle on identifie l'utilisateur en fonction des don-
nées codées échangées entre le poste central distant (13)
et l' unité centrale (7) du support de données, pour sécu-
riser une opération à distance.
21. Utilisation selon la revendication 20, pour
sécuriser une opération de paiement à distance.
22. Utilisation d'un support de données sécurisé
selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, dans
laquelle le dispositif électronique de sécurisation (6) a
en mémoire un compte d'unités de valeur, et l'unité cen-
trale (7) dudit dispositif de sécurisation est adaptée
pour faire varier ledit compte d'unités de valeur en fonc-
tion de données codées reçues et émises par l'unité cen-
trale (7) par l'intermédiaire des interfaces de réception
(10) et d'émission (11 ; 15,16).
23. Utilisation d'un support de données sécurisé
selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, dans
laquelle le dispositif électronique de sécurisation (6) a
en mémoire au moins un compteur d'unités d'utilisation, et
l'unité centrale (7) dudit dispositif de sécurisation est
adaptée pour faire varier ledit compteur en fonction des
mouvements du support de données détectés par le capteur
de mouvement (10).
24. Utilisation selon la revendication 23, dans
laquelle on fait lire le compteur d'unités d'utilisation
par un lecteur externe (22), au moyen d'une interface de
communication (21) appartenant audit dispositif de sécuri-
sation (6).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02367014 2001-09-18
WO 00/57261 PCT/FR00/00638
1
Support portatif sécurisé de données numériques, et procé-
dé de sécurisation utilisant un tel support de données.
La présente invention est relative aux supports
portatifs sécurisés de données numériques, et aux procédés
de sécurisation utilisant de tels supports de données.
Plus particulièrement, l'invention concerne un
support portatif sécurisé de données numériques lisibles
par un appareil électronique utilisateur comprenant au
moins une interface d'entrée, ce support de données étant
destiné à subir au moins un mouvement prédéterminé imposé
par l'appareil électronique utilisateur lors de la lecture
dudit support de données, ledit support de données compor-
tant un dispositif électronique de sécurisation qui com-
prend
- une interface de réception adaptée pour rece-
voir des informations d'entrée provenant de l'appareil
électronique utilisateur,
- une interface d'émission adaptée pour émettre
des informations de sortie en fonction des informations
d'entrée reçues, ces informations de sortie correspondant
(directement ou indirectement) à un' code de sécurisation
destiné à être communiqué à l' interface d' entrée de l' ap
pareil électronique utilisateur,
- et une unité centrale électronique reliée aux
interfaces de réception et d' émission et adaptée pour dé-
terminer les informations de sortie en fonction des infor-
mations d'entrée et pour faire émettre lesdites informa-
tions de sortie par l'interface d'émission.
Le document US-A-5 652 838 décrit un exemple d'un
tel support portatif sécurisé de données numériques, cons-
titué en l'occurrence par un disque optique. L'interface

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d'entrée est constituée par des capteurs optiques adaptés
pour détecter le rayon laser de lecture d'un ordinateur
utilisant le disque optique, lequel rayon laser est com-
mandé de façon que sa séquence de passage sur les capteurs
optiques corresponde à un certain code d'entrée. L'inter-
face de sortie du disque optique est constituée par un
écran qui affiche un code de sortie en fonction du code
d'entrée reçu de l'ordinateur. L'utilisateur doit sortir
le disque optique de son lecteur pour lire le code de sor-
tie, après quoi ledit utilisateur tape ce code sur le cla-
vier de son ordinateur, ce qui autorise l'utilisation du
disque optique par l'ordinateur. On se prémunit ainsi con-
tre les copies illicites du disque optique.
Ces dispositions présentent l'inconvénient d'obli
ger à diriger le faisceau de lecture vers les capteurs op
tiques du support de données, ce qui conduit placer les
capteurs optiques dans la zone de stockage de données du
support de données, d'où des contraintes quant à la dispo
sition des données dans ladite zone de stockage de données
et des limitations de capacité de ladite zone de stockage
de données.
La présente invention a notamment pour but
d'éviter ces inconvénients.
A cet effet, selon l'invention, un support porta
tif sécurisé de données numériques du genre en question
est caractérisé en ce que l'interface de réception dudit
support de données comporte un capteur de mouvement adapté
pour détecter les mouvements du support de données, l'uni
té centrale du support de données étant adaptée pour dé
terminer les informations d'entrée en fonction de la dé-
tection des mouvements du support de données au cours du
temps.

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3
Dans des modes de réalisation préférés du support
de données selon l'invention, on peut éventuellement avoir
recours en outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions
suivantes .
- l'unité centrale est adaptée pour déterminer
les informations d'entrée en fonction de la détection et
ou de l'absence de détection de mouvement du support de
données au cours du temps ;
- le support de données est destiné à subir plu
sieurs mouvements prédéterminés imposés par l'appareil
électronique utilisateur lors de la lecture dudit support
de données, l'unité centrale du support de données étant
adaptée pour déterminer les informations d'entrée en fonc
tion des détections desdits plusieurs mouvements prédéter
minés du support de données au cours du temps (ces dispo-
sitions pourraient le cas échéant être utilisées indépen-
damment des dispositions décrites ci-dessus, et notamment
indépendamment de la réalisation de l'interface d'émission
sous la forme d'un transducteur acoustique) ;
- le capteur de mouvement est un capteur d'accé-
lération ;
- le support de données est destiné à être mis en
rotâtion au moins à une vitesse prédéterminée par l'appa-
reil électronique utilisateur lors de sa lecture, le cap-
teur de mouvement étant un capteur d'accélération radiale
adapté pour détecter la rotation du support de données à
ladite au moins une vitesse prédéterminée ;
- le capteur de mouvement est un micro-générateur
de courant qui est adapté pour générer un courant électri
que lorsque le support de données est en mouvement et qui
alimente au moins partiellement le dispositif de sécurisa-
tion en énergie électrique ;

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- l'unité centrale est adaptée pour se désactiver
lorsque le capteur de mouvement détecte un mouvement dudit
support de données qui ne correspond pas à certains critè
res prédéterminés correspondant à une utilisation nor
male ;
- l'unité centrale est adaptée pour se désactiver
lorsque le capteur de mouvement détecte un mouvement con-
tinu pendant au moins une durée prédéterminée ;
- l'interface d'émission comporte un transducteur
acoustique qui émet les informations de sortie sous la
forme d'un signal acoustique (cette disposition pourrait
le cas échéant être utilisée indépendamment de l'interface
d'entrée susmentionnée comportant un capteur de mouve
ment) ;
- l'unité centrale du support de données est
adaptée pour faire émettre le signal acoustique par le
transducteur sous la forme d'une suite de signaux sonores
de durées variables séparés les uns des autres par des pé-
riodes de silence de durée prédéterminée, les informations
de sortie étant codées par la variation de la durée des
différents signaux sonores ;
- l'unité centrale du support de données est
adaptée pour faire émettre le signal acoustiqué par le
transducteur sous la forme de plusieurs trains de signaux
sonores comprenant chacun plusieurs signaux sonores élé-
mentaires de durée constante, le nombre de signaux sonores
élémentaires de chaque train de signaux sonores étant com-
pris entre 1 et un nombre entier n au moins égal à 2, les
trains de signaûx sonores étant séparés les uns des autres
par des périodes de silence au moins égales à une durée
prédéterminée, et les informations de sortie étant codées

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par le nombre de signaux sonores élémentaires de chaque
train de signaux sonores ;
- le transducteur est une sonnerie électronique
("buzzer") qui émet un signal acoustique présentant un
5 spectre de fréquences d'émission constant ;
- le transducteur est un haut-parleur associé à
des moyens de synthèse vocale, l'unité centrale du support
de données étant adaptée pour faire émettre par le haut-
parleur un message sonore compréhensible par un opérateur
humain et contenant les informations de sortie ;
- le support de données est un disque optique.
On notera qu'en variante de l'interface d'entrée
susmentionnée comportant un capteur de mouvement, on pour
rait le cas échéant avoir recours à l'une et/ou à l'autre
des dispositions suivantes .
- le support de données est lisible par un fais-
ceau électromagnétique (notamment lumineux) qui échauffe
localement ledit support de données lors de sa lecture,
l'interface de réception comportant au moins un élément
thermoélectrique qui présente au moins une caractéristique
électrique variable en fonction de sa température, cet
élément thermoélectrique étant relié (directement ou indi-
rectement) à l'unité .centrale dû support de données, et
l'unité de données étant adaptée pour détecter les passa-
ges du faisceau électromagnétique sur l'élément thermo-
électrique en fonction des variations de ladite caracté-
ristique électrique et pour déterminer les informations
d'entrée en fonction de la détection de ces passages au
cours du temps (ces~dispositions pourraient le cas échéant
être utilisées indépendamment des dispositions décrites
ci-dessus, et notamment indépendamment de la réalisation

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de l'interface d'émission sous la forme d'un transducteur
acoustique) ;
- l'élément thermoélectrique est adapté pour gé
nérer une tension électrique lorsqu' il est chauffé par le
faisceau électromagnétique, cette tension électrique cons
tituant ladite caractéristique électrique ;
- l'élément thermoélectrique est à base de PZT.
Par ailleurs, l'invention a également pour objet
un procédé de sécurisation utilisant un support de données
tel que défini ci-dessus, comportant les étapes consistant
à .
- faire lire le support de données dans un lec-
teur appartenant à un appareil électronique utilisateur
qui comprend une interface d'entrée,.
- faire transmettre les informations d'entrée par
le dispositif électronique utilisateur à l'interface de
réception du support de données,
- faire déterminer les informations de sortie par
l'unité centrale du support de données, en fonction des
informations d'entrée,
- faire émettre les informations de sortie sous
la forme d'un signal acoustique par le transducteur du
support de données,
- communiquer à l'appareil électronique utilisa
teur le code de sécurisation correspondant aux informa
tions de sortie, par l'intermédiaire de l'interface d'en
trée dudit appareil électronique utilisateur,
- en fonction du code de sécurisation reçu par
l'appareil électronique utilisateur, autoriser ou non un
certain mode de fonctionnement dudit appareil électronique
utilisateur.

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Dans des modes de réalisation préférés du procédé
selon l'invention, on peut éventuellement avoir recours en
outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions suivantes .
- le signal acoustique contenant les informations
sortie est écouté par un opérateur humain, lequel opéra
teur détermine le code de sécurisation en fonction du si
gnal écouté et communiquer ce code de sécurisation à l'ap
pareil électronique utilisateur par l'intermédiaire de son
interface d'entrée ;
- le signal acoustique contenant les informations
de sortie est reçu directement par l'interface d'entrée de
l'appareil électronique utilisateur ;
- le signal acoustique contenant les informations
de sortie est transmis à un poste de contrôle distant qui
détermine le code de sécurisation en fonction dudit signal
acoustique et transmet ou non ce code de sécurisation à
l'interface d'entrée de l'appareil électronique utilisa-
teur.
De plus, l'invention a également pour objet un
procédé utilisant un support de données tel que défini ci-
dessus, procédé dans lequel on fait échanger des données
codées entre un poste central distant et l' unité centrale
du sixpport de données, par l' intermédiaire des interfaces
de réception et de réception dudit support de données.
On peut ainsi identifier l'utilisateur en fonction
des données codées échangées entre le poste central dis-
tant et l'unité centrale du support de données, pour sécu-
riser une opération à distance, par exemple une opération
de paiement à distance.
L'invention a encore pour objet un procédé utili-
sant un support de données sécurisé tel que défini ci-
dessus, procédé dans lequel le dispositif électronique de

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sécurisation a en mémoire un compte d'unités de valeur, et
l'unité centrale dudit dispositif de sécurisation est
adaptée pour faire varier ledit compte d'unités de valeur
en fonction de données codées reçues et émises par l'unité
centrale par l'intermédiaire des interfaces de réception
et d'émission.
L'invention a aussi pour objet un procédé utili-
sant un support de données sécurisé tel que défini ci-
dessus, procédé dans lequel le dispositif électronique de
sécurisation a en mémoire au moins un compteur d'unités
d'utilisation, et l'unité centrale dudit dispositif de sé-
curisation est adaptée pour faire varier ledit compteur en
fonction des mouvements du support de données détectés par
le capteur de mouvements.
Avantageusement, on peut faire lire le compteur
d'unités d'utilisation par un lecteur externe, au moyen
d'une interface de communication appartenant audit dispo-
sitif de sécurisation.
D'autres caractéristiques et avantages de l'inven
tion apparaîtront au cours de la description suivante de
plusieurs de ses formes de réalisation, données à titre
d'exemples non limitatifs, en regard des dessins joints.
' Sur les dessins .
- la figure 1 est une vue schématique d'un micro
ordinateur pouvant utiliser un disque optique selon l'in
vention, comprenant un circuit électronique de sécurisa
tion,
- la figure 2 est un schéma bloc du circuit élec-
tronique de sécurisation du disque optique de la figure 1,
dans une première forme de réalisation de l'invention,

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- les figures 3 et 4 sont des vues similaires à
la figure 2, respectivement pour des deuxième et troisième
formes de réalisation de l'invention,
- et la figure 5 est une vue schématique d'un
élément thermoélectrique utilisable dans le mode de réali
sation de la figure 4.
Sur les différentes figures, les mêmes références
désignent des éléments identiques ou similaires.
La figure 1 représente un micro-ordinateur 1 com
prenant un écran la, un clavier lb et un ïecteur 2 de dis
ques optiques numériques (CD-ROM, DVD, etc.) ou autres
supports de données numériques.
L'invention a notamment pour but de sécuriser
l'utilisation du disque optique 3, oû de tout autre sup
port de données numériques similaire utilisable par le mi
cro-ordinateur ou par un autre appareil électronique, no-
tamment afin d'empêcher les copies illicites de ce disque
optique (ou autre support de données).
A cet effet, le disque optique 3 (ou autre support
de données similaire) comporte, de préférence en dehors de
sa zone de stockage de données 4 et avantageusement dans
sa partie centrale 5 dépourvue de données, un circuit
électronique de sécurisation 6.
Ce circuit électronique de sécurisation, qui est
représenté sur la figure 2, est intégré dans la matrice de
résine du disque optique et comporte .
- une unité centrale électronique 7 tel qu'un mi-
crocontrôleur ou microprocesseur associé à une mémoire 8
pouvant être interne audit microcontrôleur ou microproces-
seur (on peut utiliser par exemple le microcontrôleur
P8WE5032 commercialisé par PHILIPS SEMICONDUCTORS, une di-
vision de la société ROYAL PHILIPS ELECTRONICS, Eindhoven,

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PAYS-BAS, ou encore le microcontrôleur AT89SC commerciali-
sé par la société ATMEL CORPORATION, 2325 Orchard Parkway,
San Jose, CA 95131, USA),
- une source d'énergie électrique 9 telle qu'une
5 pile miniaturisée (par exemple, une pile commercialisée
sous la marque TMF~ par la société BOLDER TECHNOLOGIES
CORPORATION, 4403 Table Mountain Drive, Golden, Colorado
(CO) 80403, USA), qui alimente le circuit électronique 6,
- un capteur de mouvement 10 tel. qu'un capteur
10 d'accélération, adapté pour détecter par exemple une accé
lération orthoradiale (tangentielle) du disque optique ou
de préférence une accélération radiale correspondant à la
vitesse de rotation du disque optique 3 lorsqu'il est lu
dans le lecteur 2 du micro-ordinateur (ce capteur 10 est
utilisé pour transmettre des informations du micro-
ordinateur vers le disque optique 3, et avantageusement
pour commander également la mise en sommeil et le réveil
de l'unité centrale 7 en fonction de l'utilisation du dis-
que optique 3),
- et un transducteur acoustique, de préférence
piézo-électrique, tel qu'un haut-parleur ou une sonnerie
électronique 11 ("buzzer") commandée par l'unité centrale
7 et émettant par exemple des signaux sonores ayant un
spectre de fréquence constant.
Le capteur d'accélération 10 pourra par exemple
être un micro-capteur (pouvant présenter par exemple une
surface de 2 mm sur 2 mm) obtenu par micro-usinage sur si-
licium, tels les capteurs 2g et 50g réalisés par le ~habo-
ratoire d'Électronique, de Technologie et d'Instrumenta-
tion (LETI) du CEA (COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE),
FRANCE.

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11
Le dispositif qui vient d'être décrit permet de
mettre en oeuvre un procédé de sécurisation qui permet par
exemple de vérifier la présence du disque optique 3 origi-
nal correspondant à une certaine application (programme,
base de données, etc.) lors de l'installation initiale de
cette application sur le micro-ordinateur 1.
A cet effet, lors de l'exécution par le micro-
ordinateur 1 du programme d'installation de l'application
considérée, ce programme génère des informations d'entrée
telles qu' un premier code aléatoire, qui est transmis par
le micro-ordinateur 1 vers le disque optique 3.
Dans l'exemple considéré ici, ces informations
d'entrée peuvent être codées sous la forme d'une séquence
de marches et arrêts du lecteur 2 de disques optiques, le
codage des informations d'entrée pouvant être obtenu no-
tamment en faisant varier la durée des périodes de marche
et/ou des périodes d'arrêt du disque.
Par exemple, cette séquence de marches et arrêts
peut débuter par une suite fixe prédéterminée de marches
et arrêts qui annonce à l'unité centrale 7 la transmission
d'un message contenant les informations d'entrée et qui
permet à cette unité centrale de se synchroniser avec une
tramè de temps prédéterminée dont chaque période contient
un bit d'information. Après cette suite fixe prédéterminée
de marches et arrêts, la séquence de marches et arrêts
contient les informations d'entrée, le bit d'information
d'entrée de chaque période de la trame de temps valant par
exemple 1 lorsque le disque est en mouvement et 0 lors-
qu'il est à l'arrêt.
Les marches et arrêts du lecteur 2 sont détectées
par le capteur 10, qui transmet l'information de mar-
che/arrêt à l'unité centrale 7.

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Cette unité centrale reconnaît la suite de mar-
ches/arrêts prédéterminée au début de la séquence codée
contenant le premier code aléatoire, et détermine des in-
formations de sortie en fonction des informations d'en-
trée . ces informations de sortie peuvent se présenter par
exemple sous la forme d'un deuxième code pseudo-aléatoire
généré en fonction d'une clé de codage contenue dans la
mémoire 8 de l'unité centrale.
Ensuite, l'unité centrale fait émettre les infor
mations de sortie sous la forme d'un signal acoustique par
le transducteur 11, de préférence sans sortir le disque 3
de son lecteur 2.
Ce signal acoustique peut comporter plusieurs
trains de signaux sonores (par exemple 3 à 6 trains de si-
gnaux sonores) comprenant chacun plusieurs signaux sonores
élémentaires rapprochés (séparés l'un de l'autre par exem-
ple par une durée de 0,2 s) et de durée constante. Le nom-
bre de signaux sonores élémentaires de chaque train de si-
gnaux sonores est compris entre 1 et un nombre entier pré-
déterminé n au moins égal à 2 et par exemple égal à 4. Les
trains de signaux sonores peuvent être séparés les uns des
autres par des périodes de silence au moins égales à une
durée prédéterminée (par exemple, ces périodes de silence
peuvent être toutes égales à environ 2 s).
Les informations de sortie sont ainsi codées par
le nombre de signaux sonores élémentaires de chaque train
de signaux sonores.
Le signal acoustique contenant les informations de
sortie est écouté par un opérateur humain, lequel opéra
teur détermine ainsi le deuxième code susmentionné sous la
forme d'une suite de chiffres compris chacun entre 1 et n,
correspondant respectivement aux nombres de signaux sono-

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res des différents trains de signaux sonores élémentaires
successivement émis par le disque 3.
Puis ledit opérateur communique au micro
ordinateur 1 un code de sécurisation fonction dudit
deuxième code (en pratique confondu avec ledit deuxième
code), par exemple par l'intermédiaire du clavier lb. Ces
opérations sont de préférence guidées par un ou plusieurs
messages affichés sur l'écran la du micro-ordinateur.
Si le code de sécurisation reçu est bien relié au
premier code susmentionné par une relation prédéterminée,
le micro-ordinateur 1 autorise alors le déroulement du
programme d'installation ; à défaut, il interdit le dérou
lement normal de ce programme.
Ce contrôle du bon déroulement du programme d'ins-
tallation peut également être obtenu notamment .
- par un cryptage des données contenues dans le
disque optique 3, le décryptage de ces données ne pouvant
être réalisé par le micro-ordinateur qu'avec une clé de
décryptage qui est fonction du code de sécurisation sus-
mentionné et du premier code susmentionné,
- ou en incluant dans le programme d'installation
ou dans un programme contenu dans le disque optique 3 et
destzné à être copié dans la mémoire du micro-ordinateur,
un branchement vers une adresse de programmation qui ne
peut être déterminée qu'en fonction du code de sécurisa-
tion susmentionné et du premier code susmentionné.
Les mêmes principes peuvent être utilisés pour
contrôler non plus la seule installation, mais l' usage de
l'application informatique considérée, en obligeant l'uti-
lisateur à insérer le disque optique 3 dans le lecteur au
moins lors du lancement de ladite application.

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Dans ce cas, on notera qu'il est possible en outre
de contrôler les modalités d'utilisation de cette applica-
tion informatique en fonction de données incluses dans la
mémoire 8 de l'unité centrale du disque optique 3, et de
prévoir que l'unité centrale 7 ne renvoie le deuxième code
susmentionné que si les conditions d'utilisation requises
sont réunies.
A titre d'exemple, on peut ainsi prévoir .
- un nombre maximum d'utilisations ou une durée
maximum d'utilisation de l'application informatique,
- ou encore une date à partir de laquelle l'ap-
plication informatique ne fonctionne plus sauf à racheter
un disque optique 3,
- ou encore une limitation des modules de pro
gramme ou de données accessibles à l' utilisateur (dans ce
dernier cas, le processus de sécurisation susmentionné
doit être répété à chaque fois que l'utilisateur veut ac
céder à un nouveau module de programme ou de données).
On notera que le signal acoustique émis par le
transducteur 11 pourrait être codé autrement que de la fa
çon décrite ci-dessus, et notamment .
- en faisant émettre ce signal acoustique sous la
formé d'une suite de signaux sonores de durées variables
séparés les uns des autres par des périodes de silence de
durée prédéterminée, les informations de sortie étant co-
dées par la variation de la durée des différents signaux
sonores ;
- ou en modulant la fréquence du signal sonore
émis (dans ce cas, le spectre de fréquences du transduc-
teur 11 ne doit pas être constant, ce transducteur pouvant
prendre la forme d'un haut-parleur piézo-électrique).

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En variante, il serait par ailleurs possible de
prévoir que le signal acoustique émis par le transducteur
11 soit reçu directement par le micro-ordinateur l, notam-
ment par l'intermédiaire d'un microphone 12 externe qui
5 est connecté à une carte son interne du micro-ordinateur
et qui est approché du lecteur 2 par l'utilisateur au mo-
ment opportun, en fonction des indications données sur
l'écran la du micro-ordinateur. Compte tenu de la faible
directivité de l'émission du signal sonore, par le trans-
10 ducteur 11, ce signal sonore se diffuse très largement, y
compris à l'extérieur du boîtier du micro-ordinateur . il
est donc facilement capté par le microphone 12.
Selon une autre variante, le signal acoustique
émis par le transducteur 11 est transmis à un poste de
15 contrôle distant 13 .
- par l'intermédiaire du microphone 12 susmen-
tionné et d'un modem 14 appartenant au micro-ordinateur 1
et relié au poste de contrôle distant 13 par l'intermé-
diaire du réseau téléphonique commuté,
- ou par l'intermédiaire de l'utilisateur télé-
phonant au poste de contrôle 13.
Dans ce dernier cas, le poste de contrôle distant
13 détermine le code de sécurisation en fonction dudit si-
gnal acoustique et transmet ce code de sécurisation au mi-
cro-ordinateur 1 par l'intermédiaire du modem 14 (ou bien
le code de sécurisation est donné par téléphone à l'utili-
sateur, qui le tape ensuite sur le clavier lb du micro-
ordinateur). Eventuellement, le poste de contrôle distant
13 peut être amené à ne pas transmettre ce code de sécuri-
sation au micro-ordinateur 1, par exemple si l'utilisation
de l'application informatique considérée est soumise à un
abonnement qui n'a pas été payé.

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Selon une autre variante, représentée sur la fi-
gure 3, le transducteur acoustique peut être un haut-
parleur 16 associé à un circuit de synthèse vocale 15 lui-
même commandé par l'unité centrale 7 . dans ce cas, le
haut-parleur 16 émet un message sonore compréhensible par
l'utilisateur et contenant les informations de sortie qui
correspondent au code de sécurisation. Éventuellement, le
circuit de synthèse vocale 15 peut être intégré à l'unité
centrale 7, constituée par exemple par un microprocesseur
de type TSP50COx/lx commercialisé par la société TEXAS
INSTRUMENTS, Dallas, USA.
Selon une autre variante, le capteur de mouvement
10 pourrait communiquer à l'unité centrale 7 une mesure de
la vitesse de rotation du disque optique, par exemple par
l'intermédiaire d'un convertisseur analogique/numérique
(non représenté) , et le lecteur de disques optiques 2 se-
rait commandé par le micro-ordinateur 1 pour successive-
ment faire tourner le disque à plusieurs vitesses diffé-
rentes pour coder les informations d'entrée. On peut ainsi
transmettre lesdites informations d'entrée sous la forme
d' un signal multivalent à plus, de deux valeurs, par exem-
plë un signal quadrivalent si le lecteur 2 peut sélective-
ment ~ arrêter le disque 3 ou le faire tourner à trois vi-
tesses différentes . dans ce cas particulier, le débit de
transmission des informations d'entrée est doublé par rap-
port au codage desdites informations d'éntrée sous la
forme d'une simple séquence de marches/arrêts.
Par ailleurs, pour accroître encore la sécurité du
disque optique 3, l'unité centrale 7 est de préférence
adaptée pour se désactiver notamment .
- lorsque le capteur de mouvement 10 détecte un
mouvement du disque 3 qui ne correspond pas à certains

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critères prédéterminés correspondant à une utilisation
normale, et notamment lorsque le capteur de mouvement dé
tecte un mouvement continu pendant au moins une durée pré
déterminée (ce qui peut révéler une tentative de "pira
tage" du disque optique),
- et lorsqu'elle reçoit un ordre de désactivation
du micro-ordinateur 1, par exemple lorsque celui-ci a reçu
plusieurs codes erronés successifs à la place du code de
sécurisation correspondant aux informations de sortie de
l'unité centrale 7.
Selon encore une autre variante, le capteur d'ac-
célération 10 pourrait être constitué par un micro-
générateur de courant capable de générer un courant élec-
trique sous l'effet de la rotation du disque optique. Ce
capteur de courant, associé avec un circuit électronique
de stockage d'énergie comprenant par exemple un condensa-
teur, pourrait alors remplacer la pile 9, ou tout au moins
fournir à une partie de l'énergie électrique consommée par
le circuit électronique 6.
On notera par ailleurs que la transmission des in-
formations d'entrée depuis le micro-ordinateur 1 vers le
disque optique 3 peut être réalisée par un autre biais
qu'une séquence de marches et arrêts du lecteur 2. Dans ce
cas, on peut néanmoins conserver le capteur de mouvement
10 dans le circuit 6, pour contrôler les mises en sommeil
et réveils de l' unité centrale 7, comme représenté sur la
figure 4.
Cette trànsmission d'informations peut se faire
par exemple en commandant le faisceau laser de lecture du
disque optique 2 pour qu'il passe sur un ou plusieurs cap-
teurs de lumière reliés à l'unité centrale 7, comme cela
était déjà connu dans l'art antérieur.

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En variante, comme représenté sur la figure 4, on
peut utiliser le phénomène d'échauffement local du disque
optique 3 lorsqu'il est balayé par le faisceau laser de
lecture . dans ce cas, au lieu d'utiliser des capteurs de
lumière, on utilise un ou plusieurs éléments thermoélec
triques 17 qui sont reliés à l'unité centrale 7 chacun par
l'intermédiaire d'un convertisseur analogique/numérique 18
ou d'un autre circuit d'adaptation, et qui présentent au
moins une caractéristique électrique variable en fonction
de leur température.
L' unité centrale 7 peut ainsi détecter les passa-
ges du faisceau de lecture sur l'élément thermoélectrique
17 en fonction des variations de ladite caractéristique
électrique et déterminer les informations d'entrée en
fonction de la détection de ces passages au cours du
temps.
L'élément thermoélectrique 17 peut notamment être
à base de PZT (titanate de zirconium - plomb) et être
adapté pour générer une tension électrique (par effet pié-
zo-électrique dans le cas du PZT) lorsqu'il est chauffé
par le faisceau de lecture, cette tension électrique cons-
tituant ladite caractéristique électrique détectée par
l'unité centrale 7.
Par exemple, comme représenté sur la figure 5,
l'élément 17 peut se présenter sous la forme d'un parallé
lépipède de PZT 19 ayant une épaisseur e de quelques mi
crons dans le sens de l'épaisseur du disque optique et une
surface de l'ordre de 1 à quelques N.m2 dans le plan paral
lèle aux faces du disque optique, ce parallélépipède étant
encadré par deux électrodes 20 reliées au circuit 18 sus-
mentionné. Malgré la brièveté de l'éclairement de l'élé-
ment 17 lors du passage du rayon laser de lecture (de

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l'ordre de 1 Vis), l'énergie lumineuse collectée alors par
l'élément 17 est suffisante pour générer une tension de
quelques Volts entre les électrodes 20.
En comparaison des capteurs de lumière de l'art
antérieur, ce mode de réalisation présente l'avantage de
nécessiter une moindre précision de positionnement du
faisceau laser de lecture par rapport à l'élément thermo
électrique 17 . en effet, même si le faisceau laser de
lecture ne passe pas exactement sur l' élément thermoélec
trique 17, mais légèrement à côté, le passage dudit fais-
ceau laser entraîne néanmoins un échauffement qui est dé-
tecté par l'élément thermoélectrique 17.
On notera par ailleurs que l'une ou l'autre des
interfaces de réception susmentionnées serait utilisable
avec une interface d'émission autre qu'une interface
acoustique, par exemple une interface optique.
On notera enfin que le processus de sécurisation
autorisé par le disque optique 3 ou autre support de don-
nées selon l'invention n'est pas limité au contrôle de
l'utilisation de programmes ou de données contenus dans le
disque optique . au contraire, ce processus de sécurisa-
tion peut être utilisé par exemple pour identifier l'uti-
lisa'teur, notamment pour permettre des opérations de paie-
ment à distance pour permettre un accès à distance à des
données protégées, et ce sans qu'il soit nécessaire de do-
ter le micro-ordinateur d'un dispositif de sécurisation
spécifique tel qu'un lecteur de cartes à mémoire ou simi-
laires.
Dans ce cas, lorsque le micro-ordinateur 1 est do-
té d'un microphone 12 et d'un modem 19, le processus de
sécurisation débute par l'entrée d'un code secret par
l'utilisateur sur le clavier lb, puis le poste central 13

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susmentionné (ou similaire) échange des messages codés
avec le circuit de sécurisation 7 du disque optique, pour
vérifier la cohérence entre le code entré par l'utilisa-
teur et une clé secrète contenue dans la mémoire 8 de
5 l'unité centrale 7, comme cela est déjà connu pour les
cartes de paiement à mémoire.
On pourrait également utiliser un support de
données sécurisé tel que décrit ci dessus comme porte-
monnaie électronique ou similaire. Dans ce cas, le dispo-
10 sitif électronique de sécurisation 6 peut avoir en mémoire
un compte d'unités de valeur (unités monétaires ou simi-
laires), et l'unité centrale 7 dudit dispositif de sécuri-
sation est alors adaptée pour faire varier ledit compte
d'unités de valeur en fonction de données codées reçues et
IS émises par l'unité centrale 7 par l'intermédiaire des in-
terfaces de réception et d' émission, par exemple pour re-
charger le compte lors d'un rachat d'unités de valeurs par
l'utilisateur ou au contraire pour débiter le compte en
fonction d'achats ou d'autres opérations payantes effec-
20 tuées par l'utilisateur, par exemple sur le réseau inter-
net.
Lorsqu'on utilise le dispositif de sécurisation 6
pour' contrôler ou limiter l'usage du support de données,
comme déjà indiqué ci-dessus, ou pour établir un profil
d'utilisateur, ce dispositif électronique de sécurisation
peut avoir en mémoire un ou plusieurs compteurs d'unités
d'utilisation.
Lorsqu'on veut limiter l'usage du support de don
nées, ce compteur peut être représentatif par exemple
d'une durée d'utilisation ou d'un nombre d'utilisations,
et l'unité centrale 7 dudit dispositif de sécurisation
peut être adaptée pour incrémenter ou décrémenter ledit

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compteur en fonction des mouvements du support de données
détectés par le capteur de mouvement 10. Par exemple,
l'interface d'émission du dispositif de sécurisation cesse
d'émettre les informations codées de sortie qui permettent
normalement à l'appareil utilisateur de faire fonctionner
le support de données lorsque l'unité centrale 7 a détecté
un nombre x prédéterminé de mises en fonctionnement du
support de données, c'est-à-dire lorsque le compteur at
teint x en partant de 0 ou lorsqu'il atteint 0 en partant
de x .
Lorsqu'on veut établir un profil d'utilisateur, le
ou les compteurs d'utilisation peuvent par exemple être
incrémentés à chaque fois que le support de données fait
certains mouvements ou certaines suites prédéterminées de
mouvements, représentatifs de certaines opérations prédé-
terminées.
Avantageusement, on peut faire lire le compteur
d'unités d'utilisation par un lecteur externe 22 (EXT. DRV
- figure 2), au moyen d'une interface de communication 21
telle qu'une étiquette électronique (TAG) adaptée pour
communiquer avec l'interface 22 par voie hertzienne et ap-
partenant audit dispositif de sécurisation 6. Une telle
lecture du compteur d'utilisation pourra avoir lieu par
exemple lors du passage de l'utilisateur dans un magasin
commercialisant le support de données. Dans ce cas, le
support de données pourra avantageusement être miniaturi-
sé, par exemple au format d'une carte de crédit.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2013-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-03-16
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-03-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-03-17
Lettre envoyée 2002-07-03
Inactive : Transfert individuel 2002-05-10
Inactive : Page couverture publiée 2002-03-05
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-03-05
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2002-02-28
Demande reçue - PCT 2002-02-06
Demande publiée (accessible au public) 2000-09-28

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-03-17

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-03-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2001-09-18
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2002-03-18 2002-03-18
Enregistrement d'un document 2002-05-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DIXET
Titulaires antérieures au dossier
MAURICE MILGRAM
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-03-03 1 5
Abrégé 2001-09-17 2 92
Revendications 2001-09-17 6 256
Dessins 2001-09-17 2 26
Description 2001-09-17 21 910
Rappel de taxe de maintien due 2002-02-27 1 113
Avis d'entree dans la phase nationale 2002-02-27 1 195
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-07-02 1 134
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-04-13 1 176
PCT 2001-09-17 9 375
PCT 2001-05-30 6 178
Correspondance 2002-02-28 1 36
Taxes 2002-03-17 1 32