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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2367518 |
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(54) Titre français: | PROCEDE PERMETTANT DE DECOUPER DES PRODUITS ALIMENTAIRES EN TRANCHES |
(54) Titre anglais: | A METHOD FOR THE SLICING OF FOOD PRODUCTS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-11-02 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-03-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-10-19 |
Requête d'examen: | 2003-03-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2000/002504 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2000002504 |
(85) Entrée nationale: | 2001-10-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé de classification de portions. Ce procédé consiste à enregistrer les surfaces de coupe de chaque tranche à découper dans le produit à l'aide d'une unité optoélectronique et à évaluer les images de surfaces de coupe en termes de structure interne du produit. Les tranches ayant une structure interne identique dans des limites de tolérance prédéterminées sont réunies en portions d'une certaine classe.
The invention relates to a method for classifying portions in which the cut
surfaces of the slices to be removed from a product are
detected by an optoelectronic unit, and the images of cut surfaces are
evaluated with regard to the inner structure of the product. Slices of
the product which have identical inner structures within predeterminable
tolerance limits are combined to form portions of a defined grade.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2367518 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-03-21 |
Lettre envoyée | 2006-03-21 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-11-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-11-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-08-17 |
Préoctroi | 2004-08-17 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2004-07-12 |
Lettre envoyée | 2004-07-12 |
Modification après acceptation reçue | 2004-07-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-16 |
Lettre envoyée | 2004-06-16 |
month | 2004-06-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-06-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-04-29 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-04-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-01-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-01-27 |
Lettre envoyée | 2004-01-07 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2004-01-07 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2003-12-03 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2003-12-03 |
Lettre envoyée | 2003-04-08 |
Requête d'examen reçue | 2003-03-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-03-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-03-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-03-14 |
Lettre envoyée | 2003-01-29 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-09 |
Lettre envoyée | 2002-05-31 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-04-08 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-03-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-03-21 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-03-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-03-19 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-03-11 |
Demande reçue - PCT | 2002-02-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2001-10-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-10-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-01-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-03-21 | 2001-10-05 |
Taxe nationale de base - générale | 2001-10-05 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-04-08 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-12-09 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-03-21 | 2003-01-30 |
Requête d'examen - générale | 2003-03-14 | ||
Avancement de l'examen | 2003-12-03 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-03-22 | 2004-01-12 |
Taxe finale - générale | 2004-08-17 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2005-03-21 | 2005-02-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WEBER MASCHINENBAU GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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GUNTHER WEBER |