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Sommaire du brevet 2368231 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2368231
(54) Titre français: DEVICE FOR DISPENSING LIQUID FROM A BOTTLE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UN LIQUIDE A PARTIR D'UNE BOUTEILLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un dispositif léger et économique de distribution d'un
liquide facilement adaptable aux bouteilles de format standard, appelé
fontaine ou distributeur. L'invention se présente sous la forme d'une
cartouche (A) à valve (7) ouvrable sur commande (12, 12a, 12b) par simple
pression comprenant des moyens d'adaptations, d'interchangeabilité,
d'étanchéité (3d) et de fixation (1a, 18a, 18b) à un ou plusieurs types de
goulots de bouteilles (2) de format standardisé, des moyens autonomes de
contrôle de l'arrivée d'air lors du tirage du liquide (3d, 4, 4a, 15a), des
moyens autonomes de régulation du débit de ce liquide (3, 3a) et d'un élément
de réception et de commande (B), maintenant fermement la cartouche (A), et des
moyens de contrôler aisément la distribution du liquide (7, 7a, 7b, 8, 9, 9a,
10a, 12, 12a, 12b) soit directement, ou indirectement quand le dispositif de
commandes est en différé ou quand le dispositif selon l'invention est inséré
dans un autre système complémentaire tel qu'un système de réfrigération ou de
chauffage. Le dispositif selon l'invention, économique, de tailles ou de
formes adaptables a des applications multiples : fontaines portables
individuelles utilisables d'une main, distributeur d'antiseptiques, de lessive
liquide, etc., pour des usages domestiques ou professionnels.


Abrégé anglais

The invention concerns a light and economical device for dispensing a liquid easily adaptable to bottles of standard format, called fountain or dispenser. Said device is in the form of a valve (7) cartridge (A) whereof the opening can be controlled (12, 12a, 12b) by simple pressure, comprising means for being adapted, interchangeable, sealed (2d) and for being fixed (1a, 18a, 18b) to one or several types of bottle necks (2) of standardised format, self-contained means for controlling air intake when the liquid is drawn (3b, 4, 4a, 15a), self-contained means for regulating said liquid flow rate (3, 3a) and a receiving and controlling element (B), securely maintaining the cartridge (A), and means for easily controlling the dispensing of liquid (7, 7a, 7b, 8, 9, 9a, 10a, 12, 12a, 12b) either directly, or indirectly when the control device is delayed or when the inventive device is integrated in another complementary system such as a cooling or heating system. The economic inventive device having adaptable shapes and sizes for multiple applications: individual portable fountain operated with one hand, dispenser for antiseptics, washing liquid and others for domestic or business purposes.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-12-
REVENDICATIONS
1) Dispositif appelé distributeur ou fontaine caractérisé en ce qu'il se
présente une
cartouche (A) se fixant comme un bouchon en toute étanchéité au goulot d'une
bouteille par
des moyens connus tels que pas de vis et lèvres d'étanchéités adaptés
caractérisée en ce
qu'elle comporte un premier ensemble d'éléments périphériques de contrôle
d'arrivée d'air
situé autour du passage central d'écoulement du liquide (3a) et du passage
central de
remontée d'air (4) constitué d'orifices disposés en circonvolution du passage
d'écoulement
du liquide (3a) ; cet ensemble de contrôle d'arrivée d'air comporte une poche
d'air (4)
alimentée par un ou des orifices d'arrivée d'air (5) et retenue par une
membrane (4a)
sensible à la pression lors du renversement de la bouteille, et à la
dépression lors du tirage
du liquide; la cartouche est également caractérisée par un deuxième ensemble
central
d'éléments de contrôle du débit du liquide, comprenant une valve (7) maintenue
fermement
sur l'orifice de sortie (11a) par un dispositif élastique (8) pressé par force
entre la partie
supérieure (1a) et la partie inférieure (1) de la cartouche (A) ; la partie
inférieure de la valve
(7) épouse d'une manière étanche les parois autour de l'orifice de
distribution de la
cartouche (A) laissant passé le liquide si on exerce par un quelconque moyen
une pression
verticale vers l'intérieur.
2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que fa cartouche (A)
comporte deux ensembles juxtaposés concentriquement de fixation permettant en
toute
étanchéité son adaptation à deux différents types de goulots de bouteilles
dans la mesure
ou l'un est nettement plus grand que l'autre (goulot d'une bouteille d'un
litre et demi et goulot
d'une bouteille de cinq litres par exemple), les deux ensembles situés
concentriquement
autour du passage d'écoulement du liquide (3a) et du passage central de
remontée d'air
(3b) et comportant les moyens connus de fixation au goulot et lèvres
d'étanchéité
normalement utilisés.
3) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les moyens de
retenue du
liquide et du contrôle de sa distribution sont constitués par au moins un
élément taisant
office de valve à eau (7) retenant le liquide en toute étanchéité en position
« fermé »,
plaquée contre l'embout ouvert de la base de la cartouche (6) dont elle en
épouse les
formes, par la pression du liquide ou sous la pression permanente
supplémentaire d'un
quelconque dispositif flexible (8) (fines lamelles plastique ou ressort, par
exemple) libérant le
liquide que lorsqu'elle est poussée vers (intérieur de la cartouche, sa base
ayant une forme
lui permettant à la fois un bon maintien dans la cartouche (A) et un
glissement vertical vers
l'intérieur de celle-ci (forme tétraédrique, sphérique, pyramidale, conique,
en forme de <<T>>
(13), « Y »), la plus petite extrémité vers le bas, dépassant ou non de
l'embout (6) et
pouvant être prolongée d'un tube servant à la fois à en guider précisément son
mouvement
dans un passage du dispositif de réception (B) prévu à cet effet et à guider
le liquide qui le

-13-
pénètre par des orifices latéraux (7b) lors de la poussée de la valve (7) vers
l'intérieur de la
cartouche (A) en position <<ouvert>>, son étanchéité pouvant être renforcée
par tout moyen
connu tel un joint torique ou une gouttière (rigole) (7a) conçue sous la valve
(7), en anneau
et légèrement évasée dans laquelle s'insère parfaitement une forme annulaire
mâle (6a)
située autour de l'orifice (11), à l'embout de la cartouche (6), ou vice
versa.
4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 3 caractérisé en
ce que le
dispositif complémentaire (B) assure la réception de la cartouche (A), la
maintenant en
position verticale grâce à un réceptacle (9) qui en épouse les formes tout en
laissant le libre
passage à l'arrivée d'air (5), assurant les commandes (10, 10a, 12, 12a, 12b)
de façon
actives ou passives quand les commandes de distribution sont prévues pour agir
en différé
sur le même dispositif ou quand celui-ci est prévu pour être inséré dans un
dispositif
complémentaire possédant ses propres commandes de distribution, une
protubérance (10),
située au fond du dispositif de réception (B) ou sur un de ses éléments (10a),
poussant la
valve (7) à l'intérieur de l'embout de la cartouche (6) afin de libérer le
liquide en périphérie
de la valve (7) vers un orifice ou un tube de distribution (11) ouvrable par
un dispositif
actionné manuellement (12) ou par tout autre moyen.
5) Dispositif selon les revendications 1, 3 et 4 caractérisé en ce que, le
dispositif de
réception (B) offre les éléments de commande et de distribution autonomes en
incluant,
d'une pièce et uniquement rattachée par une zone d'articulation de moindre
épaisseur (9b),
un ensemble de commande de distribution telle qu'une manette (12) comprenant
l'élément
nécessaire pour soulever la valve (7) à l'intérieur de la cartouche (A),
protubérance tubulaire
(10a) surmontant l'orifice central de distribution (11a) de la manette (12),
et un ou deux
moyens de commande sous forme d'un bouton pression frontal (12a) et d'une
languette
(12b) située en arrière de l'orifice de distribution (11a), l'un étant
actionnable par le doigt,
l'autre par un récipient tel qu'un verre, le tout pouvant être réalisé en une
seule opération de
moulage, notamment pour l'injection plastique.
6) Dispositif selon les revendications 1, 3 et 4 caractérisé en ce que, le
dispositif de
réception (B) offre les éléments de commande et de distribution autonomes sous
forme
d'une manette à embout de fermeture (23) tenue à un axe d'articulation (24)
par des pattes
perforées (25), ou constituée d'une zone de moindre épaisseur (plastique sous
injection), cet
axe (24) se situant au-dessus du niveau et près de l'orifice de distribution
(11) de telle sorte
que l'embout de fermeture (26), ainsi que l'extrémité de l'orifice (11) se
trouvent, au plus
court, à la tangente de la circonvolution autour de cet axe, l'embout de
fermeture (26), creux
et de forme également légèrement conique et arrondie, pénétrant de manière
étanche dans
l'orifice du dispositif de réception de la cartouche (11) à l'extrémité
légèrement conique et au
rebord arrondi, la pression nécessaire à fa fermeture étant assurée par un
dispositif flexible
(27) situé près de l'axe (24) (lamelle d'acier, languette plastique prévue
dans le corps du
dispositif de réception de la cartouche ou autre), la manette (23) ayant une
forme telle que,

-14-
dès que poussée d'un gobelet (28) ou tout autre récipient, l'axe
perpendiculaire à l'orifice
soit totalement dégagé de tout obstacle.
7) Dispositif selon les revendications 1, 3 et 4 caractérisé en ce que, le
dispositif de
réception (B) offrant les éléments de commande et de distribution autonomes
sous forme
d'une languette (29) qui se glisse dans un canal approprié (30), comportant en
une extrémité
un orifice (31) à peu près égal à celui du dispositif de réception de la
cartouche (11) et, à
l'autre extrémité, une saillie (32) retenant le ressort (33) qui provoque la
fermeture (décalage
des orifices), le ressort (33) étant inséré dans une cavité cylindrique du
dispositif de
réception de la cartouche (34); l'ouverture (juxtaposition de tous les
orifices) étant obtenue
par une pression sur une manette attenante (35) ou sur un simple bouton (non
illustré) en
prolongation de la languette traversant alors le dispositif de réception de la
cartouche (9) et
le support (36) si il y en a un.
8) Dispositif selon l'une quelconque des caractéristiques 1 à 4, et 6 et 7
caractérisé
en ce que, le dispositif de réception de la cartouche (9), le support (36) et
le mécanisme
d'ouverture (12) font l'objet d'un ensemble cohérent et complémentaire en ce
qu'ils
comportent des formes originales pour un emboîtage spécifique : le dispositif
de réception
de la cartouche (9) est composé d'une partie inférieure (37) s'emboîtant sous
la partie
supérieure (38), les deux parties épousant respectivement en bas et en haut
les formes
évasées du support (36) (conique sphérique, tétraédrique ou pyramidale)
jusqu'au périmètre
interne le plus étroit de ce dernier afin que les cavité (39) et bordure (40)
de blocage
respectives s'emboîtent à ce niveau (pression latérale sur le support), le
pied (41) de la
partie supérieure (38) en prolongation de ce périmètre reposant sur une assise
(42) de la
partie inférieure (37) ; les orifices ou tubes de distribution (11) des
parties du dispositif de
réception de la cartouche (37 et 38) coïncident ; selon le dispositif de
fermeture choisi, un
canal (30) pour la languette (29), orifices latéraux nécessaires, une cavité
cylindrique (34)
pour le maintien du ressort (33), ou pattes perforées (25) et languette
flexible (27) pour
l'articulation et le maintien de la manette à embout de fermeture (23) sont
prévus.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02368231 2001-10-04
WO 00/46144 PCT/FR00/00273
-1-
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UN LIQUIDE A PARTIR D'UNE BOUTEILLE
La présente invention concerne un dispositif de distribution directe ou
indirecte et
contrôlée d'un liquide à partir d'une bouteille appelé distributeur ou
fontaine.
D'une part, la conception des fontaines traditionnelles est basée soit sur
l'adaptation
de récipients spécifiques, à pastille ou à bouchon spécifiques sans réunir les
fonctions
autonomes de contrôle d'arrivée d'air, de débit et de distribution, soit sur
un branchement
direct à un réseau d'eau ou de liquide, n'offrant pas la double possibilité
d'une distribution
directe à partir d'une bouteille au goulot standardisé et d'une distribution
indirecte quand le
dispositif est complété, par exemple, d'un système de réfrigération ou de
chauffage tout en
7 o étant facilement adaptable à la majorité des bouteilles de format
standardisé.
D'autre part, il existe sur le marché, des récipients d'eau minérale et de
liquides
divers d'un volume de plus en plus important : bouteilles d 'eau de cinq
litres, un gallon, dix
litres, au poids relativement élevé et souffrant parfois d'un trop grand débit
du à leur large
goulot. Aucun système ne peut, par exemple, s'adapter facilement à ce jour à
toutes les
bouteilles d'eau minérales ou de source disponibles en grande distribution,
afin d'offrir le
même service quel que soit le choix du consommateur.
Par ailleurs, dans ce domaine particulier, la consommation de l'eau de source
ou de
l'eau minérale en bouteilles répond de plus en plus à des besoins reposant sur
des critères
individualisés que n'offrent pas les grosses fontaines destinées
essentiellement à des
2o usages collectifs, ne pouvant offrir une possibilité de choix individuel
quant au contenant et
contenu et qui sont par ailleurs, pour des raisons de coût, de poids,
d'encombrement et de
manipulation, difficilement adaptables aux diverses et très nombreuses petites
structures
économiques de type libéral, commercial ou tout simplement familial.
En conséquence, les systèmes de fontaine existants ne sont pas
particulièrement
conçus pour une utilisation légère et individuelle et sont limités à une
utilisation spécifique.
Les dispositifs traditionnels ne peuvent offrir simultanément une utilisation
possible
directement de la bouteille, et, indirectement, quand complétés, par exemple,
d'un dispositif
de réfrigération ou de chauffage du liquide, et ne sont pas facilement
adaptables d'une
manière économique à toutes sortes de bouteilles pourtant majoritairement
standardisées
so disponibles en grande distribution.
Ainsi, le dispositif selon l'invention se propose de remédier à ces
inconvénients
précités grâce à des moyens simples, fiables, économiques et faciles à mettre
en oeuvre.
Selon la caractéristique principale, le dispositif selon l'invention, appelé
distributeur ou
fontaine, se présente sous la forme d'une cartouche à valve ouvrable par
simple pression,
s5 comprenant des moyens simples d'adaptations, d'interchangeabilité,
d'étanchéité et de
fixation à un ou plusieurs types de goulots de formats standardisés, des
moyens autonomes
de contrôle de l'arrivée d'air (pression) lors du tirage du liquide, des
moyens autonomes de
régulation du débit et de retenue de ce liquide et d'un élément de réception
et de
commande, maintenant fermement la cartouche et offrant les moyens d'en
contrôler la
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

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distribution soit directement, ou, indirectement, quand le dispositif selon
l'invention est inséré
dans un autre système complémentaire tel qu'un système de réfrigération ou de
chauffage.
Selon une caractéristique complémentaire, les moyens d'interchangeabilité,
d'étanchéité et de fixation de la cartouche à un ou plusieurs types de goulots
standardisés
s de bouteilles, sont constitués par au moins un élément facilement adaptable
ou changeable,
pouvant être sous forme d'un double bouchon intégrant le passage du liquide
dans la
cartouche, se fixant à la fois sur le goulot et sur le boîtier de la cartouche
et comprenant une
ou plus d'une adaptation étanche concentriquement disposée ou juxtaposées sur
un méme
support rendant la cartouche adaptable à divers types de goulots.
i o - Selon une autre caractéristique, les moyens de contrôle de
l'alimentation en air sont
assurés par un ou des orifices d'aération permanente alimentant une poche
d'air retenue
entre une membrane - située entre la partie se fixant au goulot et le reste du
boîtier, et un
dispositif souple faisant office de valve à air autorisant uniquement le
passage de l'air vers la
bouteille, par aspiration lors du tirage du liquide.
15 Selon une autre caractéristique, les moyens de contrôle du débit du liquide
sont
assurés par au moins une membrane comprenant au moins un orifice ou tube
régulant le
débit du liquide sortant du goulot de la bouteille et au moins un orifice
laissant remonter l'air.
Selon une autre caractéristique, les moyens autonomes de retenue du liquide et
du
contrôle de sa distribution sont constitués par au moins un élément faisant
office de valve
2o retenant le liquide en toute étanchéité en position « fermé », plaquée
contre l'embout ouvert
de la base de la cartouche dont elle en épouse intimement les formes par la
pression du
liquide ou sous la pression permanente supplémentaire d'un quelconque
dispositif flexible
(fines lamelles plastique ou ressort, par exemple) libérant le liquide que
lorsqu'elle est
poussée vers l'intérieur de la cartouche, ayant une forme lui permettant à la
fois un bon
25 maintien dans la cartouche et un glissement vertical vers l'intérieur de
celle-ci (forme
tétraédrique, sphérique, pyramidale, conique, en forme de « T », « Y »), la
plus petite
extrémité vers le bas, dépassant ou non de l'embout et pouvant être prolongée
d'un tube
servant à la fois à en guider précisément son mouvement et à guider le liquide
qui le pénètre
par des orifices latéraux lors de la poussée de la valve vers l'intérieur de
la cartouche en
so position « ouvert ».
Selon une autre caractéristique, le dispositif comprend un ou des éléments
assurant
la réception de la cartouche, la maintenant fermement en position verticale,
favorisant
l'aération de la cartouche et assurant les commandes actives ou passives de
distribution.
L'ensemble et la combinaison des caractéristiques précédentes permettent
s5 avantageusement une double possibilité de distribution qui peut être soit
directe du liquide à
partir de la cartouche, ou soit indirecte à partir-d'un dispositif
complémentaire à circuit semi
fermé tel un système de réfrigérâtiôn ou de chauffage, tout en assurant d'une
manière
autonome la régulation et le contrôle du débit du liquide et de l'arrivée de
l'air.

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Selon une autre caractéristique, le dispositif de réception de la cartouche
peut offrir
d'une pièce un ensemble de commande de distribution telle qu'une manette,
uniquement
rattachée par une zone d'articulation de moindre épaisseur, comprenant
l'élément
nécessaire pour soulever la valve à l'intérieur de la cartouche, protubérance
tubulaire
s surmontant l'orifice central de distribution de la manette, et un ou deux
moyens de
commande sous forme d'un bouton pression frontal et d'une languette située en
arrière de
l'orifice de distribution, l'un étant actionnable par le doigt, l'autre par un
récipient tel qu'un
verre, le tout pouvant être réalisé en une seule opération de moulage,
notamment pour
l'injection plastique.
1 o Selon une variante d'utilisation du distributeur, le dispositif de
commande de
distribution, normalement situé sur le dispositif destiné à recevoir la
cartouche, peut étre
directement située sur la cartouche la rendant entièrement autonome.
Selon diverses variantes d'utilisation, le dispositif de distribution comporte
les
moyens nécessaires à plusieurs types d'applications telle que, par exemple,
son adaptation
15 à un distributeur mural de liquide antiseptique pour salle de bain (bain de
bouche).
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention se dégageront de la
description
qui va suivre en regard des dessins annexés qui ne sont qu'à titre d'exemples
non limitatifs.
Les dessins annexés illustrent l'invention
La figure 1 représente, en coupe, un exemple des trois ensembles essentiels du
2o dispositif de l'invention : la cartouche, le dispositif de réception de la
cartouche et un
exemple de système d'ouverture à contrôle manuel.
La figure 2 représente, en coupe, une variante de la valve.
La figure 3 représente, en coupe, une variante de la cartouche et du système
d'ouverture.
25 La figure 4 représente une autre variante du système d'ouverture.
La figure 5 représente, en coupe, une variante du dispositif de réception de
la
cartouche et une autre variante du système d'ouverture.
La figure 6 représente, en coupe, une autre variante du dispositif de
réception de la
cartouche et une application du dispositif de l'invention : distributeur mural
pour liquide à
3o bain de bouche.
En référence à ces dessins, l'ensemble du distributeur ou fontaine se présente
sous
la forme d'une cartouche (A) adaptable à une ou plusieurs bouteilles aux
goulots (2) de
format standardisé et d'un dispositif de réception et de commande (B),
maintenant la
cartouche (A), permettant l'arrivée d'air (5) et offrant les moyens pour une
distribution aisée
3s du liquide. La cartouche (A) à valve (7) ouvrable sur commande (12, 12a,
12b) par simple
pression, comprend des moyens d'interchangeabilité, d'étanchéité (3d, 14, 19)
et de fixation
(1a, 14, 18, 18a, 18b,) à un ou plusieurs types de goulots (2), des moyens
autonomes de

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contrôle de l'arrivée d'air (3b, 4, 4a, 5, 15, 15a) lors du tirage du liquide,
des moyens
autonomes de régulation du débit de ce liquide (3, 3a) et des moyens d'en
contrôler la
distribution (6, 6a, 7, 7a, 7b, 8, 9, 9a, 10, 10a, 11, 11 a, 12, 12a, 12b)
soit directement ou
indirectement avec commandes différées ou quand le dispositif selon
l'invention est inséré
dans un autre système complémentaire tel qu'un dispositif de réfrigération ou
de chauffage.
Selon l'invention, les moyens d'interchangeabilité, d'étanchéité et de
fixation de la
cartouche (A) à un ou plusieurs types de goulots standardisés de bouteilles
(2), sont
constitués par au moins un élément (1, 1 a) facilement adaptable ou
changeable, pouvant
étre sous forme d'un double bouchon (ia) intégrant le passage (3b) du liquide
dans la
1 o cartouche (A), se fixant à la fois sur le goulot (2) et sur le boîtier de
la cartouche (1 ) et
comprenant un ou plus d'un moyen de fixation (18, 18a, 18b) adapté (stries,
pas de vis, pas
de vis tronqué, etc.), concentriquement disposé ou juxtaposés sur un même
support appelé
membrane (3), réceptionnant ainsi un ou plus d'un type de goulot (2) se
glissant en toute
étanchéité dans un emplacement (3d) légèrement évasé prévu dans le support (3)
au besoin
assisté d'une fine bordure d'étanchéité supplémentaire.
Selon l'invention, les moyens d'alimentation et de contrôle de l'arrivée de
l'air lors du
tirage du liquide sont assurés par un ou des orifices d'aération permanente
(5) alimentant
une poche d'air (4) retenue entre une membrane (3) - située entre la partie se
fixant au
goulot (1a) et le reste du boîtier (1), et un dispositif souple (15, 15a)
faisant office de valve à
2o air (15, 15a) autorisant uniquement le passage de l'air (4a, 3b) vers la
bouteille par
l'aspiration créée lors du tirage du liquide tout en isolant la poche d'air
(4) du liquide.
Selon l'invention, la cartouche (A) comprend les moyens de contrôle du débit
du
liquide qui sont assurés par au moins une membrane (3) inclue dans l'élément
de fixation au
goulot (ia) ou insérée dans une cavité (20) du boîtier (1) de la cartouche (1)
grâce à au
2s moins un orifice ou tube (3a) régulant le débit du liquide sortant du
goulot (2) de la bouteille
et au moins un orifice (3e) laissant remonter l'air.
Selon l'invention, les moyens de retenue du liquide et du contrôle de sa
distribution
sont constitués par au moins un élément faisant office de valve à eau (7)
retenant le liquide
en toute étanchéité en position « fermé », plaquée contre l'embout ouvert de
la base de la
3o cartouche (6) dont elle en épouse les formes par la pression du liquide ou
sous la pression
permanente supplémentaire d'un quelconque dispositif flexible (8) (fines
lamelles plastique
ou ressort, par exemple) libérant le liquide que lorsqu'elle est poussée vers
l'intérieur de la
cartouche (A), la base de la valve (7) ayant une forme lui permettant à la
fois un bon
maintien dans la cartouche (A) et un glissement vertical vers l'intérieur de
celte-ci (de forme
35 pouvant être, par exemple, tétraédrique, sphérique, pyramidale, conique, ou
en forme de
« T » (13) ou de « Y »), la plus petite extrémité vers le bas, dépassant ou
non de l'embout
(6) et pouvant être prolongée d'un tube servant à la fois à en guider
précisément son
mouvement dans un passage du dispositif de réception (B) prévu à cet effet et
à guider le

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liquide qui le pénètre par des orifices latéraux (7b) lors de la poussée de la
valve à eau (7)
vers l'intérieur de la cartouche (A) en position « ouvert », son étanchéité
pouvant étre
renforcée par tout moyen connu tel un joint torique ou une gouttière (rigole)
(7a) conçue
sous la valve (7), en anneau et légèrement évasée dans laquelle s'insère
parfaitement une
forme annulaire mâle (6a) située autour de l'orifice (11), à l'embout de la
cartouche (6), ou
vice versa.
Selon l'invention, le dispositif complémentaire (B) assure la réception de la
cartouche
(A), la maintenant en position verticale grâce à un réceptacle (9) qui en
épouse les formes
tout en laissant le libre passage à l'arrivée d'air (5), assurant les
commandes (10, 10a,
12,12a, 12b) de façon actives ou passives quand les commande de distribution
sont prévues
pour agir en différé sur le même dispositif ou quand celui-ci est prévu pour
étre inséré dans
un dispositif complémentaire possédant ses propres commandes de distribution.
Une
protubérance (10), située au fond du dispositif de réception (B) ou sur un de
ses éléments
(10a), pousse la valve (7) à l'intérieur de l'embout de la cartouche (6) afin
de libérer le
liquide en périphérie de la valve (7) vers un orifice ou un tube de
distribution (11) ouvrable
par un dispositif actionné manuellement (12) ou par tout autre moyen.
Selon un premier mode de réalisation, la partie de la cartouche (1a) se fixant
au
goulot (2) est indépendante. Elle peut avoir la forme d'un double bouchon avec
les
caractéristiques normales d'étanchéité (3d) et se fixer à la fois d'un côté
sur le goulot (2) et
2o de l'autre côté, sur le boîtier de la cartouche (1), avec une surface
inférieure dont la forme
est adaptée pour y inclure une poche d'air (4), les aérations nécessaires (5)
et le passage
de l'air vers la bouteille (4a, 3b). Cette partie indépendante de la cartouche
(ia) peut
présenter également une ou plusieurs adaptations juxtaposées (3d, 18a et 18b)
à différents
diamètres de goulot de bouteilles (1,51 et 5 litres par exemple)
concentriquement disposées
sur le méme support faisant office de membrane (3) et avec le même orifice
tubulaire central
(3a).
Selon le mode de réalisation précédent, le contrôle de l'arrivée d'air est
obtenu par
une fine rondelle (15a) en matière souple ou flexible insérée entre le boîtier
(1) et la partie
indépendante de fixation (1a) au goulot (2) assurant à la fois l'étanchéité de
la cartouche et
le contrôle d'arrivée de l'air. Largement ouverte, cette rondelle (15a)
préservera aussi, telle
une membrane périphérique autour de l'axe de circulation du liquide, la poche
d'air (4) par
un contact circulaire situé proche de l'orifice d'écoulement (3a) de la
membrane (3) avec un
contact minimum et sensible sur une protubérance circulaire (3c) de celle-ci,
faisant office de
valve à air en autorisant uniquement le passage (4a, 3b) de l'air vers la
bouteille.
Selon une autre variante de réalisation, la cartouche (1 ) peut se fixer
directement à
un goulot (2). Une membrane ouverte à orifice ou tube central (3), insérée
dans le boîtier de
la cartouche (1) présente alors deux couronnes supérieures souples et bombées
(14), la
plus grande assurant l'étanchéité et exerçant une pression de maintien à
l'intérieur du

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goulot, l'autre plus petite renforçant l'étanchéité à l'extrémité du goulot
(2). Elle présente
également une couronne inférieure (15) finement aérée en son intersection (3e)
avec la
membrane (3) pour assurer la remontée de l'air lors du tirage du liquide et
rejoignant une
bordure (22) de la paroi de la cartouche (1) pour assurer la protection de la
poche d'air (4) et
de l'orifice ou des orifices d'aération de la cartouche (5). Un ensemble de
fines et longues
lamelles flexibles, un ressort ou un quelconque dispositif (8) maintient la
valve à eau (7) au
fond de l'embout de la cartouche (6).
Selon la variante précédente, le boîtier de la cartouche (1 ) peut être de
forme évasée
en son rebord (17), puis présenter, à l'intérieur de fines stries (18) pour
agripper le goulot
(2), à défaut d'un pas de vis adapté, puis, être bombé vers l'intérieur (19)
jusqu'à
l'emplacement de l'extrémité du goulot (2) afin de participer à l'étanchéité.
II comporte les
cavités (20 et 21 ) et bordure (22) périphériques nécessaires à l'insertion
des membranes et
la protection de la poche d'air (4) et de l'orifice ou des orifices d'aération
(5). L'embout de la
cartouche (6) répond aux exigences d'étanchéité du fonctionnement de la valve
à eau (7) et
en épouse les formes.
Selon diverses variantes de réalisation du boitier de la cartouche (1) et de
la valve
(7), une seconde membrane à orifice ou tube central (16) peut être prévue pour
diriger le
liquide et maintenir, de ses fines lamelles flexibles ou ressort (8), la valve
(7) au fond de
l'embout de la cartouche (6). Chacune de ces membranes (3 ou 16) et leurs
caractéristiques
2o peut étre réalisée en matière plastique en une seule opération de moulage
par injection.
Selon un mode de réalisation du dispositif de réception de la cartouche (B),
ce dernier
peut offrir tous les éléments de commande et de distribution autonomes en
incluant, d'une
pièce, et uniquement rattachée par une zone d'articulation de moindre
épaisseur (9a),
l'ensemble de commandes de distribution telle qu'une manette (12) comprenant
l'élément
nécessaire pour soulever la valve (7) à l'intérieur de la cartouche (A) -
protubérance
tubulaire (10a) surmontant l'orifice central de distribution (11a) de la
manette (12), et un ou
deux moyens de commande sous forme d'un bouton pression frontal (12a) et d'une
languette (12b) située en arrière de l'orifice de distribution (11a), l'un
étant actionnable par le
doigt, l'autre par un récipient tel qu'un verre, le tout pouvant étre réalisé
en une seule
opération de moulage, notamment pour l'injection plastique.
Selon une autre variante de réalisation du dispositif d'ouverture, celui ci
peut se
présenter sous forme d'une manette à embout de fermeture (23) tenue à un axe
d'articulation (24) par des pattes perforées (25), ou constituée d'une zone de
moindre
épaisseur (plastique sous injection). Cet axe (24) se situe au-dessus du
niveau et près de
l'orifice de distribution (11) de telle sorte que l'embout de fermeture (26),
ainsi que
l'extrémité de l'orifice (11) se trouvent, au plus court, à la tangente de la
circonvolution
autour de cet axe. L'embout de fermeture (26) pénètre de manière étanche dans
l'orifice du
dispositif de réception de la cartouche (11) qui a alors l'extrémité
légèrement conique et au

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rebord arrondi. L'embout de fermeture (26) est creux et de forme également
légèrement
conique et arrondie. La pression nécessaire à la fermeture est assurée par un
dispositif
flexible (27) situé près de l'axe (24) (lamelle d'acier, languette plastique
prévue dans le
corps du dispositif de réception de la cartouche ou autre). La manette à
embout de
fermeture (23) a une forme telle que, dès qu'elle est poussée d'un gobelet
(28) ou tout autre
récipient, l'axe perpendiculaire à l'orifice (11) soit totalement dégagé de
tout obstacle pour
une bon écoulement .
Selon une autre variante de réalisation du dispositif d'ouverture (12) de
l'orifice ou
tube de distribution du dispositif de réception de la cartouche (11) celui ci
peut se présenter
1 o sous forme d'une languette (29) qui se glisse dans un canal approprié
(30). Elle comporte en
une extrémité un orifice (31 ) à peu près égal à celui du dispositif de
réception de la
cartouche (11) et, à l'autre extrémité, une saillie (32) retenant le ressort
(33) qui provoque la
fermeture (décalage des orifices). Le ressort (33) est inséré dans une cavité
cylindrique du
dispositif de réception de la cartouche (34). L'ouverture (juxtaposition de
tous les orifices)
t 5 est obtenue par une pression sur une manette attenante (35) ou sur un
simple bouton (non
illustré) en prolongation de la languette traversant alors le dispositif de
réception de la
cartouche (9) et le support (36) si il y en a un.
Selon une variante de réalisation de distributeur non illustrée, le dispositif
de la
cartouche (1) à l'exception de ce qui concerne la valve (7) peut être partie
intégrante du
2o dispositif de réception de la cartouche (B) muni de son système d'ouverture
(12) qui sera
alors fixé à l'envers sur la bouteille avant d'être retourné.
Selon une autre variante de réalisation de distributeur, le dispositif de
réception de la
cartouche (9), le support (36) et le mécanisme d'ouverture (12) font ici
l'objet d'un ensemble
cohérent et complémentaire en ce qu'ils comportent des formes originales pour
un
25 emboîtage spécifique. Le dispositif de réception de la cartouche (9) est
composé d'une
partie inférieure (37) s'emboîtant sous la partie supérieure (38), les deux
parties épousant
respectivement en bas et en haut les formes évasées du support (36) (conique
sphérique,
tétraédrique ou pyramidale) jusqu'au périmètre interne le plus étroit de ce
dernier afin que
les cavité (39) et bordure (40) de blocage respectives s'emboîtent à ce niveau
(pression
30 latérale sur le support). Le pied (41 ) de la partie supérieure (38) en
prolongation de ce
périmètre repose sur une assise (42) de la partie inférieure (37). Les
orifices ou tubes de
distribution (11 ) des parties du dispositif de réception de la cartouche (37
et 38) coïncident.
Selon le dispositif de fermeture choisi, un canal (30) pour la languette (29),
orifices latéraux
nécessaires, une cavité cylindrique (34) pour le maintien du ressort (33), ou
pattes perforées
35 (25) et languette flexible (27) pour l'articulation et le maintien de la
manette à embout de
fermeture (23) sont prévus.

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Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits
et
représentés à titre d'exemples, mais elle comprend aussi tous les équivalents
techniques
ainsi que leurs combinaisons.
Le dispositif selon l'invention peut être facilement adaptable à toutes les
bouteilles
d'eau de source et d'eau minérale du commerce, quelles que soient leurs
tailles et volumes
(11, 1,51, 21, 51, etc.) et peut également s'appliquer pour le service de
diverses boissons
sucrées, vins ou à des boissons chaudes en bouteilles isolantes (réceptions).
Transformant
toutes bouteilles en véritables bonbonnes pour petite fontaine individuelle
utilisable au
bureau, à la maison ou en toutes petites structures commerciales, associatives
ou libérales,
1 o par exemple.
Le dispositif selon l'invention peut être facilement intégré dans un
dispositif de
réfrigération ou de chauffage complémentaire, car il assure sa propre
régulation de débit du
liquide et d'arrivée de l'air sans adaptation supplémentaire nécessaire, sinon
un dispositif de
réception simple.
II peut aussi, avec des tailles et formes adaptées, sur pied ou mural, étre
adaptée à
l'hygiène pour les liquides antiseptiques (figure 6 : bains de bouche en salle
de bain ou à
des tâches domestiques : distributeur de lessive liquide ou de liquide
adoucissant.
La cartouche et le dispositif de réception de la cartouche peuvent étre
fabriqués en
matière plastique tels que divers polymères ou résines de synthèse, ou en tout
autre
2o matériau approprié au moulage tel que l'aluminium, l'acier inoxydable, etc.
ou en les
combinant.
Le dispositif de réception de la cartouche peut être facilement intégré à
toutes sortes
de supports, légers, portables ou plus conséquents tout en permettant une
grande liberté de
design.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-02-04
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-02-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-02-04
Inactive : Lettre officielle 2002-03-26
Inactive : Page couverture publiée 2002-03-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2002-03-18
Inactive : Inventeur supprimé 2002-03-18
Demande reçue - PCT 2002-02-15
Demande publiée (accessible au public) 2000-08-10

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-02-04

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-10-04

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Rétablissement (phase nationale) 2001-10-04
Taxe nationale de base - petite 2001-10-04
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2002-02-04 2001-10-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
YVES BUCHS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-03-20 1 19
Revendications 2001-10-03 3 202
Abrégé 2001-10-03 1 84
Description 2001-10-03 8 530
Dessins 2001-10-03 4 115
Avis d'entree dans la phase nationale 2002-03-17 1 195
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-03-03 1 178
PCT 2001-10-03 6 309
PCT 2002-03-22 1 15