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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Brevet: | (11) CA 236891 |
|---|---|
| (21) Numéro de la demande: | 236891 |
| (54) Titre français: | MOTOCYCLETTE |
| (54) Titre anglais: | MOTORCYCLE |
| Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : | |
| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | 1924-01-08 |
| (22) Date de dépôt: | |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : CIB du SCB | 2021-12-11 |
| Inactive : Symbole CIB 1re pos de SCB | 2021-12-11 |
| Inactive : CIB du SCB | 2021-12-11 |
| Inactive : CIB du SCB | 2021-12-11 |
| Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1941-01-08 |
| Accordé par délivrance | 1924-01-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| THE NER-A-CAR CORPORATION |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
