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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2369574 |
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(54) Titre français: | VOLET DE DEPART AVEC TRANSMETTEURS DE PRESSION |
(54) Titre anglais: | CHOKE VALVE WITH PRESSURE TRANSMITTERS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ERNEST PETER JOHNSONJOHNSON, ERNEST PETER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-04-12 |
(22) Date de dépôt: | 2002-01-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-07-25 |
Requête d'examen: | 2002-01-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dans un volet de départ à tête de puits sous-marine interne dotée d'un capot d'une paire de transmetteurs de pression sont montés sur le capot. Un transmetteur est connecté par un passage au jeu annulaire entre la cartouche de l'ensemble interne et le corps de soupape. Ce transmetteur mesure la pression du liquide dans le jeu et transmet des signaux indiquant ceci à un récepteur à la surface. L'autre transmetteur est connecté par un passage au liquide dans la sortie de soupape, mesure la pression de ce liquide et transmet des signaux indiquant ceci au récepteur. De cette façon les hautes et basses pressions en amont et en aval du volet de départ d'équilibrage d'écoulement sont surveillées par les transmetteurs, qui peuvent être entretenus en amenant l'ensemble interne à la surface.
In a sub-sea wellhead insert-type choke valve having a bonnet a pair of pressure transmitters are mounted in the bonnet. One transmitter is connected by a passageway with the annular clearance between the cartridge of the insert assembly and the valve body. This transmitter measures the pressure of the fluid in the clearance and transmits signals indicative thereof to a receiver at surface. The other transmitter is connected by a passageway with the fluid in the valve outlet, measures the pressure of this fluid and transmits signals indicative thereof to the receiver. In this way the high and low pressures upstream and downstream of the choke valve flow trim are monitored by transmitters, which can be serviced by bringing the insert assembly to surface.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-01-25 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-10 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-10 |
Inactive : Coagent ajouté | 2020-09-09 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2019-11-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2019-11-15 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-21 |
Inactive : CIB désactivée | 2012-01-07 |
Inactive : CIB du SCB | 2012-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2012-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-04-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-04-11 |
Préoctroi | 2005-01-12 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-01-12 |
Lettre envoyée | 2004-07-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-14 |
month | 2004-07-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-06-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-03-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-12-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2003-12-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-07-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-07-24 |
Lettre envoyée | 2002-04-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-04-17 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-04-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-03-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2002-02-27 |
Lettre envoyée | 2002-02-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-02-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-01-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-01-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MASTER FLO VALVE INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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HARRY RICHARD COVE |
LARRY J. BOHAYCHUK |