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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2370179 |
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(54) Titre français: | TRINGLE D'ACCELERATEUR RENFORCEE |
(54) Titre anglais: | REINFORCED THROTTLE ROD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-04-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-11-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2000/011477 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2000066901 |
(85) Entrée nationale: | 2001-10-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une tringle d'accélérateur composite (10) constituée d'une tringle solide (16) suffisamment allongée pour s'étendre entre deux éléments (18, 29) dont l'un doit être commandé. Un tube (21) est monté coulissant sur la tringle (16) et maintenu en place uniquement par des courbes (30, 32, 34, 36) dans la tringle (16) et le tube (28) empêchant le tube (28) de glisser longitudinalement le long de la tringle (16). On sélectionne le tube (28) de telle manière que sa longueur est suffisante pour avoir un effet de renforcement dans des parties centrales de la tringle solide (16).
A composite throttle rod (10) is formed of a solid rod (16) that is elongated
sufficiently to extend between two elements (18, 29), one of which is to be
controlled. A tube (21) is slidably mounted over the rod (16) and held in
place only by bends (30, 32, 34, 36) in the rod (16) and tube (28) that
prevent the tube (28) from sliding longitudinally along the rod (16). The tube
(28) is selected to have sufficient length to provide a reinforcing effect in
central portions of the solid rod (16).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-04-28 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-04-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-04-28 |
Lettre envoyée | 2002-06-13 |
Inactive : CIB enlevée | 2002-05-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-05-03 |
Inactive : CIB enlevée | 2002-05-03 |
Inactive : CIB enlevée | 2002-05-03 |
Inactive : CIB enlevée | 2002-05-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-05-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-05-03 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-04-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-04-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-04-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-04-11 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-04-11 |
Demande reçue - PCT | 2002-03-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-11-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-04-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-04-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2001-10-25 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-04-19 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-04-29 | 2002-04-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CLARK EQUIPMENT COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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GERALD M. BERG |