Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 23719 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 23719
(21) Numéro de la demande: 23719
(54) Titre français: MANCHE DE FOURCHE, ETC.
(54) Titre anglais: HANDLE FOR PITCHFORKS, ETC.
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 23719 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim.lst. The combination of handle A with truss-rod C, and ferrule B, said ferrule being provided with an opening b, a short distance from its inner end through which said truss-rod is inserted to specially strengthen the handle at the inner end of said ferrule, substantially as and for the purpose hereinbefore set forth. 2nd. The combination of wood handle g having longitudinal groove a. and diagonal hole ai, with ferrule B having opening b, and truss-rod C passing through said groove, diagonal hole and opening, substantially as and for the purpose hereinbefore set forth. 3rd. The combination of wood handle A , having longitudinal groove a, and diagonal hole at, with truss-rod C passing through said groove and hole, sub- stantially as and for the purpose hereinbefore set forth. 4th. The combination of wood handle A, having groove a, and hole a1, with ferrule B having opening b, and truss-rod C having bent end p, threaded end ci, and nut c2, said truss-rod passing through said groove a, hole at, and opening b, substantially as and for the purpose herinbefore set forth.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 23719 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 23719 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1904-03-31
Accordé par délivrance 1886-03-31

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MARVIN S. CADWELL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Désolé, aucun document trouvé