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Sommaire du brevet 2372260 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2372260
(54) Titre français: BAR FOR ATTACHMENT TENSION ADJUSTER
(54) Titre anglais: BARRE DE TENDEUR D'ATTACHES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B25B 13/00 (2006.01)
  • B60P 7/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ROYER, ANDRE (Canada)
(73) Titulaires :
  • ANDRE ROYER
(71) Demandeurs :
  • ANDRE ROYER (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2002-02-19
(41) Mise à la disponibilité du public: 2003-08-19
Requête d'examen: 2002-02-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Dans un outil enrouleur servant à bander des attaches, il existe des trous
percés à
90° autour de cet enrouleur. On introduit une barre de métal dans ces
trous pour
serrer les attaches afin de maintenir les chargements en place.
Dans la présente invention, cette barre de métal est fabriquée de façon à être
introduite à l'extrémité opposée de la barre conventionnelle et est conçue de
façon à
entourer l'enrouleur de 180° et le bout est replié afin qu'il puisse
pénétrer à l'intérieur
d'un trou existant.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquels un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme suit:
Un outil d'utilisation manuelle pour serrer les attaches d'un chargement
comprenant
une barre de métal dont l'extrémité est fabriquée de façon à entourer
l'enrouleur
jusqu'à 180° pour que son extrémité soit introduite à l'intérieur de
l'enrouleur dans
un trou existant à cet effet. (Voir dessin no. 1)

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02372260 2002-02-19
MÉMOIRE DESCRIPTIF
La présente invention se rapporte à un outil d'utilisation manuelle pour
serrer des
attaches autour de matériaux divers avec l'aide d'un enrouleur fixé à un
camion ou à
d'autres équipements.
II est d'usage courant dans le cas de manuten~on d'utiliser une barre de métal
droite
que l'on entre dans un trou de l'enrouleur pour serrer les attaches lors d'un
chargement. Les outils de ce genre sont toutefois dangereux et la cause de
plusieurs accidents graves.
J'ai découvert que ces inconvénients peuvent être supprimés par l'utilisation
d'une
barre dont l'extrémité est formée d'un contour qui épouse la forme de
l'enrouleur
jusqu'à 180° et qui pénètre dans un trou de l'enrouleur. Ceci permet à
l'utilisateur
de pouvoir serrer ses attaches en toute sécurité car la barre ne peut plus
sortir sans
qu'il y ait relâche de la tension de l'utilisateur. De ce fait, la barre ainsi
fabriquée
crée un effet de levier qui donne plus de force à l'utilisateur pour une
dépense
d'énergie moindre.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-12-16
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2004-12-16
Inactive : Demande ad hoc documentée 2004-11-22
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-02-19
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2003-12-16
Demande publiée (accessible au public) 2003-08-19
Inactive : Page couverture publiée 2003-08-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-06-16
Inactive : CIB en 1re position 2002-04-05
Inactive : Lettre officielle 2002-03-19
Demande reçue - nationale ordinaire 2002-03-18
Lettre envoyée 2002-03-18
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2002-03-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-02-19
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-02-19

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2004-02-19

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2002-02-19
Requête d'examen - petite 2002-02-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ANDRE ROYER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 		 Date
(yyyy-mm-dd) 		 Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-06-18 1 3
Page couverture 2003-07-24 1 26
Description 2002-02-18 1 26
Abrégé 2002-02-18 1 16
Revendications 2002-02-18 1 14
Dessins 2002-02-18 3 578
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-03-17 1 180
Certificat de dépôt (français) 2002-03-17 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-11-19 1 125
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2004-02-23 1 168
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-04-14 1 175
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2004-08-22 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-11-21 1 119
Correspondance 2002-03-17 1 16