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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2373492 |
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(54) Titre français: | RACCORD DE TUYAUTERIE ASSURANT UNE BONNE PRISE ET JOINT D'ETANCHEITE |
(54) Titre anglais: | HIGH GRIP PIPE CONNECTION AND GASKET |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BROUILLETTE LEGAL INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-07-06 |
(22) Date de dépôt: | 2002-02-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-08-27 |
Requête d'examen: | 2007-01-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un raccord de tuyaux comprend un premier tuyau muni d'une extrémité mâle et un deuxième tuyau muni d'une extrémité femelle et d'un joint d'étanchéité. L'extrémité femelle a une partie renfoncée de la taille adaptée au joint d'étanchéité. Le joint d'étanchéité présente au moins un dépassement s'étendant radialement vers le centre du tuyau et formant un diamètre inférieur à celui de l'extrémité mâle du deuxième tuyau qui s'emboîte ainsi par friction. L'extrémité femelle peut optionnellement comprendre des fossettes rigides qui exercent une pression sur l'extrémité mâle et empêchent les deux tuyaux de se séparer. Le raccord de tuyau peut être utilisé conjointement avec une pince.
A pipe connection includes a first having a male end and a second pipe having a female end and a gasket. The female end has a recess area sized to accept the gasket. The gasket has at least one flexible protrusion extending radially towards the center of the pipe forming a diameter that is less than the diameter of the male end which frictionally engages the male end of the second pipe. Optionally, the female end may include rigid dimples that exert pressure onto the male end to prevent the two pipes from separating. The pipe connection may be used in conjunction with a clamp.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-02-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-01-24 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-02-22 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2017-02-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-02-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-12-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-01-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-02-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-17 |
Accordé par délivrance | 2010-07-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-07-05 |
Préoctroi | 2010-04-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-04-23 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-02-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-02-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-02-17 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-02-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-02-09 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-02-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-10-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-10-27 |
Lettre envoyée | 2009-10-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-10-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-07-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-04-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-03-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-09-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-05-16 |
Lettre envoyée | 2007-02-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-02 |
Requête d'examen reçue | 2007-01-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-01-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-01-23 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2007-01-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2006-01-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-08-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-08-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-05-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-03-26 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2002-03-26 |
Lettre envoyée | 2002-03-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-03-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-02-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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UNIFLEX HOSE |
Titulaires antérieures au dossier |
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JULES ISENDAM |
MICHAEL BRUNT |
WAYNE GOODERHAM |