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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2377088 |
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(54) Titre français: | AEROSOL NASAL A BASE DE SELS DE LA MER MORTE |
(54) Titre anglais: | NASAL SPRAY HAVING DEAD SEA SALTS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PETER R. EVERITTEVERITT, PETER R. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-06-30 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-01-04 |
Requête d'examen: | 2002-06-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2000/018012 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2001000218 |
(85) Entrée nationale: | 2001-12-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une formulation d'aérosol nasal destinée à être utilisée pour le traitement de la rhinite, de la sinusite, de l'épistaxis et de l'irrigation post-chirurgicale. Cette formulation d'aérosol nasal renferme du sel de la Mer morte ou son équivalent. La composition du mélange de sels de la Mer morte comprend 31-35 % environ d'halogénure de magnésium, 24-26 % environ d'halogénure de potassium, 4-8 % environ d'halogénure de sodium, 0,4-0,6 % environ d'halogénure de calcium, l'halogénure renfermant 0,3-0,6 % environ de bromure, et 99,4-99,7 % environ de chlorure. Ladite composition peut également contenir 0,05-0,2 % environ de sulfates, et 0,5-0,2 % de matières insolubles. Ces sels comprennent 34-38 % environ d'eau de cristallisation. La formulation d'aérosol selon l'invention, qui comprend de 0,5 environ à 5 environ grammes par litre d'une solution aqueuse stérile, ainsi qu'un tampon, est sensiblement exempte d'impuretés organiques nocives.
A nasal spray formulation for use with the treatment of rhinitis, sinusitis,
epistaxis and post-surgical irrigation. The nasal spray formulation includes
the Dead Sea salt or its equivalent. The composition of the Dead Sea salt
mixture includes about 31-35 % magnesium halide, about 24-26 % potassium
halide, about 4-8 % sodium halide, about 0.4-0.6 % calcium halide, the halide
being about 0.3-0.6 % bromide, about 99.4-99.7 % chloride, and may also
include about 0.05-0.2 % sulphates, about 0.5-0.2 % insolubles. The salts may
comprise about 34-38 % water of crystallization. The spray formulation is
about 0.5 to about 5 grams per liter of sterile aqueous solution, contains a
buffer, and is essentially free of noxious, organic impurities.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-06-30 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-06-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-06-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-09-30 |
Lettre envoyée | 2002-06-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-06-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-06-12 |
Requête d'examen reçue | 2002-06-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-06-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-06-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-06-03 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-06-03 |
Demande reçue - PCT | 2002-04-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-12-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2001-12-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2001-12-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-01-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-06-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-05-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2001-12-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-07-02 | 2002-06-12 |
Requête d'examen - petite | 2002-06-12 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2003-06-30 | 2003-05-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SCOTT CORDRAY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |