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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2380174 |
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(54) Titre français: | MELANGE DE CARBURANTS AQUEUX |
(54) Titre anglais: | AQUEOUS FUEL MIXTURE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-07-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-02-01 |
Requête d'examen: | 2005-07-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2000/006736 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2000006736 |
(85) Entrée nationale: | 2002-01-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Selon l'invention, grâce à l'introduction dans des carburants diesel aqueux de systèmes émulsifiants contenant des alcools gras ramifiés, saturés ou insaturés, présentant 12 à 24 atomes de C, et d'alcools gras éthoxylés présentant 8 à 24 atomes de C et 1 à 10 mol d'oxyde d'éthylène par mol d'alcool gras, l'émission de NO¿x? et de suie pendant la combustion est nettement réduite.
The aim of the invention is to substantially reduce the emission of NOx and
soot when diesel oils are burnt. To this end, an emulsifier system is used
that contains branched, saturated or unsaturated fatty alcohols with 12 to 24
C atoms and ethoxylated fatty alcohols with 8 to 24 C atoms and 1 to 10 mole
ethylene oxide per mole fatty alcohol.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2380174 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-07-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-07-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-07-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-06-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-12-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-02-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-07-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-07-08 |
Requête d'examen reçue | 2005-07-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-07-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-09-16 |
Lettre envoyée | 2003-02-12 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2003-02-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-07-17 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-07-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-07-15 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-07-15 |
Demande reçue - PCT | 2002-05-09 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-01-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-02-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-07-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-06-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-01-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-07-15 | 2002-07-02 |
Enregistrement d'un document | 2002-12-17 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-07-14 | 2003-06-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-07-14 | 2004-06-23 |
Enregistrement d'un document | 2004-07-22 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2005-07-14 | 2005-06-16 |
Requête d'examen - générale | 2005-07-08 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2006-07-14 | 2006-06-27 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2007-07-16 | 2007-06-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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COGNIS DEUTSCHLAND GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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FRANK BONGARDT |
JUERGEN ROEDER |
LOTHAR CARL |