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(12) Brevet: | (11) CA 2382168 |
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(54) Titre français: | FLUX-CORED WIRE FOR INTRODUCING ADDITIVES INTO A MOLTEN METAL BATH |
(54) Titre anglais: | FIL FOURRE POUR L'INTRODUCTION D'ADDITIFS DANS UN BAIN DE METAL EN FUSION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-02-06 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-06-27 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-01-03 |
Requête d'examen: | 2002-10-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2001/002044 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002000946 |
(85) Entrée nationale: | 2002-02-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention se rapporte à un fil fourré pour l'introduction d'additifs dans un
bain de métal en fusion comprenant une
gaine (5) métallique contenant un additif (6) laquelle gaine métallique est
recouverte par une enveloppe (7) qui, combustible sans
laisser de résidus gênants, retarde momentanément la propagation de la chaleur
vers le coeur du fil fourré ce fil fourré étant caractérisé
en ce que qu'au dessus de cette enveloppe combustible, une protection
métallique enserre l'ensemble constituée par l'additif, la gaine
métallique et l'enveloppe combustible.
The invention concerns a flux-cored wire for introducing additives into a molten metal bath comprising a metal sheath (5) containing an additive (6), which metal sheath is covered with an envelope (7) which, being combustible but without unwanted residues, momentarily delays heat propagation towards the flux-cored wire core. Said flux-cored wire is characterised in that above said combustible envelope, a metallic protection encloses the assembly formed by the additive, the metal sheath and the combustible envelope.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2021-12-01 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-06-28 |
Lettre envoyée | 2021-03-01 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Accordé par délivrance | 2007-02-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-02-05 |
Préoctroi | 2006-11-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-11-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-06-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-06-22 |
Lettre envoyée | 2006-06-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-03-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-11-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-05-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-02-06 |
Lettre envoyée | 2002-11-12 |
Lettre envoyée | 2002-11-05 |
Requête d'examen reçue | 2002-10-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-10-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-10-02 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-09-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-08-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-08-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-08-09 |
Demande reçue - PCT | 2002-05-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-02-15 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-02-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-01-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-05-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AFFIVAL (S.A.) |
Titulaires antérieures au dossier |
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DOMINIQUE RICHE |
JEAN-CLAUDE BECART |