Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2383085 |
---|---|
(54) Titre français: | MUSCLE-BUILDING APPARATUS FOR PRESS-UPS |
(54) Titre anglais: | APPAREIL DE MUSCULATION POUR FAIRE DES POMPES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-09-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-03-15 |
Requête d'examen: | 2005-09-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2000/002445 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2001017615 |
(85) Entrée nationale: | 2002-02-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Appareil de musculation pour faire des pompes caractérisé en ce qu'il se compose d'un cadre (4), reposant sur le sol, présentant deux montants à la verticale (3) supportant deux bras mobiles (2) articulés (9), avec des poignées (6) et (7) fixées dans l'extrémité sur les bras, liées ensuite par l'intermédiaire des deux jambes mobiles (1) et par leurs articulations (8) et (10) à un plateau portant (5) supportant un coussin.
The invention concerns a muscle-building apparatus for doing press-ups characterised in that it consists of a frame (4), resting on the floor, having two vertical posts (3) supporting two articulated (9) mobile arms (2), with handles (6) and (7) fixed in the end on the arms, then linked via two mobile legs (1) and by their articulations (8) and (10) to a bearing plate (5) supporting a cushion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-09-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-09-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-09-06 |
Lettre envoyée | 2005-11-17 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2005-11-09 |
Lettre envoyée | 2005-09-19 |
Requête d'examen reçue | 2005-09-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-09-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-09-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-09-06 |
Lettre envoyée | 2004-09-28 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2004-09-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-09-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-05 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-08-30 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-08-30 |
Demande reçue - PCT | 2002-06-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-02-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-02-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-03-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2006-09-06 | ||
2005-09-06 | ||
2004-09-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-11-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2002-02-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-09-06 | 2002-08-12 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-09-08 | 2003-08-13 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-09-07 | 2004-09-15 |
Rétablissement | 2004-09-15 | ||
Requête d'examen - générale | 2005-09-06 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2005-09-06 | 2005-11-09 |
Rétablissement | 2005-11-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ANGHEL MUSCOCEA |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |