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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2384957 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DE MATIERES SOLIDES EN GRAINS |
(54) Titre anglais: | DEVICE FOR THERMALLY TREATING GRANULAR SOLID MATTER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-07-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-03-29 |
Requête d'examen: | 2005-05-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2000/006174 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2000006174 |
(85) Entrée nationale: | 2002-03-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif pour le traitement thermique de matières solides en grains, servant à réaliser des réactions endothermiques. Selon l'invention, le CO¿2? et/ou l'eau sont séparés des matières solides dans un réacteur. On fait brûler un combustible pour produire un gaz de combustion dans le réacteur, on crée un tourbillon entre les matières solides dans le réacteur et les gaz de combustion, on utilise les gaz brûlés chauds sortant du réacteur pour préchauffer les matières solides et on retire les matières solides du réacteur. Ce dernier se présente sous la forme d'un cyclone horizontal, pratiquement cylindrique, comportant un axe de symétrie et un axe de tourbillon pratiquement horizontaux. On achemine le combustible, les matières solides et les gaz dans une zone d'entrée du réacteur, en créant un écoulement tourbillonnaire dans cette zone d'entrée, et on retire les matières solides et le gaz chaud de la zone de sortie du réacteur.
The invention relates to a device for thermally treating granular solid matter
for the purpose of carrying out endothermic reactions. CO2 and/or water is
removed from the solid matter in a reactor by burning fuel to generate a
combustion gas in the reactor, vortexing the solid matter with the combustion
gases in the reactor, using hot exhaust gas from the reactor to pre-heat the
solid matter and removing the solid matter from the reactor. The reactor used
is an approximately cylindrical, horizontal cyclone with an approximately
horizontal axis of symmetry and vortex. Fuel, solid matter and gases are
supplied in an inlet zone of the reactor while a rotation vortex is formed in
said inlet zone and solid matter and hot gas are removed from an outlet zone
of the reactor.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-07-03 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-07-03 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2007-11-29 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2007-11-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-07-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-05-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2007-05-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-05-24 |
Requête d'examen reçue | 2005-05-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-05-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-05-11 |
Lettre envoyée | 2003-02-05 |
Lettre envoyée | 2003-02-05 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-01-17 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-11-27 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 2002-10-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-10-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-12 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-09-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-09-06 |
Demande reçue - PCT | 2002-06-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-03-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-03-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-07-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-06-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-03-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-07-03 | 2002-06-19 |
Enregistrement d'un document | 2002-10-01 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-07-03 | 2003-06-13 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-07-05 | 2004-06-16 |
Requête d'examen - générale | 2005-05-11 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2005-07-04 | 2005-06-23 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2006-07-04 | 2006-06-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OUTOKUMPU OYJ |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANDREAS ORTH |
EBERHARD (DECEASED) STOLARSKI |
HANS-WERNER SCHMIDT |
MARTIN HIRSCH |
WERNER STOCKHAUSEN |