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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2385663 |
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(54) Titre français: | CARTE DE REFERENCE |
(54) Titre anglais: | REFERENCE CARD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-09-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-03-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE2000/001829 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE2000001829 |
(85) Entrée nationale: | 2002-03-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||||||||
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L'invention concerne une carte de référence destinée à être utilisée comme objet de référence en matière de réflexion lumineuse et d'équilibre chromatique en photographie, laquelle carte de référence a une couleur grise neutre et réfléchit une quantité prédéterminée de lumière. Ladite carte est caractérisée en ce que le dos de la carte de référence est pourvu d'un adhésif détachable et en ce qu'un certain nombre de cartes de référence sont assemblées sous la forme d'un bloc (1), sur une feuille (8) ou fixé sur une bande (7) stockée, en position roulée, de manière que les cartes de référence se protègent mutuellement de la lumière. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ladite carte de référence, la couleur en question de la carte étant appliquée par pulvérisation ou peinture, de façon que la carte soit enduite d'un revêtement opaque.
The invention concerns a reference card for the use as a reference object
concerning light reflection and colour balance in photographing, which
reference card has a neutral grey colour and reflects a predetermined amount
of light. The back of the reference card provided with a releasable adhesive
and that a number of reference cards are assembled in a pad (1), on a sheet
(8) or attached to a strip (7) which is stored in a rolled-up position so that
the reference cards are protected from light by each other. The invention also
concerns a method of manufacturing said inventive reference card, whereby the
colour in question of the card is applied by spraying or painting so that it
opaquely cover the card.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-09-20 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-09-20 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2005-09-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-09-20 |
Lettre envoyée | 2003-01-16 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-17 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-09-17 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-09-10 |
Demande reçue - PCT | 2002-06-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-03-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-03-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-09-20 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-08-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-09-20 | 2002-03-21 |
Taxe nationale de base - générale | 2002-03-21 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-12-02 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-09-22 | 2003-09-05 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-09-20 | 2004-08-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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QP CARD AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTER CARLSON |