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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2386364 |
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(54) Titre français: | PROCEDE D'ECRASEMENT D'UN TUBE |
(54) Titre anglais: | METHOD OF CRUSHING A TUBE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GASTLE AND ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-10-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-04-12 |
Requête d'examen: | 2002-04-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2000/001209 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2000001209 |
(85) Entrée nationale: | 2002-04-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un tube (10) comprenant une partie centrale écrasée (18) en vue de recevoir un élément de fixation (22) et des zone latérales non écrasées (20) disposées de part et d'autre de la région écrasée (18) procurant ainsi une solidité structurelle additionnelle au tube.
A tube (10) includes a central crushed region (18) for receiving a fixing
element (22) and lateral non-crushed regions (20) disposed either side of the
crushed region (18) which provide additional structural strength to the tube.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2006-02-06 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-02-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-10-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2005-02-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-08-04 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-03-19 |
Lettre envoyée | 2002-10-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-09-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-24 |
Lettre envoyée | 2002-09-20 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2002-09-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-08-15 |
Demande reçue - PCT | 2002-06-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-04-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-04-04 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-04-04 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-04-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-04-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-10-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-10-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-10-07 | 2002-04-04 |
Taxe nationale de base - générale | 2002-04-04 | ||
Requête d'examen - générale | 2002-04-04 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-08-15 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-10-06 | 2003-09-22 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-10-05 | 2004-10-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WEEKS PEACOCK QUALITY HOMES PTY. LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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KEVIN WILLIAM WEEKS |