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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2386727 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE TRAITEMENT DE LIQUIDE PAR AIMANT PERMANENT |
(54) Titre anglais: | PERMANENT MAGNETIC LIQUID TREATING DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-09-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-03-02 |
Requête d'examen: | 2002-06-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1999/006454 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2001017913 |
(85) Entrée nationale: | 2002-05-31 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un appareil de traitement de liquide par aimant permanent (1) comprenant un boîtier tubulaire (2) dans lequel des aimants toriques (3) et des disques écarteurs (4) aimantables sont disposés en coaxialité avec l'axe longitudinal du boîtier. Ce boîtier présente à ses deux extrémités des embouts (5). L'appareil présente des dispositifs qui confèrent un mouvement hélicoïdal à l'écoulement de liquide et un tube interne (6) placé dans le boîtier en coaxialité avec son axe longitudinal et à une certaine distance de sa paroi interne. Ce tube interne est parcouru par le liquide à traiter et ses extrémités sont raccordées aux embouts (5) de façon étanche au liquide. Les aimants toriques (3) et les disques écarteurs (4) sont montés dans l'espace exempt de liquide situé entre le tube interne (6) et le boîtier tubulaire (2) et ce, successivement dans le sens de l'axe longitudinal du boîtier. Le boîtier tubulaire (2) est réalisé en matériau non aimantable. Le tube interne (6) et les embouts (5), réalisés d'une seule pièce, sont en métal inoxydable aimantable. Le tube interne abrite de façon immobile une bande en hélice (7) à 1 à 3 spires en métal inoxydable aimantable dont la largeur correspond au diamètre interne du tube interne (6). Dans l'espace annulaire exempt de liquide situé entre le boîtier (2) et le tube interne (6), sont empilés des aimants toriques (3) et des disques écarteurs (4), cette pile étant maintenue stationnaire par des manchons (9) vissés sur le embouts et enfermée de façon hermétique.
The invention relates to a permanent magnetic liquid treatment device (1),
comprising a tubular housing (2) in which ring magnets (3) and magnetizable
spacer discs (4) are located, coaxially to the longitudinal axis of the
housing, and which has contact pieces (5) at both ends. The device also has
mechanisms which produce a screw motion in the liquid passing through and an
inner tube (6) which is located in the housing, coaxially to the longitudinal
axis thereof and at a distance from the inner housing wall. The liquid to be
treated flows through said inner tube and the ends of the inner tube are
liquid-tightly connected to the contact pieces (5). The ring magnets (3) and
the spacer discs (4) are installed in the liquid-free area between the inner
tube (6) and the tubular housing (2) in such a way that they lie one behind
the other in the direction of the longitudinal axis of the housing. The
tubular housing (2) consists of a non-magnetizable material. The inner tube
(6) and the contact pieces (5), which form a single piece with the same,
consist of a magnetizable, non-rusting metal. A strip (7) which is coiled 1 to
3 times and consists of a magnetizable, non-rusting metal, is fixed in the
inner tube, the width of said strip corresponding to the inner diameter of the
inner tube (6). Ring magnets (3) and spacer discs (4) are arranged in a stack
in the liquid-tight ring area between the housing (2) and the inner tube (6).
This stack is held in place in such a way that it cannot move and is tightly
enclosed by means of sleeves (9) screwed onto the contact pieces (5).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-09-05 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-09-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-09-02 |
Lettre envoyée | 2003-02-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-05 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-08-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-08-30 |
Demande reçue - PCT | 2002-06-27 |
Requête d'examen reçue | 2002-06-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-06-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-06-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-05-31 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-05-31 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-02-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-03-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-09-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-08-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-09-04 | 2002-02-25 |
Rétablissement (phase nationale) | 2002-05-31 | ||
Taxe nationale de base - petite | 2002-05-31 | ||
Requête d'examen - petite | 2002-06-19 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2002-09-03 | 2002-08-28 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2003-09-02 | 2003-07-18 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2004-09-02 | 2004-08-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MANFRED ERNST JANS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |