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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2388672 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'INSERTION DE CATHETER SUR AIGUILLE |
(54) Titre anglais: | OVER-THE-NEEDLE CATHETER INSERTION DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-10-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-05-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2000/003967 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB2000003967 |
(85) Entrée nationale: | 2002-04-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif de cathéter caractérisé par une aiguille s'étendant à partir du moyen de support, un cathéter s'étendant à partir d'une garde de cathéter, un moyen permettant de pousser la garde sur l'aiguille pour faire avancer le cathéter en avant par rapport à l'aiguille ainsi qu'un moyen guide coulissant doté d'un moyen de butée à son extrémité avant, le moyen permettant de pousser la garde étant doté d'une protection à son extrémité avant dans laquelle la point de l'aiguille vient se placer au moment où le moyens de butée arrête le moyen de poussée.
There is disclosed a catheter device of the kind referred to comprising a
needle extending from a support means, a catheter extending from a catheter
hub, means for pushing the hub over the needle to advance the catheter
forwardly from the needle and slidable along guide means having stop means at
its forward end, the means for pushing the hub having a shield at its forward
end in which the needle tip locates when the pushing means is arrested by said
stop means.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-10-18 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-10-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-10-16 |
Lettre envoyée | 2003-01-09 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2002-12-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-10-16 |
Lettre envoyée | 2002-10-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-10-03 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-10-01 |
Demande reçue - PCT | 2002-07-15 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-05-13 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-04-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-05-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-10-16 | ||
2002-10-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-12-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-04-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-05-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-10-16 | 2002-12-18 |
Rétablissement | 2002-12-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NMT GROUP PLC |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTOPHER JOHN CLARKE |